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  • Tome 72 : Du 11 au 24 août 1793 affichant 10 sur 25 résultats tout afficher
    • A

      A

      page 764 - 768
      A Abbaye (Prison de 1'). Nombre de détenus dans cette prison (11 août 1793, t. LXXU, p. 2), (12 août, p. 48), (13 août, p. 110), 14 août, p. 134), 15 août, p. 184), (16 août, p. 223), (17 août, p. 285), (18 août, p, 348J, (19 août, p. 439), 20 août, p. 473), (21 août, p. 528), (22 août, p. 603), (23 août, p. 642), (24 août, p. 693). Abraham , vice-consul de France à Majorque. Se plaint des vexation
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      es citoyens réclament le prix des armes qu'ils ont abandonnées èn octobre 1792, pour armer les volon-k taires (23 août 1793, t. LXXII, p. 657) ; — renvoi au comité de la guerre (ibid.). Azy (commune d'), département de la,Nièvre.. Demande qu'il soit fixé un autre ehef-lieu de canton que Rouy, beaucoup trop éloigné du centre (12 août 1793, t. LXXII, p. 72) ; — renvoi au comité de division (ibid,.).
      A Abbaye (Prison de 1'). Nombre de détenus dans cette prison (11 août 1793, t. LXXU, p. 2), (12 août, p. 48), (13 août, p. 110), 14 août, p. 134), 15 août, p. 184), (16 août, p. 223), (17 août, p. 285)
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      '), département de la,Nièvre.. Demande qu'il soit fixé un autre ehef-lieu de canton que Rouy, beaucoup trop éloigné du centre (12 août 1793, t. LXXII, p. 72) ; — renvoi au comité de division (ibid,.).
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      B

      page 768 - 772
      B Bachèlés ou Bachelu , sous-liéutenant ou capitaine au 105e régiment d'infanterie. Dépose sa décoration militaire |l4 août 1793, t. LXXII, p. 135). Bachelu . Voir BachèlCSi Badelaune , général' de brigade de l'armée des Alpes. Accepte la Constitution et applaudit au zèle des sans-culottes qu'il commande (16 août 1793, t. LXXII, p.. 235). Bagnèrès-l'Adour (Commune de), département des Hautes-Pyréné
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      n élargissement provisoire (17 août 1793, t. LXXII, p. 282); —renvoi au comité de Sûreté générale (ibid.). Bus (Commune de), département de la Somme. Décret ordonnant au ministre de la justice de prendre des renseignements sur le procès mû au tribunal du district ae Doullens entre la commune de Bus et le citoyen Duval et d'en rendre compte au comité de législation (15 août 1793, t. LXXII, p. 188).
      B Bachèlés ou Bachelu , sous-liéutenant ou capitaine au 105e régiment d'infanterie. Dépose sa décoration militaire |l4 août 1793, t. LXXII, p. 135). Bachelu . Voir BachèlCSi Badelaune , général' de bri
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      dre des renseignements sur le procès mû au tribunal du district ae Doullens entre la commune de Bus et le citoyen Duval et d'en rendre compte au comité de législation (15 août 1793, t. LXXII, p. 188).
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      C

      page 772 - 781
      C Cboche (Nicolas-François-Marie). Candidat à la nouvelle administration des. postes (24 août 1793,. t. LXXII, ,p. -695). Cadastre . Présentation par le citoyen Chevallié d'un mode de cadastre géométrique pour propriétés territoriales (18 août 1793, t. LXXII, p. 381) ; —renvoi au comité d'instruction publique (ibid.). Cadilhac (District de). Rapport et projet de décret sur la mise en état d'arresta
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      lT, p. 582). «L David annonce que ses amis distribuent des càrtès pour assister aux séances du tribunal révolutionnaire pendant son procès (ibid., p. 553) ; — renvoi au comité de Sûreté générale- ÇÙHd.) . — Le président et l'a>ccusateur public près le tribunal révolutionnaire déclarent qu'ils n'ont pas fait citer- en témoignage lte général Houchard, ni d'autres officiers généraux (ibid... p. 555).
      C Cboche (Nicolas-François-Marie). Candidat à la nouvelle administration des. postes (24 août 1793,. t. LXXII, ,p. -695). Cadastre . Présentation par le citoyen Chevallié d'un mode de cadastre géométri
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      .) . — Le président et l'a>ccusateur public près le tribunal révolutionnaire déclarent qu'ils n'ont pas fait citer- en témoignage lte général Houchard, ni d'autres officiers généraux (ibid... p. 555).
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      D

      page 781 - 785
      D Dameron , député de la Nièvre» — 1793. — Dèmande qu'une copie du plan de la bataille de Jemmapes exécuté pat un capitaine au 1°' bataillon de la Nièvre soit envoyée à chaque département pour être placée dans le lieu des séances de l'administration (fe LXXII, p. 706). Dandeville (René). Voir Mignot: Danjou , sculpteur. Somme qui liai est due pour travaux au tribunal de cassation (21 août 1793, t.
      ...
      . LXXI!, p. 246). Duval (Jean-Baptiste), capitaine de gendarmerie. Fait don de sa décoration -militaire fit août 1793, t. LXXII, p. 118). Duval . Voir Sus (Commune de). Dyzès , député des Landes. — 1793. — Est chargé de s'assurer de l'exécution d» deeret du 12 août 1793, relatif aux académies de Paris .(t. LXXII, p. 219)_Fait un rapport sur la réparation des bâtiments du jcollège d'Autun (p. 627),
      D Dameron , député de la Nièvre» — 1793. — Dèmande qu'une copie du plan de la bataille de Jemmapes exécuté pat un capitaine au 1°' bataillon de la Nièvre soit envoyée à chaque département pour être pla
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      93. — Est chargé de s'assurer de l'exécution d» deeret du 12 août 1793, relatif aux académies de Paris .(t. LXXII, p. 219)_Fait un rapport sur la réparation des bâtiments du jcollège d'Autun (p. 627),
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      page 785 - 786
      E Ecrivains contrebévolutionnaires . Voir Journalistes. Education publique . Voir Instruction publique. Elbé , Envoie à la Convention son brevet et sa décoration militaire (21 août 1793, t. LXXII, p. 566) ;— mention honorable (îbid.). Elections . Vérification des pouvoirs, Ain. Admission de FerFand en remplacement de Mollet, démissionnaire (18 août 1793, t. LXXII, p. 359). Aube. Admission de Ludot
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      défendre l'exportation des denrées et des marchandises qui ont été déclarées de première nécessité par le décret du 26 juillet 1793 (15 août 1793, t. LXXII, p. 190). Eynaud , citoyen de la section des sans-culottes. Demande qu'il soit pris des mesures sévères contre les journalistes qui abusent de la liberté de la presse pour détruire la liberté publique (18 août 1793, t. LXXII, p. 375 et suiv.).
      E Ecrivains contrebévolutionnaires . Voir Journalistes. Education publique . Voir Instruction publique. Elbé , Envoie à la Convention son brevet et sa décoration militaire (21 août 1793, t. LXXII, p. 5
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      s sans-culottes. Demande qu'il soit pris des mesures sévères contre les journalistes qui abusent de la liberté de la presse pour détruire la liberté publique (18 août 1793, t. LXXII, p. 375 et suiv.).
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      F

      page 786 - 788
      F Fabre (Claude-Dominique-Côme), député de l'Hérault. — 1793. — Transmet le procès-verbal de l'acceptation de la Constitution par l'armée devant Collioure (t. LXXII, p. 36). Fabre d'Eglantine , député de Paris. — 1793. — Fait un noûveau rapport sur les moyens de détruire l'agiotage (t. LXXII, p. 163). — Présente un projet de décret relatif à la compagnie des Indes (p. 164). Fabreguettes , de Lodève
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      . — 1793- — Écrit que la ville de Toulon est entrée en rébellion et rend çompte des méfaits qui y ont été commis (t. LXXII» P- ^56 et suiv.). Fressein (Canton de). Voir La Loge (Commune de). Froideconche (Commupe de). Pétition de plusieurs habitants de la commune au sujet d'un jugement rendu contre eux (22 août 1793, t. LXXII, p. 624) ; — décret (ibid.). Frontières . Voir Habitants des frontières,
      F Fabre (Claude-Dominique-Côme), député de l'Hérault. — 1793. — Transmet le procès-verbal de l'acceptation de la Constitution par l'armée devant Collioure (t. LXXII, p. 36). Fabre d'Eglantine , député
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      che (Commupe de). Pétition de plusieurs habitants de la commune au sujet d'un jugement rendu contre eux (22 août 1793, t. LXXII, p. 624) ; — décret (ibid.). Frontières . Voir Habitants des frontières,
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      G

      page 788 - 791
      G Gabelles . Thuriot propose de faire remise à ceux gui ne paient pas au total plus de 50 livres d'imposition, de l'arriéré dans les parties qui teaaient aux gabelles (12 août 1193, t. LXXII, p. 52) ; én renvoi au comité aes finances (ibid.). Gallet , gendarme. Expose à la Convention ses états de service et demande des secours (20 août 4793, t. LXXII, p. 515); — la Convention décrète que la Trésore
      ...
      dans l'état de la population, que doivent dresser les municipalités (p. 481). Guyot , commis des postes près la Convention nationale pour le lemboursement des poris des lettres adressées aux députés et qui ne leur sont pas personnelles. Demande s il doit acquitter les remboursements que réclament les députés qui sont en état d'arrestation (47 août 1793, t. LXXII, p. 289) ; — ordre du jour (ibid.)
      G Gabelles . Thuriot propose de faire remise à ceux gui ne paient pas au total plus de 50 livres d'imposition, de l'arriéré dans les parties qui teaaient aux gabelles (12 août 1193, t. LXXII, p. 52) ;
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      et qui ne leur sont pas personnelles. Demande s il doit acquitter les remboursements que réclament les députés qui sont en état d'arrestation (47 août 1793, t. LXXII, p. 289) ; — ordre du jour (ibid.)
    • H

      H

      page 791 - 792
      H Habim (1) (Commune de), département de la Manche. Accepte la Constitution à l'unanimité (12 août 1793, t. LXXII, p. 56); — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). Habitants des frontières . Rapport par Maignet sur les indemnités à accorder aux habitants des frontières qui ont été dévastés par l'ennemi (14 août 1793, t. LXXII, p. 149 et suiv.); — projet de décret (ibid. p. 150); — adop
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      ciers déclarent qu'ils se conformeront à la loi qui les oblige â déposer leurs décorations militaires dès que les circonstances le permettront (11 août 1793, t. LXXII, p. i2) ; — insertion au Bulletin et renvoi au comité de la guerre (ibid.). Hutinet (Joseph), curé de Voile-sur-Erorine. Fait un don patriotique (17 août 1793, t. LXXII, p. 283) ; t-mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
      H Habim (1) (Commune de), département de la Manche. Accepte la Constitution à l'unanimité (12 août 1793, t. LXXII, p. 56); — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). Habitants des frontières
      ...
      et renvoi au comité de la guerre (ibid.). Hutinet (Joseph), curé de Voile-sur-Erorine. Fait un don patriotique (17 août 1793, t. LXXII, p. 283) ; t-mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
    • I

      I

      page 792
      I Ichon , député du Gers. — 4793. — Demande que le ministre de l'intérieur rende compte de l'exécution du décret qui ordonne l'arrestation des administrateurs du département du Gers (t. LXXII, p. 700). Iles-du-Vent . On annonce que ces îles sont républi* caines et que leurs habitants ont juré de se défendre jusqu'à la mort contre les Anglais et les Espagnols (12 août 1793, t. LXXII, p. 100). Imprim
      ...
      4 et suiv.) ; — la Convention décrète qu'il y aura des écoles nationales où les enfants seront élevés en commun, nourris et habillés aux frais de la République et que des instituteurs particuliers y seront chargés d'instruire les enfants que leurs parents ne pourraient ou ne voudraient pas envoyer à demeure dans ces établissements (ibid. p. 127). Isère (Département de P); Voir Manufacture d'armes.
      I Ichon , député du Gers. — 4793. — Demande que le ministre de l'intérieur rende compte de l'exécution du décret qui ordonne l'arrestation des administrateurs du département du Gers (t. LXXII, p. 700).
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      eront chargés d'instruire les enfants que leurs parents ne pourraient ou ne voudraient pas envoyer à demeure dans ces établissements (ibid. p. 127). Isère (Département de P); Voir Manufacture d'armes.
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      J

      page 792 - 793
      J Jacob (Dqminiqué), député de la Meurthe. — 1793. — Demande que le ministre de la guérre soit tenu de donner sans retard des ordres pour approvisionner la placé de Toul en affûts de canons et pour faire creuser et niveler les fossés qui entourent la ville (t. LXXII, p. 14). — Parle sur les abus de l'administration forestière (p. 440). Jacobins . Voir Société des Jacobins. Jagot , député de l'Ain.
      ...
      cation de faux assignats (13 août 1793, t. LXXII, p. 127) ; — la Convention décrète qu'il sèrà réintégré ën prison sur-lé-champ (ibid.). Jurés . Décret fixant l'indemnité due aux citoyens qui rempliront les fonctions de jurés d'accusation, de jugement et de jurés adjoints (16 août 1793, t. LXXïï, p. 246 et suiv.). Jussey (District de). Don patriotique des citoyens (17 août llÔâ, t. LXXII, p. 286).
      J Jacob (Dqminiqué), député de la Meurthe. — 1793. — Demande que le ministre de la guérre soit tenu de donner sans retard des ordres pour approvisionner la placé de Toul en affûts de canons et pour fai
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      nt les fonctions de jurés d'accusation, de jugement et de jurés adjoints (16 août 1793, t. LXXïï, p. 246 et suiv.). Jussey (District de). Don patriotique des citoyens (17 août llÔâ, t. LXXII, p. 286).
  • Tome 73 : Du 25 août au 11 septembre 1793 affichant 10 sur 24 résultats tout afficher
    • A

      A

      page 742 - 746
      A Abbaye (Prison de 1'). Nombre de détenus dans cette prison (26 août 1793, t. LXXIII, p. 46), (p. 50), (28 août, p. 109), (p. 130), (30 août, p. 191), (31 août, p. 236), (1er septembre, p. 2-70), (3 septembre, p. 343), (4 septembre, p. 371), (5 septembre, p. 398), (p. 430), (7 septembre, p. 471); (8 septembre, p. 514), (9 septembre, p. 552), (10 septembre, p. 618), (11 septembre, p. 646). Abbevill
      ...
      lité demandent à la Convention de mettre les fédéralistes hors la loi (27 août 1793, t. LXXIII. p. 101 et suiv.).-— Les membres du tribunal expriment leurs sentiments patriotiques et républicains (9 septembre, p. S57); — insertion au Bulletin (ibid,.). Avisse , aveugle de l'Institution nationale. Fait hommage à la Convention d'une fable dont il est l'auteur (1er septembre 1793, t. LXXIII, p. 291).
      A Abbaye (Prison de 1'). Nombre de détenus dans cette prison (26 août 1793, t. LXXIII, p. 46), (p. 50), (28 août, p. 109), (p. 130), (30 août, p. 191), (31 août, p. 236), (1er septembre, p. 2-70), (3 s
      ...
      eptembre, p. S57); — insertion au Bulletin (ibid,.). Avisse , aveugle de l'Institution nationale. Fait hommage à la Convention d'une fable dont il est l'auteur (1er septembre 1793, t. LXXIII, p. 291).
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      B

      page 746 - 750
      B Baco , maire de Nantes. Décret ordonnant sa réintégration immédiate dans les prisons de l'Abbaye (10 septembre 1793, t. LXXIII. p. 638). Badel , gendarme à Thizy. Décret faisant mention honorable de sa conduite en refusant d'obéir à l'ordre qu'il avait.reçu de rejoindre l'armée contre-révolutionnaire (7 septembre 1793, t, LXXIII, p. 496). Banquiers. Danton demande qu'il soit pris des mesures pour
      ...
      tant qu'ii sera rendu à ses fonctions et confié à la garde de deux gendarmes (8 septembre 1793, t. LXXIII, p. 522). Bussière (Commune de). La Convention décrète que les hameaux de Coreil et de Champ-Guillaume continueront à faire partie de cette commune (5 septembre 1793, t. LXXIII, p. 405). Butaut , l'aîné. Est nommé administrateur des postes et messageries (10 septembre 1793, t. LXXIII, p. 643).
      B Baco , maire de Nantes. Décret ordonnant sa réintégration immédiate dans les prisons de l'Abbaye (10 septembre 1793, t. LXXIII. p. 638). Badel , gendarme à Thizy. Décret faisant mention honorable de
      ...
      uillaume continueront à faire partie de cette commune (5 septembre 1793, t. LXXIII, p. 405). Butaut , l'aîné. Est nommé administrateur des postes et messageries (10 septembre 1793, t. LXXIII, p. 643).
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      C

