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  • Tome 43 : Du 4 au 22 mai 1792 affichant 10 sur 23 résultats tout afficher
    • A

      A

      page 744 - 747
      A Abon (D1U). Fait un don patriotique conjointement avec plusieurs jeunes citoyennes de la section de l'Hôtel-de-Ville (14 mai 1792, t. XLIII, p. 329). Académie des sciences . Extrait des registres sur les poids et mesures (11 mai 1792, t. XLIII, p. 255). Acadiens . Projet de décret présenté par Deperet sur les secours à accorder aux familles acadiennes résidant en France (4 mai 1792, t. XLIII, p.
      ...
      nseignements sur la situation de la ville, et lettre des accusés évadés (16 mai, p. 431 et suiv.);— renvoi au comité des pétitions (ibid. p. 432). — Communication de pièces relatives aux troubles (19 mai, p. 552 et suiv.). Avranches (District d'). Don patriotique des administrateurs et du procureur-syndic (9 mai 1792, t. XLIII, P- «6). . g Tribunal. Don patriotique (15 mai 1792, t. XLIII, p. 396).
      A Abon (D1U). Fait un don patriotique conjointement avec plusieurs jeunes citoyennes de la section de l'Hôtel-de-Ville (14 mai 1792, t. XLIII, p. 329). Académie des sciences . Extrait des registres sur
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      mai, p. 552 et suiv.). Avranches (District d'). Don patriotique des administrateurs et du procureur-syndic (9 mai 1792, t. XLIII, P- «6). . g Tribunal. Don patriotique (15 mai 1792, t. XLIII, p. 396).
    • B

      B

      page 747 - 750
      B Baffoigne , député des Landes. — 1792. — Fait la troisième lecture du projet de décret sur la liquidation des offices des commissaires au Châtelet ae Paris, (t. XLIII, p. 260), — le soumet à la discussion (p. 658.) Baignoux , député d'Indre-et-Loire. — 1792. — Soumet à la discussion le projet de décret relatif aux rentiers sur la ville de Paris (t. XLIII, p. 356 et suiv.). — Parle sur les affaire
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      ), (8 mai, p. 123.) Bunonville , juge de paix de Bayeux. Adresse une procédure qu il a instruite contre le sieur Toustain (21 mai 1792, t. XLlll, p. 654). Burdelot , trésorier du district d'Avranche et député suppléant à l'Assemblée nationale. Fait un don patriotique (18 mai 1792, t. XLIII, p. 533). Buzzino , élève de 3e du collège de Lille. Fait un don patriotique (18 mai 1792, t. XLIII, p. 533).
      B Baffoigne , député des Landes. — 1792. — Fait la troisième lecture du projet de décret sur la liquidation des offices des commissaires au Châtelet ae Paris, (t. XLIII, p. 260), — le soumet à la discu
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      t député suppléant à l'Assemblée nationale. Fait un don patriotique (18 mai 1792, t. XLIII, p. 533). Buzzino , élève de 3e du collège de Lille. Fait un don patriotique (18 mai 1792, t. XLIII, p. 533).
    • C

      C

      page 750 - 756
      C Cabaille (Pierre), administrateur du directoire du département de la Nièvre. Fait un don patriotique (7 mai 1792, t. XLIII, p. 85). Cabourg (Commune de). Est distraite du district de Pont-l'Évêque et réunie au district de Caen (12 mai 1792, t. XLIII, p. 296). Cadastre . Mémoire présenté par le ministre des contributions publiques, relatif aux moyens d'exécution du cadastre général de la France (2
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      e à Paris. Fait un don patriotique (18 mai 1792, t. XLIII, p. 533). Cumières (Commune de). Don patriotiqu des citoyens (21 mai 1792, t. XLIIÏ, p. 621). Cussy (De), lieutenant-colonel de la garde nationale de Caen et ancien député de l'Assemblée constituante. Fait un don patriotique au nom des citoyens composant la Société des Amis de la Constitution de Caen (9 mai 1792, t. XLIII, p. 175 et suiv.).
      C Cabaille (Pierre), administrateur du directoire du département de la Nièvre. Fait un don patriotique (7 mai 1792, t. XLIII, p. 85). Cabourg (Commune de). Est distraite du district de Pont-l'Évêque et
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      nale de Caen et ancien député de l'Assemblée constituante. Fait un don patriotique au nom des citoyens composant la Société des Amis de la Constitution de Caen (9 mai 1792, t. XLIII, p. 175 et suiv.).
    • D

      D

      page 756 - 760
      D Dalet (Jean), maire de Neaufle. Accusé de complicité dans des attroupements séditieux. — Demande relative à son affaire (5 mai 1792, t. XLIII, p. 35 et suiv.) ; — renvoi au comité des Douze (ibid. p. 36). Dames de la halle . Font un don patriotique (5 mai 1792, t. XLIII, p. 8), (21 mai, p. 621). Dampierre , colonel du 58 régiment de dragons.; Ecrit pour justifier la conduite de son régiment dans
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      Duvergier , instituteur. Fait un don patriotique en son nom et en celui de ses élèves (16 mai 1792, t. XLIII, p. 454). Duvignet (Pierre), administrateur du directoire du département de la Nièvre. Fait un don patriotique (7 mai 1792, t. XLIII, p. 85). Duvivier . Fait un don patriotique en son nom et en celui de ses camarades conducteurs des diligences et messageries (17 mai 1792, t. XLIII, p. 506).
      D Dalet (Jean), maire de Neaufle. Accusé de complicité dans des attroupements séditieux. — Demande relative à son affaire (5 mai 1792, t. XLIII, p. 35 et suiv.) ; — renvoi au comité des Douze (ibid. p.
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      un don patriotique (7 mai 1792, t. XLIII, p. 85). Duvivier . Fait un don patriotique en son nom et en celui de ses camarades conducteurs des diligences et messageries (17 mai 1792, t. XLIII, p. 506).
    • E

      E

      page 760 - 761
      E Ebingre . — Voir Villet. . Echard , membre de la Société des Amis de la Consti-tion d'Evreux. Fait un don patriotique (15 mai 1792, t. XLIII, p. 396). Ecole de dessin . Don patriotique des élèves (21 mai 1792, t. XLIII, p. 622). Ecole militaire d'armes a feu . Plan d'établissement proposé par Roquet et Delabarre (8 mai 1792, t. XLIII, p. 165). Ecoles de mathématiques et d'hydrographie établies da
      ...
      ès le tribunal du district relative à deux maires prévenus de complicité dans des attroupements séditieux 5 mai 1792, t. XLIII, p. 35 et suiv.). Exécuteur des jugements criminels . Question de savoir s'il peut jouir des droits de citoyen actif (19 mai 1792, t. XlIII, p. 574 et suiv.); — ordre du jour (ibid. p. 575). Exportation . — Voir Bois. — Jay. — Tan. — Bétail. — Fourrages. — Denrées. — Vins.
      E Ebingre . — Voir Villet. . Echard , membre de la Société des Amis de la Consti-tion d'Evreux. Fait un don patriotique (15 mai 1792, t. XLIII, p. 396). Ecole de dessin . Don patriotique des élèves (21
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      s'il peut jouir des droits de citoyen actif (19 mai 1792, t. XlIII, p. 574 et suiv.); — ordre du jour (ibid. p. 575). Exportation . — Voir Bois. — Jay. — Tan. — Bétail. — Fourrages. — Denrées. — Vins.
    • F

      F

      page 761 - 763
      F Fabre . Procédure instruite contre lui (17 mai 1792, t..XLIII, p. 524); — renvoi au comité de surveillance (ibid.). Fageu , directeur associé du Grand-Théâtre de Lyon. Fait un don patriotique (20 mai 1792, t. XLIII, p. 593). Faillites . On demande que la connaissance en soit donnee aux tribunaux de commerce (5 mai 1792, t. XLIII, p. 37) ; — renvoi au comité de législation (ibid.). Falaise (Commun
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      mai 1792, t. XLIII, . 669). Frontières . 1° Le ministre des affaires étrangères rendra compte des mesures prises pour la sûreté des frontières (8 mai 1792, t. XLIII, p.165). 2° Présentation d'un plan pour procurer des nouvelles des frontières les plus reculées en 24 heures (11 mai 1792, t. XLIII, p. 239). Fyot , citoyen de Paris. Fait hommage de plusieurs découvertes (6 mai 1792, t. XLIII, p. 59).
      F Fabre . Procédure instruite contre lui (17 mai 1792, t..XLIII, p. 524); — renvoi au comité de surveillance (ibid.). Fageu , directeur associé du Grand-Théâtre de Lyon. Fait un don patriotique (20 mai
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      pour procurer des nouvelles des frontières les plus reculées en 24 heures (11 mai 1792, t. XLIII, p. 239). Fyot , citoyen de Paris. Fait hommage de plusieurs découvertes (6 mai 1792, t. XLIII, p. 59).
    • G

      G

      page 763 - 766
      G Gabet , de Dijon. Fait hommage du troisième volume des procès-verbaux de l'Assemblée nationale constituante (14 mai 1792, t. XLIII, p. 331). Gaillac (Commune de). Indemnité accordée (7 mai 1792, t. XLIII, p. 100). Galband , lieutenant-colonel au 6° régiment d*artillerie. Fait un don patriotique (14 mai 1792, t. XLIII, p. 329). — Présente une pétition (ibid. p. 332); — renvoi au comité militaire (
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      du projet de décret (ibid. p. 41). Guyton-Morveau , député de la Côte-d'Or. — 1792. — Parle sur la liquidation (t. XLIII, p. 255), sur l'emploi des 300 millions d'assignats de la création du 30 avril 1792 (p. 413). — Fait un rapport sur des rectifications d'erreurs dans des contrats de rentes viagères (p. 511 et suiv.). — Parle sur l'affaire du juge de paix Larivière (p. 578), (p. 599), (p. 607).
      G Gabet , de Dijon. Fait hommage du troisième volume des procès-verbaux de l'Assemblée nationale constituante (14 mai 1792, t. XLIII, p. 331). Gaillac (Commune de). Indemnité accordée (7 mai 1792, t. X
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      1792 (p. 413). — Fait un rapport sur des rectifications d'erreurs dans des contrats de rentes viagères (p. 511 et suiv.). — Parle sur l'affaire du juge de paix Larivière (p. 578), (p. 599), (p. 607).
    • H

      H

      page 766 - 767
      H Halles (Marché'des). Don patriotique des marchands de chiffons (18 mai 1792, t. XLIII, p., 531). Hamelin-Baurepaire , ancien capitaine major de dragons. Offre son fils à la patrie (11 mai 1792, t. XLIII, p. 255). Hariq , ex-Cent-Suisse, Réclame contre son arrestation à Belfort (21 mai 1792, t. XLIII, p. 623). — Il est élargi (ibid., p. 629). Haussmann , député de Seine-et-Oise. — 1792. — Fait un
      ...
      et sur l'exécution des jugements criminels (p. 594 , et suiv.). Hubert (Auguste et Alexandre) . Font Un don patriotique (6 mai .1792, t. XLIII, p. 55). Hugau (Claude), député de l'Eure. — 1792. — Soumet à la discussion le projet de décret sur le service intérieur de l'infanterie (t. XLIII, p. 4 et suiv.). Huissiers des juges de paix de Paris. Font un don patriotique(9 mai 1792, t. XLIII, p. 175).
      H Halles (Marché'des). Don patriotique des marchands de chiffons (18 mai 1792, t. XLIII, p., 531). Hamelin-Baurepaire , ancien capitaine major de dragons. Offre son fils à la patrie (11 mai 1792, t. XL
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      met à la discussion le projet de décret sur le service intérieur de l'infanterie (t. XLIII, p. 4 et suiv.). Huissiers des juges de paix de Paris. Font un don patriotique(9 mai 1792, t. XLIII, p. 175).
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      I

      page 767
      I Iles du vent et Sous-le-Vent . Etat des dépenses qu'occasionnera l'envoi des secours qui sont accordés à ces îles (13 mai 1792, t. XLIII, p. 315); — renvoi au comité colonial (ibid.). Ille-et-Vilaine (Département de 1'). Administrateurs. Font un don patriotique (4 mai 1792, t. XLIII,p. 3). Illumination de Paris . Don patriotique des intéressés à l'entrepôt (16 mai 1792, t. XLIII, p. 457). Imbécil
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      Département de). Administrateurs. Écrivent au sujet des préparatifs de guerre en Savoie (16 mai 1792, t. XLIII, p. 459). Isnard , député du Var. — 1792. — Suppléant au comité de surveillance (t. XLIII, p. 204). — Parle sur les troubles religieux (p. 311), —sur les maux de la patrie, leurs causes et leurs remèdes, et propose d'adresser une interpellation au roi (p. 396 et suiv.), (p. 414 et suiv.).
      I Iles du vent et Sous-le-Vent . Etat des dépenses qu'occasionnera l'envoi des secours qui sont accordés à ces îles (13 mai 1792, t. XLIII, p. 315); — renvoi au comité colonial (ibid.). Ille-et-Vilaine
      ...
      , p. 204). — Parle sur les troubles religieux (p. 311), —sur les maux de la patrie, leurs causes et leurs remèdes, et propose d'adresser une interpellation au roi (p. 396 et suiv.), (p. 414 et suiv.).
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      J

      page 767 - 768
      J Jackson . Présente un plan pour procurer des nouvelles des frontières les plus éloignées en 24 heures (11 mai 1792, t. XLIII, p. 239). Jacob (l'aîné), imprimeur à Orléans. Fait un don patriotique (15 mai 1792, t. XLIII, p. 419). Jacquinet , greffier d\i tribunal de Vezelise, fait un don patriotique (7 mai 1792, t. XLIII, p. 61)/ Jadelot (Charles). Fait un don patriotique (8 mai 1792, t. XLIII, p.
      ...
      t. XLIII, p. 186); — rapport par Carnot-Feuleins sur les changements proposés dans leur composition (11 mai, p. 242 et suiv.) ; — projet de décret (ibid p. 243); — discussion : Gasparin, Daverhoult, Albitte, Ramond, Louis Hébert (ibid. et p. suiv.) ; — l'Assemblée décrète qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur les changements proposés (ibid» p. 247). Justice militaire . — Voir Jugements militaires.
      J Jackson . Présente un plan pour procurer des nouvelles des frontières les plus éloignées en 24 heures (11 mai 1792, t. XLIII, p. 239). Jacob (l'aîné), imprimeur à Orléans. Fait un don patriotique (15
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      Albitte, Ramond, Louis Hébert (ibid. et p. suiv.) ; — l'Assemblée décrète qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur les changements proposés (ibid» p. 247). Justice militaire . — Voir Jugements militaires.
  • Tome 44 : Du 22 mai au 8 juin 1792 affichant 10 sur 25 résultats tout afficher
    • A

      A

      page 742 - 746
      A Abbaye. Membres de l'Assemblée envoyés à l'abbaye pour y garder prison. — Voir Calvet. — Froudière. — Lecointre. Adam (Jean-Charles), député de la Moselle. — 1792. — Demande que le ministre de la guerre envoie un état nominatif des officiers du régiment de Bercbiny qui ont déserté (t. XLIV,. p. 85). Agde (Commune d'). — Voir Prud'hommes pêcheurs. Adjudants généraux . Décret relatif à leur nominat
      ...
      ire et des officiers municipaux (27 mai, p. 171). — On annonce que la tranquillité règne dans la ville (5 juin, p. 579). — Lettre relative aux conditions d'éligibilité des citoyens actifs et demande de fonds (7 juin, p. 679).— Adresse des citoyens (8 juin, p. 718 et suiv.). Azaïs , ancien soldat invalide. Son mémoire relatif à une nouvelle fabrication de monnaie grise (22 mai 1792, t. XLIV, p. 5).
      A Abbaye. Membres de l'Assemblée envoyés à l'abbaye pour y garder prison. — Voir Calvet. — Froudière. — Lecointre. Adam (Jean-Charles), député de la Moselle. — 1792. — Demande que le ministre de la gue
      ...
      e fonds (7 juin, p. 679).— Adresse des citoyens (8 juin, p. 718 et suiv.). Azaïs , ancien soldat invalide. Son mémoire relatif à une nouvelle fabrication de monnaie grise (22 mai 1792, t. XLIV, p. 5).
    • B

