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  • Tome 1 : 1789 – Introduction - états généraux - préliminaires. Cahiers des sénéchaussées et baillages [Agen - Amont] 1 résultat
    • Archives parlementaires. Première série. Table par ordre des matières du tome premier

      Archives parlementaires. Première série. Table par ordre des matières du tome premier

      page 782 - 788
      ARCHIVES PARLEMENTAIRES. PREMIÈRE SÉRIE. TABLE PAR ORDRE DES MATIÈRES DU TOME PREMIER. Pages. Avertissement......................................I Avant propos........... ...................... 1 Introduction .................................. 19 1er. OBSERVATIONS GÉNÉRALES SUR LA CONSTITUTION FRANÇAISE ET SDR LES ASSEMBLÉES NATIONALES. Première race de§ foi$. Constitution primitive de la nation,..
      ...
      Alsace (Dix villes impériales d'). Cahier du tiers-état............ 732 Amiens (bailliage d'). Cahier du clergé......... 732 » » » de la noblesse..... .739 » » » du tiers-état..............744 Amont en Franche-Comté (Bailliage d'). Cahier du clergé ..................757 » » Cahier de la noblesse..... 763 » » du tiers-état..............768 » » des trois ordres... 773 » » » deGray...............777
      ARCHIVES PARLEMENTAIRES. PREMIÈRE SÉRIE. TABLE PAR ORDRE DES MATIÈRES DU TOME PREMIER. Pages. Avertissement......................................I Avant propos........... ...................... 1 Intro
      ...
      en Franche-Comté (Bailliage d'). Cahier du clergé ..................757 » » Cahier de la noblesse..... 763 » » du tiers-état..............768 » » des trois ordres... 773 » » » deGray...............777
  • Tome 2 : 1789 – États généraux. Cahiers des sénéchaussées et baillages [Angoumois - Clermont-Ferrand] 1 résultat
    • Première série. Table par ordre de matières du tome deuxième

      Première série. Table par ordre de matières du tome deuxième

      page 775 - 777
      PREMIÈRE SÉRIE. TABLE PAR ORDRE DE MATIÈRES du TOME DEUXIÈME. Pages. Angoumois (Sénéchaussée d') Cahier du clergé...........................................1 — de la noblesse............ ...................3 — du tiers-état....................................7 — de la ville d'Angoulême..................................10 Anjou (Sénéchaussée d'). Cahier du clergé.....................................
      ...
      sse..................................................748 — du tiers-état...............................7S4 Clermont-Ferrand (Sénéchaussée dë). Cahier du clergé.......................................................759 — de la noblesse....................................................766 — du tiers-état....................................769 fin de la tarle par ordre de matières du tome deuxième.
      PREMIÈRE SÉRIE. TABLE PAR ORDRE DE MATIÈRES du TOME DEUXIÈME. Pages. Angoumois (Sénéchaussée d') Cahier du clergé...........................................1 — de la noblesse............ ..............
      ...
      ..............759 — de la noblesse....................................................766 — du tiers-état....................................769 fin de la tarle par ordre de matières du tome deuxième.
  • Tome 3 : 1789 – États généraux. Cahiers des sénéchaussées et baillages [Colmar et Schelestadt - Metz] 1 résultat
    • Première série table par ordre de matieres du tome troisième

      Première série table par ordre de matieres du tome troisième

      page 797 - 799
      PREMIÈRE SÉRIE TABLE PAR ORDRE DE MATIERES du TOME TROISIÈME Pages. Colmar et Schelestadt (District de). Cahier du clergé.................................1 de la noblesse......... ...........................7 du tiers-état...................................... 9 de la ville de Colmar...................................12 de la ville de Schelestadt..............................16 Réplique des bourgeo
      ...
      .....................774 du tiers-état......................................776 des marchands..................................780 du clergé de Sarrebourg et Phalsbourg.....................784 des vicaires des Trois-Evêchés.................785 des habitants de Scy........................................790 Vœu des trois ordres du pays messin........................794 nif de la table des matières.
      PREMIÈRE SÉRIE TABLE PAR ORDRE DE MATIERES du TOME TROISIÈME Pages. Colmar et Schelestadt (District de). Cahier du clergé.................................1 de la noblesse......... .....................
      ...
      aires des Trois-Evêchés.................785 des habitants de Scy........................................790 Vœu des trois ordres du pays messin........................794 nif de la table des matières.
  • Tome 4 : 1789 – États généraux. Cahiers des sénéchaussées et baillages [Mirecourt - Paris (hors les murs)] 1 résultat
    • Table par ordre de matières du tome quatrième