      page 751 - 761
      C Cabocel , membre du directoire du- département de la Meurthe. Est maintenu dans ses fonctions (30 août 1793, t. LXXIII, p. 197). Caboche dit Detilly , directeur de la correspondance des postes. Se plaint d'avoir été exclu de la liste des candidats par le seul motif qu'il était noble. — Pour prouver le contraire, ii rapporte une copie certifiée de son extrait de baptême (8 septembre 1793, t. LXXII
      ...
      ttre sur l'état de la ville de Sierck (t. LXXIII. p. 196). — Propose des moyens de remédier aux abus qui se sont glissés dans les armées (p. 402). — Rend compte des cruautés commises à Sierck par les Autrichiens (p. 403 et suiv.). Cusset (District de). Décret relatif à des redevances pour des portions de terre abandonnées à des habitants du district (11 septembre 1793, t. LXXIII, p. 671 et suiv.).
      C Cabocel , membre du directoire du- département de la Meurthe. Est maintenu dans ses fonctions (30 août 1793, t. LXXIII, p. 197). Caboche dit Detilly , directeur de la correspondance des postes. Se pl
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      Autrichiens (p. 403 et suiv.). Cusset (District de). Décret relatif à des redevances pour des portions de terre abandonnées à des habitants du district (11 septembre 1793, t. LXXIII, p. 671 et suiv.).
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      page 762 - 766
      D Dagobert , général. Fait part de succès qu'il a remportés sur les Espagnols (4 septembre 1793, t. LXXIII, p. 383), (9 septembre, p. 607). Dalbarade , ministre de la marine. Voir Ministre de la marine. Dallier. Voir Allier. Damey (Paul), invalide. Se plaint de n'avoir pas été compris dans l'augmentation décrétée pour les invalides (5 septembre 1793, t. LXXIII, p. 404). Danseurs. Voir Emigrés n" 4.
      ...
      10.000 livres qui lui est due pour différentes liquidations (8 septembre 1793, t. LXXIII, p. 528) ; — renvoi au comité de liquidation (ibid.). Duval , juge de paix, administrateur du département de l'Eure. La commune de Chambrais demande son prompt remplacement (10 septembre 1793, t. LXXIII, p. 623). Duverger (Joseph). Décret portant liquidation de sa pension (2 septembre 1793, t. LXXIII, p. 329).
      D Dagobert , général. Fait part de succès qu'il a remportés sur les Espagnols (4 septembre 1793, t. LXXIII, p. 383), (9 septembre, p. 607). Dalbarade , ministre de la marine. Voir Ministre de la marine
      ...
      Eure. La commune de Chambrais demande son prompt remplacement (10 septembre 1793, t. LXXIII, p. 623). Duverger (Joseph). Décret portant liquidation de sa pension (2 septembre 1793, t. LXXIII, p. 329).
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      E

      page 766 - 768
      E Ecclésiastiques. Voir Prêtres. Ecole militaire. Renvoi au comité de la guerre d'une lettre du ministre de la guerre relative au paiement de l'année, échue le 1er mai, de la pension ae 200 livres dont les érèves de l'école militaire employés dans les armées ont joui jusque-là (9 septembre 1793, t. LXXIII, p. 555). Ecole militaire de Liancourt. Décret chargeant le comité d'instruction publique de f
      ...
      ion. Voir Comestibles, Etats-Unis, Marchandises. Eygluy (Commune d'), département de là Drôme. Le conseil général jure d'obéir à tous les décrets et de défendre l'unité et l'indivisibilité de la République (6 septembre 1793, t. LXXIII, p. 445). Ezemar , député suppléant de la Gironde. — 4793. — Est admis, sous le nom de Jean Crémer, en remplacement de Duplantier démissionnaire (t. LXXIII, p. 565).
      E Ecclésiastiques. Voir Prêtres. Ecole militaire. Renvoi au comité de la guerre d'une lettre du ministre de la guerre relative au paiement de l'année, échue le 1er mai, de la pension ae 200 livres dont
      ...
      lique (6 septembre 1793, t. LXXIII, p. 445). Ezemar , député suppléant de la Gironde. — 4793. — Est admis, sous le nom de Jean Crémer, en remplacement de Duplantier démissionnaire (t. LXXIII, p. 565).
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      page 768 - 770
      F Fabre d'Églantine , député de Paris. — 1793. — Se plaint de la non exécution du décret qui ordonne la confiscation des biens situés en France appartenant à des Espagnols (t. LXXIII, p. 55). — Parle sur la circulation des assignats (p. 125), (p. 134), — sur la proposition d'accorder une indemnité aux membres des comités de Salut public de Paris (p. 416), — sur les mesures à prendre contre les étra
      ...
      onduite du général Rrunet (ibid.). — Sa lettre relative aux affaires de Toulon {ibid. et p. suiv.). — Son arrêté relatif au représentant Despinassy (p. 683). Froissard. Fait un don patriotique (28 aotit 1793, "t. LXXIII, p. 130). Froissard , officier de marine. Demande un avancement et le paiement des sommes qui lui sont dues (27 août 17931, t. LXXIII, p. 69); — renvoi au comité de marine [ibid.).
      F Fabre d'Églantine , député de Paris. — 1793. — Se plaint de la non exécution du décret qui ordonne la confiscation des biens situés en France appartenant à des Espagnols (t. LXXIII, p. 55). — Parle s
      ...
      it 1793, "t. LXXIII, p. 130). Froissard , officier de marine. Demande un avancement et le paiement des sommes qui lui sont dues (27 août 17931, t. LXXIII, p. 69); — renvoi au comité de marine [ibid.).
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      G

      page 770 - 773
      G Gailbaud , avocat à Chàteau-Poinsac. Est mis en état d'arrestation par décret de la Convention (27 août 1793, t. LXXIII, p. 90). Gaillardon (Commune de). Le conseil général adhère à là Constitution et aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin (30 août 1793, t. LXXIII, p. 191). Gailion (Commune de), département de l'Eure. Décret suspendant l'élection des officiers municipaux et des membres du conseil
      ...
      , p. 119). Guyomar , député des Côtes-du-Nord. —1793. — S'oppose à la mise eu arrestation chez lui du général Fer-rand (t. LXXIII, p. 220), (p. 221). — Parle sur la nomination de l'amiral Trogoff comme commandant de l'escadre de Toulon (p. 575). Guyton-Morveau , député de la Côte-d'Or. — 1793. — Parle sur le projet du Code civil (Rapports entre les pères et mères et les enfants (t. LXXIII, p. 62).
      G Gailbaud , avocat à Chàteau-Poinsac. Est mis en état d'arrestation par décret de la Convention (27 août 1793, t. LXXIII, p. 90). Gaillardon (Commune de). Le conseil général adhère à là Constitution e
      ...
      e commandant de l'escadre de Toulon (p. 575). Guyton-Morveau , député de la Côte-d'Or. — 1793. — Parle sur le projet du Code civil (Rapports entre les pères et mères et les enfants (t. LXXIII, p. 62).
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      H

      page 773
      H Hallé. Est proposé par le comité d'instruction publique pour l'examen des livres élémentaires (30 août 1793, t. LXXIII, p. 209). Harlaut , procureur général syndic provisoire du département de la Meurthe. Est nommé membre du directoire du département (30 août 1793, t. LXXIII, p. 197). Harmand , député de la Meuse. —1793. — Demande que les corps administratifs et les municipalités soient tenus de
      ...
      bid.). Hussey , chef de bataillon au 88° régiment. Donne sa démission parce qu'il est de la caste des ci-devant nobles et demande à servir comme simple soldat (29 août 1793, t. LXXIII, p. 148) ; — insertion au Bulletin (ibid.). Huvelin (Jean-Baptiste-Frauçois et Catherine). Décret annulant l'échange fait par eux avec Louise:Jeanne Durfort-Duras, femme Mazarin (4 septembre 1793, t. LXXIII, p. 394).
      H Hallé. Est proposé par le comité d'instruction publique pour l'examen des livres élémentaires (30 août 1793, t. LXXIII, p. 209). Harlaut , procureur général syndic provisoire du département de la Meu
      ...
      ertion au Bulletin (ibid.). Huvelin (Jean-Baptiste-Frauçois et Catherine). Décret annulant l'échange fait par eux avec Louise:Jeanne Durfort-Duras, femme Mazarin (4 septembre 1793, t. LXXIII, p. 394).
    • I

      I

      page 774
      I Ichon , député du Gers. — 1793. — Fait une motion relative aux militaires susceptibles de la pension représentative de l'hôtel national des Invalides (t. LXXIII, p. 282). Illiers (Commune d'), département d'Eure-et-Loir. La société républicaine félicite la Convention nationale de la Constitution populaire qu'elle a donnée à la s. France et la sollicite, au nom de la justice, de n'abandonner son p
      ...
      uées exprime à la Convention l'excès de sa douleur pour les funestes divisions qui l'avaient avilie (3 septembre 1793, t. LXXIII, p. 364 et suiv.) ; — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid., p. 365). Isoré , député de l'Oise. — 1793. — Propose de renvoyer la pétition du citoyen Girardin au comité de Sûreté générale (t. LXXIII, p. 532). — Est nommé commissaire à l'armée du Nord (p. 601).
      I Ichon , député du Gers. — 1793. — Fait une motion relative aux militaires susceptibles de la pension représentative de l'hôtel national des Invalides (t. LXXIII, p. 282). Illiers (Commune d'), départ
      ...
      , p. 365). Isoré , député de l'Oise. — 1793. — Propose de renvoyer la pétition du citoyen Girardin au comité de Sûreté générale (t. LXXIII, p. 532). — Est nommé commissaire à l'armée du Nord (p. 601).
    • J

      J

      page 774 - 776
      J Jacob (Dominique), député de la Meurthe. — 1793. — Est adjoint au comité des finances (t. LXXIII, p. 58). — Fait un rapport sur l'acquittement des dépenses faites au camp de Paris (p. 330). Jacobins ou Amis de la Constitution (Société des). Une députation réunie aux commissaires des 48 seetions de Paris, demande le jugement de Brissot et de ses complices ; que la terreur soit à l'ordre du jour; q
      ...
      font la guerre en Vendée (23 août 1793, t. LXXIII, p. 10) ; — renvoi au comité des finances (ibid.). Jussey (Commune de), département de la Haute-Saône. La Société populaire annonce qu'à la voix des représentants du peuple, toute la jeunesse de la ville s'est levée et s*est mise en marche contre l'ennemi (4 septembre 1793, t. LXXIII, p. 378) ; — meulion honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
      J Jacob (Dominique), député de la Meurthe. — 1793. — Est adjoint au comité des finances (t. LXXIII, p. 58). — Fait un rapport sur l'acquittement des dépenses faites au camp de Paris (p. 330). Jacobins
      ...
      représentants du peuple, toute la jeunesse de la ville s'est levée et s*est mise en marche contre l'ennemi (4 septembre 1793, t. LXXIII, p. 378) ; — meulion honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
  • Tome 74 : Du 12 au 22 septembre 1793 affichant 10 sur 24 résultats tout afficher
    • A

      A

      page 766 - 768
      A Abbaye (Prison de 1'). Nombre de détenus dans cette prison (12 septembre 1793, t. LXXIII, p. 1), (13 septembre, p. 83), (14 septembre, p. 78), (15 septembre, p. 179), (16 septembre, p. 246), (17 septembre, p. 292), (18 septembre, p. 340), (19septembre, p. 385), (20 septembre, p. 501), (21 septembre, p. 558), (22 septembre, p. 630). Abbeville (District d'). André Dumont annonce que 3,400 hommes du
      ...
      des postes, l'indemnité des municipalités et les jeunes gens mis en réquisition (17 septembre, p. 237). Avranches (commune d'). La société populaire invite la Convention nationale à rester à son poste, jusqu'à ce que tous les ennemis soient vaincus et la liberté assurée (12 septembre 1793, t. LXXIV, p. 5). Avril (Jean-Pierre). Est adopté par la patrie (15 septembre 1793, t.XXXIV, p. 238 et suiv.).
      A Abbaye (Prison de 1'). Nombre de détenus dans cette prison (12 septembre 1793, t. LXXIII, p. 1), (13 septembre, p. 83), (14 septembre, p. 78), (15 septembre, p. 179), (16 septembre, p. 246), (17 sept
      ...
      , jusqu'à ce que tous les ennemis soient vaincus et la liberté assurée (12 septembre 1793, t. LXXIV, p. 5). Avril (Jean-Pierre). Est adopté par la patrie (15 septembre 1793, t.XXXIV, p. 238 et suiv.).
    • B

      B

      page 768 - 772
      B Bachey , de Beaune. Est destitué de ses fonctions (13 septembre 1793, t. LXXIV, p. 38). Bagnols (Commune de). La société populaire demande que les places d'employés dans l'administration des vivres, fourrages et charrois de l'armée ne soient plus données qu'à des citoyens d'un civisme pur de l'âge de 50 ans (18 septembre 1793, t. LXXIV, p. 42). Balbine , juge de paix du canton d'Auzon. Invite la
      ...
      'il sera envoyé tous les jours aux bataillons formes d'après la nouvelle réquisition (19 septembre 1793, t. LXXIV, p. 397). Butaut , membre du directoire du département de la Vienne Est destitué de ses fonctions (15 septembre 1793, t. LXXIV, p. 217 et suiv.). Buvée membre du conseil d'administration du département de la Côte-d'Or. Est destitué de ses fonctions (13 septembre 1793, t. LXXIV, p. 36).
      B Bachey , de Beaune. Est destitué de ses fonctions (13 septembre 1793, t. LXXIV, p. 38). Bagnols (Commune de). La société populaire demande que les places d'employés dans l'administration des vivres,
      ...
      s fonctions (15 septembre 1793, t. LXXIV, p. 217 et suiv.). Buvée membre du conseil d'administration du département de la Côte-d'Or. Est destitué de ses fonctions (13 septembre 1793, t. LXXIV, p. 36).
    • C

      C

      page 772 - 781
      C Cadet , fabricant de bas. Est nommé administrateur du district de Dijon (13 septembre 1793, t. LXXIV, p. 37). Cagey , huissier. Est nommé juge de paix à Beaune (13 septembre 1793,t. LXXIV, p. 38). Caisse d'épargne. Les commissaires font part des inquiétudes des actionnaires de la caisse sur les effets aue l'on paraît vouloir donner, pour ce qui les concerne, au décret du 24 août relatif au grand
      ...
      des ci devant religieuses bénédictines (21 septembre 1793, t. LXXIV, p. 589) ; ? décret autorisant la commune à vendre par affiches et à l'extinction des feux les trois corps de logis à elle appartenant et qui sont connus sous le nom de casernes, collège et hôtel de ville, à la charge d'en employer le prix aux constructions et réparations du bâtiment qu'elle se propose d'acquérir [ibid., p. 590).
      C Cadet , fabricant de bas. Est nommé administrateur du district de Dijon (13 septembre 1793, t. LXXIV, p. 37). Cagey , huissier. Est nommé juge de paix à Beaune (13 septembre 1793,t. LXXIV, p. 38). Ca
      ...
      ant et qui sont connus sous le nom de casernes, collège et hôtel de ville, à la charge d'en employer le prix aux constructions et réparations du bâtiment qu'elle se propose d'acquérir [ibid., p. 590).
    • D

      D

      page 781 - 784
      D Dagobert , général. Annonce de nouveaux" succès remportés sur les Espagnols (13 septembre 1193, t. LXXIV, p. 44). Dagornet (François-Guillaume. Voir Quinio (Jeanne). Danton , député de Paris. ? 1793. ? Demande que tous les comités de la Convention soient renouvelés à l'exception du comité de Salut public (t. LXXIV, p. 52), (p. 53). Daoust , général en chef de l'armée de Perpignan. Annonce qu'il a
      ...
      . 35); ? insertion au Bulletin (¦ibid.). ? Texte de cet éloge funéraire (ibidp. 63 et suiv.). Duval , juge de paix et administrateur du département de l'Eure. La Société populaire de Chambray demande son remplacement (19 septembre 1793, t. LXXIV, p. 370). Duvignau , adjudant général. Rend compte d'une victoire remportée par les troupes républicaines (20 septembre 1793, t. LXXIV, p. 540), (p. 542).
      D Dagobert , général. Annonce de nouveaux" succès remportés sur les Espagnols (13 septembre 1193, t. LXXIV, p. 44). Dagornet (François-Guillaume. Voir Quinio (Jeanne). Danton , député de Paris. ? 1793.
      ...
      son remplacement (19 septembre 1793, t. LXXIV, p. 370). Duvignau , adjudant général. Rend compte d'une victoire remportée par les troupes républicaines (20 septembre 1793, t. LXXIV, p. 540), (p. 542).
    • E

      E

      page 784 - 785
      E Ecole de la liberté. La section du Panthéon demande la création d'une école de la liberté (22 septembre 1793, t. LXXIV, p. 665) ; ? renvoi au comité d'instruction publique (ibid.). Ecrart-Becart (Louis-Manuel). Voir Caneau Catherine. Edouard , de Puligny. Est nommé membre du Conseil d'administration du département de la Côte-d'Or (13 septembre 1793, t. LXXIV, p. 37). Edouard (Michel), maire de Be
      ...
      nées des 31 mai et jours suivants, invite la Convention à rester à son poste, la remercie pour l'Acte constitutionnel et la prie d'oublier l'erreur de quelques-uns de ses concitoyens (15 septembre 1793, t. LXXIV, p. 183) ; ? mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). ? La Société populaire proteste de son attachement à l'unité et à l'indivisibilité de la République (18 septembre, p. 391).
      E Ecole de la liberté. La section du Panthéon demande la création d'une école de la liberté (22 septembre 1793, t. LXXIV, p. 665) ; ? renvoi au comité d'instruction publique (ibid.). Ecrart-Becart (Lou
      ...
      3, t. LXXIV, p. 183) ; ? mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). ? La Société populaire proteste de son attachement à l'unité et à l'indivisibilité de la République (18 septembre, p. 391).
    • F

