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Tri par date d'édition croissante

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page 740 - 743
A Abbaye (Prison de F). Nombre de détenus dans cette prison (4 octobre 1793, t. LXXVI, p. 1), (5 octobre, p. 63), (15e jour du 1*T mois de l'an II — 6 octobre 1793, p. 149), (16e jour d'à lor mois de l'an H, 7 octobre 1793, p. 179), (17° jour du 1er mois de l'an II — 8 octobre 1793, p. 225), (18° jour du 1er mois de l'an H — 9 octobre 1793, p. 264), (20e jour du ter mois de l'an II —11 octobre 1793
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es-Orientales et qu'il en partira d'autres qui n'attendent que l'équipement (24e jour du 1er mois de l'an II — 15 octobre 1793, t. LXXVI, p. 580), (25e jour du 1er mois de l'an II —16 octobre 1793, p. 622). Avrainville (d'). Voir Davrainville. Avranches (district d'). Le Conseil général invite la Convention à rester à son poste (21e jour du 1er mois de l'an II — 12 octobre 1793, t. LXXVI, p. 434).
A Abbaye (Prison de F). Nombre de détenus dans cette prison (4 octobre 1793, t. LXXVI, p. 1), (5 octobre, p. 63), (15e jour du 1*T mois de l'an II — 6 octobre 1793, p. 149), (16e jour d'à lor mois de l
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622). Avrainville (d'). Voir Davrainville. Avranches (district d'). Le Conseil général invite la Convention à rester à son poste (21e jour du 1er mois de l'an II — 12 octobre 1793, t. LXXVI, p. 434).

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B Baheux , garçon de bureau. Fait un don patriotique (5 octobre 1793, t. LXXVI, p. 129). Balland , député des Vosges. — 1793. — Obtient un congé (t. LXXVI, p. 114). Ballons . Voir Aérostats. Bangillion , garçon de bureau. Fait un don patriotique (5 octobre 1793, t. LXXVI, p. 129). Bar-sur-Aube (commune de). La Société républicaine félicite la Convention sur la Constitution et l'invite à rester à so
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e commune relative à la levée des jeunes gens en réquisition (23e jour du 1er mois de l'an II — 14 octobre 1793, t. LXXVI, p. 541) ; — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). Busseuil . La Convention, après avoir entendu le rapport de son comité de législation, déclare qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur sa pétition (18e jour du 1er mois de l'an II — 9 octobre 1793, t. LXXVI, p. 275).
B Baheux , garçon de bureau. Fait un don patriotique (5 octobre 1793, t. LXXVI, p. 129). Balland , député des Vosges. — 1793. — Obtient un congé (t. LXXVI, p. 114). Ballons . Voir Aérostats. Bangillion
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Convention, après avoir entendu le rapport de son comité de législation, déclare qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur sa pétition (18e jour du 1er mois de l'an II — 9 octobre 1793, t. LXXVI, p. 275).

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C Cabrol , membre de la ci-devant garde constitutionnelle du tyran. Chabot demande une exception en sa faveur à la loi du 5 septembre 1*793 (5 octobre 1793, t. LXXVI, p. 112). Cadern , lieutenant de gendarmerie à Saint-Servan. La Convention décrète qu'il a bien mérité de la patrie (4 octobre 1793, t. LXXVI, p. 37). Cahaye . Demande au nom de ses frères d'armes du département de la guerre, pour chef
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en liberté (23° jour du 1" mois de l'an II— 14 octobre 1793, t. LXXVI, p. 535). Cyvrix (Citoyenne). — Renvoi de sa pétition aux comités de liquidation et des finances (15° jour du 1er mois de l'an 11 — 6 octobre 1793, t. LXXVI, p. 177). Czalle (P.-El.-J.). — Présente une pétition au nom de Rolans et de Lavaux négociant liégeois (19e jour du 1er mois de l'an II —10 octobre 1793, t. LXXVI, p. 303).
C Cabrol , membre de la ci-devant garde constitutionnelle du tyran. Chabot demande une exception en sa faveur à la loi du 5 septembre 1*793 (5 octobre 1793, t. LXXVI, p. 112). Cadern , lieutenant de ge
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— 6 octobre 1793, t. LXXVI, p. 177). Czalle (P.-El.-J.). — Présente une pétition au nom de Rolans et de Lavaux négociant liégeois (19e jour du 1er mois de l'an II —10 octobre 1793, t. LXXVI, p. 303).