      B

      page 746 - 749
      B Ballet, député de la Côte-d'Or. — 1792. — Parle sur la nécessité de dissoudre la garde du roi (t. XLIV, p. 195 et suiv.), (p. 275 et suiv). — Propose de lever la permanence de la séance commencée le 28 mai (p. 428). — Parle sur une réclamation en faveur du sieur Talvande (p. 666). — Fait un rapport sur les faits imputés au sieur Vigier, ancien garde du roi (p. 668 et suiv.). Balzac. Reclame contr
      ...
      chef de bureau des affaires étrangères. Est dénoncé à l'Assemblée (4 juin 1792, t. XLIV, p. 559), (p. 564 et suiv.). Brunck, député du Bas-Rhin. — 1792. — Parle sur la formation d'un corps de réserve composé de gardes nationaux (t. XLIV, p. 686). Budelot, capitaine de la garde nationale de Paris. Jugement rendu contre lui (2 juiu 1792, t. XLIV, p. 488) ; — renvoi au comité de législation (ibid.).
      B Ballet, député de la Côte-d'Or. — 1792. — Parle sur la nécessité de dissoudre la garde du roi (t. XLIV, p. 195 et suiv.), (p. 275 et suiv). — Propose de lever la permanence de la séance commencée le
      ...
      composé de gardes nationaux (t. XLIV, p. 686). Budelot, capitaine de la garde nationale de Paris. Jugement rendu contre lui (2 juiu 1792, t. XLIV, p. 488) ; — renvoi au comité de législation (ibid.).
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      C

      page 749 - 757
      C Cabarus (de Bordeaux). Fait un don patriotique (26 mai 1792, t. XLIV, p. 132). Caen (Commune de). Pétition relative aux travaux du port et de la rivière de l"0rne (5 juin 1792, t. XLIV. p. 636). Cahors (Commune de). Société des Amis de la Constitution. Don patriotique (3 juin 1792, t. XLIV, p. 584). Caillard, ministre de France à la diète de Ratisbonne. Procès-verbal de son arrestation et des mau
      ...
      mation aux environs de Paris d'un corps de réserve composé de gardes nationaux (p. 641), (p. 686). Cugne, membre du directoire du district de Lagrasse (28 mai 1792, t. XLIV, p. 176). Culte religieux. Demande relative au payement des dépenses faites pour les bâtiments destinés au service du culte (2 juin 1792, t. XLIV, p. 487); — renvoi aux comités de division et de l'extraordinaire réunis (ibid.).
      C Cabarus (de Bordeaux). Fait un don patriotique (26 mai 1792, t. XLIV, p. 132). Caen (Commune de). Pétition relative aux travaux du port et de la rivière de l"0rne (5 juin 1792, t. XLIV. p. 636). Caho
      ...
      Demande relative au payement des dépenses faites pour les bâtiments destinés au service du culte (2 juin 1792, t. XLIV, p. 487); — renvoi aux comités de division et de l'extraordinaire réunis (ibid.).
    • D

      D

      page 757 - 760
      D Dalloz, député du Jura. — 1792. — Parle sur la déportation des prêtres réfractaires (t. XLIV, p. 133). Dalmas, député de l'Ardèche. — 1792. — Parle sur les mesures à prendre pour réprimer les troubles reli- gieux (t. XLIV, p. 70), (p. 97), — sur le licenciement de la garde du roi (p. 302 et suiv.). — Son opinion, non prononcée, sur les dénonciations contre 1 ex-mi-nistre Duport-Dutertre fp. 615 e
      ...
      établie (26 mai 1792, t. XLIV, p. 138); — renvoi au pouvoir exécutif (ibid.). — Envoie une liste des prévenus dénoncés comme coupables dans l'affaire de Mous (31 mai, p. 389). Duvant, député de Rhône-et-Loire. — 1792. —Fait un rapport sur les créances du sieur Clément Barville contre la nation (t. XLIV, p. 327 et suiv.). Duvaux, de Suresnes. Fait un don patriotique (26 mai 1792, t. XLIV, p. 132).
      D Dalloz, député du Jura. — 1792. — Parle sur la déportation des prêtres réfractaires (t. XLIV, p. 133). Dalmas, député de l'Ardèche. — 1792. — Parle sur les mesures à prendre pour réprimer les trouble
      ...
      -et-Loire. — 1792. —Fait un rapport sur les créances du sieur Clément Barville contre la nation (t. XLIV, p. 327 et suiv.). Duvaux, de Suresnes. Fait un don patriotique (26 mai 1792, t. XLIV, p. 132).
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      E

      page 760 - 761
      E Ecole publique de chant et de déclamation. Rapport par Quatremère-Quincy sur le payement des ap- pointements qui sont dus aux professeurs pour les 6 derniers mois de 1791 (22 mai 1792, t. XLIV, p 11);— projet de décret (ibid. et p. suiv.); — adoption (ibid. p. 12). Ecoles primaires. Opinion et projet de décret de Sylvain Cadet sur l'organisation des écoles primaires (25 mai 1792, t. XLIV, p. 103
      ...
      . Eudes, administrateur du directoire du district de Pont-Audemer. Fait un don patriotique. (25 mai 1792, t. XLIV, p. 116). Eure. (Département de 1'.) Directoire. Demande relative aux coupures d'assignats (6 juin 1792, t. XLIV, p. 636). Euvremer, député de la Manche. —1792. — Du comité de législation (t. XLIV, p. 672). Exportation. —Voir Bestiaux. — Bois. — Chanvres. — Comestibles. —Denrées.— Tan.
      E Ecole publique de chant et de déclamation. Rapport par Quatremère-Quincy sur le payement des ap- pointements qui sont dus aux professeurs pour les 6 derniers mois de 1791 (22 mai 1792, t. XLIV, p 11)
      ...
      nats (6 juin 1792, t. XLIV, p. 636). Euvremer, député de la Manche. —1792. — Du comité de législation (t. XLIV, p. 672). Exportation. —Voir Bestiaux. — Bois. — Chanvres. — Comestibles. —Denrées.— Tan.
    • F

      F

      page 761 - 763
      F Fabre (Gabriel), député de l'Aude. — 1792. — Parle sur des dénonciations faites par Raymond Ribes (t. XLIV, p. 577). Fabriques des églises, paroisses, etc. Deuxième lecture du projet de décret sur la vente des immeubles réels affectés aux fabriques des églises (23 mai 17y2, t. XLIV, p. 50). Fare, ci-devant architecte de la province d'Alsace. Présente une pétition (27 mai 1792, t. XLIV, p. 170 ; —
      ...
      dans le plus court délai, le plus grand nombre de fusils (27 mai 1792, t. XLIV, p. 167). 3° Proposition des fabricants d'armes de Saint-Etienne de fournir 80,000 fusils (28 mai 1792, t. XLIV, p. 177) ; — renvoi au comité militaire (ibid.). 4° Proposition du sieur Gomez, négociant à Londres, relative à une fourniture de fusils (6 juin 1792, t. XLIV, p. 665 et suiv.); — ordre du jour (ibid. p. 666).
      F Fabre (Gabriel), député de l'Aude. — 1792. — Parle sur des dénonciations faites par Raymond Ribes (t. XLIV, p. 577). Fabriques des églises, paroisses, etc. Deuxième lecture du projet de décret sur la
      ...
      ; — renvoi au comité militaire (ibid.). 4° Proposition du sieur Gomez, négociant à Londres, relative à une fourniture de fusils (6 juin 1792, t. XLIV, p. 665 et suiv.); — ordre du jour (ibid. p. 666).
    • G

      G

      page 763 - 766
      G Gaigne, notable d'Yssingeaux. Fait un don patriotique (28 mai 1792, t. XLIV, p. 175). Gallet. — Voir Labadie et Gallet. Gamon, député de l'Ardèche. — 1792. — Propose d'adresser une proclamation au peuple (t. XLIV, p. 196), — sur une pétition en faveur des sieurs Fontaine et Talvande (p. 632). Gannat (Commune de). Décret relatif aux réparations à faire à la commune (2 juin 1792, t. XLIV, p. 464).
      ...
      s 21 janvier et 22 avril 1792 (5 juin 1792, t. XLIV, p, 625). Guerre. — Voir. Trésoriers généraux de la guerre. Gustineyer (Barbe-Eléonore), femme Bargence. Il n'y a pas lieu à accorder son extradition (23 mai 1792, t. XLIV, p. 56.) Guyane-française. Demande relative au départ du commissaire civil (6 juin 1792, t. XLIV, p. 663). Guyon (Dame). Fait un don patriotique (28 mai 1792, t. XLIV, p. 176).
      G Gaigne, notable d'Yssingeaux. Fait un don patriotique (28 mai 1792, t. XLIV, p. 175). Gallet. — Voir Labadie et Gallet. Gamon, député de l'Ardèche. — 1792. — Propose d'adresser une proclamation au pe
      ...
      n (23 mai 1792, t. XLIV, p. 56.) Guyane-française. Demande relative au départ du commissaire civil (6 juin 1792, t. XLIV, p. 663). Guyon (Dame). Fait un don patriotique (28 mai 1792, t. XLIV, p. 176).
    • H

      H

      page 766 - 767
      H Haguenau (Commune de). La ville est déclarée en état de guerre (26 mai 1792, t. XLIV, p. 132). Ham (Commune de). Le pouvoir exécutif rendra compte de l'utilité de cette place (26 mai 1792, t. LXIV, p. 127). Hamptienne. Voir Gouvion. Harnes (Dame). Fait un don patriotique (28 mai 1792, t. XLIV, p. 176). Hauts-cour nationale. § 1. Prisons. § 2. Greffier. § 3. Instructions. —Jugements.— Opérations.
      ...
      qui ont déserté (7 juin 1892, t. XLIV, p. 679); — renvoi au comité militaire (ibid.). Hussards (anciens régiments.) Le ministre de la guerre enverra l'état nominatif de trois régiments qui ont déserté (25 mai 1792, t. XLIV, p. 85). Hussenot, marchand à Aniches. Fait un don patriotique (6 juin 1792, t. XLIV, p. 661). Hyères (Iles d'). Sont déclarées en état de guerre (26 mai 1792, t. XLIV, p. 132).
      H Haguenau (Commune de). La ville est déclarée en état de guerre (26 mai 1792, t. XLIV, p. 132). Ham (Commune de). Le pouvoir exécutif rendra compte de l'utilité de cette place (26 mai 1792, t. LXIV, p
      ...
      (25 mai 1792, t. XLIV, p. 85). Hussenot, marchand à Aniches. Fait un don patriotique (6 juin 1792, t. XLIV, p. 661). Hyères (Iles d'). Sont déclarées en état de guerre (26 mai 1792, t. XLIV, p. 132).
    • I

      I

      page 767 - 768
      I Ichon, député du Gers. —1792. — Parle sur les troubles religieux (t. XLIV, p. 61 et suiv.). — Remet un hommage du sieur Mondin (p. 689). Iles du Vent. Questions relatives aux droits auxquels sont assujettis les bâtiments étrangers qui fréquentent ces îles avec des déchargements de noirs (5 juin 1792, t. XLlV, p. 625) ; — renvoi au comité de marine (ibid.). Ille-et-Vilaine (Département d'). Volont
      ...
      287 et suiv.); — adoption de l'article Ier (ibid., p. 289) ; — adoption des articles 2 à 17 (30 mai, p. 335 et suiv.). — Texte délinitif du décret (ibid., p. 336 et suiv.). Isnard, député du Var. — 1792. — Parle sur la déportation des prêtres réfractaires (t. XLIV, p. 99), — sur la garde du roi (p. 196). — Fait un rapport sur les les récompenses à accorder aux sieurs Maillard et Thieble (p. 213).
      I Ichon, député du Gers. —1792. — Parle sur les troubles religieux (t. XLIV, p. 61 et suiv.). — Remet un hommage du sieur Mondin (p. 689). Iles du Vent. Questions relatives aux droits auxquels sont ass
      ...
      792. — Parle sur la déportation des prêtres réfractaires (t. XLIV, p. 99), — sur la garde du roi (p. 196). — Fait un rapport sur les les récompenses à accorder aux sieurs Maillard et Thieble (p. 213).
    • J

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      page 768
      J Jahan, député d'Indre-et-Loire. — 1792. — Parle sur une dénonciation contre Clavière (t. XLIV, p. 60), — sur une demande d'audience du sieur Boitet (p. 662). Jard-Panvillier, député des Deux-Sèvres. — 1792. — Fait un rapport sur des gratifications à accorder à divers (t. XLIV, p. 26 et suiv.), — un rapport sur les réclamations des pensionnaires de la ci-devant province de Bretagne (p. 30 et suiv.
      ...
      législation (ibid.). — Demande d'articles additionnels à la législation des jurés (25 mai, p. 112) ; — renvoi au comité de législation (ibid.). — Adoption d'un projet de décret sur le mode de récusation des jurés (29 mai, p. 273). Jussy (Commune de). Demande d'un emplacement pour le logement du desservant (25 mai 1792, t. XLIV, p. 110) ; — renvoi au comité de l'extraordinaire des finances (ibid.).
      J Jahan, député d'Indre-et-Loire. — 1792. — Parle sur une dénonciation contre Clavière (t. XLIV, p. 60), — sur une demande d'audience du sieur Boitet (p. 662). Jard-Panvillier, député des Deux-Sèvres.
      ...
      on des jurés (29 mai, p. 273). Jussy (Commune de). Demande d'un emplacement pour le logement du desservant (25 mai 1792, t. XLIV, p. 110) ; — renvoi au comité de l'extraordinaire des finances (ibid.).
  • Tome 45 : Du 9 au 30 juin 1792 affichant 10 sur 25 résultats tout afficher
    • A

      A

      page 739 - 742
      A Abbaye . Membres de l'Assemblée envoyés à l'abbaye pour y tenir prison. — Voir Jouneau. Abbeville (Commune d'j. Adresse relative aux événe as ments du 20 juin (27 juin 1792, t. XLV, p. 627 et suiv.). Accaparements de grains . Mémoire présenté par des citoyens (25 juin 1792, t. XLV, p. 240). Accusateurs publics près les tribunaux de district . Décret sur leur traitement (28 juin 1792, t. XLV, p. 6
      ...
      tion de M. Duprat comme maire (18 juin, p. 343); — envoi de pièces relatives à ces troubles (ibid. p. 353), (22 juin, p. 482), (24 juin, p. 528). — Rovère dénonce les commissaires civils (27 juin, p. 609). — Lettre du maire et des officiers municipaux qui réfute le rapport des commissaires civils (29 juin, p. 680;. Azincourt (D'). Sa pension est portée à 1,106 1. 5 s. (9 juin 1792, t. XLV, p. 28).
      A Abbaye . Membres de l'Assemblée envoyés à l'abbaye pour y tenir prison. — Voir Jouneau. Abbeville (Commune d'j. Adresse relative aux événe as ments du 20 juin (27 juin 1792, t. XLV, p. 627 et suiv.).
      ...
      609). — Lettre du maire et des officiers municipaux qui réfute le rapport des commissaires civils (29 juin, p. 680;. Azincourt (D'). Sa pension est portée à 1,106 1. 5 s. (9 juin 1792, t. XLV, p. 28).
    • B