      F

      page 785 - 787
      F Fabre (Claude-Dominique-Côme), député de l'Hérault. ? 1793. ? Transmet une réclamation de plusieurs quartiers maîtres de l'armée des Pyrénées orientales (t. LXXIV, p. 639). Fabre d'églantine , député de Paris. ? 1793. ? Parle sur les moyens d'empêcher l'agiotage (t. LXXIV, p. 24), ? sur l'instruction publique (p. 269), ? sur les mesures à prendre à l'égard de ceux qui vendent les denrées de premi
      ...
      Est nommé administrateur du département de la Manche (13 septembre 1793, t. LXXIV, p. 62). Furnes , ville de Belgique. ? On annonce que le général Gigaux vient d'entrer dans la place sans obstacle (18 septembre 1793, t. LXXIV, p. 366), (19 septembre p. 415). ? Les représentants du peuple à l'armée du Nord écrivent qu'ils ont amené avec eux deux officiers municipaux en otage (20 septembre, p. 540).
      F Fabre (Claude-Dominique-Côme), député de l'Hérault. ? 1793. ? Transmet une réclamation de plusieurs quartiers maîtres de l'armée des Pyrénées orientales (t. LXXIV, p. 639). Fabre d'églantine , député
      ...
      septembre 1793, t. LXXIV, p. 366), (19 septembre p. 415). ? Les représentants du peuple à l'armée du Nord écrivent qu'ils ont amené avec eux deux officiers municipaux en otage (20 septembre, p. 540).
    • G

      G

      page 787 - 789
      G Gaillon (Commune de), département de l'Eure. Le comité de surveillance prie la Convention de rester à son poste jusqu'à ce que la République ne soit plus en danger (14 septembre 1793, t. LXXIV, p. 88 et suiv.) ; ? insertion au Bulletin (ibid.). ? La société des sans-culottes invite la Convention à rester à son poste (ibid. p. 387) ; ? mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). Galériens.
      ...
      ? mention honorable et insertion au Bulletin (ibid., p. 2). Guyot , juge de paix à Beaune Est destitué de ses fonctions (13 septembre 1793, t. LXXIV, p. 38). Guyot , substitut du procureur de la commune de Dijon. Est nommé juge de paix (13 septembre 1793, t. LXXIV, p. 37). Guyton-Morveau , député de la Côte-d'Or. ? 1793. ? Membre de la Commission des Six (Instruction publique) (t. LXXIV, p. 268).
      G Gaillon (Commune de), département de l'Eure. Le comité de surveillance prie la Convention de rester à son poste jusqu'à ce que la République ne soit plus en danger (14 septembre 1793, t. LXXIV, p. 88
      ...
      une de Dijon. Est nommé juge de paix (13 septembre 1793, t. LXXIV, p. 37). Guyton-Morveau , député de la Côte-d'Or. ? 1793. ? Membre de la Commission des Six (Instruction publique) (t. LXXIV, p. 268).
    • H

      H

      page 789 - 790
      H Hangest (Canton d'). Les commissaires à l'acceptation de la Constitution font savoir qu'à leur retour ils ont vu la jeunesse de la première réquisition sortir de ses foyers avec transport pour marcher contre les puissances coalisées (21 septembre 1793, t. LXXIV, p. 560) ; ? insertion au Bulletin (ibid.). Hardy , député de la Seine-Inférieure. ? 1793. ?¦ Demande un congé (t. LXXIV, p. 584); ? ordr
      ...
      Orientales en remplacement de Barbantane (16 septembre 1793, t. LXXIV, p. 267j. Hussards. ? Régiments divers. 108 régiment. Renvoi au comité militaire d'une déclamation du conseil d'administration (13 septembre 1793, t. LXXIV, p. 40). Hussards de la Liberté. Renvoi au comité de sûreté générale d'un citoyen qui dit avoir levé la légion des hussards de la liberté (13 septembre 1793, t. LXXIV p. 63).
      H Hangest (Canton d'). Les commissaires à l'acceptation de la Constitution font savoir qu'à leur retour ils ont vu la jeunesse de la première réquisition sortir de ses foyers avec transport pour marche
      ...
      septembre 1793, t. LXXIV, p. 40). Hussards de la Liberté. Renvoi au comité de sûreté générale d'un citoyen qui dit avoir levé la légion des hussards de la liberté (13 septembre 1793, t. LXXIV p. 63).
    • I

      I

      page 790
      I Ichon , député du Gers. ? 1793. ? Commissaire pour la vente du mobilier de la liste civile, t. LXXIV, p. 630). Indre-et-Loire (Département d'). La Société des Amis de la Constitution de Tours invite les citoyens de tout le département à faire tous leurs efforts pour terminer la guerre et hâter le succès du combat » mort livré contre les aristocrates de toutes les espèces (21 septembre 1793, t. LX
      ...
      des subsistances militaires et de l'examen des marchés (p. 267). Issy-l'Union (Commune d'). Les jeunes gens en réquisition expriment leur admiration pour les travaux de la Convention et présentent une pétition pour qu'un grand parc situé à Vaugirard soit transformé en ateliers de fabrication d'armes (21 septembre 1793, t. LXXIV, p. 593 et suiv.); ? renvoi au comité de Salut public (ibid., p. 594).
      I Ichon , député du Gers. ? 1793. ? Commissaire pour la vente du mobilier de la liste civile, t. LXXIV, p. 630). Indre-et-Loire (Département d'). La Société des Amis de la Constitution de Tours invite
      ...
      pétition pour qu'un grand parc situé à Vaugirard soit transformé en ateliers de fabrication d'armes (21 septembre 1793, t. LXXIV, p. 593 et suiv.); ? renvoi au comité de Salut public (ibid., p. 594).
    • J

      J

      page 791 - 792
      J Jac , député du Gard. ? 1793. ? Propose d'adjoindre de nouveaux commissaires aux commissaires pour la vente du mobilier de la liste civile (t. LXXIV, p. 629). Jacob (Claude), député de Saône-et-Loire. ? 1793. Donne sa démission (t. LXXI\, p. 254). Jacob (Dominique), député de la Meurtlie. 1793. Fait un rapport sur les secours à accorder aux parents des volontaires de Vermenton noyés dans la Seine
      ...
      ? Propose d'accorder à tous les évéques qui se marieront 2,000 livres de plus que les 6,000 livres auxquelles leur pension a été fixée (p. 648). Jullien et son épouse, comédiens à Valenciennes. Décret leur accordant une indemnité (15 septembre 1793, t. LXXIV, p. 210). Juvernot , administrateur du directoire du district de Beaune. Est destitué de ses fonctions'(13 septembre 1793, t. LXXIV, p. 38).
      J Jac , député du Gard. ? 1793. ? Propose d'adjoindre de nouveaux commissaires aux commissaires pour la vente du mobilier de la liste civile (t. LXXIV, p. 629). Jacob (Claude), député de Saône-et-Loire
      ...
      t leur accordant une indemnité (15 septembre 1793, t. LXXIV, p. 210). Juvernot , administrateur du directoire du district de Beaune. Est destitué de ses fonctions'(13 septembre 1793, t. LXXIV, p. 38).
  • Tome 75 : Du 23 septembre au 3 octobre 1793 affichant 10 sur 24 résultats tout afficher
    • A

      A

      page 736 - 738
      A Abbaye (Prison de Y). Nombre de détenus dans cette prison (23 septembre 1793, t. LXXV, p. 30), (25 septembre, p. 105),. (26 septembre, p. 161), (27 septembre, p. 194),. (28 septembre,, p. 274), (29 septembre, p. 311), (30 septembre, p, 334), octobre, p. 382), (2 octobre,., p. 433), (3 octobre,, p. 489). Académie de peinture et de sculpture . Décret portant ue le scellé apposé sur la caisse de la
      ...
      * décrets' de la Convention (27 septembre 1793, t. LXXV,-p. 197) ; — mention honorable et insertion au Bulletin [ibid.). Avril , adjudant générât à l'armée des-côtes de Brest. Rend compte de ses opérations-- (28 septembre 1793, t. LXXV'y P- 144). Ax (Commune de),, département de l'Ariège) La société populaire invite la Convention à rester à son poste (27 septembre 1793, t, LXXV, p. 218 et p. 228).
      A Abbaye (Prison de Y). Nombre de détenus dans cette prison (23 septembre 1793, t. LXXV, p. 30), (25 septembre, p. 105),. (26 septembre, p. 161), (27 septembre, p. 194),. (28 septembre,, p. 274), (29 s
      ...
      tions-- (28 septembre 1793, t. LXXV'y P- 144). Ax (Commune de),, département de l'Ariège) La société populaire invite la Convention à rester à son poste (27 septembre 1793, t, LXXV, p. 218 et p. 228).
    • B

      B

      page 738 - 741
      B Babey , député du Jura. — 1793. — Est décrété d'arrestation comme signataire dé protestations contre le 31 mai, (t. LXXV, p. 524.) Bachelu ,. vicaire de Gennevilliers. Ordre'du jour motivé sur sa pétition, (24 septembre 1793,, t. LXXV; p. 79).— Il expose à la Convention qu'il a étTé illégalement révoqué ae ses fonctions et demande que son traitement lui soit provisoirement maintenu, (29 septembre
      ...
      urs appointements (ibid.). Burdelot , receveur du district d'Avranches. Fait des dons patriotiques (27 septembre 1793, t. LXXV,p. 240), (28 septembre, p. 307). Burdiat . Ordre du jour motivé sur sa pétition (24 septembre 1793, t. LXXV, p. 79). Buzot , député de l'Eure. — 1793. — Décret portant qu'il n'est rien changé au décret du 28 juillet 1793, le déclarant traître à la patrie (t. LXXV, p. 521).
      B Babey , député du Jura. — 1793. — Est décrété d'arrestation comme signataire dé protestations contre le 31 mai, (t. LXXV, p. 524.) Bachelu ,. vicaire de Gennevilliers. Ordre'du jour motivé sur sa pét
      ...
      tition (24 septembre 1793, t. LXXV, p. 79). Buzot , député de l'Eure. — 1793. — Décret portant qu'il n'est rien changé au décret du 28 juillet 1793, le déclarant traître à la patrie (t. LXXV, p. 521).
    • C

      C

      page 742 - 748
      C Cadet , maréchal des logis au 9e régiment*de hussards. Mention honorable de sa conduite (28 septembre 1793, t. LXXIV, p. 296). Cadillac (Commune de). La Société républicaine conjure la Convention de rester à son poste jusqu'à la paix (24 septembre 1793, t: ;LXXV, p. 65) ; — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid,.). Caen (Commune de). Adresse de la Société populaire au sujet des subsist
      ...
      93, t. LXXV, p. 480; — cette motion est rejetée par la question préalable (ibid.). Cusset , député de Rhône-et-Loire. — 1793. — Fait part d'une marche qu'il à faite pour détruire une nouvelle Vendée dans la forêt de Briey (t. LXXV, p. 435). Cussy , député du Calvados. — 1793. — Décret portant qu'il ne sera rien changé au décret du 28 juillet 1793, le déclarant traite à la patrie (t. LXXV, p. 521).
      C Cadet , maréchal des logis au 9e régiment*de hussards. Mention honorable de sa conduite (28 septembre 1793, t. LXXIV, p. 296). Cadillac (Commune de). La Société républicaine conjure la Convention de
      ...
      ans la forêt de Briey (t. LXXV, p. 435). Cussy , député du Calvados. — 1793. — Décret portant qu'il ne sera rien changé au décret du 28 juillet 1793, le déclarant traite à la patrie (t. LXXV, p. 521).
    • D

      D

      page 748 - 752
      D Dabray (1), député des Alpes Maritimes. — 1793. — Est décrété d'arrestation comme signataire de protestations contre le 31 mai (t. LXXV, p.) Dagobert , général. Annonce la prise de Villefranche (30 septembre 1793, t. LXXV, p. 366). Dague (Jean-Louis), canonnier-gendarme. Se plaint d'avoir été privé do présenter un drapeau qu'il avait pris aux Hanovriens à Hondtschoote (2 octobre 1793, t. LXXV, p.
      ...
      ne.— 1793.—Membre du comité de législation (t. LXXV, p. 180). Duval (Jean-Pierre), député de la Seine-Inférieure. — 1793.— Est décrété d'accusation et renvoyé devant le tribunal révolutionnaire (t. LXXV, p. 520); — Textep du rapport d'Amar sur son affaire (p. 522).. Duvigneau , adjudant général, chef de brigade à l'armée du Rhin. Rend compte de ses «opérations (25 septembre 1793, t. LXXV, p. 146).
      D Dabray (1), député des Alpes Maritimes. — 1793. — Est décrété d'arrestation comme signataire de protestations contre le 31 mai (t. LXXV, p.) Dagobert , général. Annonce la prise de Villefranche (30 s
      ...
      XV, p. 520); — Textep du rapport d'Amar sur son affaire (p. 522).. Duvigneau , adjudant général, chef de brigade à l'armée du Rhin. Rend compte de ses «opérations (25 septembre 1793, t. LXXV, p. 146).
    • E

      E

      page 752 - 753
      E Eckenforde (Navire I') La municipalité du Havre an-nonce à la Convention l'entrée dans le port de ce na-TOME LXXV. vire chargé de 140 lasts de blé (3 octobre 1793, t. LXXV p 492); — renvoi a la Commission des subsistances (ibid.). Ecole d'hydrographie . Décret établissant une école d'hv-drographie à Quillebœuf (2 octobre 1793, t. LXXV ' p. 453). ' Ecole militaire . La Société populaire d'Auxerre
      ...
      n de rester a son poste (24 septembre 1793, t. LXXV, mentl0n honorable et insertion au Bulletin loia). Evêques . Le comité de surveillance de la commune d'Au-tun applaudit aa décret qui réduit leur traitement (3 octobre 1793, t. LXXV, p. 502). Evreux (Commune d'). Arrêté supprimant le comité pretendu révolutionnaire et nommant à sa place 12 patriotes bien connus (2 octobre 1793, t. LXXV p. 439). f
      E Eckenforde (Navire I') La municipalité du Havre an-nonce à la Convention l'entrée dans le port de ce na-TOME LXXV. vire chargé de 140 lasts de blé (3 octobre 1793, t. LXXV p 492); — renvoi a la Commi
      ...
      aitement (3 octobre 1793, t. LXXV, p. 502). Evreux (Commune d'). Arrêté supprimant le comité pretendu révolutionnaire et nommant à sa place 12 patriotes bien connus (2 octobre 1793, t. LXXV p. 439). f
    • F

      F

      page 753 - 754
      F Fabre d'Eglantine , député de Paris. — 1793 — Parle sur les affaires de Vendée (t.LXXV,p. 126). — Membre du comité de législation (p. 180). — Fait excepter les papiers imprimés de la loi sur les accaparements 2o4). — Demande l'ajournement de la discussion sur i organisation de l'éducation publique (p 308) — bon discours sur l'acte de la commune de Paris tendant a demander la retraite de 22 membre
      ...
      du département du Var et de l'armée d'Italie (p. 173 et suiv.). — Annonce l'arrestation du représentant Antiboul (p. 352 et suiv.); jjfw ; - Frontières Rapport par Briez sur la. situation de la frontière du Nord (25 ssptembre, 1793 t. LXXV, p. 124); — la Convention décrète l'impression et le renvoi au comité de Salut public (ibid.) ; — le décret ordonnant l'impression est rapporté (ibid., p. 129L
      F Fabre d'Eglantine , député de Paris. — 1793 — Parle sur les affaires de Vendée (t.LXXV,p. 126). — Membre du comité de législation (p. 180). — Fait excepter les papiers imprimés de la loi sur les acca
      ...
      ière du Nord (25 ssptembre, 1793 t. LXXV, p. 124); — la Convention décrète l'impression et le renvoi au comité de Salut public (ibid.) ; — le décret ordonnant l'impression est rapporté (ibid., p. 129L
    • G

      G

      page 754 - 756
      G Gaillard , procureur de la commune de Masgrenier. Décret lui accordant des secours (27 septembre 1793, t. LXXV, p. 240). V F Gamon , député de l'Ardèche. — 1793. — Est décrété d'accusation et renvoyé.devant le tribunal révolution-l naire (t. LXXV, p. 520). — Est décrété d'arrestation comme signataire de protestations contre le 31 mai (p. 521). — Texte du rapport d'Amar sur son affaire p. 522 et s
      ...
      comme signataire de protestations contre le 31 mai (t. LXXV, p. 521). — Son compte rendu à ses commuttants des événements du 31 mai et des jours suivants (p. 672et suiv.). - Guyardin (Louis), députéde la Haute-Marne. —1793.— Rend compte des opérations de l'armée du Rhin (t. LXXV, p. 144 et suiv.). Guyton-Morveau , député de la Côte d'Or. — 1793. — Membre du comité de législation (t. LXXV, p. 180).
      G Gaillard , procureur de la commune de Masgrenier. Décret lui accordant des secours (27 septembre 1793, t. LXXV, p. 240). V F Gamon , député de l'Ardèche. — 1793. — Est décrété d'accusation et renvoyé
      ...
      la Haute-Marne. —1793.— Rend compte des opérations de l'armée du Rhin (t. LXXV, p. 144 et suiv.). Guyton-Morveau , député de la Côte d'Or. — 1793. — Membre du comité de législation (t. LXXV, p. 180).
    • H