      Table par ordre de matières du tome quatrième

      page 787 - 789
      TABLE PAR ORDRE DE MATIÈRES DU TOME QUATRIÈME Mirecourt (Bailliage de). Pages. Cahier du clergé......................... .... 1 de la noblesse............................1 du tiers-état.....................................6 du clergé et du tiers-état de Bruyères.... 9 du tiers-état de Remiremont............................12 Montargis (Bailliage de). Cahier du clergé.......... .....................
      ...
      Lieusaint-en-Brie.......... 778 Ormoy-Villabé........................ 778 Orgeval.............................. 779 Orly................................. 780 Orsay................................ 780 Ozoir-La-Ferrière..................... 781 Palaiseau............................. 782 Pantin............................... 784 Paray................................ 786 FIX de la table des MATIÈRES.
      TABLE PAR ORDRE DE MATIÈRES DU TOME QUATRIÈME Mirecourt (Bailliage de). Pages. Cahier du clergé......................... .... 1 de la noblesse............................1 du tiers-état................
      ...
      Ozoir-La-Ferrière..................... 781 Palaiseau............................. 782 Pantin............................... 784 Paray................................ 786 FIX de la table des MATIÈRES.
  • Tome 6 : 1789 – États généraux. Cahiers des sénéchaussées et baillages [Toul - Vitry-le-François] 1 résultat
    • Table par ordre de matières du tome sixième

      Table par ordre de matières du tome sixième

      page 763 - 766
      TABLE PAR ORDRE DE MATIÈRES DU TOME SIXIÈME. Tool (Bailliage de); Pages. Cahier de l'ordre du clergé..........................1 de la noblesse.^............................4 du tiers-état................................8 du clergé de Vie.............................16 de la noblesse de Vie...................................18 du tiers-état de Vie.........................20 du bourg de Vicberay;;...
      ...
      chapelains de l'église 1" collégiale de Saint-Gray de Cambrai.................................. 754 Bailliage de Vitry-le-François. Procès-verbal de l'assemblée générale de la ville de Sainte-Manehould et dépendances........... 755 fin de la table par ordre des matières du tome vi et des suppléments. Société anonyme d'imprimerie. Paul DUPONT, directeur. Paris, 41, rue Jean-Jacques-Rousseaa. (Cl.)
      TABLE PAR ORDRE DE MATIÈRES DU TOME SIXIÈME. Tool (Bailliage de); Pages. Cahier de l'ordre du clergé..........................1 de la noblesse.^............................4 du tiers-état..............
      ...
      ld et dépendances........... 755 fin de la table par ordre des matières du tome vi et des suppléments. Société anonyme d'imprimerie. Paul DUPONT, directeur. Paris, 41, rue Jean-Jacques-Rousseaa. (Cl.)
  • Tome 7 : Table des cahiers des états généraux 2 résultats
    • Table par ordre de matières des cahiers des sénéchaussées et bailliages contenus dans les six premiers volumes des archives tome premier

      Table par ordre de matières des cahiers des sénéchaussées et bailliages contenus dans les six premiers volumes des archives tome premier

      page 2 - 28
      TABLE PAR ORDRE DE MATIÈRES DES CAHIERS DES SÉNÉCHAUSSÉES ET BAILLIAGES Contenus dans les six premiers volumes des Archives TOME PREMIER Avertissement, p. I. Avant-propos, p. 1. Introduction, p. 19. § I. -r» Observations générales sur la Constitution française et sur les Assemblées nationales. Première race des rois. "Constitutionprimitive delà nation, p. 39. Champs de Mars, p. 39. Succession au tr
      ...
      ussée de). Cahier de l'ordre de la noblesse, p. 690. Cahier du tiers-état, p. 691. Soissons (Bailliage de). Cahier du tiers-état, p. 696. Toulon (Sénéchaussée de). Supplément au cahier du tiers-état. p. 701. Villeneuve-de-Berg (Sénéchaussée de). Cahier de l'ordre du clergé, p. 702. Cahier de l'ordre du tiers-état,- p. 707. Vitry-le-François (Bailliage de). Cahier de l'ordre de la noblesse, p. 715.
      TABLE PAR ORDRE DE MATIÈRES DES CAHIERS DES SÉNÉCHAUSSÉES ET BAILLIAGES Contenus dans les six premiers volumes des Archives TOME PREMIER Avertissement, p. I. Avant-propos, p. 1. Introduction, p. 19. §
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      p. 701. Villeneuve-de-Berg (Sénéchaussée de). Cahier de l'ordre du clergé, p. 702. Cahier de l'ordre du tiers-état,- p. 707. Vitry-le-François (Bailliage de). Cahier de l'ordre de la noblesse, p. 715.
    • page 30 - 795
      TABLE GÉNÉRALE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE Des Matières contenues dans les six premiers volumes DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES A Avertissement, tome Ier , p. I. Avant-Propos, tome Ier , p. 1. Introduction aux Cahiers des Etats généraux, tome Ier, p. 19 à 608. Abattoirs (Demandes relatives à leur établissement hors ville). Du tiers-état de la ville de Paris, t. V, p. 290, art. 22. De la ville de Paris,
      ...
      ières, p. 179, art. 5, 2e col. De la noblesse de Paris hors les murs, p. 237, art. 27. De la paroisse d'Angervilliers et autres, p. 246, 2e col. Du tiers-état de la ville de Paris, p. 290, art 15 De la ville de Paris, p. 292, art. 13. Voyez Biè vr.e.—De fer. FIN DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES CAHIERS ET DES ÉTATS GENERAUX. Paris, — Imprimerie PAUL DUPONT, rue Jean-Jacques Rousseau, 41,
      TABLE GÉNÉRALE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE Des Matières contenues dans les six premiers volumes DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES A Avertissement, tome Ier , p. I. Avant-Propos, tome Ier , p. 1. Introduction
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      a ville de Paris, p. 292, art. 13. Voyez Biè vr.e.—De fer. FIN DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES CAHIERS ET DES ÉTATS GENERAUX. Paris, — Imprimerie PAUL DUPONT, rue Jean-Jacques Rousseau, 41,
  • Tome 8 : Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 1 résultat
    • Table chronologique du Tome VIII

