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Tri par date d'édition croissante

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page 764 - 768
A Abbaye (Prison de 1'). Nombre de détenus dans cette prison (11 août 1793, t. LXXU, p. 2), (12 août, p. 48), (13 août, p. 110), 14 août, p. 134), 15 août, p. 184), (16 août, p. 223), (17 août, p. 285), (18 août, p, 348J, (19 août, p. 439), 20 août, p. 473), (21 août, p. 528), (22 août, p. 603), (23 août, p. 642), (24 août, p. 693). Abraham , vice-consul de France à Majorque. Se plaint des vexation
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es citoyens réclament le prix des armes qu'ils ont abandonnées èn octobre 1792, pour armer les volon-k taires (23 août 1793, t. LXXII, p. 657) ; — renvoi au comité de la guerre (ibid.). Azy (commune d'), département de la,Nièvre.. Demande qu'il soit fixé un autre ehef-lieu de canton que Rouy, beaucoup trop éloigné du centre (12 août 1793, t. LXXII, p. 72) ; — renvoi au comité de division (ibid,.).
A Abbaye (Prison de 1'). Nombre de détenus dans cette prison (11 août 1793, t. LXXU, p. 2), (12 août, p. 48), (13 août, p. 110), 14 août, p. 134), 15 août, p. 184), (16 août, p. 223), (17 août, p. 285)
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'), département de la,Nièvre.. Demande qu'il soit fixé un autre ehef-lieu de canton que Rouy, beaucoup trop éloigné du centre (12 août 1793, t. LXXII, p. 72) ; — renvoi au comité de division (ibid,.).

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page 768 - 772
B Bachèlés ou Bachelu , sous-liéutenant ou capitaine au 105e régiment d'infanterie. Dépose sa décoration militaire |l4 août 1793, t. LXXII, p. 135). Bachelu . Voir BachèlCSi Badelaune , général' de brigade de l'armée des Alpes. Accepte la Constitution et applaudit au zèle des sans-culottes qu'il commande (16 août 1793, t. LXXII, p.. 235). Bagnèrès-l'Adour (Commune de), département des Hautes-Pyréné
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n élargissement provisoire (17 août 1793, t. LXXII, p. 282); —renvoi au comité de Sûreté générale (ibid.). Bus (Commune de), département de la Somme. Décret ordonnant au ministre de la justice de prendre des renseignements sur le procès mû au tribunal du district ae Doullens entre la commune de Bus et le citoyen Duval et d'en rendre compte au comité de législation (15 août 1793, t. LXXII, p. 188).
B Bachèlés ou Bachelu , sous-liéutenant ou capitaine au 105e régiment d'infanterie. Dépose sa décoration militaire |l4 août 1793, t. LXXII, p. 135). Bachelu . Voir BachèlCSi Badelaune , général' de bri
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dre des renseignements sur le procès mû au tribunal du district ae Doullens entre la commune de Bus et le citoyen Duval et d'en rendre compte au comité de législation (15 août 1793, t. LXXII, p. 188).

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page 772 - 781
C Cboche (Nicolas-François-Marie). Candidat à la nouvelle administration des. postes (24 août 1793,. t. LXXII, ,p. -695). Cadastre . Présentation par le citoyen Chevallié d'un mode de cadastre géométrique pour propriétés territoriales (18 août 1793, t. LXXII, p. 381) ; —renvoi au comité d'instruction publique (ibid.). Cadilhac (District de). Rapport et projet de décret sur la mise en état d'arresta
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lT, p. 582). «L David annonce que ses amis distribuent des càrtès pour assister aux séances du tribunal révolutionnaire pendant son procès (ibid., p. 553) ; — renvoi au comité de Sûreté générale- ÇÙHd.) . — Le président et l'a>ccusateur public près le tribunal révolutionnaire déclarent qu'ils n'ont pas fait citer- en témoignage lte général Houchard, ni d'autres officiers généraux (ibid... p. 555).
C Cboche (Nicolas-François-Marie). Candidat à la nouvelle administration des. postes (24 août 1793,. t. LXXII, ,p. -695). Cadastre . Présentation par le citoyen Chevallié d'un mode de cadastre géométri
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.) . — Le président et l'a>ccusateur public près le tribunal révolutionnaire déclarent qu'ils n'ont pas fait citer- en témoignage lte général Houchard, ni d'autres officiers généraux (ibid... p. 555).