      H

      page 756 - 757
      H Hardy , député de la Seine-Inférieure. — 1793. — Est décrété d'accusation et renvoyé devant le tribunal révolutionnaire (t. LXXV, p. 520); —texte du rapport d'Amar sur son affaire (p. 522). Harmand , député de la Meuse. —1793. — Fait un rapport sur la division du tribunal de cassation en trois sections (t. LXXV, p. 320), — un rapport sur l'exécution de la loi relative aux prêtres qui sont dans le
      ...
      r entendu le rapport de son comité de législation, sur sa pétition tendant à être autorisée à présenter un citoyen pour exercer provisoirement la charge de notaire au lieu et place de feu son mari, passe à l'ordre du jour (2 octobre 1793, t. LXXV, p. 461). Hugo , député des Vosges. — 1793. — Est déclaré déchu pour cause de maladie (t. LXXV, p. 355) ; — pièces à l'appui du décret (p. 356 et suiv.).
      H Hardy , député de la Seine-Inférieure. — 1793. — Est décrété d'accusation et renvoyé devant le tribunal révolutionnaire (t. LXXV, p. 520); —texte du rapport d'Amar sur son affaire (p. 522). Harmand ,
      ...
      sse à l'ordre du jour (2 octobre 1793, t. LXXV, p. 461). Hugo , député des Vosges. — 1793. — Est déclaré déchu pour cause de maladie (t. LXXV, p. 355) ; — pièces à l'appui du décret (p. 356 et suiv.).
    • I

      I

      page 757
      I Ichon , député du Gers. — 1793. — Membre du comité des pétitions (t. LXXV, p. 180). — Parle sur le délai demandé par le comité de sûreté générale pour présenter l'acte d'accusation contre tèrissot et ses com -plices (p. 401). Ille-et-Vilaine (Département d'). Les membres du conseil général écrivent qu'étant élevés à ce poste par des sans-culottes, ils se comporteront en sans-culottes et qu'ils ne
      ...
      1793, t. LXXV, p. 433). Iver . Dénonce à la Convention les juges du district de Sens pour avoir donné une fausse interprétation à la loi sur les biens nationaux (29 septembre 1793, t. LXXV, p. 325) ; — renvoi au comité d'aliénation (ibid.). Izarn-Valady , député de l'Aveyron. — 1793. — Décret portant qu'il ne sera rien changé au décret du 28 juillet 17t»3 le déclarant traître à la patrie (t. LXXV
      I Ichon , député du Gers. — 1793. — Membre du comité des pétitions (t. LXXV, p. 180). — Parle sur le délai demandé par le comité de sûreté générale pour présenter l'acte d'accusation contre tèrissot et
      ...
      — renvoi au comité d'aliénation (ibid.). Izarn-Valady , député de l'Aveyron. — 1793. — Décret portant qu'il ne sera rien changé au décret du 28 juillet 17t»3 le déclarant traître à la patrie (t. LXXV
    • J

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      page 757 - 758
      J Jaanne , brigadier au 9e régiment de hussards. Mention honorable de sa conduite (28 septembre 1793. t. LXXV, p. 296). * Jammau , cavalier au 9e régiment de hussards. Mention honorable de sa conduite (28 septembre 1793, t. LXXV, p. 296). Jary , déçuté de la Loire-Inférieure. —1793. _Est décrété d arrestation comme signataire de protestations contre le 31 mai (t. LXXV, p. 521). Jarry . Voir Jary. J
      ...
      atifs.aux subsistances (30 septembre 1793, t. LXXV, p. 354). Jussey (district de), département de la Haute-Saône. Les. officiers, sous-offieiers et volontaires du bataillon de ce district invitent la Convention à rester à son poste et jurent de ne rentrer dans leurs foyers qu'après avoir vaincu les despotes (30 septembre 1793, t. LXXV, p. 347); — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
      J Jaanne , brigadier au 9e régiment de hussards. Mention honorable de sa conduite (28 septembre 1793. t. LXXV, p. 296). * Jammau , cavalier au 9e régiment de hussards. Mention honorable de sa conduite
      ...
      Convention à rester à son poste et jurent de ne rentrer dans leurs foyers qu'après avoir vaincu les despotes (30 septembre 1793, t. LXXV, p. 347); — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
  • Tome 76 : Du 4 au 18 octobre 1793 affichant 10 sur 25 résultats tout afficher
    • A

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      page 740 - 743
      A Abbaye (Prison de F). Nombre de détenus dans cette prison (4 octobre 1793, t. LXXVI, p. 1), (5 octobre, p. 63), (15e jour du 1*T mois de l'an II — 6 octobre 1793, p. 149), (16e jour d'à lor mois de l'an H, 7 octobre 1793, p. 179), (17° jour du 1er mois de l'an II — 8 octobre 1793, p. 225), (18° jour du 1er mois de l'an H — 9 octobre 1793, p. 264), (20e jour du ter mois de l'an II —11 octobre 1793
      ...
      es-Orientales et qu'il en partira d'autres qui n'attendent que l'équipement (24e jour du 1er mois de l'an II — 15 octobre 1793, t. LXXVI, p. 580), (25e jour du 1er mois de l'an II —16 octobre 1793, p. 622). Avrainville (d'). Voir Davrainville. Avranches (district d'). Le Conseil général invite la Convention à rester à son poste (21e jour du 1er mois de l'an II — 12 octobre 1793, t. LXXVI, p. 434).
      A Abbaye (Prison de F). Nombre de détenus dans cette prison (4 octobre 1793, t. LXXVI, p. 1), (5 octobre, p. 63), (15e jour du 1*T mois de l'an II — 6 octobre 1793, p. 149), (16e jour d'à lor mois de l
      ...
      622). Avrainville (d'). Voir Davrainville. Avranches (district d'). Le Conseil général invite la Convention à rester à son poste (21e jour du 1er mois de l'an II — 12 octobre 1793, t. LXXVI, p. 434).
    • B

      B

      page 743 - 747
      B Baheux , garçon de bureau. Fait un don patriotique (5 octobre 1793, t. LXXVI, p. 129). Balland , député des Vosges. — 1793. — Obtient un congé (t. LXXVI, p. 114). Ballons . Voir Aérostats. Bangillion , garçon de bureau. Fait un don patriotique (5 octobre 1793, t. LXXVI, p. 129). Bar-sur-Aube (commune de). La Société républicaine félicite la Convention sur la Constitution et l'invite à rester à so
      ...
      e commune relative à la levée des jeunes gens en réquisition (23e jour du 1er mois de l'an II — 14 octobre 1793, t. LXXVI, p. 541) ; — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). Busseuil . La Convention, après avoir entendu le rapport de son comité de législation, déclare qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur sa pétition (18e jour du 1er mois de l'an II — 9 octobre 1793, t. LXXVI, p. 275).
      B Baheux , garçon de bureau. Fait un don patriotique (5 octobre 1793, t. LXXVI, p. 129). Balland , député des Vosges. — 1793. — Obtient un congé (t. LXXVI, p. 114). Ballons . Voir Aérostats. Bangillion
      ...
      Convention, après avoir entendu le rapport de son comité de législation, déclare qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur sa pétition (18e jour du 1er mois de l'an II — 9 octobre 1793, t. LXXVI, p. 275).
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      page 748 - 758
      C Cabrol , membre de la ci-devant garde constitutionnelle du tyran. Chabot demande une exception en sa faveur à la loi du 5 septembre 1*793 (5 octobre 1793, t. LXXVI, p. 112). Cadern , lieutenant de gendarmerie à Saint-Servan. La Convention décrète qu'il a bien mérité de la patrie (4 octobre 1793, t. LXXVI, p. 37). Cahaye . Demande au nom de ses frères d'armes du département de la guerre, pour chef
      ...
      en liberté (23° jour du 1" mois de l'an II— 14 octobre 1793, t. LXXVI, p. 535). Cyvrix (Citoyenne). — Renvoi de sa pétition aux comités de liquidation et des finances (15° jour du 1er mois de l'an 11 — 6 octobre 1793, t. LXXVI, p. 177). Czalle (P.-El.-J.). — Présente une pétition au nom de Rolans et de Lavaux négociant liégeois (19e jour du 1er mois de l'an II —10 octobre 1793, t. LXXVI, p. 303).
      C Cabrol , membre de la ci-devant garde constitutionnelle du tyran. Chabot demande une exception en sa faveur à la loi du 5 septembre 1*793 (5 octobre 1793, t. LXXVI, p. 112). Cadern , lieutenant de ge
      ...
      — 6 octobre 1793, t. LXXVI, p. 177). Czalle (P.-El.-J.). — Présente une pétition au nom de Rolans et de Lavaux négociant liégeois (19e jour du 1er mois de l'an II —10 octobre 1793, t. LXXVI, p. 303).
    • D

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      page 758 - 762
      D Dagobebt , général. Rend compte de ses opérations (22e jour du 1er mois de l'an II — 13 octobre 1793, t. LXXVI, p. 500). — On annonce qu'il est entré en Espagne (24e jour du 1er mois de l'an II — 15 octobre 1793, p. 597). Dampierre (Ci devant comte de). On demande que les pièces de la procédure instruite contre les jeunes gens qui l'ont fusillé soient brûlées sur l'autel de la patrie (5 octobre 1
      ...
      veiller la levée extraordinaire de chevaux (p. 241). Duval (Gharles-François-Marie), député d'Illa-et-Vil aine. — An H (1793). — Membre du comité d'instruction publique (t. LXXVI, p. 171). Duval , député sans autre désignation. — An II (1793). — Membre du comité des inspecteurs de la salle (t. LXXVI, p. 171). Dyzez, député des Landes. — 1793. — Est adjoint au comité des finances (t. LXXVI, p. 45).
      D Dagobebt , général. Rend compte de ses opérations (22e jour du 1er mois de l'an II — 13 octobre 1793, t. LXXVI, p. 500). — On annonce qu'il est entré en Espagne (24e jour du 1er mois de l'an II — 15
      ...
      uté sans autre désignation. — An II (1793). — Membre du comité des inspecteurs de la salle (t. LXXVI, p. 171). Dyzez, député des Landes. — 1793. — Est adjoint au comité des finances (t. LXXVI, p. 45).
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      E

      page 762 - 764
      E Echange. . Voir Dugué. Ecole militaire . Les jeunes gens en réquisition casernés à l'Ecole militaire dénoncent une lettre qui leur a été adressée (15e jour du l,r mois de l'an II— 6 octobre 1793, t. LXXVI, p. 160) ; — renvoi au comité de sûreté générale (ibid.). Economie rurale . Voir Maisons d'économie rurale. Ecouis (Commune d'), département de l'Eure. La Société des amis de la Constitution fél
      ...
      ) sur les abus des grandes exploitations rurales et les moyens de multiplier les subsistances (23e jour du 1er mois de l'an II — 16 octobre 1793, t. LXXVI, p. 632) ; —la Convention ajourne la discussion jusqu'après l'impression et la distribution du rapport (ibid.). Ezemar . Fait un don patriotique (20e jour du 1er mois de l'an II — 11 octobre 1793, t. LXXYI, p. 337) ; — mention honorable (ibid.).
      E Echange. . Voir Dugué. Ecole militaire . Les jeunes gens en réquisition casernés à l'Ecole militaire dénoncent une lettre qui leur a été adressée (15e jour du l,r mois de l'an II— 6 octobre 1793, t.
      ...
      on jusqu'après l'impression et la distribution du rapport (ibid.). Ezemar . Fait un don patriotique (20e jour du 1er mois de l'an II — 11 octobre 1793, t. LXXYI, p. 337) ; — mention honorable (ibid.).
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      F

      page 764 - 766
      F Fabre (Claude-Dominique-Côtne), député de l'Hérault. — 1793. — Rend compte des opérations de l'armée des Pyrénées-Orientales (t. LXXVI, p. 47 et suiv.). — An II (1793). — Transmet une pétition de la Société populaire de Sa'nt-Cliinian (p. 341). — Rend compte des opérations de l'armée des Pyrénées-Orientales (p. 442), (p. 500 et suiv.). Fabre d'Eglantine , député de Paris. — 1793. — Parle sur les
      ...
      rs civiques qu'il a prononcés à son retour au milieu de ses concitoyens (4 octobre 1793, t. LXXVI, p. 9 et suiv.). Fronton (Commune de),district de Toulouse. La société des Amis de la Constitution républicaine demande à là Convention qu'elle prenne des mesures rigoureuses contre les fédéralistes et l'invite à rester à son poste (21e jour du 1er mois de l'an II — 12 octobre 1793, t. LXXVI, p. 423).
      F Fabre (Claude-Dominique-Côtne), député de l'Hérault. — 1793. — Rend compte des opérations de l'armée des Pyrénées-Orientales (t. LXXVI, p. 47 et suiv.). — An II (1793). — Transmet une pétition de la
      ...
      ublicaine demande à là Convention qu'elle prenne des mesures rigoureuses contre les fédéralistes et l'invite à rester à son poste (21e jour du 1er mois de l'an II — 12 octobre 1793, t. LXXVI, p. 423).
    • G

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      page 766 - 769
      G Gabrielle , garçon de bureau. Fait un don patriotique (5 octobre 1793, t. LXXVI, p. 129). Gacabecth , administrateur provisoire du district de Bruges, retenu en France comme otage. Fait une pétition (15e jour du Ie* mois de l'an II, 6 octobre 1793, t. LXXVI, p. 164) ; — renvoi aux comités de Salut public et de la guerre (ibid.). Gacé (Commune de). Le comité de surveillance de la commune prie la C
      ...
      mune de), département de l'Aisne. Décret qui change le nom de cette commune en celui de la Réu-nion-sur-Oise (15e jour du 1er mois de l'an II — 6 octobre 1793, t. LXXVI, p. 164). Guyton-Morveau , député de la Côte-d'Or. — An II (1793). — Membre du comité d'instruction publique (t. LXXVI, p. 171). — Est désignée pour examiner une découverte de Seconds concernant la direction des aérostats (p. 632).
      G Gabrielle , garçon de bureau. Fait un don patriotique (5 octobre 1793, t. LXXVI, p. 129). Gacabecth , administrateur provisoire du district de Bruges, retenu en France comme otage. Fait une pétition
      ...
      té de la Côte-d'Or. — An II (1793). — Membre du comité d'instruction publique (t. LXXVI, p. 171). — Est désignée pour examiner une découverte de Seconds concernant la direction des aérostats (p. 632).
    • H

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      page 769 - 770
      H Haligan-Morillon . — La Convention décrète que toutes les poursuites exercées contre lui sont anéanties et qu'il lui sera alloué une indemnité (4 octobre 1793, t. LXXVI, p. 37). Hardouin , dit Cavalier, garçon de bureau. Fait un don patriotique (5 octobre 1793, t. LXXVI, p. 129). Hardy (J.-J.), chef des bureaux de l'administration des domaines nationaux de Paris. Fait parvenir un don patriotique
      ...
      erce réunis (ibid.). Houdelette , huissier de la Convention. Est remplacé par le citoyen Dufriche, jusqu'à son retour de l'armée (15e jour du 1er mois de l'an II — 6 octobre 1793, t. LXXVI, p. 155). Hugo, député des vosges. — An II (1793)1 — Est remplacé par Chev-riar (t. LXXVI, p. 485)» Huguet , député de la Creuse — An II (1793). — Membre du comité des inspecteurs de la salle (t. LXXVI, p, 171).
      H Haligan-Morillon . — La Convention décrète que toutes les poursuites exercées contre lui sont anéanties et qu'il lui sera alloué une indemnité (4 octobre 1793, t. LXXVI, p. 37). Hardouin , dit Cavali
      ...
      ugo, député des vosges. — An II (1793)1 — Est remplacé par Chev-riar (t. LXXVI, p. 485)» Huguet , député de la Creuse — An II (1793). — Membre du comité des inspecteurs de la salle (t. LXXVI, p, 171).
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      I

      page 770
      I Ichon , député du Gers. — An II (1793). — Demande que le comité des finances présente une nouvelle organisation de l'administration de l'enregistrement (t. LXXVI, p. 239). — Commissaire pour surveiller la levée extraordinaire des chevaux (p. 241). Ile-de-Fbance . Admission des deux députés de la colonie (5 octobre 1793 (t. LXXVI, p. 123). — Don patriotique de la colonie (ibid.). — La Convention d
      ...
      est très malade (p. 684). Issingeaux . Voir Yssingeaux. Issy-l'Evêque (Commune d'), département de Saône-el-Loire. Les officiers municipaux réclament contre leur détention ordonnée par les corps administratifs du département (18e jour du 1er mois de l'an II — D octobre 1793, t. LXXVI, p. 290 et suiv.). Izarn-Valady , député de l'Aveyron. — An II (1793). — Est remplacé par Roux (t. LXXVI, p. 556).
      I Ichon , député du Gers. — An II (1793). — Demande que le comité des finances présente une nouvelle organisation de l'administration de l'enregistrement (t. LXXVI, p. 239). — Commissaire pour surveill
      ...
      nistratifs du département (18e jour du 1er mois de l'an II — D octobre 1793, t. LXXVI, p. 290 et suiv.). Izarn-Valady , député de l'Aveyron. — An II (1793). — Est remplacé par Roux (t. LXXVI, p. 556).
    • J

      J

      page 770 - 771
      J Jacob (Claude)., député de Saône-et-Loire. — An II (1793). — Il est dénoncé pour avoir quitté son poste sans être remplacé par son suppléant (t. LXXVI, p. 163) ; — renvoi au comité des décrets (ibid.). — 11 est remplacé par Millard (p. 205). Jacob (Dominique), député de la Meurthe. — An II . (1793). — Demande le renvoi au comité d'aliénation d'une pétition du canton de Vézelise (t. LXXVI, p. 625)
      ...
      lgique (t. LXXVI, p. 123). — An II (1793). — Demande l'ordre du jour sur une motion de Cambon relative à la fixation des jours de repos des fonctionnaires publics (p. 157). — Parle sur les accaparements (p. 680). Julien , garçon de bureau. Fait un don patriotique (5 octobre 1793, t. LXXVI, p. 129). Jullien (Marc-Antoine). — An II (1793). —Membre du comité d'instruction publique (t. LXXVI, p. 1T1).
      J Jacob (Claude)., député de Saône-et-Loire. — An II (1793). — Il est dénoncé pour avoir quitté son poste sans être remplacé par son suppléant (t. LXXVI, p. 163) ; — renvoi au comité des décrets (ibid.
      ...
      ts (p. 680). Julien , garçon de bureau. Fait un don patriotique (5 octobre 1793, t. LXXVI, p. 129). Jullien (Marc-Antoine). — An II (1793). —Membre du comité d'instruction publique (t. LXXVI, p. 1T1).
  • Tome 77 : Du 19 au 28 octobre 1793 affichant 10 sur 24 résultats tout afficher
    • A

