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Table chronologique du Tome XX

Table chronologique du Tome XX

page 755 - 761
TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XX. TOME VINGTIÈME (du 23 octobre 1790 au 26 novembre 1790 .) ASSEMBLEE NATIONALE. 23 octobre 1790. Pages. Assemblée nationale.—Séance du soir.—Adresse de l'Université de Strasbourg...................... 2 Décret sur la comptabilité de l'ancien rece- veur de la province de Bourgogne................... 3 Décret général sur la désignation des biens nationaux à vendre, sur
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l'article 11 sur les droits d'enregistrement et des rticles 12 à 20 ....................................... 751 Ajournement de l'article 21 et adoption de l'article 22................................. 753 Lecture par M. Moreau de Saint-Méry de deux lettres relatives aux affaires de Saint-Domingue. 753 Décrets portant aliénation de domaines na- tionaux.......................................... 753
TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XX. TOME VINGTIÈME (du 23 octobre 1790 au 26 novembre 1790 .) ASSEMBLEE NATIONALE. 23 octobre 1790. Pages. Assemblée nationale.—Séance du soir.—Adresse de l'Université de St
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. 753 Lecture par M. Moreau de Saint-Méry de deux lettres relatives aux affaires de Saint-Domingue. 753 Décrets portant aliénation de domaines na- tionaux.......................................... 753