      B

      page 742 - 746
      B Babois (Michel). Fait un don patriotique (9 juin 1792, t. XLV, p. 20). Baignes (Commune de). Don patriotique de la société des Amis de la Constitution (21 juin 1792, t. XLV, p. 443). Baignoux , député d'Indre-et-Loire. — 1792. — Fait un rapport sur la suppression des payeurs et contrôleurs des rentes établis à Paris et sur les avantages de payer les pensions dans les chefs-lieux des dépar- tement
      ...
      'un Français y résidant (10 juin 1792, t. XLV, p. 59). Buché . Fait un don patriotique (27 juin 1792, t. XLV, p. 501). Bungille . Rétracte sa signature à une pétition contre le camp de 20,000 hommes (11 juin 1792, t. XLV, p. 96). Bureau de liquidation . Don patriotique des employés (22 juin 1792, t. XLV, p. 463). Buzont . Rétracte sa signature à la pétition des 8,000 (20juin 1792, t. XLV, p. 425).
      B Babois (Michel). Fait un don patriotique (9 juin 1792, t. XLV, p. 20). Baignes (Commune de). Don patriotique de la société des Amis de la Constitution (21 juin 1792, t. XLV, p. 443). Baignoux , déput
      ...
      11 juin 1792, t. XLV, p. 96). Bureau de liquidation . Don patriotique des employés (22 juin 1792, t. XLV, p. 463). Buzont . Rétracte sa signature à la pétition des 8,000 (20juin 1792, t. XLV, p. 425).
    • C

      C

      page 746 - 753
      C Cabaille (André). On annonce qu'il a découvert une mine de charbon de terre (26 juin 1792, t. XLV, p. 583). Cabint . Rétracte sa signature à la pétition contre le camp de 20,000 hommes (15 juin 1792, t. XLV, p. 221). Caen (Commune de). Lettre de recommandation en faveur du directeur d'équitation de l'académie (24 juin 1792, t. XLV, p. 528). — Adresse d'adhésion (29 juin, p. 680). Cahors (Commune
      ...
      osées à la pétition contre le camp de 20,000 hommes (12 juin 1792, t. XLV, p. 124). Gustine, officier général. Compte à rendre de la suite de la dénonciation faite contre lui par le général Luckner (15 juin 1792, t. XLV, p. 222). — Proteste de son dévouement à la cause de la liberté et demande à être jugé par une cour martiale (25 juin, p. 548 et suiv.), —renvoi au comité militaire (ibid. p. 549).
      C Cabaille (André). On annonce qu'il a découvert une mine de charbon de terre (26 juin 1792, t. XLV, p. 583). Cabint . Rétracte sa signature à la pétition contre le camp de 20,000 hommes (15 juin 1792,
      ...
      5 juin 1792, t. XLV, p. 222). — Proteste de son dévouement à la cause de la liberté et demande à être jugé par une cour martiale (25 juin, p. 548 et suiv.), —renvoi au comité militaire (ibid. p. 549).
    • D

      D

      page 753 - 757
      D Dagneau de Richecourt. Demande à être rayé de la liste des émigrés (10 juin 1792, t. XLV, p. 53) ; — ordre du jour (ibid.). Daigremont (Femme). Sa déposition dans l'affaire de Grangeneuve et Jouneau (15 juin 1792, t. XLV, p. 244). Dalloz , député du Jura. — 1792. — Rend compte de l'attitude du roi le 20 juin (t. XLV, p. 425). Dalmas , député de l'Ardèche. — 1792. — Secrétaire (t. XLV, p. 650). Da
      ...
      (10 juin 1792, t. XLV, p. 60). Duvant , député de Rhône-et-Loire. — 1792. — Fait la seconde lecture de son rapport sur les créances de Clément-Barville contre la nation (t. XLV, p. 514). Duvelleray. Remboursement d'avances par lui faites à Bisson et à Carterets (11 juin 1792, t. XLV, p. 97). Duvignau , maréchal de camp. Il n'y a pas lieu à délibérer sur sa réclamation (9 juin 1792, t. XLV, p. 29).
      D Dagneau de Richecourt. Demande à être rayé de la liste des émigrés (10 juin 1792, t. XLV, p. 53) ; — ordre du jour (ibid.). Daigremont (Femme). Sa déposition dans l'affaire de Grangeneuve et Jouneau
      ...
      emboursement d'avances par lui faites à Bisson et à Carterets (11 juin 1792, t. XLV, p. 97). Duvignau , maréchal de camp. Il n'y a pas lieu à délibérer sur sa réclamation (9 juin 1792, t. XLV, p. 29).
    • E

      E

      page 757 - 758
      E Eaux de paris. Rapport sur la pétition des administrateurs (26 juin 1792, t. XLV, p. 585 et suiv.) ; — projet de décret portant qu'il n'y a pas lieu à délibérer (ibid. p. 592) ; — adoption (ibid.). Eaux et forêts. On demande la réformation de l'ordonnance y relative (20 juin 1792, t. XLV, p. 426); — renvoi au comité de législation (ibid.). Echard (Jean-Baptiste). Est libre de retourner à la Marti
      ...
      ire à fin de prorogation du délai pour la production des titres des créances exigibles (11 juiu 1792, t. XLV, p. 96) ; — rejet (ibid.). Exportation. — Voir Matières premières. — Munitions \ de guerre. — Tan, Exposition. Etat des dépenses faites en 1792 pour l'exposition des tableaux dans le salon du Louvre (18 juin 1792, t. XLV, p. 333); — renvoi au comité de l'extraordinaire des finanpes (ibid.).
      E Eaux de paris. Rapport sur la pétition des administrateurs (26 juin 1792, t. XLV, p. 585 et suiv.) ; — projet de décret portant qu'il n'y a pas lieu à délibérer (ibid. p. 592) ; — adoption (ibid.). E
      ...
      — Tan, Exposition. Etat des dépenses faites en 1792 pour l'exposition des tableaux dans le salon du Louvre (18 juin 1792, t. XLV, p. 333); — renvoi au comité de l'extraordinaire des finanpes (ibid.).
    • F

      F

      page 758 - 759
      F Fabre. Annonce qu'il a découvert le moyen de guérir les hernies (27 juin 1792, t. XLV, p. 631). Fabre. Don eh faveur des pauvres de Perpignan (14 juin 1792, t. XLV, p. 193). Faouet (Commune de). Don patriotique des amis de la Constitution (9 juin 1792, t. XLV, p. 3). Farines. Don en faveur des pauvres de Perpignan. (14 juin 1792, t XLV, p. 193). Fauchet , député du Calvados. — 1792. — Parle sur l
      ...
      ispositions relatives à la distribution des fusils du modèle de 1777 (12 juin 1792, t. XLV, p. 108). — Offre des fabricants de Saint-Etienne a'en fournir 80,000 en un an (21 juin, p. 432). — Projet d'instruction concernant les épreuves auxquelles on peut soumettre les fusils destinés à l'armement des citoyens des frontières (25 juin, p. 548) ; — renvoi au comité militaire (ibid.). — Voir Narbonne.
      F Fabre. Annonce qu'il a découvert le moyen de guérir les hernies (27 juin 1792, t. XLV, p. 631). Fabre. Don eh faveur des pauvres de Perpignan (14 juin 1792, t. XLV, p. 193). Faouet (Commune de). Don
      ...
      instruction concernant les épreuves auxquelles on peut soumettre les fusils destinés à l'armement des citoyens des frontières (25 juin, p. 548) ; — renvoi au comité militaire (ibid.). — Voir Narbonne.
    • G

      G

      page 759 - 763
      G Galet. Don en faveur des pauvres de Perpignan (14 juin 1792, t. XLV, p. 193). Gallaud. Rétracte sa signature à la pétition des 8,000 (19 juin 1792, t. XLV, p. 362). Galland , de Paris. Lettre sur la qualité de citoyen actif réclamée par les sieurs Provot frères (27 juin 1792, t. XLV, p. 607) ; — renvoi au pouvoir exécutif (ibid.). Gamon , député de l'Ardèche. — 1792. — Parié sur une lettre circul
      ...
      it un rapport sur le compte à rendre par les ministres des mesures prises pour la sûreté de l'Empire p. 471).— Rend cômpte des troubles survenus à Dijon (p. 497). — Parle sur les mesures à prendre pour arrêter les troubles (p. 542). — Fait une motion d'ordre (p. 655). — Fait un don patriotique (p. 665). — Parle sur l'envoi aux départements d'un rapport relatif à la situation de la France (p. 706).
      G Galet. Don en faveur des pauvres de Perpignan (14 juin 1792, t. XLV, p. 193). Gallaud. Rétracte sa signature à la pétition des 8,000 (19 juin 1792, t. XLV, p. 362). Galland , de Paris. Lettre sur la
      ...
      r arrêter les troubles (p. 542). — Fait une motion d'ordre (p. 655). — Fait un don patriotique (p. 665). — Parle sur l'envoi aux départements d'un rapport relatif à la situation de la France (p. 706).
    • H

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      page 763 - 764
      H Hardouin-Chalon , ambassadeur de France en Portugal. Est dénoncé pour avoir pris des titres et qualités défendus par là loi (19 juin 1792, t. XLV, p. 397) ; — renvoi au pouvoir exécutif (ibid.). Harmand. Se déclare l'auteur d'un écrit dénoncé à l'Assemblée intitulé : Les complots et avis de la garde nationale (13 jnin 1792, t. XLV, p. 176); — renvoi aux comités de législation et de surveilance ré
      ...
      n don patriotique (18 juin 1792, t. XLV, p. 351). Hugau , député de l'Eure. — 1792. — Fait un rapport sur le remplacement des officiers du régiment d'artillerie des colonies (t. XLV, p. 82). Huguet (Pierre), député du Cher. — 1792. — Obtient un congé (t. XLV, p. 134). Huot. Rétracte sa'signature à la pétition contre le camp de 20,000 hommes et fait un don patriotique (11 juin 1792, t. XLV, p. 96).
      H Hardouin-Chalon , ambassadeur de France en Portugal. Est dénoncé pour avoir pris des titres et qualités défendus par là loi (19 juin 1792, t. XLV, p. 397) ; — renvoi au pouvoir exécutif (ibid.). Harm
      ...
      ierre), député du Cher. — 1792. — Obtient un congé (t. XLV, p. 134). Huot. Rétracte sa'signature à la pétition contre le camp de 20,000 hommes et fait un don patriotique (11 juin 1792, t. XLV, p. 96).
    • I

      I

      page 764
      I Iles du Vent. L'Assemblée coloniale demande que le Port-du-Marin soit compris dans le nombre des entrepôts accordés à la colonie (26 juin 1792, t. XLV, p. 582); — renvoi au comité colonial (ibid.), — Les commissaires civils demandent un décret sur leurs fonctions (29 juin, p. 679) ; — renvoi au comité colonial (ibid.). Ille-et-vilaine (Département d'). Administrateurs. Rendent compte des mesures
      ...
      sé en sa présence, le 20 juin, au château des Tuileries (t. XLV, p. 424). — Remet un don patriotique (p. 425). — Parle sur l'admission du général La Fayette à la barre (p. 653), — sur les mesures proposées pour assurer la tranquillité publique (p. 712 et suiv.). Issoire (District d'). Don patriotique des administrateurs, du procureur-synaic et du secrétaire-greffier (12 juin 1792, t. XLV, p. 105).
      I Iles du Vent. L'Assemblée coloniale demande que le Port-du-Marin soit compris dans le nombre des entrepôts accordés à la colonie (26 juin 1792, t. XLV, p. 582); — renvoi au comité colonial (ibid.), —
      ...
      osées pour assurer la tranquillité publique (p. 712 et suiv.). Issoire (District d'). Don patriotique des administrateurs, du procureur-synaic et du secrétaire-greffier (12 juin 1792, t. XLV, p. 105).
    • J

      J

      page 764 - 765
      J Jacobins (Société séante aux). — Envoi d'une copie d'une pièce portant permission de port d'armes accordée par la société (29 juin 1792, t. XLV, p. 664) ; — renvoi à la commission extraordinaire des Douze (ibid. p. 665). Jacqueminet. Rétracte sa signature à la pétition contre le camp de 20,000 hommes (15 juin 1792, t. XLV, p. 221). Jacquier , député extraordinaire de la commune d'Arles. Sa déposi
      ...
      lon (t. XLV, p. 90 et suiv. ) Jurés. — Voir Police de sûreté. Jurie , commissaire de police des Quinze-Vingts. Ecrit au sujet d'une dénonciation contre Chabot (27 juin 1792, t. XLV, p. 626.) Juste , grenadier de la 4° division. Fait un don patrio tique (18 juin 1792, t. XLV, p. 351). Justice criminelle. — Voir Police de sûreté. Juvin. Indemnité accordée à sa famille (20 juin 1792, t. XLV, p. 427).
      J Jacobins (Société séante aux). — Envoi d'une copie d'une pièce portant permission de port d'armes accordée par la société (29 juin 1792, t. XLV, p. 664) ; — renvoi à la commission extraordinaire des
      ...
      renadier de la 4° division. Fait un don patrio tique (18 juin 1792, t. XLV, p. 351). Justice criminelle. — Voir Police de sûreté. Juvin. Indemnité accordée à sa famille (20 juin 1792, t. XLV, p. 427).
  • Tome 46 : Du 30 juin au 20 juillet 1792 affichant 10 sur 23 résultats tout afficher
    • A

      A

      page 737 - 739
      A Abbeville (Commune d'). [Adresse des citoyens désavouant un arrêté du département de la Somme (6 juillet 1792, t. XLVI, p. 187). Adam (Jean-Charles), député de la Moselle. — 1792. — Présente un projet de décret sur la liquidation de différentes créances (t. XLVI, p. 521 et suiv.). Administrateurs de département . Décoration qu'ils doivent porter dans l'exercice de leurs fonctions (12 juillet 1792
      ...
      de l'hôpital demandent un secours (9 juillet 1792, t. XLVI, p. 257) ; — renvoi au comité dos secours publics (ibid.). — Adresse sur les événements du 20 juin (11 juillet, p. 359). Aveyron (Département de 1'). Administrateurs. Demandent l'extension à la ci-devant province de la Haute-Guyenne de la loi relative au remboursement des dettes des ci-devant pays d'Etats (7 juillet 1792, t. XLVI, p. 205).
      A Abbeville (Commune d'). [Adresse des citoyens désavouant un arrêté du département de la Somme (6 juillet 1792, t. XLVI, p. 187). Adam (Jean-Charles), député de la Moselle. — 1792. — Présente un proje
      ...
      de 1'). Administrateurs. Demandent l'extension à la ci-devant province de la Haute-Guyenne de la loi relative au remboursement des dettes des ci-devant pays d'Etats (7 juillet 1792, t. XLVI, p. 205).
    • B