      A

      page 738 - 742
      A Abbaye (Prison de 1'). Nombre de détenus dans cette prison (29° jour du lor mois de l'an II — 20 octobre 1793, t. LXXV1I, p. 321), (30* jour du l8r mois de l'an II — 21 octobre 1793, p. 357), (2° jour du 1" mois de l'an II — 23 octobre 1793, p. 441), (36 jour du 1er mois de l'an II — 24 octobre 1793, p. 469), (4 brumaire an II — 23 octobre 1793, p. 536), (5 brumaire an II — 26 octobre 1793, p. 54
      ...
      p, 478 et suiv.). Ayral (Guillaume-Marie), de Foix. Propose à la Convention do décréter qu'il sera autorisé à échanger une partie de ses biens contre des biens nationaux et offre un don patriotique si l'échange peut avoir lieu (30e jour du dar mois de l'an II — 21 octobre 1793, t. LXXVII, p. 359 et suiv.) ; — mention honorable, insertion au Bulletin et renvoi au comité d'aliénation (ibid. p. 360).
      A Abbaye (Prison de 1'). Nombre de détenus dans cette prison (29° jour du lor mois de l'an II — 20 octobre 1793, t. LXXV1I, p. 321), (30* jour du l8r mois de l'an II — 21 octobre 1793, p. 357), (2° jou
      ...
      l'échange peut avoir lieu (30e jour du dar mois de l'an II — 21 octobre 1793, t. LXXVII, p. 359 et suiv.) ; — mention honorable, insertion au Bulletin et renvoi au comité d'aliénation (ibid. p. 360).
    • B

      B

      page 742 - 748
      B Bachelu (Charles-François). La Convention nationale décrète qu'il lui sera payé la somme de 860 livres à titre de pension à partir du 1er janvier 1791, pour les services qu'il a rendus à l'Etat dans la Guyane française en 1764 (l,p jour du 2e mois de l'an II — 22 octobre 1793, t. LXXVII, p. 401). Bacqueville (Commune de), département de la Seine-Inférieure. La Société populaire félicite la Conven
      ...
      rs du district de Saumur d'une somme de 67.732 liv. 16 s. trouvée dans sa maison (30° jour du 1er mois de l'an II — 21 octobre 1793, t. LXXVII, p. 362). Buzet (Commune de), département de la Haute-Garonne. La Société populaire félicite la Convention sur ses travaux, sar le décret lixant le maximum des denrées et l'invite à rester à son poste (5 brumaire an II — 26 octobre 1793, t. LXXVII, p. 597).
      B Bachelu (Charles-François). La Convention nationale décrète qu'il lui sera payé la somme de 860 livres à titre de pension à partir du 1er janvier 1791, pour les services qu'il a rendus à l'Etat dans
      ...
      onne. La Société populaire félicite la Convention sur ses travaux, sar le décret lixant le maximum des denrées et l'invite à rester à son poste (5 brumaire an II — 26 octobre 1793, t. LXXVII, p. 597).
    • C

      C

      page 748 - 759
      C Cabanes , membre de l'administration du district de Lacaune. Offre de voler à la défense de la patrie pour donner le bon exemple (4 brumaire an II — 25 octobre 1793, t. LXXVII, p. 515) ; — lé directoire du département l'invite à rester à son poste (ibid. p. 516); — mention honorable (ibid.). Cadenet (Commune de), département des Bouches-du-Rhône. Relation de l'affaire de Cadenet dans laquelle les
      ...
      autorités constituées et la Société populaire félicitent la Convention sur ses travaux et l'invitent à rester à son poste (30* jour du in mois de l'an II — 21 octobre 1793, t. LXXVII, p. 317 et suiv.).- — Les autorités constituées félicitent la Convention sur ses travaux et sur le décret fixant le maximum des denrées et l'invitent à rester à son poste (S brumaire an II — 26 octobre 1793, p. 640).
      C Cabanes , membre de l'administration du district de Lacaune. Offre de voler à la défense de la patrie pour donner le bon exemple (4 brumaire an II — 25 octobre 1793, t. LXXVII, p. 515) ; — lé directo
      ...
      ).- — Les autorités constituées félicitent la Convention sur ses travaux et sur le décret fixant le maximum des denrées et l'invitent à rester à son poste (S brumaire an II — 26 octobre 1793, p. 640).
    • D

      D

      page 759 - 762
      D Dammartin (Commune de), département de Seine-et-Marne. La Société populaire félicite la Convention sur ses travaux et sur le décret fixant le maximum des denrées et l'invite à rester à son poste (5 brumaire an II — 26 octobre 1793, t. LXXVII, p. 608 et suiv.). Dampierre . Veuve du général. Sollicite un prompt rapport de sa pétition relative aux secours que la loi lui promet dans son infortune (4
      ...
      s signes de royauté sur les monuments publics (t. LXXVII, p. 711). Duval (Charles-François-Marie), député d'Ille-et-Vilaine. — An II (1793>. - Secrétaire (t. LXXVII, p. 430). Duvivier , curé de Comines-France. Annonce à la Convention qu'il vient de se marier et qu'il est le premier du district de Lille qui ait donné le bon exemple du mariage (4 brumaire an II — 25 octobre 1793, t. LXXVII, p. 539).
      D Dammartin (Commune de), département de Seine-et-Marne. La Société populaire félicite la Convention sur ses travaux et sur le décret fixant le maximum des denrées et l'invite à rester à son poste (5 b
      ...
      s-France. Annonce à la Convention qu'il vient de se marier et qu'il est le premier du district de Lille qui ait donné le bon exemple du mariage (4 brumaire an II — 25 octobre 1793, t. LXXVII, p. 539).
    • E

      E

      page 762 - 763
      E Ecclésiastiques . Voir Prêtres. Ecoles . Décret sur la distribution des premières écoles dans les communes (30° jour du 1er mois de l'an II — 21 octobre 1793, t. LXXVII, p. 365 et suiv.). — Articles additionnels à ce décret (5 brumaire an II — 26 octobre 1793, p. 575 et suiv.). — Décret sur le placement des premières écoles et la* nomination des premiers instituteurs et institutrices (7 brumaire,
      ...
      llons de l'Eure, défenseurs de la liberté (7 brumaire an II —- 28 octobre 1793, t. LXXVII, p. 715); — mention honorable (ibid.). Evron (district d'), département 'de la Mayenne. Le conseil général et les membres du tribunal félicitent la Convention sur ses travaux, sur le décret fixant le maximum des denrées et l'invitent à rester à son poste (5 brumaire an II—26octobre 1793, t. LXXVII, p. 627). *
      E Ecclésiastiques . Voir Prêtres. Ecoles . Décret sur la distribution des premières écoles dans les communes (30° jour du 1er mois de l'an II — 21 octobre 1793, t. LXXVII, p. 365 et suiv.). — Articles
      ...
      les membres du tribunal félicitent la Convention sur ses travaux, sur le décret fixant le maximum des denrées et l'invitent à rester à son poste (5 brumaire an II—26octobre 1793, t. LXXVII, p. 627). *
    • F

      F

      page 763 - 765
      F Fabre d'Eglantine , député de Paris. — An II (1793). — Déclare que le citoyen Dufourny est un. très bon sans-culotte (t. LXXVII, p. 363). — Fait un rapport au nom de la commission chargée de la confection du nouveau calendrier (p. 496 et suiv.). Fauquembergues (Commune de), département du Pas-de-Calais. La Société des amis de la Constitution félicite la Convention sur ses travaux, sur le décret f
      ...
      blicaine félicite la Convention sur ses travaux, sur le décret fixant le maximum des denrées et l'invite à rester à son poste (5 brumaire an II — 26 octobre 1793, t. LXXVII, p. 608). Furnes (Commune de). Le général Vandamme annonce la prise de cette ville (3e jour du 2° mois de l'an II — 24 octobre 1793, t. LXXVII, p. 490) ; — insertion au Bulletin et envoi aux armées et aux municipalités (ibid.).
      F Fabre d'Eglantine , député de Paris. — An II (1793). — Déclare que le citoyen Dufourny est un. très bon sans-culotte (t. LXXVII, p. 363). — Fait un rapport au nom de la commission chargée de la confe
      ...
      e). Le général Vandamme annonce la prise de cette ville (3e jour du 2° mois de l'an II — 24 octobre 1793, t. LXXVII, p. 490) ; — insertion au Bulletin et envoi aux armées et aux municipalités (ibid.).
    • G

      G

      page 765 - 768
      G Ganges (Commune de), département de l'Hérault. La Société populaire applaudit aux mesures prises par la Convention et surtout au décret relatif aux subsistances (3* jour du 2e mois de l'an II — 24 octobre 1793, t. LXXVII, p. 470); — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid). — La Société populaire félicite la Convention sur ses travaux et sur le décret fixant le maximum des denrées et l'i
      ...
      iv.). Guyès (Jean-François), député de la Creuse. — An II (1793). — Membre du comité des secours publics (t. LXXVII, p. 462). Guygnes (commune de). La Municipalité demande l'autorisation d'acquérir la maison et le terrain de la ci-devant arquebuse pour y tenir ses séances (3» jour du 2® mois de l'an II — 24 octobre 1793, t. LXXVII, p. 485) ; — renvoi au comité des domaines et d'aliénation (ibid.).
      G Ganges (Commune de), département de l'Hérault. La Société populaire applaudit aux mesures prises par la Convention et surtout au décret relatif aux subsistances (3* jour du 2e mois de l'an II — 24 oc
      ...
      maison et le terrain de la ci-devant arquebuse pour y tenir ses séances (3» jour du 2® mois de l'an II — 24 octobre 1793, t. LXXVII, p. 485) ; — renvoi au comité des domaines et d'aliénation (ibid.).
    • H

      H

      page 768 - 769
      H Hain (de la commune de Mont-Saint-Jean). La Convention, après avoir entendu le rapport de son comité de législation, renvoie sa pétition aux représentants du peuple dans le département de l'Aisne. (5 brumaire, an II — 26 octobre 1793, t. LXXVII, p. 574 et suiv.). Haquin , cultivateur à Thieux. Décret ordonnant au conseil exécutif provisoire de faire vérifier sa dénonciation contre le citoyen Rurl
      ...
      oine sur la liquidation de leurs offices (1er jour du 2e mois de l'an II — 22 octobre 1793, t. LXXVII, p. 392) ; — ajournement (ibid.)r Humblot , commissaire du département de la Haute-Saône près le district de Jussey. Annonce que les jeunes gens de première réquisition se sont levés et ont été organisés eu trois jours (28e jour du 1er mois de l'an II — 19 octobre 1793, t. LXXVII. p. 34 et suiv.).
      H Hain (de la commune de Mont-Saint-Jean). La Convention, après avoir entendu le rapport de son comité de législation, renvoie sa pétition aux représentants du peuple dans le département de l'Aisne. (5
      ...
      istrict de Jussey. Annonce que les jeunes gens de première réquisition se sont levés et ont été organisés eu trois jours (28e jour du 1er mois de l'an II — 19 octobre 1793, t. LXXVII. p. 34 et suiv.).
    • I

      I

      page 769
      I Ille-et-Vilaine (Département de). Compte rendu des mesures prises dans le département par les représentants du peuple (5 brumaire an II — 26 octobre 1793, t. LXXVII, p. 553 et suiv.). Incompatibilité. Voir Fonctions publiques. — Juges de paix. — Notaires. Indre-et-Loire (Département d'). Les administrateurs du conseil général félicitent la Convention sur ses travaux et sur le décret fixant le max
      ...
      d. p. 164). — Les représentants du peuple près l'armée des Alpes invitent les administrateurs du département à prendre toutes les mesures de surveillance qui pourraient intéresser la sûreté publique par rapport aux émigrés renvoyés du territoire suisse (ibid. p. 221). Isoré , député de l'Oise. — An II (1793). — Fait part d'avantages remportés sur les ennemis par l'armée du Nord (t. LXXVII,p. 490).
      I Ille-et-Vilaine (Département de). Compte rendu des mesures prises dans le département par les représentants du peuple (5 brumaire an II — 26 octobre 1793, t. LXXVII, p. 553 et suiv.). Incompatibilité
      ...
      ar rapport aux émigrés renvoyés du territoire suisse (ibid. p. 221). Isoré , député de l'Oise. — An II (1793). — Fait part d'avantages remportés sur les ennemis par l'armée du Nord (t. LXXVII,p. 490).
    • J

      J

      page 769 - 771
      J Jac , député du-Gard. — An II (1793). — Est chargé de surveiller la revision des opérations des fermiers généraux (t. LXXVII, p. 26). Jacobins (Société des). Pétition relative au partage des biens communaux (4 brumaire an II— 25 octobre 1793, t. LXXVII, p. 533). Jagni. Voir Jagny. Jagny (Commune de), département de Seine-et-Oise. La commune et la municipalité remercient la Convention du secours q
      ...
      es les mesures de surveillance qui pourraient intéresser la sûreté publique par rapport aux émigrés renvoyés du territoire suisse (ibid. p. 221). Jussey (District de), département de la Haute-Saône. Le ciloyeu Humblot annonce que les jeunes gens de la première réquisition se sont levés et ont été organisés en trois jours (28e jour du 1er mois de l'an II —19 octobre 1793, t. LXXVII, p. 3 et suiv.).
      J Jac , député du-Gard. — An II (1793). — Est chargé de surveiller la revision des opérations des fermiers généraux (t. LXXVII, p. 26). Jacobins (Société des). Pétition relative au partage des biens co
      ...
      e ciloyeu Humblot annonce que les jeunes gens de la première réquisition se sont levés et ont été organisés en trois jours (28e jour du 1er mois de l'an II —19 octobre 1793, t. LXXVII, p. 3 et suiv.).
  • Tome 78 : Du 29 octobre au 10 novembre 1793 affichant 10 sur 24 résultats tout afficher
    • A

      A

      page 742 - 744
      A Abbaye (Prison de 1'). Nombre de détenus dans cette prison (8 brumaire an II — 29 octobre 1193, t. LXXVIII, p. 4), (10 brumaire an II — 31 octobre 1793, p. 105), (11 brumaire an II — 1er novembre 1193, p. 113), (14 brumaire an II — 4 novembre 1793, p. 241), (15 brumaire an II—5 novembre 1793, p. 349), (16 brumaire an II — 6 novembre 1793, p. 463), (17 brumaire an II— 7 novembre 1793, p. 515), (19
      ...
      rocès-verbal contenant les dotaiIs de la fête qui a eu lieu à l'occasion de la destruction des titres et parchemins relatifs à la féodalité et aux distinctions (12 brumaire, an II — 2 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 154) ; — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid). Aylmer-Bryan. Sa pension est définitivement réduite à 23*8J-*5X,S- (20 brumaire an II — 10 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 700).
      A Abbaye (Prison de 1'). Nombre de détenus dans cette prison (8 brumaire an II — 29 octobre 1193, t. LXXVIII, p. 4), (10 brumaire an II — 31 octobre 1793, p. 105), (11 brumaire an II — 1er novembre 119
      ...
      . LXXVIII, p. 154) ; — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid). Aylmer-Bryan. Sa pension est définitivement réduite à 23*8J-*5X,S- (20 brumaire an II — 10 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 700).
    • B

      B

      page 744 - 748
      B Bacqueville (Commune de). La société populaire applaudit aux mesures rigoureuses prises par fa Convention contre les traîtres siégeant dans son sein (15 brumaire an II — 5 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 351) ; — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). Bage (Commune de). La société populaire invite la Convention à rester à son poste et se plaint de la disproportion du maximum des objets
      ...
      nt-Pierre-le-Moutier portera désormais le nom de Brutus-le-Magnanime (11 brumaire an II — 1« novembre 1793, t. LXXVIII, p. 137) ; — texte de la pétition qui a motivé ce décret (ibid. p. 138 et suiv.). Bulletin de la convention nationale. Motions de Romme et .d'Orselin relatives à son envoi aux Sociétés populaires des départements (14 brumaire an 11 — 4 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 281), (p. 282).
      B Bacqueville (Commune de). La société populaire applaudit aux mesures rigoureuses prises par fa Convention contre les traîtres siégeant dans son sein (15 brumaire an II — 5 novembre 1793, t. LXXVIII,
      ...
      Bulletin de la convention nationale. Motions de Romme et .d'Orselin relatives à son envoi aux Sociétés populaires des départements (14 brumaire an 11 — 4 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 281), (p. 282).
    • C