      Table chronologique du Tome VIII

      page 662 - 671
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME VIII ToME HUITIÈME ÉTATS-GÉNÉRAUX. 5 mai 1789. Pages. actes du gouvernement. Séance royale d'ouverture des États généraux. Discours du Roi..... 1 Discours de M. de Barenlin, garde des sceaux. 2 Discours de M. Necker, directeur général des finances..........................................5 6 mai 1789. Clergé. — Décision portant que les pouvoirs se- ront vérifiés dans Tor
      ...
      au comité de Constitution...... 641 Discussion sur l'héridité de la couronne et l'inviolabilité royale......................... 642 Discussion sur les grains.................. 644 M. de Beauvais, mémoire sur le commerce des grains..............;.................. 645 M. Gouges-Cartou, mémoire sur les subsistances.....................,................ 651 fin de la table chronologique du tome viii.
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME VIII ToME HUITIÈME ÉTATS-GÉNÉRAUX. 5 mai 1789. Pages. actes du gouvernement. Séance royale d'ouverture des États généraux. Discours du Roi..... 1 Discours de M. de Barenlin,
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      ire sur le commerce des grains..............;.................. 645 M. Gouges-Cartou, mémoire sur les subsistances.....................,................ 651 fin de la table chronologique du tome viii.
  • Tome 9 : Du 16 septembre au 11 novembre 1789 1 résultat
    • Table chronologique du Tome IX

      Table chronologique du Tome IX

      page 761 - 767
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME IX TOME NEUVIÈME ASSEMBLÉE NATIONALE. Page 16 SEPTEMBRE 1789. Pagts. Assemblée nationale. Suite de la discussion sur l'hérédité de la couronne et l'inviolabilité royale. M. de Cazalès, ele........................ 2 M. le comte de Mirabeau, etc.......... 3 Discussion d'un projet de décret concernant les gabelles............................. 4 Motion de M. de La Galissonni
      ...
      ............................................................744 M. Ramel-Nogaret........................................749 M. Rabaud de Saint-Etienne......................752 M. Martin........................................................752 M. Thouret....................................................755 Adoption du principe de la division du royaume en départements........................759
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME IX TOME NEUVIÈME ASSEMBLÉE NATIONALE. Page 16 SEPTEMBRE 1789. Pagts. Assemblée nationale. Suite de la discussion sur l'hérédité de la couronne et l'inviolabilité royale. M.
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      .........................................752 M. Thouret....................................................755 Adoption du principe de la division du royaume en départements........................759
  • Tome 10 : Du 12 novembre au 24 décembre 1789 1 résultat
    • Tarle chronologique du tome x

      Tarle chronologique du tome x

      page 783 - 787
      TARLE CHRONOLOGIQUE DU TOME X 12 novembre 1789. Pages. Assemblée nationale. — Discours de M. Camus en quittant la présidence.................... 1 Discours de M. Thouret en prenant place au fauteuil de président........................1 Adresse des dominicains de la rue du Bac.. 2 Suite de la discussion du projet du comité de constitution concernant la nouvelle division du royaume..................
      ...
      ............................777 M. Hell..........................................................Ibid. M. le prince de Broglie................................779 M. Briois de Beaumetz................................781 M. le comte de Mirabeau..............Ibid. M. l'abbé de Montesquiou..........................782 Décret sur les non catholiquse.......lbid. frln de la table chronologique du tome x.
      TARLE CHRONOLOGIQUE DU TOME X 12 novembre 1789. Pages. Assemblée nationale. — Discours de M. Camus en quittant la présidence.................... 1 Discours de M. Thouret en prenant place au fauteuil de
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      ...............781 M. le comte de Mirabeau..............Ibid. M. l'abbé de Montesquiou..........................782 Décret sur les non catholiquse.......lbid. frln de la table chronologique du tome x.