      B

      page 739 - 743
      B Ballot (Dame). Don patriotique de ses élèves (17 juillet 1792, t. XLVI, p. 574). Bannes Château de). On annonce qu'il y existe toujour^ un rassemblement de gendarmerie (6 juillet 179 t. XLVI, p. 194). — Envoi des forces nécessaires pour dissiper les rassemblements (8 juillet, p. 249), — (20 juillet, p. 683). — On annonce qu'il a été occupé par du Saillant (11 juillet, p. 364). Compte à rendre par
      ...
      des gardes suisses (p. 484). Brylié , député extraordinaire des Indes-Orientales. Demande une exception en sa faveur au décret qui supprime les députés extraordinaires (6 juillet 1792, t. XLVI, p. 193) ; — ordre du jour motivé (ibid. p. 194). Bureau central des douanes . Plaintes contre des abus de sa part (10 juillet 1792, t. XLVI, p. 297); — renvoi au comité ae l'ordinaire des finances (ibid.).
      B Ballot (Dame). Don patriotique de ses élèves (17 juillet 1792, t. XLVI, p. 574). Bannes Château de). On annonce qu'il y existe toujour^ un rassemblement de gendarmerie (6 juillet 179 t. XLVI, p. 194)
      ...
      3) ; — ordre du jour motivé (ibid. p. 194). Bureau central des douanes . Plaintes contre des abus de sa part (10 juillet 1792, t. XLVI, p. 297); — renvoi au comité ae l'ordinaire des finances (ibid.).
    • C

      C

      page 743 - 751
      C Caen (Commune de). Adresse de citoyens contre le renvoi des ministres (9 juillet 1792, t. XLVI, p, 256). — Pétition pour l'établissement d'un lycée (15 juillet, P- Cahier de Gerville , ancien ministre de l'intérieur. Est autorisé à quitter Paris (7 juillet 1792, t. XLVI, p. 204). Cailhasson , député de la Haute-Garonne. — 1792. — Sécrétaire (t. XLVI. p. 343). — Présente des projets de décret sur
      ...
      id. p. 588). Cury , de Saint-Sauveur. Demande une pension (4 juillet 1792, t. XLVI. p. 121) ; — renvoi au comité de liquidation (ibid.). Cusset (Commune de). Etablissement d'un commissaire de police (6 juillet 1792, t. XLVI, p. 194). Custine , offisier général. Pétition relative à sa comparution devant une cour martiale (lor juillet 1792, t. XLVI, p. 27); — renvoi au ministre de la guerre (ibid.).
      C Caen (Commune de). Adresse de citoyens contre le renvoi des ministres (9 juillet 1792, t. XLVI, p, 256). — Pétition pour l'établissement d'un lycée (15 juillet, P- Cahier de Gerville , ancien ministr
      ...
      6 juillet 1792, t. XLVI, p. 194). Custine , offisier général. Pétition relative à sa comparution devant une cour martiale (lor juillet 1792, t. XLVI, p. 27); — renvoi au ministre de la guerre (ibid.).
    • D

      D

      page 751 - 755
      D Dalègre d'Alzon , commandant la légion d'Alègre. Est décrété d'accusation (18 juillet 1792, t. XLVI, p. 638). Dalmas , député de l'Ardèche. — 1792. — Parle sur une • adresse au conseil général de la commune de Marseille (t. XLVI, p. 385),— sur la suspension du maire de Paris (p. 457), (p. 458 et suiv.). — Suppléant au comité diplomatique (p. 574). Damazan (Commune de). Société des Amis de la Cons
      ...
      Société des Amis de la Constitution. Don patriotiques (7 juillet 1792, t. XLVI, p. 233). Dusaillant — Voir Bannes. — Saillant (Du). Dusaulx , député de Paris. — 1792. — Parle sur les mesures à prendre dans le cas du danger de la patrie (t. XLVI, p. 112), — sur la suspension du maire de Paris (p. 277). Dusauzay , ci-devant maire de Cluny. Fait un don patriotique (15 juillet 1792, t. XLVI, p. 485).
      D Dalègre d'Alzon , commandant la légion d'Alègre. Est décrété d'accusation (18 juillet 1792, t. XLVI, p. 638). Dalmas , député de l'Ardèche. — 1792. — Parle sur une • adresse au conseil général de la
      ...
      e dans le cas du danger de la patrie (t. XLVI, p. 112), — sur la suspension du maire de Paris (p. 277). Dusauzay , ci-devant maire de Cluny. Fait un don patriotique (15 juillet 1792, t. XLVI, p. 485).
    • E

      E

      page 755 - 756
      E Eaux et Forêts . Projet de décret sur le remboursement des gages, journées et vacations des officiers des maîtrises et sièges des eaux et forêts et autres objets compris dans les états des bois à la charge du domaine, arrêtés au conseil du roi pour l'année 1790 (16 juillet 1792, t. XLVI, p. 524 et suiv.) Économats . Lettre du ministre de l'intérieur sur le compte à lui demandé de l'exécution de l
      ...
      t. XLVI, p. 498). Evèques . Ordre du jour motivé sur le payement en cas de décès, à leurs héritiers du trimestre commencé (11 juillet 1792, t. XLVI, p. 358). — Décret sur le traitement à leur accorder pour leur tenir lieu de logement (19 juillet, p. 649;. Experts . Demande relative au mode de payement des experts qui ont procédé à l'estimation des biens nationaux (7 juillet 1792, t. XLVI, p. 204).
      E Eaux et Forêts . Projet de décret sur le remboursement des gages, journées et vacations des officiers des maîtrises et sièges des eaux et forêts et autres objets compris dans les états des bois à la
      ...
      pour leur tenir lieu de logement (19 juillet, p. 649;. Experts . Demande relative au mode de payement des experts qui ont procédé à l'estimation des biens nationaux (7 juillet 1792, t. XLVI, p. 204).
    • F

      F

      page 756 - 757
      F Fabre (Gabriel-Jacques-François-Maurice), député de l'Aude. — 1792. — Suppléant au comité diplomatique (t. XLVI, p. 574). Falaise (District de). Adresse des fédérés relative au manque de sanction de certains décrets (13 juillet 1792, t. XLVI, p. 438). Fauchet , député du Calvados. — 1792. — Demande que Tarbé soit envoyé à l'Abbaye (t. XLVI, p. 13). — Parle sur l'admission des fédérés dans les tri
      ...
      huit membres de l'Assemblée nationale pour aller visiter les frontières (4 juillet 1792, t. XLVI, p. 109 et suiv.); — projet de décret (ibid. p. 110). — Discussion : Delaporte-Lacombe, Saint-Michel, Morisson, Crublier-d'Optère (18 juillet, p. 603 et suiv.); — rejet du projet de décret (ibid. p. 605). Fruchard (Quentin), marchand mercier. Fait un don patriotique (10 juillet 1792, t. XLVI, p. 296).
      F Fabre (Gabriel-Jacques-François-Maurice), député de l'Aude. — 1792. — Suppléant au comité diplomatique (t. XLVI, p. 574). Falaise (District de). Adresse des fédérés relative au manque de sanction de
      ...
      Morisson, Crublier-d'Optère (18 juillet, p. 603 et suiv.); — rejet du projet de décret (ibid. p. 605). Fruchard (Quentin), marchand mercier. Fait un don patriotique (10 juillet 1792, t. XLVI, p. 296).
    • G

      G

      page 757 - 761
      G Galabert . Procédure instruite contre lui (17 juillet 1792, t. XLVI, p. 574). Galères . Compte à rendre des soldats qui s'y trouvent pour faits relatifs à la Révolution (8 juille 179 t. XLVI, p. 246). Gallet , habitant de Cayenne. Prie l'Assemblée de no pas différer plus longtemps le décret relatif à Cayenne (5 juillet 1792, t. XLVI, p. 126). Gamon , député de l'Ardèche. — 1792. — Parle sur les t
      ...
      êcher l'invasion des Autrichiens (t. XLVI, p. 15), (p. 21). — Dénonce l'impression par l'imprimerie royale d'un arrêté du département ae la Somme (p. 39), (p. 42). — Parle sur les mesures à prendre dans le cas du danger de la patrie (p. 114 et suiv.), — sur une communication relative aux dispositions de la Prusse (p. 171). — Donne lecture d'une lettre des grands procurateurs de la nation (p. 589).
      G Galabert . Procédure instruite contre lui (17 juillet 1792, t. XLVI, p. 574). Galères . Compte à rendre des soldats qui s'y trouvent pour faits relatifs à la Révolution (8 juille 179 t. XLVI, p. 246)
      ...
      ns le cas du danger de la patrie (p. 114 et suiv.), — sur une communication relative aux dispositions de la Prusse (p. 171). — Donne lecture d'une lettre des grands procurateurs de la nation (p. 589).
    • H

      H

      page 761 - 762
      H Hacke , chirurgien de la gardé nationale. Pétition relative à la circulation des grains (30 juin 1792, t. XLVI, p. 2). Hagem-Worms , père et fils. Payement provisoire à leur faire pour fournitures d'approvisionnements (7 juillet. 1792, t. XLVI, p. 209). — Protestation contre les accusations portées contre eux (9 juillet, p. 257); — ordre du jour (ibid.). Harel-Lavertu . — Voir Princes français. H
      ...
      des pensions de plusieurs offi- çiers suisses (16 juillet 1792, t. XLVI, p. 512); — renvoi au comité diplomatique (ibid.). Hussards . 3e régiment. On annonce que l'ancien lieute-tenant-colonel a été pris les armes à la main contre la France dans l'affaire de Maubeuge (9 juillet 1792. t. XLVI, p. 257). Hyères (Commune d'). Etablissement d'un commissaire de police (6 juillet 1792, t. XLVI, p. 194).
      H Hacke , chirurgien de la gardé nationale. Pétition relative à la circulation des grains (30 juin 1792, t. XLVI, p. 2). Hagem-Worms , père et fils. Payement provisoire à leur faire pour fournitures d'
      ...
      pris les armes à la main contre la France dans l'affaire de Maubeuge (9 juillet 1792. t. XLVI, p. 257). Hyères (Commune d'). Etablissement d'un commissaire de police (6 juillet 1792, t. XLVI, p. 194).
    • I

      I

      page 762
      I Iles de l'Amérique , du Vent et Sous-le-Vent. Le décret du 15 juin fait pour Saint-Domingue est déclaré commun aux Iles-du-Vent (2 juillet 1792, t. XLVI, p. 31). — Lettre de remerciement des citoyens des Iles-du-Vent autorisés à retourner dans leurs foyers (6 juillet, p. 171). — Compte rendu par le ministre de la marine des mesures prises pour l'exécution de la loi du 4 avril 1792 (7 juillet, p.
      ...
      inistre de l'intérieur de trahison (t. XLVI, p. 43). — Fait une motion relative aux tribunaux de commerce (p. 321). — Parle sur la déclaration du danger de la patrie (p. 342). Issé (Commune de). Adresse de dévouement des fédérés et don patriotique (13 juillet 1792, t. XLVI, p. 443). Issoire (Commune d'). Don patriotique et adresse sur les circonstances actuelles (18 juillet 1792, t. XLVI, p. 599).
      I Iles de l'Amérique , du Vent et Sous-le-Vent. Le décret du 15 juin fait pour Saint-Domingue est déclaré commun aux Iles-du-Vent (2 juillet 1792, t. XLVI, p. 31). — Lettre de remerciement des citoyens
      ...
      se de dévouement des fédérés et don patriotique (13 juillet 1792, t. XLVI, p. 443). Issoire (Commune d'). Don patriotique et adresse sur les circonstances actuelles (18 juillet 1792, t. XLVI, p. 599).
    • J

      J

      page 762 - 763
      J Jahan , député d'Indre-et-Loire. — 1792. — Parle sur la proposition de décréter d'accusation Mallet-du-Pan (t. XLVI, p. 243). Jalès (Château et camp de). On annonce la dispersion des rassemblements qui s'y étaient formés (17 juillet 1792, t. XLVI, p. 541). Janinet , graveur. Fait un don patriotique (11 juillet 1792, t. XLVI, p. 360). Jard-Panvillier , député des Deux-Sèvres. — 1792. — Présente un
      ...
      t. XLVI, p. 1). — Présentent une pétition relative à. la suspension du maire et du procureur de la commune de Paris (11 juillet, p. 325). Jurés . Le ministre de la justice demande si la peine prononcée par l'article 18 du titre II contre le juré qui ne se présente pas est applicable à celui qui se retire pendant la séance (5 juillet 1792, t. XLVI, p. 126); — renvoi au comité de législation (ibid).
      J Jahan , député d'Indre-et-Loire. — 1792. — Parle sur la proposition de décréter d'accusation Mallet-du-Pan (t. XLVI, p. 243). Jalès (Château et camp de). On annonce la dispersion des rassemblements q
      ...
      e par l'article 18 du titre II contre le juré qui ne se présente pas est applicable à celui qui se retire pendant la séance (5 juillet 1792, t. XLVI, p. 126); — renvoi au comité de législation (ibid).
  • Tome 47 : Du 21 juillet au 10 août 1792 affichant 10 sur 24 résultats tout afficher
    • A

      A

      page 736 - 739
      A Abancourt (d'), adjudant général. Est nommé ministre de la guerre (23 juillet 1792, t. XLVI1, p. 92). — Assure l'Assemblée de son dévouement (24 juillet, p. 104). — Est décrété d'accusation (10 août, p. 673). — Voir Ministre de la guerre. Abbeville (Commune d'). Adresse d'adhésion des citoyens (5 août 1792, t. XLVII, p. 490). Acadiens et Canadiens . Etat des personnes qui se sont fait inscrire po
      ...
      le sieur Morizot (29 juillet 1792, t. XLVII, p. 250 et suiv.). Avesnes (Commune d'). Détails sur sa situation (25 juillet 1792, t. XLVII, p. 125 et suiv.). Aveugles-nés . Demande de secours en leur faveur (30 juillet 1792, t. XLVII, p. 271); — renvoi au comité des secours publics (ibid.). — Voir Quinze- Vingts. Avignon (Commune d'). Don patriotique d'un citoyen (24 juillet 1792, t. XLVII, p. 118).
      A Abancourt (d'), adjudant général. Est nommé ministre de la guerre (23 juillet 1792, t. XLVI1, p. 92). — Assure l'Assemblée de son dévouement (24 juillet, p. 104). — Est décrété d'accusation (10 août,
      ...
      veur (30 juillet 1792, t. XLVII, p. 271); — renvoi au comité des secours publics (ibid.). — Voir Quinze- Vingts. Avignon (Commune d'). Don patriotique d'un citoyen (24 juillet 1792, t. XLVII, p. 118).
    • B

      B

      page 739 - 744
      B Babel . Dément son adhésion à une pétition (24 juillet 1792, t. XLVII, p. 118). Bachelais , de Paris. Fait hommage d'un ouvrage sur l'exercice de la pique (5 août 1792, t. XLVII, p. 506). Bade (Margrave de). Il n'est pas possible de compter sur sa neutralité (3 août 1792, t. XLVII, p. 451). Badoux , homme de loi à Grenoble. Fait un don patriotique (5 août 1792, t. XLVII, p. 490). Baert , député d
      ...
      riotique (22 juillet 1792, t. XLVII, p. 47). Bcste (Raymond). Renvoi au pouvoir exécutif d'une procédure instruite contre lui (27 juillet 1792, t. XLVII, p. 204). Botay . Annonce qu'il a inventé une nouvelle pièce d'artillerie (27 juillet 1792, t. XLVII, p. 179). Butté (Zacharie), cultivateur. Se plaint des officiers du 14e régiment des troupes légères (27 juillet 1792, t. XLVII, p. 181 et suiv.).
      B Babel . Dément son adhésion à une pétition (24 juillet 1792, t. XLVII, p. 118). Bachelais , de Paris. Fait hommage d'un ouvrage sur l'exercice de la pique (5 août 1792, t. XLVII, p. 506). Bade (Margr
      ...
      ouvelle pièce d'artillerie (27 juillet 1792, t. XLVII, p. 179). Butté (Zacharie), cultivateur. Se plaint des officiers du 14e régiment des troupes légères (27 juillet 1792, t. XLVII, p. 181 et suiv.).
    • C