      C

      page 748 - 758
      C Cadastre. Décret qui met le bureau du cadastre sous les ordres de la Commission des subsistances et des approvisionnements (13 brumaire an II — 3 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 226). Cadroy , député du département des Landes. — An II (1793). — La Société montagnarde des Amis de la Constitution républicaine de Tartas demande sa destitution, (t. LXXVIII, p. 253). Caen (Commune de*,'déparlement du Ca
      ...
      la Raison pour y chanter l'hymne de la liberté (ibid.). — Texte de cet hymne (ibid.). Comptes rendus de divers journaux (ibid. p 722 et Suiv.). Cultivateurs. Adresse aux cultivateurs sur les semailles d'automne (11 brumaire an II — 1« novembre 1793, t. LXXVIII, p. 128 et suiv.), Cusset , député de Rhône-et-Loire. — An II (1793). _ Est rappelé dans lê sein de là Convention (t. LXXVIII. p. 224). 1 '
      C Cadastre. Décret qui met le bureau du cadastre sous les ordres de la Commission des subsistances et des approvisionnements (13 brumaire an II — 3 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 226). Cadroy , député d
      ...
      d'automne (11 brumaire an II — 1« novembre 1793, t. LXXVIII, p. 128 et suiv.), Cusset , député de Rhône-et-Loire. — An II (1793). _ Est rappelé dans lê sein de là Convention (t. LXXVIII. p. 224). 1 '
    • D

      D

      page 758 - 761
      D Daisin , vicaire de Saint-Merry de Paris. Renoncé à ses fonctions sacerdotales (19 brutnâire an II — 9 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 661) ; — mention honorable (ibid.). Daleyras , officier dans la 4» compagnie dès vétérans nationaux. .Fait un don patriotique (16 brumaire an II — 6 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 498) ; — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). Daoust. Voir Aoust (d'). D
      ...
      t-Vilaine, — An II (1793). — Commissaire pour assister à l'inauguration des bustes de Marat et de Lepeletier dans la section des Gravilliers (t. LXXVIII, p. 592). Duval (Veuve). La Convention décrète qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur sa pétition tendant à ce qu'il lui soit accordé un terme de 18 mois pour s'acquitter envers ses créanciers (18 brumaire an II—8 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 602).
      D Daisin , vicaire de Saint-Merry de Paris. Renoncé à ses fonctions sacerdotales (19 brutnâire an II — 9 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 661) ; — mention honorable (ibid.). Daleyras , officier dans la 4»
      ...
      qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur sa pétition tendant à ce qu'il lui soit accordé un terme de 18 mois pour s'acquitter envers ses créanciers (18 brumaire an II—8 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 602).
    • E

      E

      page 761 - 763
      E Ecole de trompettes. Décret qui rétablit l'école de trompettes qui existait à Paris (14 brumaire an II — \ novembre 1793, t. LXXVIII, p. 252 et suiv,.). Ecoles. Articles additionnels au décret sur les premières écoles (9 brumaire an II— 30 octobre 1793, t. LXXVIII, p. 58 et suiv.). — Romme donne lecture des décrets rendus sur les écoles primaires (14 brumaire an II — 4. novembre 1793, p. 262). —
      ...
      du district qui ont été suspendus de leurs fonctions (18 brumaire an II — 8 novembre 1793, p. 601)., Exploitations rurales. Coupé [de l'Oise) appelle l'attention de la Convention sur les abus des grandes exploitations rurales et les moyens de multiplier les subsistances (12 brumaire an II — 2 novembre 1"Î93, t. LXXVIII, p.'181 et suiv.); — ajournement de la discussion à quinzaine (ibid., p. 182).
      E Ecole de trompettes. Décret qui rétablit l'école de trompettes qui existait à Paris (14 brumaire an II — \ novembre 1793, t. LXXVIII, p. 252 et suiv,.). Ecoles. Articles additionnels au décret sur le
      ...
      ndes exploitations rurales et les moyens de multiplier les subsistances (12 brumaire an II — 2 novembre 1"Î93, t. LXXVIII, p.'181 et suiv.); — ajournement de la discussion à quinzaine (ibid., p. 182).
    • F

      F

      page 763 - 765
      F Fabre d'Eglantine , député de Paris. — An II (1793). — Parle Sur une pétition relative au port du bonnet rouge par les femmes (t. LXXVIII, p. 21), — sur le code civil (p. 206). — Demande l'impression des discours de plusieurs Curés et ministres protestants qui ont renoncé â leurs fonctions (p. 855). Fabriqués. Décret qui déclare propriété nationale tout l'actif affecté aux fabriques ét à l'acquit
      ...
      ins des 15 communes composant le canton de Frohen-le-Grand félicitent la Convention sur ses travaux et l'invitent à rester à son poste (20 brumaire an H — 10 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 679); —mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). Froidure , administrateur de . police de Paris. Est renvoyé devant le tribunal révolutionnaire (19 brumaire an II — 9 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 654).
      F Fabre d'Eglantine , député de Paris. — An II (1793). — Parle Sur une pétition relative au port du bonnet rouge par les femmes (t. LXXVIII, p. 21), — sur le code civil (p. 206). — Demande l'impression
      ...
      on honorable et insertion au Bulletin (ibid.). Froidure , administrateur de . police de Paris. Est renvoyé devant le tribunal révolutionnaire (19 brumaire an II — 9 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 654).
    • G

      G

      page 765 - 767
      G Gambet , adjudant de la légion de la Moselle à Metz. Offre son bras et son sang à la patrie (15 brumaire an II — 5 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 383) ; — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). Gannat (Commune de). La^ Société populaire invite la Convention à rester à soii poste et lui fait passer le procès-verbal des réjouissances qui ont eu lieu à l'occasion de l'affranchissement de
      ...
      Fait part d'un complot tramé par les rois et les traîtres et rend compte des mesures qu'il a prises pour le déjouer (p. 627 et suiv.). — Ses lettres sur la prise des lignes de Wissembourg (p. 662 et suiv.). Guyton-Morveau , député de la Côte-d'Or. — An II (1793). — Commissaire pour assister à l'inauguration des bustes de Marat et de Lepeletier dans la section des Gravilliers (t. LXXVIII, p. 592).
      G Gambet , adjudant de la légion de la Moselle à Metz. Offre son bras et son sang à la patrie (15 brumaire an II — 5 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 383) ; — mention honorable et insertion au Bulletin (i
      ...
      suiv.). Guyton-Morveau , député de la Côte-d'Or. — An II (1793). — Commissaire pour assister à l'inauguration des bustes de Marat et de Lepeletier dans la section des Gravilliers (t. LXXVIII, p. 592).
    • H

      H

      page 767 - 768
      H Harmand , député de la Meuse. — An II (1793). — Rend compte de la situation à Angouléme (t. LXXVIII, p. 30), Haussmann , député de Seine-et Oise, — An II (1793). — Fait un rapport sur les secours à accorder à la veuve Goutté (t. LXXVIII, p. 656), — un rapport sur les enfants dont les parents ont subi un jugement emportant la confiscation de leurs biens (ibid.), Hautefeuille , garçon de bureau à l
      ...
      on à rester à son poste (16 brumaire an II — -6 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 478). Huissiers. Le citoyen Durand, de Beaugency. Fait une pétition relative, à l'ancienne immatricule des huissiers et demande sa suppression \19 brumaire an II — 9 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 659). Hymne a la liberte. Texte de l'hymne à la liberté de Chénier (20 brumaire an II — 10 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 711).
      H Harmand , député de la Meuse. — An II (1793). — Rend compte de la situation à Angouléme (t. LXXVIII, p. 30), Haussmann , député de Seine-et Oise, — An II (1793). — Fait un rapport sur les secours à a
      ...
      mande sa suppression \19 brumaire an II — 9 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 659). Hymne a la liberte. Texte de l'hymne à la liberté de Chénier (20 brumaire an II — 10 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 711).
    • I

      I

      page 768 - 769
      I Ichon , député du Gers. — An II (1793). — Ecrit que les bataillons de l'Yonne s'organisent (t. LXXVIII, p. 247), Ile-Franciade (Commune de 1'). Décret qui change le nom de la commune de l'Ile-Saint-Denis en celui d"IIe-Franciade (11 brumaire an II — ler novembre 1793, t. LXXVIII, p. 120). Ile-Saint-Denis (Commune de 1'). Décret qui change le nom de cette commune en celui d'Ile-Franciade (11 bruma
      ...
      e (ibid.). — Des comriiissaires de la commune demandent à la Convention d'envoyer deux de ses membres assister à la fête civique qui sera-célébrée décadi prochain en l'honneur de Marat et de Lepeletier (18 brumaire an II — 8 novembre (1793, p. 590) ; — la Convention décrète la mention honorable et charge les citoyens Frécine, Delagueulle, Vil-lers et Mailhe d'assister à cette fête civique (ibid.).
      I Ichon , député du Gers. — An II (1793). — Ecrit que les bataillons de l'Yonne s'organisent (t. LXXVIII, p. 247), Ile-Franciade (Commune de 1'). Décret qui change le nom de la commune de l'Ile-Saint-D
      ...
      r (18 brumaire an II — 8 novembre (1793, p. 590) ; — la Convention décrète la mention honorable et charge les citoyens Frécine, Delagueulle, Vil-lers et Mailhe d'assister à cette fête civique (ibid.).
    • J

      J

      page 769 - 770
      J Jacob (Dominique), député de la Meurthe. — An II (1793). — Se plaint du retard apporté par le Comité des domaines à la présentation de la loi sur l'administration forestière (t. LXXVIII, p. 18). Jacob (citoyenne). Fait un don patriotique (17 brumaire an II — 7 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 832) ; — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). Jacob , lieutenant au 3» bataillon de la Mosell
      ...
      iét é populaire de Quimper auxquelles le représentant du peuple Guermeur a assisté (20 brumaire an II — 10 novembre 1793,1 LXXVIII, p. 680). Juré censorial. Voir députés. Jussey (Commune de), département de la Haute-Saône. La Société populaire invite la Convention à rester à son poste (20 brumaire an II — 10 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 698) ; — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
      J Jacob (Dominique), député de la Meurthe. — An II (1793). — Se plaint du retard apporté par le Comité des domaines à la présentation de la loi sur l'administration forestière (t. LXXVIII, p. 18). Jaco
      ...
      ent de la Haute-Saône. La Société populaire invite la Convention à rester à son poste (20 brumaire an II — 10 novembre 1793, t. LXXVIII, p. 698) ; — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
  • Tome 79 : Du 11 au 23 novembre 1793 affichant 10 sur 24 résultats tout afficher
    • A

      A

      page 738 - 740
      A Abbaye (Prison de 1'). Nombre de détenus dans cette prison (23 brumaire an II — 13 novembre 1793, t. LXXIX, p. 132), (25 brumaire an II — 15 novembre 1793, p. 249), (26 brumaire an II —16 novembre 1793, p. 304), (28 brumaire an II — 18 novembre 1793, p. 407y, (29 brumaire an II -»19 novembre 1793, p. 472), (30 brumaire an II — 20 novembre 1793, p. 529), (2 frimaire an II — 22 novembre 1793, p. 64
      ...
      yen David Serène offre,82 quintaux de blé et du vin pour l'armée (28 brumaire an II —18 novembre 1793, t. LXXIX, p. 414) ; — mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.). Ax (Commune d'). La Société populaire félicite la Convention sur la punition de Marie-Antoinette et des conspirateurs (27 brumaire an II —17 novembre 1793, t. LXXIX, p. 353);— mention honorable, insertion au-Bulletin (ibid.).
      A Abbaye (Prison de 1'). Nombre de détenus dans cette prison (23 brumaire an II — 13 novembre 1793, t. LXXIX, p. 132), (25 brumaire an II — 15 novembre 1793, p. 249), (26 brumaire an II —16 novembre 17
      ...
      té populaire félicite la Convention sur la punition de Marie-Antoinette et des conspirateurs (27 brumaire an II —17 novembre 1793, t. LXXIX, p. 353);— mention honorable, insertion au-Bulletin (ibid.).
    • B

      B

      page 741 - 747
      B Babin (Antoine). L'adjoint de la ,4* division du dépar-ment de la guerre envoie un extrait du procès-verbal d'exécution de ce citoyen, convaincu d'émigration et pris les armes à la main (29 brumaire an II — 19 novembre 1793, t. LXXIX, p. S12). Bachelu , vicaire de Gennevilliers. Demande à la Convention l'autorisation d'aller retirer ses effets de cette commune d'où il a été destitué par l'évêque
      ...
      vemeot coatre-révolutiormaire qui s'est développé dans cette ville (28 brumaire an II — 18 novembre 1793 t. LXXIX. p. 288). Bureaux de paix et de conciliation. Le ministre de la justice fait part des réclamations qui lui sont adressées au sujet du mode de payement des dépenses relatives â ces bureaux (28 brumaire an II — 18 novembre 1793, t. LXXIX, p. 232); - renvoi au comité des finances [ibid.).
      B Babin (Antoine). L'adjoint de la ,4* division du dépar-ment de la guerre envoie un extrait du procès-verbal d'exécution de ce citoyen, convaincu d'émigration et pris les armes à la main (29 brumaire
      ...
      réclamations qui lui sont adressées au sujet du mode de payement des dépenses relatives â ces bureaux (28 brumaire an II — 18 novembre 1793, t. LXXIX, p. 232); - renvoi au comité des finances [ibid.).
    • C

      C

      page 747 - 758
      C Cahors (Gommune de). La Société populaire et montagnarde invite la Convention à continuer de surveiller les ennemis de la chose publique et à rester 4 son P°f®J|s brumaire an II — 15 novembre 1793, h. .. ' p-231); — mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.). Cailleau , ; ci-devant chapelain de Saint-Jacques. Renonce à la prêtrise (3 frimaire an II — 23 novembre 1793, t. LXXIX, p. 701). Cal
      ...
      dent du tribunal révolutionnaire annonce son arrivée à Paris et signale une difficulté relative a sa mise en jugementr (t. LXXIX, pi 40). — Compte rendu par divers journaux de la discussion à laquelle donna lieu la lettre du président du tribunal révolutionnaire (p. 44 et suiv.) |§| Ordre du jour motivé sur la demande de l'accusateur public relative à la marche à suivre pour son jugement (p. 210).
      C Cahors (Gommune de). La Société populaire et montagnarde invite la Convention à continuer de surveiller les ennemis de la chose publique et à rester 4 son P°f®J|s brumaire an II — 15 novembre 1793, h
      ...
      donna lieu la lettre du président du tribunal révolutionnaire (p. 44 et suiv.) |§| Ordre du jour motivé sur la demande de l'accusateur public relative à la marche à suivre pour son jugement (p. 210).
    • D

      D

      page 758 - 762
      D Danton , député de Paris. — An II (1793). — Membre de la Commission chargée de reviser les décrets rendus sur l'instruction publique (t. LXXIX, p. 279), (p, 280). — Parle sur le traitement des ecclésiastiques qui abdiquent leur état (p.- 646), — sur l'organisation d'un gouvernement révolutionnaire (p. 711). Dammartin (Commune de). Le citoyen Crestin, commissaire de l'assemblée primaire du canton
      ...
      aude), député de l'Aube. — An II (1793). __ Est adjoint au comité d'inspection (t. LXXIX, p. 100). Duval (Pierre-Louis). Ce citoyen qui a perdu une jambe en défendant la patrie réclame sa pension et, en attendant, un secours (2 frimaire an II - 22 novembre 1793, t. lxxix, p. 638) ; — décret lui accordant un secours de 200 livres et renvoyant' sa demande de pension au ministre de la guerre (ibid ).
      D Danton , député de Paris. — An II (1793). — Membre de la Commission chargée de reviser les décrets rendus sur l'instruction publique (t. LXXIX, p. 279), (p, 280). — Parle sur le traitement des ecclés
      ...
      en attendant, un secours (2 frimaire an II - 22 novembre 1793, t. lxxix, p. 638) ; — décret lui accordant un secours de 200 livres et renvoyant' sa demande de pension au ministre de la guerre (ibid ).
    • E

      E

      page 762 - 764
      E Ecoles primaires. La municipalité, la Société populaire et le comité de sur veillance de la commune de Guérard demandent la prompte organisation des écoles pri-™aTir^ri2 fnmaire an 11 — 22 novembre 1793, t. LXXIX, p. 631). p Education publique. La Société républicaine de Strasbourg demande que 1a Convention se hâte de consacrer un mode d éducation publique qui puisse être mis promptement en usage
      ...
      X, j>. 645). Evry-sur-Seine (Commune d'). Fait remettre à la Convention les ornements et les ustensiles qui servaient au culte qu'elle a abjuré (24 brumaire an II tT 14 novembre 1793, t. LXXIX, p. 198) ; — mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.). Exécuteurs des jugements criminels. Décret qui leur accorde un supplément de traitement (3 frimaire an II — 23 novembre 1793, t. LXXIX, p. 673).
      E Ecoles primaires. La municipalité, la Société populaire et le comité de sur veillance de la commune de Guérard demandent la prompte organisation des écoles pri-™aTir^ri2 fnmaire an 11 — 22 novembre 1
      ...
      ) ; — mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.). Exécuteurs des jugements criminels. Décret qui leur accorde un supplément de traitement (3 frimaire an II — 23 novembre 1793, t. LXXIX, p. 673).
    • F