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page 781 - 785
D Dameron , député de la Nièvre» — 1793. — Dèmande qu'une copie du plan de la bataille de Jemmapes exécuté pat un capitaine au 1°' bataillon de la Nièvre soit envoyée à chaque département pour être placée dans le lieu des séances de l'administration (fe LXXII, p. 706). Dandeville (René). Voir Mignot: Danjou , sculpteur. Somme qui liai est due pour travaux au tribunal de cassation (21 août 1793, t.
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. LXXI!, p. 246). Duval (Jean-Baptiste), capitaine de gendarmerie. Fait don de sa décoration -militaire fit août 1793, t. LXXII, p. 118). Duval . Voir Sus (Commune de). Dyzès , député des Landes. — 1793. — Est chargé de s'assurer de l'exécution d» deeret du 12 août 1793, relatif aux académies de Paris .(t. LXXII, p. 219)_Fait un rapport sur la réparation des bâtiments du jcollège d'Autun (p. 627),
D Dameron , député de la Nièvre» — 1793. — Dèmande qu'une copie du plan de la bataille de Jemmapes exécuté pat un capitaine au 1°' bataillon de la Nièvre soit envoyée à chaque département pour être pla
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93. — Est chargé de s'assurer de l'exécution d» deeret du 12 août 1793, relatif aux académies de Paris .(t. LXXII, p. 219)_Fait un rapport sur la réparation des bâtiments du jcollège d'Autun (p. 627),

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page 785 - 786
E Ecrivains contrebévolutionnaires . Voir Journalistes. Education publique . Voir Instruction publique. Elbé , Envoie à la Convention son brevet et sa décoration militaire (21 août 1793, t. LXXII, p. 566) ;— mention honorable (îbid.). Elections . Vérification des pouvoirs, Ain. Admission de FerFand en remplacement de Mollet, démissionnaire (18 août 1793, t. LXXII, p. 359). Aube. Admission de Ludot
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défendre l'exportation des denrées et des marchandises qui ont été déclarées de première nécessité par le décret du 26 juillet 1793 (15 août 1793, t. LXXII, p. 190). Eynaud , citoyen de la section des sans-culottes. Demande qu'il soit pris des mesures sévères contre les journalistes qui abusent de la liberté de la presse pour détruire la liberté publique (18 août 1793, t. LXXII, p. 375 et suiv.).
E Ecrivains contrebévolutionnaires . Voir Journalistes. Education publique . Voir Instruction publique. Elbé , Envoie à la Convention son brevet et sa décoration militaire (21 août 1793, t. LXXII, p. 5
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s sans-culottes. Demande qu'il soit pris des mesures sévères contre les journalistes qui abusent de la liberté de la presse pour détruire la liberté publique (18 août 1793, t. LXXII, p. 375 et suiv.).

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page 786 - 788
F Fabre (Claude-Dominique-Côme), député de l'Hérault. — 1793. — Transmet le procès-verbal de l'acceptation de la Constitution par l'armée devant Collioure (t. LXXII, p. 36). Fabre d'Eglantine , député de Paris. — 1793. — Fait un noûveau rapport sur les moyens de détruire l'agiotage (t. LXXII, p. 163). — Présente un projet de décret relatif à la compagnie des Indes (p. 164). Fabreguettes , de Lodève
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. — 1793- — Écrit que la ville de Toulon est entrée en rébellion et rend çompte des méfaits qui y ont été commis (t. LXXII» P- ^56 et suiv.). Fressein (Canton de). Voir La Loge (Commune de). Froideconche (Commupe de). Pétition de plusieurs habitants de la commune au sujet d'un jugement rendu contre eux (22 août 1793, t. LXXII, p. 624) ; — décret (ibid.). Frontières . Voir Habitants des frontières,
F Fabre (Claude-Dominique-Côme), député de l'Hérault. — 1793. — Transmet le procès-verbal de l'acceptation de la Constitution par l'armée devant Collioure (t. LXXII, p. 36). Fabre d'Eglantine , député
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che (Commupe de). Pétition de plusieurs habitants de la commune au sujet d'un jugement rendu contre eux (22 août 1793, t. LXXII, p. 624) ; — décret (ibid.). Frontières . Voir Habitants des frontières,