      C

      page 744 - 752
      C Cadillac (District de). Pétition contre La Fayette (25 juillet 1792, t. XLVII, p. 120). Caen (Commune de). Le conseil général du Calvados soumet un arrêté déclarant ne pouvoir autoriser une délibération des sections de la ville tendant à accorder une prime aux 200 premiers citoyens qui s'enrôleront (4 août 1792, t. XLVII, p. 454); — renvoi au comité de l'extraordinaire des finances (ibid.). — Adr
      ...
      euxième lecture du projet de décret sur les moyens de pourvoir aux frais du culte (24 juillet 1792, t. XLVII, p. 112 et suiv.). Cunières (Commune de). Don patriotique des citoyens (5 août 1792, t. XLVII, p. 490). Curville. Est nommé commissaire des guerres au camp de Soissons (2 août 1792, t. XLVII, p. 389.) Custine. Est nommé lieutenant général du camp de Soissons (2 août 1792, t. XLVII, p. 389).
      C Cadillac (District de). Pétition contre La Fayette (25 juillet 1792, t. XLVII, p. 120). Caen (Commune de). Le conseil général du Calvados soumet un arrêté déclarant ne pouvoir autoriser une délibérat
      ...
      II, p. 490). Curville. Est nommé commissaire des guerres au camp de Soissons (2 août 1792, t. XLVII, p. 389.) Custine. Est nommé lieutenant général du camp de Soissons (2 août 1792, t. XLVII, p. 389).
    • D

      D

      page 752 - 757
      D Dalloz, député du Jura. — 1792. — Fait connaître un don patriotique des élèves du collège de Saint-Claude (t. XLVII, p. 8). — Fait un rapport sur la réunion de la commune de Passavant au département de la Haute-Saône (p. 387). — Parle sur l'inexécution du décret du 17 juillet 1792 relatif aux gardes suisses (p. 481). Dalmas, député de l'Ardèche. — 1792. — Demande à l'Assemblée de casser un arrêté
      ...
      ur un fait personnel (t. XLVII, p. 607). — Rend compte de ce qui se passe au château des Tuileries (p. 649 et suiv.), (p. 654). Dutilleul, commissaire du roi auprès de la direction générale de la liquidation. Remet un don patriotique (3 août 1792, t. XLVII, p. 423). Duval, employé aux contributions publiques. Ses vues sur la formation d'un nouveau corps d'armée (28 juillet 1792, t. XLVII, p. 210).
      D Dalloz, député du Jura. — 1792. — Fait connaître un don patriotique des élèves du collège de Saint-Claude (t. XLVII, p. 8). — Fait un rapport sur la réunion de la commune de Passavant au département
      ...
      idation. Remet un don patriotique (3 août 1792, t. XLVII, p. 423). Duval, employé aux contributions publiques. Ses vues sur la formation d'un nouveau corps d'armée (28 juillet 1792, t. XLVII, p. 210).
    • E

      E

      page 757 - 758
      E Eaux et forêts. Deuxième lecture du projet de décret sur le remboursement des gages, journées et vacations des officiers des maîtrises et sièges des eaux et forêts et autres objets compris dans les états des bois à la charge du domaine, arrêtés au conseil du roi pour l'année 1790 (23 juillet 1792, t. XLVII, p. 86 et suiv.). — Troisième lecture (30 juillet, p. 293 et suiv.); — adoption (ibid. p. 2
      ...
      uillet 1792, t. XLVII, p. 251). Eure-et-loir (Département d'). Directoire. Adresse d'adhésion (5 août 1792, t. XLVII, p. 490). Evreux (Commune d'). Adresse d'adhésion des citoyens (5 août 1792, t. XLVII, p. 490). Evron (District d'). Rapport par Louvet sur les délits et attroupements qui y ont eu lieu (6 août (1792, t. XLVII, p. 522 et suiv.); —projet de décret (ibid. p. 523) ; — adoption (ibid.).
      E Eaux et forêts. Deuxième lecture du projet de décret sur le remboursement des gages, journées et vacations des officiers des maîtrises et sièges des eaux et forêts et autres objets compris dans les é
      ...
      II, p. 490). Evron (District d'). Rapport par Louvet sur les délits et attroupements qui y ont eu lieu (6 août (1792, t. XLVII, p. 522 et suiv.); —projet de décret (ibid. p. 523) ; — adoption (ibid.).
    • F

      F

      page 758 - 759
      F Fabre, citoyen de l'Hérault. Fait un don patriotique (26 juillet 1792, t. XLVII, p. 147). Falaise (Commune de). Adresse demandant la déchéance du roi (3 août 1792, t. XLVII, p. 449). — Adresse de dévouement des citoyens (5 août, p. 490). Fauchet, député du Calvados. — 1792. — Parle sur l'affaire du général La Fayette (t. XLVII, p. 26), — sur l'affaire dos sieurs Paris et Boulan (p. 142). — Demand
      ...
      a situation des frontières du Midi (24 juillet, p. 102 et suiv.). — Compie rendu sur la situation des frontières du Nord (ibid. p. 111). — Lettres d'Arthur Dillon relatives à la position militaire sur les frontières du Nord (27 juillet, p. 191). Froudière, député de la Seine-Inférieure. — 1792. — Se plaint des mauvais traitements qu'il a subis en soriant de l'Assemblée (t. XLVII, p. 598 et suiv.).
      F Fabre, citoyen de l'Hérault. Fait un don patriotique (26 juillet 1792, t. XLVII, p. 147). Falaise (Commune de). Adresse demandant la déchéance du roi (3 août 1792, t. XLVII, p. 449). — Adresse de dév
      ...
      les frontières du Nord (27 juillet, p. 191). Froudière, député de la Seine-Inférieure. — 1792. — Se plaint des mauvais traitements qu'il a subis en soriant de l'Assemblée (t. XLVII, p. 598 et suiv.).
    • G

      G

      page 759 - 762
      G Gages. — Voir Taxation de gages. Gamon, député de l'Ardèche. — 1792. — Parle sur le procès-verbal (t. XLVII, p. 182), (p. 212). — Demande qu'il soit statué sur le sort des sieurs Durand et Deblon (p. 326). Ganges fils. Propose un plan de fortifications pour garantir Paris (28 juillet 1792, t. XLVII, p. 223). Ganges (Commune de). Don patriotique de la Société des Amis de la Constitution (26 juille
      ...
      p. 490). Guyton-Morveau, député de la Côte-d'Or. — 1792. — Parle sur les mesures à prendre dans le cas du danger de la patrie (t. XLVII, p. 76 et suiv.) (p. 79). — Est entendu pour un fait personnel (p. 346). — Fait un rapport sur les formalités à observer pour obtenir décharge ou réduction sur les contributions directes (p. 348 et suiv.). — Fait la seconde lecture de c6 rapport (p. 619 et suiv.).
      G Gages. — Voir Taxation de gages. Gamon, député de l'Ardèche. — 1792. — Parle sur le procès-verbal (t. XLVII, p. 182), (p. 212). — Demande qu'il soit statué sur le sort des sieurs Durand et Deblon (p.
      ...
      p. 346). — Fait un rapport sur les formalités à observer pour obtenir décharge ou réduction sur les contributions directes (p. 348 et suiv.). — Fait la seconde lecture de c6 rapport (p. 619 et suiv.).
    • H

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      page 762 - 763
      H Hagem-Worms, père et fils. Réclament le prix de leurs marchés (28 juillet 1792, t. XLVII, p. 223);— renvoi au comité militaire (ibid.). Hangest (De), colonel du 1er régiment de cavalerie, Poursuites ordonnées contre lui ^5août 1792, t. XLVII. p. 487). Harry, condamné à mort. Demande qu'il soit sursis à son exécution jusqu'au jugement du sieur d'Artois (23 juillet 1792, t. XLVII, p. 82); — ordre d
      ...
      nce les ministres (t. XLVII, p. 118). Huillier (Nicolas). Le délit dont il est convaincu est-il susceptible de l'application de la peine iufligée à l'ho micide? (25 juillet 1792, t. XLVII, p. 139). Hulot, premier commis assermenté au deuxième tribunal criminel provisoire. Fait un don patriotique (5 août 1792, t. XLVII, p. 490). Huzel. Equipé par la section Mirabeau (5 août 1792, t. XLVII, p. 499).
      H Hagem-Worms, père et fils. Réclament le prix de leurs marchés (28 juillet 1792, t. XLVII, p. 223);— renvoi au comité militaire (ibid.). Hangest (De), colonel du 1er régiment de cavalerie, Poursuites
      ...
      lot, premier commis assermenté au deuxième tribunal criminel provisoire. Fait un don patriotique (5 août 1792, t. XLVII, p. 490). Huzel. Equipé par la section Mirabeau (5 août 1792, t. XLVII, p. 499).
    • I

      I

      page 763 - 764
      I Ile-Dieu. Décret relatif aux troubles qui y ont eu lieu (24 juillet 1792, t. XLVII, p. 115). Ille, député de l'Ariège. — 1792. — Fait un rapport sur la comptabilité du sieur Bertin (t. XLVII, p. 673). Ille-et-Vilaine (Département d'). Projet de décret sur le nombre et le placement des notaires (28 juillet 1792, t. XLVII, p. 215 et suiv.). — Deuxième lecture (6 août, p. 507 et suiv.). Administrate
      ...
      II, p. 478) ; — renvoi au comité de législation (ibid.). Isoard (Auguste), député suppléant des Hautes-Alpes. Fait un don patriotique (22 juillet 1792, t. XLVII, p. 45). Isse, officier municipal de la commune de Saint-Pierre de Martainville. Dénonciation contre lui (31 juillet 1792, t. XLVII, p. 323). Issoire (Commune d'). Adresse d'adhésion de la société populaire (5 août 1792, t. XLVII, p. 490.)
      I Ile-Dieu. Décret relatif aux troubles qui y ont eu lieu (24 juillet 1792, t. XLVII, p. 115). Ille, député de l'Ariège. — 1792. — Fait un rapport sur la comptabilité du sieur Bertin (t. XLVII, p. 673)
      ...
      commune de Saint-Pierre de Martainville. Dénonciation contre lui (31 juillet 1792, t. XLVII, p. 323). Issoire (Commune d'). Adresse d'adhésion de la société populaire (5 août 1792, t. XLVII, p. 490.)
    • J

      J

      page 764 - 765
      J Jacobins. Plainte contre Vergniaud et Brissot par un citoyen se disant jacobin (30 juillet 1792, t. XLVII, p. 291) ; — ordre du jour (ibid.) Jacquemard. Fait hommage d'un ouvrage intitulé : Remarques historiques sur les édifices religieux supprimés à Paris (29 juillet 1792, t. XLVII, p. 250). Jacquier , savoisien. Fait un don patriotique (23 juillet 1792, t. XLVII, p. 56.) Jalès (Château et camp
      ...
      1792, t. XLVII, p. 478) ; — renvoi au comité de législation (ibid.). — Ne. doit pas quitter ses fonctions (5 août, p. 499). Julian. Renvoi au comité de surveillance d'une procédure instruite contre lui (27 juillet 1792, t. XLVII, p. 204). Jura (Département du). Conseil général. Adresse de dévouement (l,r août 1792, t. XLVII, p. 375). Directoire. Adresse d'adhésion (5 août 1792, t. XLVII, p. 490).
      J Jacobins. Plainte contre Vergniaud et Brissot par un citoyen se disant jacobin (30 juillet 1792, t. XLVII, p. 291) ; — ordre du jour (ibid.) Jacquemard. Fait hommage d'un ouvrage intitulé : Remarques
      ...
      ui (27 juillet 1792, t. XLVII, p. 204). Jura (Département du). Conseil général. Adresse de dévouement (l,r août 1792, t. XLVII, p. 375). Directoire. Adresse d'adhésion (5 août 1792, t. XLVII, p. 490).
  • Tome 48 : Du 11 août au 25 août 1792 affichant 10 sur 24 résultats tout afficher
    • A

      A

      page 749 - 751
      A Abancourt (D'), ex-ministre de la guerre. Levée des scellés apposés sur ses papiers (11 août 1792, t. XLVIII, p. 25). — On annonce son départ pour Orléans (ibid. p. 31), (14 août, p. 120). — On annonce son arrivée à Orléans (16 août, p. 290). — Pièces trouvées chez lui (23 août, p. 656). Abbaye (Prisons de 1'). On annonce qu'elles sont attaquées par le peuple (11 août 1792, t. XLVIII, p. 16). — E
      ...
      d'adhésion (25 août 1792, t. XLVIII, p. 708). Avallon (Canton d'). Le juge de paix est autorisé à marcher aux frontières (22 août 1792, t. XLVIII, p. 613). Avignon. Décret sur le payement des dépenses des commissaires qui y ont été envoyés (20 août 1792, t. XLVIII, p. 411 et suiv.). Avoués. Présentation d'un mode d'attestation concernant les candidats à ces places(19 août 1792, t. XLVIII, p. 368).
      A Abancourt (D'), ex-ministre de la guerre. Levée des scellés apposés sur ses papiers (11 août 1792, t. XLVIII, p. 25). — On annonce son départ pour Orléans (ibid. p. 31), (14 août, p. 120). — On annon
      ...
      des commissaires qui y ont été envoyés (20 août 1792, t. XLVIII, p. 411 et suiv.). Avoués. Présentation d'un mode d'attestation concernant les candidats à ces places(19 août 1792, t. XLVIII, p. 368).
    • B

      B

      page 751 - 755
      B Bachmann, lieutenant-colonel du régiment de Salis-Sa- made. Compte à rendre de sa conduite (13 août 1792, t. XLVIII, p. 104). Baignoux, député d'Indre-et-Loire. — 1792. —Présente un projet de décret sur les secours à accorder aux gens de la maison du roi (t. XLVIII,!p. 666), — un projet de décret relatif à l'établissement d'un impôt sur les effets au porteur (p. 679 et suiv.). Bain, valet de cham
      ...
      réunion des hameaux de Coreil et de Chant-Guillaume à cetle paroisse (18 août 1792, t. XLVIII, p. 328). Buxdorf, officier au régiment de Salis-Samade. Compte à rendre des motifs qui l'ont forcé à donner sa démission (13 août 1792, t. XLVIII, p. 104). Buzot, président du tribunal criminel du département de l'Eure. Adhère aux mesures prises par l'Assemblée (12 août 1792, i. XLVIII, p. 81 et suiv.).
      B Bachmann, lieutenant-colonel du régiment de Salis-Sa- made. Compte à rendre de sa conduite (13 août 1792, t. XLVIII, p. 104). Baignoux, député d'Indre-et-Loire. — 1792. —Présente un projet de décret
      ...
      ner sa démission (13 août 1792, t. XLVIII, p. 104). Buzot, président du tribunal criminel du département de l'Eure. Adhère aux mesures prises par l'Assemblée (12 août 1792, i. XLVIII, p. 81 et suiv.).
    • C

      C

      page 755 - 762
      C Cabarrus, grenadier volontaire. Fait une proposition patriotique (12 août 1792, t. XLVIII, p. 78). Cadastre. 1° Décret relatif aux dépenses du bureau du cadastre (20 août 1792, t. XLVIII, p. 423). 2°. — Projet de décret sur une nouvelle organisation du cadastre (21 août 1792, t. XLVIII, p. 432 et suiv.). Cadiès (Pierre). Fait un don patriotique (23 août 1792, t. XLVIII, p. 666). Caen (Commune de)
      ...
      te du buste de La Fayette (24 août 1792, t. XLVIII, p. 674). Custine (Général). La commune de Landau demande à le conserver (11 août 1792, t. XLVIII, p. 41). — Adresse l'original d'une lettre l'engageant à livrer la ville de Laudau aux ennemis (14 août, p. 127). — Ecrit relativement au projet que l'on avait fait de livrer Landau (16 août, p. 292); — mention honorable de sa conduite (ibid. p. 293).
      C Cabarrus, grenadier volontaire. Fait une proposition patriotique (12 août 1792, t. XLVIII, p. 78). Cadastre. 1° Décret relatif aux dépenses du bureau du cadastre (20 août 1792, t. XLVIII, p. 423). 2°
      ...
      ant à livrer la ville de Laudau aux ennemis (14 août, p. 127). — Ecrit relativement au projet que l'on avait fait de livrer Landau (16 août, p. 292); — mention honorable de sa conduite (ibid. p. 293).
    • D