      F

      page 764 - 766
      F Fabre d'eglantine , député de Paris. — An II (1793). — Demande qu'il soit fait une loi conservatoire afin qu aucun des objets précieux destinés par les communes aux besoins de la patrie ne puisse être distrait de sa destination (t. LXXlX, p. loi). —Fait yneo^0tU)n re,ative à la gestion des théâtres (p. *78). — Parle sur l'affectation des Anglais qui se trouvent compris dans la première réquisitio
      ...
      re, an II — 11 novembre 1793, t. LXXIX, p. 131 : — mention honorable et insertion au Bulletin. Frigard , de Niort. Renoncé k la prêtrise (3 frimaire an II — 23 novembre 1793, t. LXXIX, p. 701). Frutiaux _(Sébastien-Pierre)1, ci-devant prêtre. Abjure la prêtrise (29 brumaire an II' — 19 novembre 4793, t. LXXIX, p. 4$t); — mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.). Frutuaux. Voir- Fruiiaitx.,
      F Fabre d'eglantine , député de Paris. — An II (1793). — Demande qu'il soit fait une loi conservatoire afin qu aucun des objets précieux destinés par les communes aux besoins de la patrie ne puisse êtr
      ...
      ux _(Sébastien-Pierre)1, ci-devant prêtre. Abjure la prêtrise (29 brumaire an II' — 19 novembre 4793, t. LXXIX, p. 4$t); — mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.). Frutuaux. Voir- Fruiiaitx.,
    • G

      G

      page 766 - 769
      G Gabian (Commune de).La Soeiété populaire félicite la Convention sur ses travaux et l'invite à rester à son poste (30 brumaire an IL §g| 20 novembre 1793, t. LXXIX, p. 538) ; — mention honorable, insertion au. Bulletin (Uni.)., Gabiau. Voir fiabian. Gaignet , prêtre marié en secondes noces, natif de Salins.. Reuance à la prêtrise (3 frimaire au H — 23 novembre 1793, t, LXXIX, p. 704. Gaillard (Mau
      ...
      e an II — 19 novembre, 1793, t. LXXIX, p. 481)- — mention honorable, insertion au Bulletin [ibid) Goyardin , depute de Seine-et-Marne. — An II (1793) (t~ Lxxixne 'Ifti) SUr miSSi°D k 1>arm6e Rhin Guyès , député de la Creuse. — An II (1793). — Obtient un congé (t. LXXIX, p. 448 et suiv.)! 9 Guyomar , député des Côtes-du-Nord. — An II 17931 - Obtient un congé (t. LXXIX, p. 150) pi ' Guzy. Voir Gury.
      G Gabian (Commune de).La Soeiété populaire félicite la Convention sur ses travaux et l'invite à rester à son poste (30 brumaire an IL §g| 20 novembre 1793, t. LXXIX, p. 538) ; — mention honorable, inse
      ...
      s , député de la Creuse. — An II (1793). — Obtient un congé (t. LXXIX, p. 448 et suiv.)! 9 Guyomar , député des Côtes-du-Nord. — An II 17931 - Obtient un congé (t. LXXIX, p. 150) pi ' Guzy. Voir Gury.
    • H

      H

      page 769 - 770
      H Haarskerrich. Voir Harskirchen. Halle (D'), vicaire épiscopal de Versailles. Renonce aux fonctions sacerdotales (26 brumaire an II _ 16 novembre 1793, t. LXXIX, p. 328), (p. 331). Hallier , ci-devant vicaire épiscopal, détenu à l'Abbave ne nonce à la pretnse et à son traitement (25 brumaire an II — 15 novemhre 1793, t. LXXIX d 2to • — insertion au Bulletin (ibid.). ' 1 ' ' Ham (Commune de), distr
      ...
      n (28 brumaire an II— 18 novembre 1793, t. LXXIX, p. 464). — .Hymne chanté dans le sein de la Convention par une députation des sections de la'Montagne, de'Lepe-letier et des Piques (30 brumaire an II — 20 novembre 1793, p.. 549 et suiv.). — Le citoyen Cillât, de Bellerlle-en-Mer, fait hommage à la :1a Convention d'un hymne patriotique qu'il a composé (1" frimaire an IÏ —21 novembre 1793, P-.571).
      H Haarskerrich. Voir Harskirchen. Halle (D'), vicaire épiscopal de Versailles. Renonce aux fonctions sacerdotales (26 brumaire an II _ 16 novembre 1793, t. LXXIX, p. 328), (p. 331). Hallier , ci-devant
      ...
      — 20 novembre 1793, p.. 549 et suiv.). — Le citoyen Cillât, de Bellerlle-en-Mer, fait hommage à la :1a Convention d'un hymne patriotique qu'il a composé (1" frimaire an IÏ —21 novembre 1793, P-.571).
    • I

      I

      page 770 - 771
      I Ile-Franciade. -La 'commune de M'HefSaintiDenis demande à prendre le nom d'Ile Franciade {22 bru-TOàire an II—>12 novembre 1793, t. LXXIX, p. 83) ; — mention honorable, insertion au BMetinet renvoi an comité d?instFtteti0n publique (ibid.). Ile-Saint-Denis (Commune do 1'). s Fait un donpatrio-rtique et demande à se nommer désormais l'Ile-Fran- fardvv?v brai?aire 11 — novembre 1193, LaXIX, p. 83)
      ...
      maireauaf- is novem® e 1 m> u LXXIX, p. 243), (p. 247 et suiv.). Ivry-sur-Seine (Commune, d'). La Société populaire applaudità a justerpunition de Marie-Autffi eït des conspirateurs, félicite la Convention sur,ses tra-vaux^et 1 invite à rester à sonposte (24 brumaire an II — 14 novembre 1793, t. LXXIX, p. 202); - mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.). Ivry-sur-Seine. Voir Evrymir-Seine.
      I Ile-Franciade. -La 'commune de M'HefSaintiDenis demande à prendre le nom d'Ile Franciade {22 bru-TOàire an II—>12 novembre 1793, t. LXXIX, p. 83) ; — mention honorable, insertion au BMetinet renvoi a
      ...
      ntion sur,ses tra-vaux^et 1 invite à rester à sonposte (24 brumaire an II — 14 novembre 1793, t. LXXIX, p. 202); - mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.). Ivry-sur-Seine. Voir Evrymir-Seine.
    • J

      J

      page 771 - 772
      J Jacobins. ,Voir Société des Jacobins. Jacquelin , capitaine de-vaisseau. Lies représentants du peuple a Rochefort annoncent qu'il a été condamné aux galères par le tribunal révolutionnaire 130 brumaire an II _ 20 novembre 1793, t. LXXIX, p. 528) SSif BUlmn 61 reaVûi comi^ de Al Jacquerot , citoyen de la commune de Cuiserv Fait nn Î709ns PtatI1YvqTV ^^ire an ll - 18 novembre 1793, t. LXXIX, p. 428
      ...
      tion sur ses travaux et l'invite à rester à son poste (28 brumaire an II — 18 novembre 1793, t. LXXIX, p. 421) ; — mention honorable, insertion au Bulletin (ibid. . Juvisy-sur-Orge (Commune de). Les habitants font hommage des hochets de la superstition, renoncent au catholicisme et invitent la Convention à restera son posle (27 brumaire an II — 17 novembre 1793, t. LXXIX, p. 387 (p. 394 et suiv.).
      J Jacobins. ,Voir Société des Jacobins. Jacquelin , capitaine de-vaisseau. Lies représentants du peuple a Rochefort annoncent qu'il a été condamné aux galères par le tribunal révolutionnaire 130 brumai
      ...
      abitants font hommage des hochets de la superstition, renoncent au catholicisme et invitent la Convention à restera son posle (27 brumaire an II — 17 novembre 1793, t. LXXIX, p. 387 (p. 394 et suiv.).
  • Tome 80 : Du 24 novembre au 5 décembre 1793 affichant 10 sur 24 résultats tout afficher
    • A

      A

      page 744 - 747
      A Abbaye (Prison de 1'). Nombre de détenus dans cette prison (4 frimaire an II - 24 novembre 1793, t LXXX, p. 58), (5 frimaire an II - 25 novembre 1793, p 1®), S frimaire an II - 26 novembre 1793, S 148 (7 frimaire an II - 27 novembre gg, S 253) 8 frimaire an II - 28 novembre 1793, p. 282 , te frimaire an tt - 29 novembre 1793 p. f 11 frimaire an II - 1" décembre 1793, p. 4Mft, 12 frimaire an II -
      ...
      prêtrise et que les citoyens renoncent aux préjugés religieux (13 frimaire an H — 3 décembre 1193, t. LXXX, p. 538), (p. 545) — mention honorable (ibid.). Avranches (District d').Les administrateurs annoncent à la Convention qu'ils vont faire les plus grands efforts pour exterminer les tyrans (5 frimaire an II — 25 novembre 1793, t. LXXX, p. 96). — mention honorable, insertion au Bulletin {ibid.}.
      A Abbaye (Prison de 1'). Nombre de détenus dans cette prison (4 frimaire an II - 24 novembre 1793, t LXXX, p. 58), (5 frimaire an II - 25 novembre 1793, p 1®), S frimaire an II - 26 novembre 1793, S 14
      ...
      nnoncent à la Convention qu'ils vont faire les plus grands efforts pour exterminer les tyrans (5 frimaire an II — 25 novembre 1793, t. LXXX, p. 96). — mention honorable, insertion au Bulletin {ibid.}.
    • B

      B

      page 747 - 755
      B Bachelu, ci-devant vicaire à Gennevilliers. Remet sur sur te bureau de la Convention plusieurs discours patriotiques, qu'il a prononcés et dénonce le curé et les autorités de la commune (10 frimaire an II — 30 novembre 1793, t. LXXX, p. 375), (p. 417 et suiv.),. Badet (Nicolas). La Convention, après avoir entendu le rapport de son comité de législation sur sa pétition demandant que le jugement pr
      ...
      de l'Allier. La Société républicaine annonce l'envoi des objets appartenant au culte, l'abjuration des*prêtres, proteste de son dévouement à la République, félicite la Convention sur ses travaux et l'engage à rester à son poste (13' frimaire an II — 3 décembre 1793, t. LXXX, p. 538), (p. 543). : Burseras (François). Fait un don patriotique (10 frimaire an II — 30 novembre 1793, t. LXXX, p., 410).
      B Bachelu, ci-devant vicaire à Gennevilliers. Remet sur sur te bureau de la Convention plusieurs discours patriotiques, qu'il a prononcés et dénonce le curé et les autorités de la commune (10 frimaire
      ...
      'engage à rester à son poste (13' frimaire an II — 3 décembre 1793, t. LXXX, p. 538), (p. 543). : Burseras (François). Fait un don patriotique (10 frimaire an II — 30 novembre 1793, t. LXXX, p., 410).
    • C

      C

      page 755 - 770
      C Cabarroc, député suppléant de Lot-et-Garonne. — An II (1793). — Est admis en remplacement de; Laroche (t. LXXX, p. 355). Cadière (Commune de La). La Société populaire félicite la Convention sur ses travaux et l'invite à rester à son poste (6 frimaire an II — 26 novembre 1793, t. LXXX, p. 177), (p. 210). Cadouin (Commune de). La Société populaire applaudit à la punition de Marie-Antoinette, sollic
      ...
      une rétribution l'art typographique (8 frimaire an II — 28 novembre 1793, t. LXXX, p. 289). Cusset, député de Rhône-et-Loire. — An II (1793). — Ecrit qu'étant malade, il ne peut plus remplir ses fonctions à l'armée de la Moselle et qu'il revient à Paris (t. LXXX, p. 75). Cygneperse (Luce). Fait un don patriotique (8 frimaire an II — 28 novembre 1793, t. LXXX, p. 321) ; — mention honorable (ibid.).
      C Cabarroc, député suppléant de Lot-et-Garonne. — An II (1793). — Est admis en remplacement de; Laroche (t. LXXX, p. 355). Cadière (Commune de La). La Société populaire félicite la Convention sur ses t
      ...
      ions à l'armée de la Moselle et qu'il revient à Paris (t. LXXX, p. 75). Cygneperse (Luce). Fait un don patriotique (8 frimaire an II — 28 novembre 1793, t. LXXX, p. 321) ; — mention honorable (ibid.).
    • D

      D

      page 770 - 775
      D Dadouville (Citoyen). Fait un don patriotique (9 frimaire an II — 29 novembre 1793, t. LXXX, p. 3*8); — mention honorable iièid.). Dalbarade, ministre de la marine. Voir ministre de la nnarine. Dammartin (Commune de). La Société des sans-culottes demande qu'une députation de la Montagne assiste à la fête de la Raison qu'elle se propose de célébrer décadi frimaire (8 frimaire an II — 28 novembre 1
      ...
      cerné contre lui (13 frimaire an II — 3 décembre 1793, t. LXXX,. p. 568). Duverger l'aîné. Fait un don patriotique (9 frimaire an H — 29 novembre 1793, t. LXXX, p. 349) ; — mention honorable (ibid.). Dyzez, député des Landes. — An II (1793). — Est désigné pour assister à la fête de l'inauguration des bustes de Marat et de Lepeletier célébrée par la section* des Amis de la Patrie (t. LXXX, p. 151).
      D Dadouville (Citoyen). Fait un don patriotique (9 frimaire an II — 29 novembre 1793, t. LXXX, p. 3*8); — mention honorable iièid.). Dalbarade, ministre de la marine. Voir ministre de la nnarine. Damma
      ...
      Dyzez, député des Landes. — An II (1793). — Est désigné pour assister à la fête de l'inauguration des bustes de Marat et de Lepeletier célébrée par la section* des Amis de la Patrie (t. LXXX, p. 151).
    • E

      E

      page 775 - 777
      E Eauze (Commune d'), département du Gers. La Société-populaire félicite la Convention sur ses travaux et f invite à rester à son poste (6 frimaire an II — 26 novembre 1793, t. LXXX, p. 177), (p. 195). —La Société montagnarde dépose 24.00 livres sur l'autel de la patrie,, fait hommage de deux cavaliers armés et équipés et contracte l'obligation de secourir provisoirement les parents des défenseurs
      ...
      re an II — 26 novembre 1793, t. LXXX, p. 176), (p. 187). Eymet (Commune d'). La municipalité réunie au conseil général envoie à la Convention le tribut d'éloges bien mérité par le représentant du peuple Lakanal; elle applaudit aux travaux dp cet éuergique montagnard et invite la Convention à rester à son poste (15 frimaire an II — 5 décembre 1793, t. LXXX, p. 662); — insertion au Bulletin (ibid.).
      E Eauze (Commune d'), département du Gers. La Société-populaire félicite la Convention sur ses travaux et f invite à rester à son poste (6 frimaire an II — 26 novembre 1793, t. LXXX, p. 177), (p. 195).
      ...
      le Lakanal; elle applaudit aux travaux dp cet éuergique montagnard et invite la Convention à rester à son poste (15 frimaire an II — 5 décembre 1793, t. LXXX, p. 662); — insertion au Bulletin (ibid.).
    • F

      F

      page 777 - 779
      F Fabre, procureur de la commune do Camaret, département de Vaucluse. Apporte à la Convention le cœur du bravo Gasparin, 126 marcs d'argent trouvés chez le ci-devant Grammont, plus un don patriotique et annonce qu'il a fait tomber sous la hache de la loi 3 émigrés et 8 chefs de révolte (10 frin\aire an II — 30 novembre 1793, t. LXXX, p. 372) ; — mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.). Fab
      ...
      0). Frézard, notaire. La Convention décrète qu'il sera traduit au tribunal révolutionnaire (10 frimaire an II — 30 novembre 1793, t. LXXX, p. 380). Frines (Communede). Voir Prismes (Commune de). Frismes (Commune de), département de la Marne. La Société populaire félicite la Convention sur ses travaux et l'invite à rester à son poste (6 frimaire an JI — 26 novembre 1793, t. LXXX, p. 177), (p. 220).
      F Fabre, procureur de la commune do Camaret, département de Vaucluse. Apporte à la Convention le cœur du bravo Gasparin, 126 marcs d'argent trouvés chez le ci-devant Grammont, plus un don patriotique e
      ...
      es (Commune de), département de la Marne. La Société populaire félicite la Convention sur ses travaux et l'invite à rester à son poste (6 frimaire an JI — 26 novembre 1793, t. LXXX, p. 177), (p. 220).
    • G

      G

      page 779 - 783
      G Gabriel, ci-devant chanoine. Fait passer ses lettres de prêtrise à la Convention (12 frimaire an H — 2 décembre 1793, t. LXXX, p. 509). Gamaches (Commune de), département de la Somme. La Société populaire félicite la Convention sur ses travaux et l'invite à rester à son poste (6 frimaire an II — 26 novembre 1793, t. LXXX, p. 177), (213etsuiv.). Gandouin (Edmond-François),instituteur des sourds-mu
      ...
      n de la Décade au temple de la Raison dans la commune de Bitteville (8 frimaire an II — 28 novembre 1793, t. LXXX, p. 280) ; — insertion au Bulletin (ibid.). Guyton-Morveau, député de la Côte-d'Or. — An II (1793). — Fait un rapport sur l'affaire du citoyen Olivier (t. LXXX, p. 257). — Fait des observations au sujet du brûlement des vieux papiers qui pourraient être utiles à la République (p. 524).
      G Gabriel, ci-devant chanoine. Fait passer ses lettres de prêtrise à la Convention (12 frimaire an H — 2 décembre 1793, t. LXXX, p. 509). Gamaches (Commune de), département de la Somme. La Société popu
      ...
      An II (1793). — Fait un rapport sur l'affaire du citoyen Olivier (t. LXXX, p. 257). — Fait des observations au sujet du brûlement des vieux papiers qui pourraient être utiles à la République (p. 524).
    • H