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D Dagobebt , général. Rend compte de ses opérations (22e jour du 1er mois de l'an II — 13 octobre 1793, t. LXXVI, p. 500). — On annonce qu'il est entré en Espagne (24e jour du 1er mois de l'an II — 15 octobre 1793, p. 597). Dampierre (Ci devant comte de). On demande que les pièces de la procédure instruite contre les jeunes gens qui l'ont fusillé soient brûlées sur l'autel de la patrie (5 octobre 1
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veiller la levée extraordinaire de chevaux (p. 241). Duval (Gharles-François-Marie), député d'Illa-et-Vil aine. — An H (1793). — Membre du comité d'instruction publique (t. LXXVI, p. 171). Duval , député sans autre désignation. — An II (1793). — Membre du comité des inspecteurs de la salle (t. LXXVI, p. 171). Dyzez, député des Landes. — 1793. — Est adjoint au comité des finances (t. LXXVI, p. 45).
D Dagobebt , général. Rend compte de ses opérations (22e jour du 1er mois de l'an II — 13 octobre 1793, t. LXXVI, p. 500). — On annonce qu'il est entré en Espagne (24e jour du 1er mois de l'an II — 15
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uté sans autre désignation. — An II (1793). — Membre du comité des inspecteurs de la salle (t. LXXVI, p. 171). Dyzez, député des Landes. — 1793. — Est adjoint au comité des finances (t. LXXVI, p. 45).

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E Echange. . Voir Dugué. Ecole militaire . Les jeunes gens en réquisition casernés à l'Ecole militaire dénoncent une lettre qui leur a été adressée (15e jour du l,r mois de l'an II— 6 octobre 1793, t. LXXVI, p. 160) ; — renvoi au comité de sûreté générale (ibid.). Economie rurale . Voir Maisons d'économie rurale. Ecouis (Commune d'), département de l'Eure. La Société des amis de la Constitution fél
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) sur les abus des grandes exploitations rurales et les moyens de multiplier les subsistances (23e jour du 1er mois de l'an II — 16 octobre 1793, t. LXXVI, p. 632) ; —la Convention ajourne la discussion jusqu'après l'impression et la distribution du rapport (ibid.). Ezemar . Fait un don patriotique (20e jour du 1er mois de l'an II — 11 octobre 1793, t. LXXYI, p. 337) ; — mention honorable (ibid.).
E Echange. . Voir Dugué. Ecole militaire . Les jeunes gens en réquisition casernés à l'Ecole militaire dénoncent une lettre qui leur a été adressée (15e jour du l,r mois de l'an II— 6 octobre 1793, t.
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on jusqu'après l'impression et la distribution du rapport (ibid.). Ezemar . Fait un don patriotique (20e jour du 1er mois de l'an II — 11 octobre 1793, t. LXXYI, p. 337) ; — mention honorable (ibid.).

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F Fabre (Claude-Dominique-Côtne), député de l'Hérault. — 1793. — Rend compte des opérations de l'armée des Pyrénées-Orientales (t. LXXVI, p. 47 et suiv.). — An II (1793). — Transmet une pétition de la Société populaire de Sa'nt-Cliinian (p. 341). — Rend compte des opérations de l'armée des Pyrénées-Orientales (p. 442), (p. 500 et suiv.). Fabre d'Eglantine , député de Paris. — 1793. — Parle sur les
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rs civiques qu'il a prononcés à son retour au milieu de ses concitoyens (4 octobre 1793, t. LXXVI, p. 9 et suiv.). Fronton (Commune de),district de Toulouse. La société des Amis de la Constitution républicaine demande à là Convention qu'elle prenne des mesures rigoureuses contre les fédéralistes et l'invite à rester à son poste (21e jour du 1er mois de l'an II — 12 octobre 1793, t. LXXVI, p. 423).
F Fabre (Claude-Dominique-Côtne), député de l'Hérault. — 1793. — Rend compte des opérations de l'armée des Pyrénées-Orientales (t. LXXVI, p. 47 et suiv.). — An II (1793). — Transmet une pétition de la
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ublicaine demande à là Convention qu'elle prenne des mesures rigoureuses contre les fédéralistes et l'invite à rester à son poste (21e jour du 1er mois de l'an II — 12 octobre 1793, t. LXXVI, p. 423).

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G Gabrielle , garçon de bureau. Fait un don patriotique (5 octobre 1793, t. LXXVI, p. 129). Gacabecth , administrateur provisoire du district de Bruges, retenu en France comme otage. Fait une pétition (15e jour du Ie* mois de l'an II, 6 octobre 1793, t. LXXVI, p. 164) ; — renvoi aux comités de Salut public et de la guerre (ibid.). Gacé (Commune de). Le comité de surveillance de la commune prie la C
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mune de), département de l'Aisne. Décret qui change le nom de cette commune en celui de la Réu-nion-sur-Oise (15e jour du 1er mois de l'an II — 6 octobre 1793, t. LXXVI, p. 164). Guyton-Morveau , député de la Côte-d'Or. — An II (1793). — Membre du comité d'instruction publique (t. LXXVI, p. 171). — Est désignée pour examiner une découverte de Seconds concernant la direction des aérostats (p. 632).
G Gabrielle , garçon de bureau. Fait un don patriotique (5 octobre 1793, t. LXXVI, p. 129). Gacabecth , administrateur provisoire du district de Bruges, retenu en France comme otage. Fait une pétition
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té de la Côte-d'Or. — An II (1793). — Membre du comité d'instruction publique (t. LXXVI, p. 171). — Est désignée pour examiner une découverte de Seconds concernant la direction des aérostats (p. 632).