      D

      page 762 - 766
      D Dailloyau. Demande un secours (12 août 1792, t. XLVIU, p. 81); — renvoi au ministre des contributions publiques (ibid.). Dàller (Jean). Poursuites à exercer contre lui (11 août 1792. t. XLVIII, p. 37). Dallet (Simon). Déposa sur le bureau une boite d'or qu'il a trouvée dans la chambre d'un officier suisse (12 août 1792, t. XLVIII, p. 79). Daniel. Indemnité qui lui est due pour la garde des scellé
      ...
      713). Duvant, député du Rhône-et-Loire. — 1792. — Fait la troisième lecture de son rapport sur les créances de Clément-Barville contre la nation (t. XLVIII, p. 12 et suiv.). — Fait un rapport sur la vente des terrains et bâtiments de la marine qui ne sont pas nécessaires au service (p. 617). Duvoisin de Laserve, député de la Haute-Vienne. — 1792. — Prête le serment du 10 août (t. XLVIII, p. 180).
      D Dailloyau. Demande un secours (12 août 1792, t. XLVIU, p. 81); — renvoi au ministre des contributions publiques (ibid.). Dàller (Jean). Poursuites à exercer contre lui (11 août 1792. t. XLVIII, p. 37
      ...
      vente des terrains et bâtiments de la marine qui ne sont pas nécessaires au service (p. 617). Duvoisin de Laserve, député de la Haute-Vienne. — 1792. — Prête le serment du 10 août (t. XLVIII, p. 180).
    • E

      E

      page 766 - 767
      E Eaux et forêts. Rapport par Pierret sur le payement des honoraires des officiers des ci-devant maîtrises des eaux et forêts (15 août 1792, t. XLVIII, p. 162); — projet de décret (ibid. et p. suiv.); — adoption avec amendement (ibid. p. 163). — Texte définitif du décret (ibid. et p. suiv.). Eaux thermales. — Voir Militaires. Effets publics aux porteurs. Discussion du projet de décret tendant à les
      ...
      1792, t. XLVIII, p. 37). Eure-et-Loir (Département d'). Adresse de dévouemen t (19 août 1792, t. XLVIII, p. 367). Evêques. Renvoi au comité de législation d'une motion de Lejosne relative aux poursuites à exercer contre les ministres qui publieront des écrits contraires aux lois (14 août 1792, t. XLVIII, p. 117). Excideuil (Commune d'). Don patriotique du tribunal (19 août 1792, t. XLVM, p. 378).
      E Eaux et forêts. Rapport par Pierret sur le payement des honoraires des officiers des ci-devant maîtrises des eaux et forêts (15 août 1792, t. XLVIII, p. 162); — projet de décret (ibid. et p. suiv.);
      ...
      tes à exercer contre les ministres qui publieront des écrits contraires aux lois (14 août 1792, t. XLVIII, p. 117). Excideuil (Commune d'). Don patriotique du tribunal (19 août 1792, t. XLVM, p. 378).
    • F

      F

      page 767 - 768
      F Fabriques. Décrets relatifs aux primes à leur accorder (11 août 1792, t. XLVIII, p. 4), (16 août, p. 279). Fabriques des églises, paroisses, etc. Troisième lecture du projet de décret sur la vente des immeubles réels affectés aux fabriques des églises (19 août 1792, t. XLVIII, p. 384 et suiv.); — adoption (ibid. p. 385). Faillite. Scellés apposés chez les receveurs et autres comptables en cas de
      ...
      te de la cérémonie civique, célébrée aux cordeliers à la mémoire des victimes du 10 août (p. 363). Franqueville. Présente des vues pour accélérer les opérations du ministre de la guerre (19 août 1792, t. XLVIII, p. 368). Fréchant, officier municipal de Dieppe. Mention honorable de sa conduite (15 août 1792, t. XLVIII, p. 173). Frémeau (Catherine). Don patriotique (17 août 1792, t. XLVIII, p. 310).
      F Fabriques. Décrets relatifs aux primes à leur accorder (11 août 1792, t. XLVIII, p. 4), (16 août, p. 279). Fabriques des églises, paroisses, etc. Troisième lecture du projet de décret sur la vente de
      ...
      t. XLVIII, p. 368). Fréchant, officier municipal de Dieppe. Mention honorable de sa conduite (15 août 1792, t. XLVIII, p. 173). Frémeau (Catherine). Don patriotique (17 août 1792, t. XLVIII, p. 310).
    • G

      G

      page 768 - 771
      G Galard. L'instruction du crime commis par lui est attribuée au tribunal du district de Joignv (25 août 1792, t. XLVIII, p. 702). Gamble (Jonas). Don pour les victimes de la journée du 10 août (14 août 1792, t. XLVIII, p. 121). Gamon, député de l'Ardèche. — 1792. — Est adjoint à la commission des aimes (t. XLVIII, p. 128). Gangain, valet de garde-robe de Madame Elisabeth. Demandé pour le service d
      ...
      puté de la Côte-d'Or. — 1792. — Présente un projet de décret sur la formation du conseil général et du directoire du département de Paris (t. XLVIII, p. 32). — Commissaire à la levée des scellés misa la caisse de l'extraordinaire (p. 611). — Présente un projet de décret relatif aux biens des émigrés (p. 660), — un projet de décret sur le mode de délivrance des passeports aux ambassadeurs (p. 661).
      G Galard. L'instruction du crime commis par lui est attribuée au tribunal du district de Joignv (25 août 1792, t. XLVIII, p. 702). Gamble (Jonas). Don pour les victimes de la journée du 10 août (14 aoû
      ...
      la caisse de l'extraordinaire (p. 611). — Présente un projet de décret relatif aux biens des émigrés (p. 660), — un projet de décret sur le mode de délivrance des passeports aux ambassadeurs (p. 661).
    • H

      H

      page 771 - 772
      H Hagnet, femme ordinaire de la reine. Demandée pourle service de la famille royale (13 août 1792, t. XLVIII, p. 101). Halles de Paris. Les garçons des halles prêtent le serment de l'égalité (22 août 1792, t.XLVIII, p. 619). Hambourg-Contat, traiteur au pont tournant du jardin des Tuileries. Est placé sous la sauvegarde de la loi (12 août 1792, t. XLVIII, p. 75). Hasgest (Général). Mesures prises p
      ...
      ssaire à la formation du camp de Paris (t. XLVIII, p. 23). Hullin, ci-devant commissaire du roi près le tribunal criminel d'Avignon. Est mandé à la barre (19 août 1792, t. XLVIH, p. 381). Hulot. Est nommé officier dans la gendarmerie nationale de Paris (20 août 1792, t. XLVIII, p. 414). Hysier. Indemnité qui lui est due pour la garde des scellés du petit Luxembourg (11 août 1792, t. XLVIII, p. 3).
      H Hagnet, femme ordinaire de la reine. Demandée pourle service de la famille royale (13 août 1792, t. XLVIII, p. 101). Halles de Paris. Les garçons des halles prêtent le serment de l'égalité (22 août 1
      ...
      ommé officier dans la gendarmerie nationale de Paris (20 août 1792, t. XLVIII, p. 414). Hysier. Indemnité qui lui est due pour la garde des scellés du petit Luxembourg (11 août 1792, t. XLVIII, p. 3).
    • I

      I

      page 772 - 773
      I Ile-Rousse (Commune do H. Rapport sur les troubles (22 août 1792, t. XLVIII, p. 628 et suiv.); — projet de décret (ibid. p. 633); — adoption (ibid.). Ille et-Vilaine (Département d'). Troisième lecture du projet de décret relatif au nombro et au placement des notaires publics (15 août 1792, t. XLVIII, p. 176); — adoption (ibid ). — Adresses d'adhésion (17 août p. 313), (19 août, p. 381). Imberton
      ...
      ssoire (Commune d'). Résolution patriotique des habitants (13 août 1792, t. XLVIII, p. 87). Issoire (District d'). A bien mérité de la patrie 118 août 1792, t. XLVIII, p. 330). Issoudun (Commune d"). Dénonciation contre le directoire du département de l'Iudre (24 août 1792, t. XLVIII, p. 676). Issy (Communo d'). Le maire fait connaître l'arrestation de deux Suisses (U août 1792, t. XLVIII, p. 23).
      I Ile-Rousse (Commune do H. Rapport sur les troubles (22 août 1792, t. XLVIII, p. 628 et suiv.); — projet de décret (ibid. p. 633); — adoption (ibid.). Ille et-Vilaine (Département d'). Troisième lectu
      ...
      Dénonciation contre le directoire du département de l'Iudre (24 août 1792, t. XLVIII, p. 676). Issy (Communo d'). Le maire fait connaître l'arrestation de deux Suisses (U août 1792, t. XLVIII, p. 23).
    • J

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      page 773
      J Jacquemet, secrétaire-commis de l'Assemblée nationale. Prête le serment du 10 août (13 août 1792, t. XLVIII, p. 159). Jarville (Commune de). Mention honorable du zèle patriotique des habitants (20 août 1792, t. XLVIII, p. 400). Jaucourt, ancien député de Seine-et-Marne. On demande qu'il soit pris des mesures pour s'assurer de sa personne (t. XLVIII, p. 338); — renvoi à la commission extraordinair
      ...
      On annonce l'activité du recrutement (13 août 1792, t. XLVIII, p. 88). — Les gardes nationales y seront employées à la défense des frontières (24 août, p. 678). Administrateurs. Adresse d'adhésion (25août 1792. t. XLVIII, p. 707). — Font connaître le nombre des enrôlements (ibid. p. 708). Jussey. (District de). On annonce la formation du contingent de 6,000 hommes (12 août 1792, t. XLVIII, p. 64).
      J Jacquemet, secrétaire-commis de l'Assemblée nationale. Prête le serment du 10 août (13 août 1792, t. XLVIII, p. 159). Jarville (Commune de). Mention honorable du zèle patriotique des habitants (20 ao
      ...
      août 1792. t. XLVIII, p. 707). — Font connaître le nombre des enrôlements (ibid. p. 708). Jussey. (District de). On annonce la formation du contingent de 6,000 hommes (12 août 1792, t. XLVIII, p. 64).
  • Tome 49 : Du 26 août au 15 septembre 1792 1 résultat
    • Table alphabétique et analytique du tome quarante-neuvième. (du 26 aout 17 92 au 15 septembre 1792, au matin.)

      Table alphabétique et analytique du tome quarante-neuvième. (du 26 aout 17 92 au 15 septembre 1792, au matin.)

      page 724 - 792
      TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DU TOME QUARANTE-NEUVIÈME. (DU 26 AOUT 17 92 AU 15 SEPTEMBRE 1792, AU MATIN.) A Abancourt (D’), ex-ministre de la guerre. Acte d’accusation contre lui (29 août 1792, t. XLIX, p. 83). Abancourt (D’). Fait un don patriotique (3 septembre 1792, t. XLIX, p. 263). Abbaye (Prisons de 1’). On annonce des rassemblements autour de ces prisons (4 septembre 1792, t. XLIX, p. 3
      ...
      1792, t. XLIX, p. 252). — Adresses d’adhésion (4 septembre, p. 351), (10 septembre, p. 516). Conseil général. Adresse d’adhésion aux décrets de l’Assemblée nationale. (30 août 1792, t. XLIX, p. 113). Z Zangiacomi. Nommé à la Convention nationale (10 septembre 1792, t. XLIX, p. 533). FIN DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DU TOME XLIX. Paris. — Imprimerie PAUL DUPONT, 4, rue du Boul i Cl.) 41.1
      TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DU TOME QUARANTE-NEUVIÈME. (DU 26 AOUT 17 92 AU 15 SEPTEMBRE 1792, AU MATIN.) A Abancourt (D’), ex-ministre de la guerre. Acte d’accusation contre lui (29 août 1792, t.
      ...
      Z Zangiacomi. Nommé à la Convention nationale (10 septembre 1792, t. XLIX, p. 533). FIN DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DU TOME XLIX. Paris. — Imprimerie PAUL DUPONT, 4, rue du Boul i Cl.) 41.1
  • Tome 50 : Du 15 au 21 septembre 1792 affichant 10 sur 24 résultats tout afficher
    • A

      A

      page 758 - 759
      A Abeille . Voir Bureau central du commerce. Académie des sciences . Décret allouant à l'Académie une somme de 60,000 livres, pour établir en France l'unité des poids et mesures (17 septembre 1792, t. L, p. 72). Acquéreurs de biens nationaux . Voir Biens nationaux. Administrateurs de la marine . Decret sur leur remplacement (18 septembre 1792, t. L, p. 123). Administrateurs et régisseurs nationaux
      ...
      . Avignon (Commune d'). Mémoire du sieur Duprat sur les troubles (t. L, p. 265 et suiv.). — Pétition des Avignonnais (p. 325 et suiv.). — Rapport du ministre de 1 intérieur sur les troubles (p. 456 et suiv.). Ayril , gendarme national. Mention honorable de son courage (18 septembre 1792, t. L, p. 108). Azaïs dit Lasserre. Demande à servir dans l'armée d3 Luckner (17 septembre 1792, t. L, p. 103).,
      A Abeille . Voir Bureau central du commerce. Académie des sciences . Décret allouant à l'Académie une somme de 60,000 livres, pour établir en France l'unité des poids et mesures (17 septembre 1792, t.
      ...
      suiv.). Ayril , gendarme national. Mention honorable de son courage (18 septembre 1792, t. L, p. 108). Azaïs dit Lasserre. Demande à servir dans l'armée d3 Luckner (17 septembre 1792, t. L, p. 103).,
    • B

      B

      page 759 - 760
      B Baignoux , député d'Indre-et-Loire. 1792. Présente des articles additionnels à la loi du 27 août 1792, concernant les effets publics au porteur (t. L, p. 70). — Parle sur une demande de grains faite par la ville de Tours (p. 109). — Béclame la suppression des brevets d'invention en matière de finances (p. 185). Bailleul . Nommé à la Convention nationale (18 septembre 1792, t. L, p. 108). Ballon (
      ...
      . Lettre du ministre de l'intérieur relative à son envoi aux départements (18 septembre 1792, t. L, p. 107). Bureau central de commerce . Le ministre de l'intérieur annonce sa suppression et réclame une indemnité en faveur du secrétaire de ce bureau, le sieur Abeille (29 septembre 1792, t. L, p. 130). Burnet , prêtre marié. Demande la liquidation d'une somme de 300 livres (t. L, p. 317, et suiv.).
      B Baignoux , député d'Indre-et-Loire. 1792. Présente des articles additionnels à la loi du 27 août 1792, concernant les effets publics au porteur (t. L, p. 70). — Parle sur une demande de grains faite
      ...
      ne indemnité en faveur du secrétaire de ce bureau, le sieur Abeille (29 septembre 1792, t. L, p. 130). Burnet , prêtre marié. Demande la liquidation d'une somme de 300 livres (t. L, p. 317, et suiv.).
    • C