      H

      page 783 - 784
      H Ham (Commune de). La Convention, après avoir entendu son comité de législation sur la pétition des officiers municipaux de Ham tendant à savoir si celui d'entre eux qui vient de décéder peut et doit être remplacé par le premier notable, quoiqu'il se trouve beau-frère du maire, décrète qu'il n'y a pas lieu à délibérer, la loi du 14 novembre décidant nettement cette question (8 frimaire an II — 28
      ...
      Hymnes composés par deux jeunes citoyens de la section des Arcis (ibid. p. 404). — Le citoyen Félix Nogaret fait passer à la Convention une cantate à l'Eternel (11 frimaire an II — l« décembre 1793, p. 495 et suiv.). — Le citoyen Vautlegeard fait hommage à la Convention de couplets qu'il a composés pour le départ des volontaires du district de Provins (13 frimaire an II — 3 décembre 1793, p. 562).
      H Ham (Commune de). La Convention, après avoir entendu son comité de législation sur la pétition des officiers municipaux de Ham tendant à savoir si celui d'entre eux qui vient de décéder peut et doit
      ...
      . 495 et suiv.). — Le citoyen Vautlegeard fait hommage à la Convention de couplets qu'il a composés pour le départ des volontaires du district de Provins (13 frimaire an II — 3 décembre 1793, p. 562).
    • I

      I

      page 784 - 785
      I Ichon, député du Gers. — An II (1793). — Le citoyen Dubourg réclame contre un arrêté de ce représentant relatif à l'établissement d'un juge de paix dans la section de Soustons (t. LXXX, p. 162). Ile-Jourdain (Commune de 1'). La Société populaire se félicite d'avoir eu le représentant du peuple Darti-goyete et, si les circonstances déterminent la Convention à renvoyer un représentant du peuple dan
      ...
      mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.). Issy-l'Union (Commune d'). Fait don de l'argenterie enlevée à la superstition et proteste de ses sentiments républicains (4 frimaire an II — 24 novembre 1793, t. LXXX, p. 67) ; — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). Ivry-sur-Seine (Commune d'). La commune fait un don patriotique (12 frimaire an II — 2 décembre 1793, t. LXXX, p. 534).
      I Ichon, député du Gers. — An II (1793). — Le citoyen Dubourg réclame contre un arrêté de ce représentant relatif à l'établissement d'un juge de paix dans la section de Soustons (t. LXXX, p. 162). Ile-
      ...
      re 1793, t. LXXX, p. 67) ; — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). Ivry-sur-Seine (Commune d'). La commune fait un don patriotique (12 frimaire an II — 2 décembre 1793, t. LXXX, p. 534).
    • J

      J

      page 785 - 787
      J Jaeger, charpentier. Est imposé d'une somme de 2,000 livres (10 frimaire an II — 30 novembre 1793. t. LXXX, p. 380)., Jamon, curé de Saint-Chamond. Renonce à ses fonctions sacerdotales (5 frimaire an II — 25 novembre 1793. t. LXXX, p. 132). Jantel, curé de la paroisse de Charix. Fait un don patriotique de 20 livres (4 frimaire an II — 24 novembre 1793, t. LXXX, p. 60) ; — mention honorable et ins
      ...
      e ,10 frimaire an II — 30 novembre 1793, t. LXXX, p. o99), _mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.). Jurés. Décret qui fait concorder les dispositions des lois sur les jurés avec le calendrier de l'ère républicaine (5 frimaire an II— 25 novembre 1793, t. LXXX, p. 116). Jusserand (Demoiselles). Sont imposées d'une somme de 200 livres (10 frimaire an II — 30 novembre 1793, t. LXXX, p. 380).
      J Jaeger, charpentier. Est imposé d'une somme de 2,000 livres (10 frimaire an II — 30 novembre 1793. t. LXXX, p. 380)., Jamon, curé de Saint-Chamond. Renonce à ses fonctions sacerdotales (5 frimaire an
      ...
      r de l'ère républicaine (5 frimaire an II— 25 novembre 1793, t. LXXX, p. 116). Jusserand (Demoiselles). Sont imposées d'une somme de 200 livres (10 frimaire an II — 30 novembre 1793, t. LXXX, p. 380).
  • Tome 81 : Du 6 au 19 décembre 1793 affichant 10 sur 24 résultats tout afficher
    • A

      A

      page 747 - 752
      A ABATUI , cordonnier. Le citoyen Daubigny, adjoint au ministère de la guerre, écrit à la Convention relativement à des soultes déjà rebutées et reproduites de nouveau par le citoyen Abatut (25 frimaire an II — 15 décembre 1793, t. LXXXI, p. 469); — renvoi à la commission des marchés (ibid.). ABBAYE (Prison de 1'). Nombre de détenus dans cette prison {20 frimaire an II — 10 décembre 1793, t. LXXXI,
      ...
      terie de son église, que 200 jeunes gens sont partis pour défendre la patrie et invite la Montagne à rester à son poste (16 frimaire an II — 6 décembre 1793, t. LXXXI, p. 56 et suiv.);—mention honorable, insertion au Bulletin (ibid. p. 57). Azèrédo . Fait don d'une pension de 6.000 livres (20 frimaire an II — 10 décembre 1793, t. LXXXI, p. 268) ; — mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.).
      A ABATUI , cordonnier. Le citoyen Daubigny, adjoint au ministère de la guerre, écrit à la Convention relativement à des soultes déjà rebutées et reproduites de nouveau par le citoyen Abatut (25 frimair
      ...
      le, insertion au Bulletin (ibid. p. 57). Azèrédo . Fait don d'une pension de 6.000 livres (20 frimaire an II — 10 décembre 1793, t. LXXXI, p. 268) ; — mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.).
    • B

      B

      page 752 - 760
      B Babet , ex-chanoine du Sépulcre de Paris. Renonce à la prêtrise (23 frimaire an II — 13 décembre 1793, t. LXXXI, p. 416). Baby . La Convention décrète sa mise en état d'arrestation (27 frimaire an II — 17 décembre 1793, t. LXXXI, p. 578) . Bachelier , soumissionnaire pour une quantité de 20.000 chemises. Demande la résiliation ae ses engagements, attendu qu'il se trouve être de la première réquis
      ...
      levés (19 frimaire an II — 9 décembre 1793, t. LXXXI, p. 239) ; — 1& Convention décrète que les scellés seront levés pour en retirer les lettres particulières qui s'y trouvent (ibid.). Buzot , député de l'Eure. — An II (1793). — Le représentant Goyre-Laplanche envoie une somme importante soustraite à lui et aux autres fugitifs par Berthier, receveur du district de Caen (t. LXXXI, p. 64 et suiv.).
      B Babet , ex-chanoine du Sépulcre de Paris. Renonce à la prêtrise (23 frimaire an II — 13 décembre 1793, t. LXXXI, p. 416). Baby . La Convention décrète sa mise en état d'arrestation (27 frimaire an II
      ...
      de l'Eure. — An II (1793). — Le représentant Goyre-Laplanche envoie une somme importante soustraite à lui et aux autres fugitifs par Berthier, receveur du district de Caen (t. LXXXI, p. 64 et suiv.).
    • C

      C

      page 760 - 772
      C Cadroy , député des Landes. — An II (1793). — Le conseil général de la commune de Brassempouy demande son expulsion (t. LXXXI, p. 346). Caen (Commune de), département du Calvados. Le représentant Goyre-Laplanche annonce à la Convention que bientôt cette commune et le reste du Calvados seront à la hauteur des vrais principes de la révolution (17 frimaire an II — 7 décembre 1793, t. LXXXI, p. 65) ;
      ...
      Pétition de la commune de Saint Martin du Vieux-Bellème relative à la liberté des cultes (20 frimaire an II — 10 décembre 1793, p. 299 et suiv.). Curoin (Communede). Voir Carvin-Epinay. Cuttet , de Belley. Renonce à la prêtrise (23 frimaire an II — 13 décembre 1793, t. LXXXI, p. 417). Cuvillers , ex-religieux à Provins. Renonce à la prêtrise (16 frimaire an 11 — 6 décembre 1793, t. LXXXI, p. 41).
      C Cadroy , député des Landes. — An II (1793). — Le conseil général de la commune de Brassempouy demande son expulsion (t. LXXXI, p. 346). Caen (Commune de), département du Calvados. Le représentant Goy
      ...
      elley. Renonce à la prêtrise (23 frimaire an II — 13 décembre 1793, t. LXXXI, p. 417). Cuvillers , ex-religieux à Provins. Renonce à la prêtrise (16 frimaire an 11 — 6 décembre 1793, t. LXXXI, p. 41).
    • D

      D

      page 772 - 778
      D Daga (Joseph), maréchal des logis au 11" régiment de cavalerie. Est condamné à mort par le tribunal révolutionnaire de Metz (27 frimaire an II — 17 décembre 1793, t. LXXXI, p. 599 et suiv.). Dagai , officier de santé. Fait un don patriotique (20 frimaire an II — 10 décembre 1793, t. LXXXI, p. 293). Dangeau (canton de), département d'Eure-et-Loir. Les habitants des neuf communes composant le canto
      ...
      n don patriotique (21 frimaire an H — 11 décembre 1793, t. LXXXI, p. 305) ; — mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.). Dyvincourt , administrateur du district de Montagne-sur-Mer. Renonce à la prêtrise (23 frimaire an II — 13 décembre 1793, t. LXXXI, p. 417). Dyzez , député des Landes. — An II (1793). — Est désigné pour assister à l'inventaire des papiers de d'Espagnac (t. LXXXI, p. 358).
      D Daga (Joseph), maréchal des logis au 11" régiment de cavalerie. Est condamné à mort par le tribunal révolutionnaire de Metz (27 frimaire an II — 17 décembre 1793, t. LXXXI, p. 599 et suiv.). Dagai ,
      ...
      a prêtrise (23 frimaire an II — 13 décembre 1793, t. LXXXI, p. 417). Dyzez , député des Landes. — An II (1793). — Est désigné pour assister à l'inventaire des papiers de d'Espagnac (t. LXXXI, p. 358).
    • E

      E

      page 778 - 779
      E Ecoles . Romme au nom du comité d'instruction publique, soumet à la discussion le décret revisé sur l'organisation des premières écoles (18 frimaire an II — 8 décembre 1793, t. LXXXI, p. 132 et sniv.). — Bouquier, au nom du même comité, présente un nouveau plan général sur l'organisation de l'instruction publique (ibid. p. 135 et suiv.). —Fourcroy, au nom du même comité fait un rapport et présent
      ...
      au Bulletin (ibid.). Evreux (District d'), département de l'Eure. Les administrateurs félicitent la Convention sur ses travaux et l'invitent à rester à son poste (23 frimaire an II — 13 décembre 1793, t. LXXXl, p. 417). Exudeuil (Commune d'), département de la Dordogne. Félicite la Convention sur ses travaux et l'invite à rester à son poste (23 frimaire an II — 13 décembre 1793, t. LXXXI, p. 418).
      E Ecoles . Romme au nom du comité d'instruction publique, soumet à la discussion le décret revisé sur l'organisation des premières écoles (18 frimaire an II — 8 décembre 1793, t. LXXXI, p. 132 et sniv.
      ...
      t. LXXXl, p. 417). Exudeuil (Commune d'), département de la Dordogne. Félicite la Convention sur ses travaux et l'invite à rester à son poste (23 frimaire an II — 13 décembre 1793, t. LXXXI, p. 418).
    • F

      F

      page 780 - 782
      F Fabre d'Eglantine , député de Paris. — An II (1793). — Parle dans la discussion sur l'organisation de l'instruction publique (t. LXXXI, p. 408). — Fait adopter une proposition additionnelle au décret sur l'instruction publique (p. 308). — Parle sur une proposition de Romme tendant à ce que les députés-suppléi.nts prononcent leur profession de foi politique (p. 511), — sur la mise en arrestation d
      ...
      erie des églises et de la déprêtrisation de plusieurs prêtres (27 frimaire an II — 17 décembre 1793, t. LXXXI, p. 592); — mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.). Fruges (Commune de). La Société populaire montagnarde invite la Convention à rester à son poste et envoie les détails de la fête civique qui a été célébrée dans la commune (19 frimaire an II — 9 décembre 1793, t. LXXXI, p. 206).
      F Fabre d'Eglantine , député de Paris. — An II (1793). — Parle dans la discussion sur l'organisation de l'instruction publique (t. LXXXI, p. 408). — Fait adopter une proposition additionnelle au décret
      ...
      été populaire montagnarde invite la Convention à rester à son poste et envoie les détails de la fête civique qui a été célébrée dans la commune (19 frimaire an II — 9 décembre 1793, t. LXXXI, p. 206).
    • G

      G

      page 782 - 786
      G Gaillac (Commune de), département du Tarn. La Société populaire donne pour le comité des décrets des éclaircissements sur le compte de Jean Deltel, député suppléant à la Convention (20 frimaire an II — 10 décembre 1793, t. LXXXI, p- 283). Gaillot , ci-devant curé de Varennes. Renonce à la prêtrise (23 frimaire an II — 13 décembre 1793, t. LXXXI, p. 416). Galeron (T. P.), député des autorités cons
      ...
      e presbytère de cette commune lui soit accordé comme salle de réunion (t. LXXXI, p. 38 et suiv.).- — Parle dans la discussion sur l'état de la . manufacture d'armes de Paris (p. 444). — Annonce qu'un bien d'émigré a été vendu, dans le district de Dijon, bien au-dessus de son estimation (p. ©82';. — Est désigné pour assitér à la fête de l'inauguration du bas te de Châlier célébrée à Paris (p. 689).
      G Gaillac (Commune de), département du Tarn. La Société populaire donne pour le comité des décrets des éclaircissements sur le compte de Jean Deltel, député suppléant à la Convention (20 frimaire an II
      ...
      bien d'émigré a été vendu, dans le district de Dijon, bien au-dessus de son estimation (p. ©82';. — Est désigné pour assitér à la fête de l'inauguration du bas te de Châlier célébrée à Paris (p. 689).
    • H

      H

      page 786 - 787
      H Haccart , ci-devant curé de Trilport. Renonce à la prêtrise (23 frimaire an lï^ 13décembre 1793, t. LXXXI, p. 416). Haindel présente une pétition pour son père et fait un don patriotique 20 frimaire an II — 10 décembre 1793, t. LXXXI, p. 264) ; — renvoi aux comités militaire et de sûreté générale, mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.). Hairlaud , de la commune de Saint-Preuil. Renonce
      ...
      é à la Société populaire de Saint-Girons par le citoyen Picot-Belloc, commissaire des guerres (ibid. p. 81). — Chant populaire pour la fête de la Raison par S.-B.-J. Noël, mis en musique Ear Boyeldieu fils (18 frimaire an II --8 décem-re 1793, p. 139 et suiv.). — Couplets composés par le citoyen Dubost et chantés à La Châtre pour la fête de la Raison (27 frimaire an II — 17 décembre 1793, p. 558).
      H Haccart , ci-devant curé de Trilport. Renonce à la prêtrise (23 frimaire an lï^ 13décembre 1793, t. LXXXI, p. 416). Haindel présente une pétition pour son père et fait un don patriotique 20 frimaire
      ...
      fils (18 frimaire an II --8 décem-re 1793, p. 139 et suiv.). — Couplets composés par le citoyen Dubost et chantés à La Châtre pour la fête de la Raison (27 frimaire an II — 17 décembre 1793, p. 558).
    • I

      I

      page 788
      I Ichon , député du Gers. — An II (1793). — Décret portant qu'il remplacera Lakaual dans sa mission à l'armée de l'Ouest (t. LXXXI, p. 26). — Annonce qu'il n'a jamais pris possession do la cure à laquelle il avait été nommé et renonce aux deux tiers de sa pension (p. 65 et suiv.). Illiers (Commune d'), département d'Eure-et-Loir). La Société populaire remercie la Convention de ses décrets, l'engage
      ...
      (Commune d'), département de Paris. Remet les vases et ornements de son église et réitère le serment de se sacrifier entièrement pour la République (22 frimaire an II — 12 décembre 1793, t. LXXXI, p. 389) ; — mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.). Izarn de Valady , ex-député. Le représentant Roux-Fazillac annonce son arrestation (21 frimaire an II — 11 décembre 1793, t. LXXXl, p. 327).
      I Ichon , député du Gers. — An II (1793). — Décret portant qu'il remplacera Lakaual dans sa mission à l'armée de l'Ouest (t. LXXXI, p. 26). — Annonce qu'il n'a jamais pris possession do la cure à laque
      ...
      389) ; — mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.). Izarn de Valady , ex-député. Le représentant Roux-Fazillac annonce son arrestation (21 frimaire an II — 11 décembre 1793, t. LXXXl, p. 327).
    • J

      J

      page 788 - 790
      J Jacquemard , de Corbeilles. Renonce à la prêtrise (23 frimaire an II — 13 décembre 1793, t. LXXXI, p. 416). Jacquemin , de la commune de Marcilly. Renonce à la prêtrise (23 frimaire an II — 13 décembre 1793, t. LXXXI, p. 416). Jacques , capitaine au corps des chasseurs de la section de l'Unité, mort en combattant pour la patrie. Décret accordant à sa veuve un secours provisoire de 100 livres (16
      ...
      nvoiau comité de liquidation (ibid.). Justine (Commune de), département des Ardennes. Les citoyens annoncent la consécration de leur église en temple de la Raison ; ils offrent leur argenterie ; annoncent un don patriotique du citoyen Millard et invitent la Convention à rester à son poste (21 frimaire an II — 11 décembre 1193, t. LXXXI, p. 314) ; — mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.).
      J Jacquemard , de Corbeilles. Renonce à la prêtrise (23 frimaire an II — 13 décembre 1793, t. LXXXI, p. 416). Jacquemin , de la commune de Marcilly. Renonce à la prêtrise (23 frimaire an II — 13 décemb
      ...
      cent un don patriotique du citoyen Millard et invitent la Convention à rester à son poste (21 frimaire an II — 11 décembre 1193, t. LXXXI, p. 314) ; — mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.).