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H Haligan-Morillon . — La Convention décrète que toutes les poursuites exercées contre lui sont anéanties et qu'il lui sera alloué une indemnité (4 octobre 1793, t. LXXVI, p. 37). Hardouin , dit Cavalier, garçon de bureau. Fait un don patriotique (5 octobre 1793, t. LXXVI, p. 129). Hardy (J.-J.), chef des bureaux de l'administration des domaines nationaux de Paris. Fait parvenir un don patriotique
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erce réunis (ibid.). Houdelette , huissier de la Convention. Est remplacé par le citoyen Dufriche, jusqu'à son retour de l'armée (15e jour du 1er mois de l'an II — 6 octobre 1793, t. LXXVI, p. 155). Hugo, député des vosges. — An II (1793)1 — Est remplacé par Chev-riar (t. LXXVI, p. 485)» Huguet , député de la Creuse — An II (1793). — Membre du comité des inspecteurs de la salle (t. LXXVI, p, 171).
H Haligan-Morillon . — La Convention décrète que toutes les poursuites exercées contre lui sont anéanties et qu'il lui sera alloué une indemnité (4 octobre 1793, t. LXXVI, p. 37). Hardouin , dit Cavali
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ugo, député des vosges. — An II (1793)1 — Est remplacé par Chev-riar (t. LXXVI, p. 485)» Huguet , député de la Creuse — An II (1793). — Membre du comité des inspecteurs de la salle (t. LXXVI, p, 171).

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I Ichon , député du Gers. — An II (1793). — Demande que le comité des finances présente une nouvelle organisation de l'administration de l'enregistrement (t. LXXVI, p. 239). — Commissaire pour surveiller la levée extraordinaire des chevaux (p. 241). Ile-de-Fbance . Admission des deux députés de la colonie (5 octobre 1793 (t. LXXVI, p. 123). — Don patriotique de la colonie (ibid.). — La Convention d
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est très malade (p. 684). Issingeaux . Voir Yssingeaux. Issy-l'Evêque (Commune d'), département de Saône-el-Loire. Les officiers municipaux réclament contre leur détention ordonnée par les corps administratifs du département (18e jour du 1er mois de l'an II — D octobre 1793, t. LXXVI, p. 290 et suiv.). Izarn-Valady , député de l'Aveyron. — An II (1793). — Est remplacé par Roux (t. LXXVI, p. 556).
I Ichon , député du Gers. — An II (1793). — Demande que le comité des finances présente une nouvelle organisation de l'administration de l'enregistrement (t. LXXVI, p. 239). — Commissaire pour surveill
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nistratifs du département (18e jour du 1er mois de l'an II — D octobre 1793, t. LXXVI, p. 290 et suiv.). Izarn-Valady , député de l'Aveyron. — An II (1793). — Est remplacé par Roux (t. LXXVI, p. 556).

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J Jacob (Claude)., député de Saône-et-Loire. — An II (1793). — Il est dénoncé pour avoir quitté son poste sans être remplacé par son suppléant (t. LXXVI, p. 163) ; — renvoi au comité des décrets (ibid.). — 11 est remplacé par Millard (p. 205). Jacob (Dominique), député de la Meurthe. — An II . (1793). — Demande le renvoi au comité d'aliénation d'une pétition du canton de Vézelise (t. LXXVI, p. 625)
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lgique (t. LXXVI, p. 123). — An II (1793). — Demande l'ordre du jour sur une motion de Cambon relative à la fixation des jours de repos des fonctionnaires publics (p. 157). — Parle sur les accaparements (p. 680). Julien , garçon de bureau. Fait un don patriotique (5 octobre 1793, t. LXXVI, p. 129). Jullien (Marc-Antoine). — An II (1793). —Membre du comité d'instruction publique (t. LXXVI, p. 1T1).
J Jacob (Claude)., député de Saône-et-Loire. — An II (1793). — Il est dénoncé pour avoir quitté son poste sans être remplacé par son suppléant (t. LXXVI, p. 163) ; — renvoi au comité des décrets (ibid.
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ts (p. 680). Julien , garçon de bureau. Fait un don patriotique (5 octobre 1793, t. LXXVI, p. 129). Jullien (Marc-Antoine). — An II (1793). —Membre du comité d'instruction publique (t. LXXVI, p. 1T1).