      C

      page 760 - 765
      C Caen (Commune de). Renvoi à la commission des armes d'une proposition de Fauehet tendant à faire mettre six pièces de canon à la disposition de cette ville (19 septembre 1792, t. L, p. 129). Caisse de la chancellerie militaire . Décret relatif à sa liquidation (19 septembre 1792, t. L, p. 131). Caisse de commerce de Paris . Décret relatif à. la levée des scellés qui y ont été apposés (20 septembr
      ...
      tères. — Renvoi au comité des assignats et monnaies (16 septembre 1792, t. L. p. 31). Cunin , député de la Meurthe. — 1792. — Fait une seconde lecture du projet de décret sur le puits de Saltzbronn (t. L, p. 12). Curtuis , capitaine. Propose un moyen de se débarrasser des prêtres fanatiques (16 septembre 1792, t. L, p. 58). Cussy . Nommé à la Convention nationale (17 septembre 1792, t. L, p. 104).
      C Caen (Commune de). Renvoi à la commission des armes d'une proposition de Fauehet tendant à faire mettre six pièces de canon à la disposition de cette ville (19 septembre 1792, t. L, p. 129). Caisse d
      ...
      . L, p. 12). Curtuis , capitaine. Propose un moyen de se débarrasser des prêtres fanatiques (16 septembre 1792, t. L, p. 58). Cussy . Nommé à la Convention nationale (17 septembre 1792, t. L, p. 104).
    • D

      D

      page 765 - 767
      D Dandenac (aîné) (Marie-François). Nommé à la Convention nationale (19 septembre 1792, t. L, p. 126). Dandenac (jeune) (Jacques). Nommé à la Convention nationale (19 septembre 1792, t. L, p. 126). Danton , ministre de la justice. — Voir Ministre de la justice. Dardane . On annonce qu'il a contribué à l'enlèvement de la brigade de gendarmerie de Saint-Mihiel (15 septembre 1792, t. L, p. 8). Dassoue
      ...
      re , trésorier des bâtiments du roi. Rapport sur sa comptabilité par Delafont-Bramon (t. L, p. 703 et suiv.). Duval 'Jacques), député de Loir-et-Cher. Son opinion sur les troubles du royaume (t. L, p. 346 et suiv.). Duval . Nommé à la Convention nationale (18 septembre 1793, t. L, p. 108). . Duviquet . Son éloge funèbre des citoyens français morts dans la journée du 10 août (t. L, p. 668 et suiv^.
      D Dandenac (aîné) (Marie-François). Nommé à la Convention nationale (19 septembre 1792, t. L, p. 126). Dandenac (jeune) (Jacques). Nommé à la Convention nationale (19 septembre 1792, t. L, p. 126). Dan
      ...
      346 et suiv.). Duval . Nommé à la Convention nationale (18 septembre 1793, t. L, p. 108). . Duviquet . Son éloge funèbre des citoyens français morts dans la journée du 10 août (t. L, p. 668 et suiv^.
    • E

      E

      page 767 - 768
      E Eaux de Paris . Réponse des administrateurs des eaux de Paris à un libellé diffamatoire pour eux (t. L, p. 431 et suiv.). École des Ponts et Chaussées . Somme mise à la dis- magasins nationaux (16 septembre 1792, t. L, p. 62). position du ministre de l'intérieur pour les besoins de récole (16 septembre 1792, t. L, p. 32 et suiv.). Effets publics au porteur . Articles additionnels à la loi du 27 a
      ...
      ert . Nommé à la Convention nationale (17 septembre 1792, t. L, p. 66), (p. 104). Etrangers . — Voir Propriétés. Evreux (Districtd'). — Volontaires nationaux. — Défilent devant l'Assemblée (16 septembre 1792, t. L, p. 51). Evry (Canton d'). Adresse d'adhcsion de l'assemblée primaire (16 septembre 1792, t. L, p. 29). Experts-jurés (Offices -d'). Rapport sur leur suppression (t. L, p. 703 et suiv.).
      E Eaux de Paris . Réponse des administrateurs des eaux de Paris à un libellé diffamatoire pour eux (t. L, p. 431 et suiv.). École des Ponts et Chaussées . Somme mise à la dis- magasins nationaux (16 se
      ...
      re 1792, t. L, p. 51). Evry (Canton d'). Adresse d'adhcsion de l'assemblée primaire (16 septembre 1792, t. L, p. 29). Experts-jurés (Offices -d'). Rapport sur leur suppression (t. L, p. 703 et suiv.).
    • F

      F

      page 768 - 769
      F Fabre (Joseph-Marie), député du Morbihan. Son adresse à ses concitoyens pour les engager au respect de la Constitution (t. L, p. 330 et suiv.). Fabre, commissaire pour la formation des districts de Louvëze et de Vaucluse. Délibération relative à la mise des scellés sur ces papiers (15 septembre 1792, t. L, p. 11). Facteurs des postes . Présentent une pétition (17 septembre 1792, t. L, p. 92). Fal
      ...
      raussure, lieutenant-colonel. Fait un don patriotique (17 septembre 1792, t. L, p. 66). Frémont (Pierre). Mention honorable de son patriotisme (17 septembre 1792, t. L, p. 86). Fressenel , député de l'Ardèche. — 1792. — Texte de son rapport sur les accusations portées contre Ravez (t. L, p. 633 et suiv.). Frontières . Compte rendu de l'état des frontières du Nord (20 septembre 1792, t. L, p. 177).
      F Fabre (Joseph-Marie), député du Morbihan. Son adresse à ses concitoyens pour les engager au respect de la Constitution (t. L, p. 330 et suiv.). Fabre, commissaire pour la formation des districts de L
      ...
      'Ardèche. — 1792. — Texte de son rapport sur les accusations portées contre Ravez (t. L, p. 633 et suiv.). Frontières . Compte rendu de l'état des frontières du Nord (20 septembre 1792, t. L, p. 177).
    • G

      G

      page 769 - 770
      G Gages arriérés . Rapport par Dorizy sur le payement des gages arriérés de 1790 (t. L, p. 214 et suiv.). Galpin , curé. Présente crue pétition en faveur du sieur Bellegueullc-Caron (17 septembre 1792, t. L, p. 73). Gard (Département du). Don patriotique d'un citoyen (17 septembre 1792, t. L, p. 73). Garde-meuble de la couronne . On annonce qu'il a été forcé et pillé et que les diamants le Régent e
      ...
      ion nationale (16 septembre 1792, t. L, p. 33). Guyton-Morveau , député de la Côte-d'Or. — 1792. — Parle sur les mesures à preadre pour assurer l'ordre (t. L, p. 70). — Présente un projet de décret sur la comptabilité et la vérification de la caisse du trésorier général et des receveurs particuliers des Etats de Bourgogne (p. 153), — un projet de décret sur la suspension de Villant-Royer (p. 191).
      G Gages arriérés . Rapport par Dorizy sur le payement des gages arriérés de 1790 (t. L, p. 214 et suiv.). Galpin , curé. Présente crue pétition en faveur du sieur Bellegueullc-Caron (17 septembre 1792,
      ...
      r la comptabilité et la vérification de la caisse du trésorier général et des receveurs particuliers des Etats de Bourgogne (p. 153), — un projet de décret sur la suspension de Villant-Royer (p. 191).
    • H

      H

      page 770 - 771
      H Hardy . Nommé à la Convention nationale (18 septembre 1792, t. L, p. 108). Haussmann , député de Seine-et-Oise. — 1792. — Secrétaire (t. L, p. 112). Haute-Cour nationale . Juges de la Haute-Cour. Tirage à faire pour le remplacement d'Albaret (19 septembre 1792, t. L, p. 141). — Nomination de Bazenerie (ibid. p. 149). Havin . Nommé à la Convention nationale (18 septembre 1792, t. L, p. 108). Havre
      ...
      Nommé à la Convention nationale (18 septembre 1792, t. L, p. 108). Hubert-des-Honnets (Dame). Demande un passeport pour se renilre à Cadix (15 septembre 1792, t. L, p. 7).— Ordre du jour motivé (ibid. p. 8). Hugoet , député de la Creuse. — 1792. — Nommé à la Convention nationale (t. L, p. 119). Hussards de la Liberté . On demande que cette compagnie soit réformée (16 septembre 1792, t. L, p. 55).
      H Hardy . Nommé à la Convention nationale (18 septembre 1792, t. L, p. 108). Haussmann , député de Seine-et-Oise. — 1792. — Secrétaire (t. L, p. 112). Haute-Cour nationale . Juges de la Haute-Cour. Tir
      ...
      . p. 8). Hugoet , député de la Creuse. — 1792. — Nommé à la Convention nationale (t. L, p. 119). Hussards de la Liberté . On demande que cette compagnie soit réformée (16 septembre 1792, t. L, p. 55).
    • I

      I

      page 771
      I Ichon , député du Gers. — 1792 — Commissaire à la levée des scellés apposés dans les maisons ci-devant royales (t. I., p. 132). Imprimeurs . Décret comprenant les imprimeurs et ouvriers imprimeurs dans le nombre des citoyens obligés do rester attachés à leurs travaux dans les dangers de la patrie (18 septembre 1792, t. L, p. 107 et suiv.). Incompatibilité . Renvoi à la Convention nationale de la
      ...
      par Saladin (p. 148). Instruction publique . — Voir Colonies. Inviolabilité . Projet d'adresse aux Français sur l'inviolabilité des représentants de la nation (19 septembre 1792, t. L, p. 134 et suiv.) ; — adoption (ibid. p. 135). Isère (Département de 1'). Assemblée électorale. Envoie des observations sur les subsistances (16 septembre 1792, t. L, p. 30). Isère (Département de 1'). — Voir Jubié.
      I Ichon , député du Gers. — 1792 — Commissaire à la levée des scellés apposés dans les maisons ci-devant royales (t. I., p. 132). Imprimeurs . Décret comprenant les imprimeurs et ouvriers imprimeurs da
      ...
      .) ; — adoption (ibid. p. 135). Isère (Département de 1'). Assemblée électorale. Envoie des observations sur les subsistances (16 septembre 1792, t. L, p. 30). Isère (Département de 1'). — Voir Jubié.
    • J

      J

      page 771 - 772
      J Jacquemin (Jacques-François). Demande à jouir de la loi relative aux pensions (20 septembre 1792, t. L, p. 167). Jacquin . Demande à lever une troupe sous le titre de garde nationale du Trésor public (19 septembre 1792, t. L, p. 147). Jardin des Plantes . — Voir Valant. Jardinet (D11*) . Don patriotique (18 septembre 1792, t. L, p. 118). Jollivet , député de Seine-et-Marne. — 1792. — Ses observat
      ...
      en adjudication du puits de Saltzbronn (t. L, p. 12) Juges de paix . L'âge requis pour être juge de paix est fixé à 25 ans (16 septembre 1792, t. L, p. 60). Jurés . Proclamation concernant l'exécution de la loi des jurés (t. L, p, 308 et suiv.).. Justice . — Voir Arsenaux. — Ports. Justice criminelle . Rapport par Guitard sur plusieurs difficultés qui en retardent le cours (t. L, p. 639 et suiv.).
      J Jacquemin (Jacques-François). Demande à jouir de la loi relative aux pensions (20 septembre 1792, t. L, p. 167). Jacquin . Demande à lever une troupe sous le titre de garde nationale du Trésor public
      ...
      de la loi des jurés (t. L, p, 308 et suiv.).. Justice . — Voir Arsenaux. — Ports. Justice criminelle . Rapport par Guitard sur plusieurs difficultés qui en retardent le cours (t. L, p. 639 et suiv.).
  • Tome 51 : Table générale alphabétique de l’Assemblée nationale Législative affichant 10 sur 26 résultats tout afficher
    • I

      I

      page 442 - 453
      I Ichon , député du Gers. —1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 198). — Prête serment (p. 199). — Parle sur le droit des membres de l'Assemblée constituante à l'avancement dans la garde nationale parisienne soldée (p. 246), — sur le rappel de Monsieur, frère du roi (p. 519). — Parle sur l'affaire Delattre (t. XXXV, p. 348), — sur le rapport des congrégations (p. 454). — Parle sur les troubles du Gers (t
      ...
      nstitution. Adresse de dévouement (22 décembre 1791, t. XXXVI, p. 317). Issy-sur-Vaugirard (Commune d'). Le maire fait connaître l'arrestation de deux Suisses (11 août 1792, t. XLVIII, p. 23).—Pé-tion relative à l'argenterie qui se trouve dans les églises (9 septembre 1792, t. XLIX, p. 510). Ivrognerie. Suppression de la peine prononcée pour ce fait contre les soldats (4 mai 1792, t. XXXVI, p. 6).
      I Ichon , député du Gers. —1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 198). — Prête serment (p. 199). — Parle sur le droit des membres de l'Assemblée constituante à l'avancement dans la garde nationale parisienne
      ...
      relative à l'argenterie qui se trouve dans les églises (9 septembre 1792, t. XLIX, p. 510). Ivrognerie. Suppression de la peine prononcée pour ce fait contre les soldats (4 mai 1792, t. XXXVI, p. 6).
    • J

      J

      page 453 - 465
      J Jabin. — Voir Dejabin. Jackson. Présente un plan pour procurer des nouvelles des frontières les plus éloignées en 24 heures (11 mai 1792, t. XLIII, p. 239). Jacob, de Strasbourg. Présente un ouvrage intitulé : Les aventures et les voyages d'un laboureur, descendant du frère de lait de Henri IV. Jacob, économe de l'hôpital militaire de Paris. Fait un don patriotique (1er mai 1792, t. XLII, p. 577)
      ...
      ce criminelle. Rapport par Guitard sur plusieurs difficultés qui en retardent le cours (t. L, p. 639 et suiv.). — Voir Police de sûreté. Justice militaire. — Voir Jugements militaires. Justice. (Département de la). — Voir Dépenses de Vannée 1792. Justices seigneuriales. Remboursement des offices (31 août 1792, t. XLIX, p. 135). Juvin. Indemnité accordée à sa famille (20 juin 1792, t. XLV, p. 427).
      J Jabin. — Voir Dejabin. Jackson. Présente un plan pour procurer des nouvelles des frontières les plus éloignées en 24 heures (11 mai 1792, t. XLIII, p. 239). Jacob, de Strasbourg. Présente un ouvrage
      ...
      tement de la). — Voir Dépenses de Vannée 1792. Justices seigneuriales. Remboursement des offices (31 août 1792, t. XLIX, p. 135). Juvin. Indemnité accordée à sa famille (20 juin 1792, t. XLV, p. 427).
    • K

      K

      page 465 - 467
      K Kkkk. Signature d'un voyageur qui fait un don de 12 guinéès (8 mai 1792, t. XLIII, p. 123). Kalking (Le sieur). Fait un don patriotique (28 avril 1792, t. XLII, p. 484). Kaunitz-Rietberg. Remet une note de l'empereur d'Allemagne relative aux émigrés (31 décembre 1791, t. XXXVI, p. 698). — Ses notes à M. de Noailles, ambassadeur de France à Vienne (1er mars 1792, t. XXXIX, 1m Série. T. LI. p. 245
      ...
      re de citoyen français (26 août 1792, * t. XLIX, p. 10). Kolly, Suisse. Proteste de son attachement à la Constitution (5 février 1792, t. XXXVIII, p. 188). Kroutter, ex-Cent-Suisse. Réclame contre son arrestation à Belfort (21 mai 1792, t. XLIII, p. 623). — Il est élargi (ibid. p. 629). kruyer, chasseur volontaire du bataillon de Henri IV. Fait un don 'patriotique (30 avril 1792, t. XLII, p. 530).
      K Kkkk. Signature d'un voyageur qui fait un don de 12 guinéès (8 mai 1792, t. XLIII, p. 123). Kalking (Le sieur). Fait un don patriotique (28 avril 1792, t. XLII, p. 484). Kaunitz-Rietberg. Remet une n
      ...
      arrestation à Belfort (21 mai 1792, t. XLIII, p. 623). — Il est élargi (ibid. p. 629). kruyer, chasseur volontaire du bataillon de Henri IV. Fait un don 'patriotique (30 avril 1792, t. XLII, p. 530).
    • L

      L

      page 467 - 535
      L Labadie et Gallet. — Voir Gallet. Labarre, juge de paix du canton du Châtelet, département de Seine-et-Marne. Fait un don patriotique (6 juin 1792, t. XLIV, p. 637). Labarre, officier municipal. Présente une réclamation de la ville de Toulon (5 août 1792, t. XLVII, p. 540). Labarrière, lieutenant d'infanterie. Réintégré dans son grade (24 avril 1792, t. XLII, p. 333). Labarthe. Fait hommage â l'A
      ...
      p. 201). —Adresse d'adhésion (23 août 1792, t. XLVIII, p. 663). Directoire. Dénonce une proclamation du roi comme inconstitutionnelle (12 juin 1792, t. XLV, p. 102).—Adresse d'adhésion (31 août 1792, t. XLIX, p. 140). — Voir Écoles vétérinaires. — Focard. Lyons (Forêt de). Plaintes au sujet des dévastations qui s'y commettent (5 août 1792, t. XLVII, p. 489) ; — renvoi au comité militaire (ibid.).
      L Labadie et Gallet. — Voir Gallet. Labarre, juge de paix du canton du Châtelet, département de Seine-et-Marne. Fait un don patriotique (6 juin 1792, t. XLIV, p. 637). Labarre, officier municipal. Prés
      ...
      t. XLIX, p. 140). — Voir Écoles vétérinaires. — Focard. Lyons (Forêt de). Plaintes au sujet des dévastations qui s'y commettent (5 août 1792, t. XLVII, p. 489) ; — renvoi au comité militaire (ibid.).
    • M

      M

      page 535 - 622
      M Macaire . Ordre du jour sur sa pétition (8 septembre 1792, t. XLIX, p. 464). Macé , prêtre. Fait un don patriotique (8 août 1792, t. XLVII, p. 553). Mac-Gonigall (Patrick). Don patriotique (24 avril 1792, t. XLII, p. 327). Machecoul (Commune de). Adresse d'adhésion de la Société des Amis de la Constitution (29 décembre 1791, t. XXXVI, p. 631). Administrateurs. Adresse'd'adhésion (8 septembre 1792
      ...
      mmunes voisines (14 juin 1792, t. XLV, p. 192), — de la société des Amis de la Constitution (ibid.). Mussidan (District de). Adresse d'adhésion (1er avril 1792, t. XLI, p. $7). Mutation (Droits de). Motion tendant à faire proroger le délai pour leur rachat (8 mai 1792, t. XLIII, p. 109). Muzan (Commune de). Adresse relative à des assassinats commis sur des patriotes (15 juin 1792, t. XLV, p. 224).
      M Macaire . Ordre du jour sur sa pétition (8 septembre 1792, t. XLIX, p. 464). Macé , prêtre. Fait un don patriotique (8 août 1792, t. XLVII, p. 553). Mac-Gonigall (Patrick). Don patriotique (24 avril
      ...
      otion tendant à faire proroger le délai pour leur rachat (8 mai 1792, t. XLIII, p. 109). Muzan (Commune de). Adresse relative à des assassinats commis sur des patriotes (15 juin 1792, t. XLV, p. 224).
    • N

      N

      page 622 - 633
      N Nadal, directeur de l'arsenal de Strasbourg. On annoncé sa désertion (16 août 1792, t. XLVIII, p. 287). Naillac (De). Est appelé au ministère des affaires étrangères en remplacement de Dumouriez (13 juin 1792, t. XLV, p. 162). — Voir Ministre des affaires étrangères. Naissances (Constatation des). — Voir Mariages. Naix (Commune de), -r- Voir Forges. Nancy (Commune de). Le directoire du départemen
      ...
      mblée s'occupe des répétitions que cette ville prétend avoir le droit d'exercer contre la France (20 août 1792, t. XLVIII, p. 426). Nusse , vicaire épiscopal de Blois. Fait hommage d'une brochure intitulée : Nouvel avis de Vami de la paix du peuple aux campagnes (25 avril 1792, t. XLII, p. 404.) Nyons (District de). Décret sur le nombre et le placement des notaires (5 août 1792, t. XLVII, p. 494).
      N Nadal, directeur de l'arsenal de Strasbourg. On annoncé sa désertion (16 août 1792, t. XLVIII, p. 287). Naillac (De). Est appelé au ministère des affaires étrangères en remplacement de Dumouriez (13
      ...
      tulée : Nouvel avis de Vami de la paix du peuple aux campagnes (25 avril 1792, t. XLII, p. 404.) Nyons (District de). Décret sur le nombre et le placement des notaires (5 août 1792, t. XLVII, p. 494).
    • O

      O

      page 633 - 646
      O Obéissance à la justice du seigncur. Suppression du droit qualifié par cette expression (27 août 1792, t. XLIX, p. 46). Oberlin, professeur à l'université de Strasbourg. Fait hommage d'un almanach du département du Bas-Rhin (7 février 1792, t. XXXVIII, p. 247). — Déclaration qu'il a bien mérité de la. patrie (4 septembre 1792, t. XLIX, p. 336). Obernheim (Commune d'). Dénonciation de sa conduite
      ...
      792, t. XXXVII, p. 4 et suiv.). — Renvoi au comité de marine de pétitions relatives à leur traitement (24 juin 1792, t. XLV, p. 529). — Décret sur leur salaire (23 août 1792, t. XLVIII, p. 639). — Rapport de Grégoire sur leurs salaires (t. L, p. 659 etsuiv.). — Rapport de Granet (de Toulon) sur le même objet (p. 661 et suiv.). Ozon (Sieur). Fait un don patriotique (26 avril 1792, t. XLII, p. 409).
      O Obéissance à la justice du seigncur. Suppression du droit qualifié par cette expression (27 août 1792, t. XLIX, p. 46). Oberlin, professeur à l'université de Strasbourg. Fait hommage d'un almanach du
      ...
      port de Grégoire sur leurs salaires (t. L, p. 659 etsuiv.). — Rapport de Granet (de Toulon) sur le même objet (p. 661 et suiv.). Ozon (Sieur). Fait un don patriotique (26 avril 1792, t. XLII, p. 409).
    • P

      P

      page 646 - 711
      P Pache — Présente des observations sur une pétition des membres du directoire de Paris (30 décembre 1791,,t. XXXVI, p. 667). Pacoul, citoyen de Paris. — 1791. — Remet une lettre a lui confiée par un prisonnier de l'Abbaye (10 décembre 1791, t. XXXV, p.711);l'Assemblée décrète la suppression de cette lettre (p. 712). Pacquet (Sieur), de Créances. Demande une indemnité(21 févrierl792, t. XXXVIII, p.
      ...
      motion relative aux payements des employés à la clôture de Paris (t. XXXIX, p. 74). — Fait un rapport relatif à la liquidation de la dette publique * (p. 470). — Parle sur le jugement des crimes d'embauchage (t. XLI, p. 569). — Député à une cérémonie en mémoire du maire d'Etampes (t. XLIV, p. 469). — Présente un projet de décret relatif aux forts de la douane de Paris (t. XLVIII, p. 153). — 711 —
      P Pache — Présente des observations sur une pétition des membres du directoire de Paris (30 décembre 1791,,t. XXXVI, p. 667). Pacoul, citoyen de Paris. — 1791. — Remet une lettre a lui confiée par un p
      ...
      bauchage (t. XLI, p. 569). — Député à une cérémonie en mémoire du maire d'Etampes (t. XLIV, p. 469). — Présente un projet de décret relatif aux forts de la douane de Paris (t. XLVIII, p. 153). — 711 —
    • Q

      Q

      page 711 - 715
      Q Quais de Paris . Projet de décret sur le payement des rentes dues aux propriétaires des maisons qui y étaient bâties (29 août 1792, t. XLIX, p. 98). Quartier , soldat invalide. — Réclame la pension promise à ceux qui voudront quitter l'hôtel (27 octobre 1791, t. XXXIV, P- 459). Quartiers des classes de la marine . — Voir Classes de la marine. Quartiers-maîtres-trésoriers . Décrets sur leurs fonct
      ...
      ion par les propriétaires des taxations (9 septembre, p. 492). — Continueront à être admises à la conversion viagère (17 septembre 1792, t. L, p. 71). Quittances d'imposition . L'attestation de leur remise en tient lieu (4 février 1792, t. XXXVIII, p. 125). Quittances de rachat . Sont soumises au droit d'enregistrement payable par celui qui fait le rachat (20 août 1792, t. XLVIII, p. 427). — 715 —
      Q Quais de Paris . Projet de décret sur le payement des rentes dues aux propriétaires des maisons qui y étaient bâties (29 août 1792, t. XLIX, p. 98). Quartier , soldat invalide. — Réclame la pension p
      ...
      emise en tient lieu (4 février 1792, t. XXXVIII, p. 125). Quittances de rachat . Sont soumises au droit d'enregistrement payable par celui qui fait le rachat (20 août 1792, t. XLVIII, p. 427). — 715 —
    • R

      R

      page 715 - 754
      R Rabais . Toutes les entreprises des fournitures et d'ouvrages pour le service des ports et des arsenaux seront adjugées au rabais (2 septembre 1792, t. XLIX, p. 224). Rabasteins (Commune de), département du Tarn. Il sera payé une somme de 234 livres à l'hôpital (26 août 1792, t. XLIX, p. 18). Rabaud . Fait un don patriotique (9 mai 1792, t. XLIII, p. 175). Rabaud , employé à la caisse de la marin
      ...
      e de l'impératrice à l'égard de la France (15 août 1792, t. XLVIII, p. 165). Russinger. Fait un don patriotique (5 septembre 1792, t. XLIX, p. 378). Rutledge (James). — Demande à être admis à la barre pour répondre à une imputation deFauchet (4 décembre 1791t. XXXV, p. 561); — ordre du jour (ibid.). Ruyère (François). Se plaint de son renvoi du 68e régiment (19 juin 1792, t. XLV, p. 363 et suiv.).
      R Rabais . Toutes les entreprises des fournitures et d'ouvrages pour le service des ports et des arsenaux seront adjugées au rabais (2 septembre 1792, t. XLIX, p. 224). Rabasteins (Commune de), départe
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      pour répondre à une imputation deFauchet (4 décembre 1791t. XXXV, p. 561); — ordre du jour (ibid.). Ruyère (François). Se plaint de son renvoi du 68e régiment (19 juin 1792, t. XLV, p. 363 et suiv.).
  • Tome 52 : Du 22 septembre au 26 octobre 1792 3 résultats
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      page 1 - 32
      LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DE NOMS DES DÉPUTÉS ET DES DÉPUTÉS-SUPPLÉANTS ÉLUS A LA CONVENTION NATIONALE 21 SEPTEMBRE 1792 — 26 OCTOBRE 1795 A AGMES, député suppléant de la Manche, administrateur du département. N’a pas siégé; mort avant le 8 floréal an II. ALARD (Pierre), député suppléant de la Haute-Garonne, ancien député suppléant à la Législative. Remplace, le 16 thermidor an II (3 août 1794),
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      que du département; remplace, dès le début, Urevon non acceptant. WARVILLE. — Voy. Brissot de Warville. Y YGER (Jean-Baptiste), député de la Seine-Inférieure, juge au tribunal de Cany. YSABEAU (Claude-Alexandre), d'Indre-et-Loire, ex-oratorien, curé de Saint-Martin de Tours. YZARN DE VALADY. - Voy. Isarn de Valady. Z ZANGIACOMI fils (Joseph), député de la Meurthe, procureur de la commune de Nancy.
      LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DE NOMS DES DÉPUTÉS ET DES DÉPUTÉS-SUPPLÉANTS ÉLUS A LA CONVENTION NATIONALE 21 SEPTEMBRE 1792 — 26 OCTOBRE 1795 A AGMES, député suppléant de la Manche, administrateur du d
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      -Alexandre), d'Indre-et-Loire, ex-oratorien, curé de Saint-Martin de Tours. YZARN DE VALADY. - Voy. Isarn de Valady. Z ZANGIACOMI fils (Joseph), député de la Meurthe, procureur de la commune de Nancy.
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      page 33 - 63
      LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DE DÉPARTEMENTS DE MM. LES DÉPUTÉS ET DE MM. LES DÉPUTÉS-SUPPLÉANTS ÉLUS A LA CONVENTION NATIONALE (21 SEPTEMBRE 1791- 26 OCTOBRE 1795) AIN (6 députés) DEYDIER (Etienne), notaire à Pont-de-Vaux, géomètre feudiste, ancien député à la Législative. GAUTHIER (Antoine-François), procureur général syndic du département, ancien Constituant. ROYER (Jean-Baptiste), ancien Consti
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      Admis le 16 messidor an II (4 juillet 1794). MILLS (Jean-Baptiste). Se présente le 15 pluviôse an II (3 février 1794). RECHIN. Démissionnaire le 11 vendémiaire an II (2 octobre 1793); est remplacé par Lafo rest le 5 fructidor an III (22 août 1795). Suppléants. LAFOREST l’aîné (Etienne). Remplace Re-chin le 5 fructidor an III (22 août 1795). CHAVANE (Marc). N’a pas siégé. RICHEBOURG. N’a pas siégé.
      LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DE DÉPARTEMENTS DE MM. LES DÉPUTÉS ET DE MM. LES DÉPUTÉS-SUPPLÉANTS ÉLUS A LA CONVENTION NATIONALE (21 SEPTEMBRE 1791- 26 OCTOBRE 1795) AIN (6 députés) DEYDIER (Etienne), n
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      Lafo rest le 5 fructidor an III (22 août 1795). Suppléants. LAFOREST l’aîné (Etienne). Remplace Re-chin le 5 fructidor an III (22 août 1795). CHAVANE (Marc). N’a pas siégé. RICHEBOURG. N’a pas siégé.
    • Table alphabétique et analytique du tome cinquante-deuxième

      Table alphabétique et analytique du tome cinquante-deuxième

      page 737 - 799
      TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DU TOME CINQUANTE-DEUXIÈME. DU 20 SEPTEMBRE 1792 AU 2G OCTOBRE 1792.) A Abbaye (Prisons de l'). Lettre relative aux dépenses qui y ont été faites (27 septembre 1792, t. LU, p. 174). Le concierge demande le remboursement des avances qu’il a faites aux prisonniers (6 octobre, p. 360). Aboville-Marassé. Envoie un procès-verbal des événements arrivés à Cambrai (15 octob
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      mmissaires pour rappeler aux citoyens le respect dû à la loi (9 octobre 1792, t. LII, p. 416). Ysabeau, député d’Indre-et-Loire. — 1792. — Membre du comité des pétitions (t. LII, p. 531). Yvetot (Commune d’). Don patriotique des citoyens (15 octobre 1792, t. LII, p. 518). — Adresse d’adhésion (17 octobre, p. 533). Yvart (Guillaume-Joseph). Fait un don patriotique (18 octobre 1792, t. LII, p. 559).
      TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DU TOME CINQUANTE-DEUXIÈME. DU 20 SEPTEMBRE 1792 AU 2G OCTOBRE 1792.) A Abbaye (Prisons de l'). Lettre relative aux dépenses qui y ont été faites (27 septembre 1792, t.
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      une d’). Don patriotique des citoyens (15 octobre 1792, t. LII, p. 518). — Adresse d’adhésion (17 octobre, p. 533). Yvart (Guillaume-Joseph). Fait un don patriotique (18 octobre 1792, t. LII, p. 559).