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page 788 - 791
G Gabelles . Thuriot propose de faire remise à ceux gui ne paient pas au total plus de 50 livres d'imposition, de l'arriéré dans les parties qui teaaient aux gabelles (12 août 1193, t. LXXII, p. 52) ; én renvoi au comité aes finances (ibid.). Gallet , gendarme. Expose à la Convention ses états de service et demande des secours (20 août 4793, t. LXXII, p. 515); — la Convention décrète que la Trésore
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dans l'état de la population, que doivent dresser les municipalités (p. 481). Guyot , commis des postes près la Convention nationale pour le lemboursement des poris des lettres adressées aux députés et qui ne leur sont pas personnelles. Demande s il doit acquitter les remboursements que réclament les députés qui sont en état d'arrestation (47 août 1793, t. LXXII, p. 289) ; — ordre du jour (ibid.)
G Gabelles . Thuriot propose de faire remise à ceux gui ne paient pas au total plus de 50 livres d'imposition, de l'arriéré dans les parties qui teaaient aux gabelles (12 août 1193, t. LXXII, p. 52) ;
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et qui ne leur sont pas personnelles. Demande s il doit acquitter les remboursements que réclament les députés qui sont en état d'arrestation (47 août 1793, t. LXXII, p. 289) ; — ordre du jour (ibid.)

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page 791 - 792
H Habim (1) (Commune de), département de la Manche. Accepte la Constitution à l'unanimité (12 août 1793, t. LXXII, p. 56); — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). Habitants des frontières . Rapport par Maignet sur les indemnités à accorder aux habitants des frontières qui ont été dévastés par l'ennemi (14 août 1793, t. LXXII, p. 149 et suiv.); — projet de décret (ibid. p. 150); — adop
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ciers déclarent qu'ils se conformeront à la loi qui les oblige â déposer leurs décorations militaires dès que les circonstances le permettront (11 août 1793, t. LXXII, p. i2) ; — insertion au Bulletin et renvoi au comité de la guerre (ibid.). Hutinet (Joseph), curé de Voile-sur-Erorine. Fait un don patriotique (17 août 1793, t. LXXII, p. 283) ; t-mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
H Habim (1) (Commune de), département de la Manche. Accepte la Constitution à l'unanimité (12 août 1793, t. LXXII, p. 56); — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). Habitants des frontières
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et renvoi au comité de la guerre (ibid.). Hutinet (Joseph), curé de Voile-sur-Erorine. Fait un don patriotique (17 août 1793, t. LXXII, p. 283) ; t-mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).

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page 792
I Ichon , député du Gers. — 4793. — Demande que le ministre de l'intérieur rende compte de l'exécution du décret qui ordonne l'arrestation des administrateurs du département du Gers (t. LXXII, p. 700). Iles-du-Vent . On annonce que ces îles sont républi* caines et que leurs habitants ont juré de se défendre jusqu'à la mort contre les Anglais et les Espagnols (12 août 1793, t. LXXII, p. 100). Imprim
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4 et suiv.) ; — la Convention décrète qu'il y aura des écoles nationales où les enfants seront élevés en commun, nourris et habillés aux frais de la République et que des instituteurs particuliers y seront chargés d'instruire les enfants que leurs parents ne pourraient ou ne voudraient pas envoyer à demeure dans ces établissements (ibid. p. 127). Isère (Département de P); Voir Manufacture d'armes.
I Ichon , député du Gers. — 4793. — Demande que le ministre de l'intérieur rende compte de l'exécution du décret qui ordonne l'arrestation des administrateurs du département du Gers (t. LXXII, p. 700).
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eront chargés d'instruire les enfants que leurs parents ne pourraient ou ne voudraient pas envoyer à demeure dans ces établissements (ibid. p. 127). Isère (Département de P); Voir Manufacture d'armes.

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J Jacob (Dqminiqué), député de la Meurthe. — 1793. — Demande que le ministre de la guérre soit tenu de donner sans retard des ordres pour approvisionner la placé de Toul en affûts de canons et pour faire creuser et niveler les fossés qui entourent la ville (t. LXXII, p. 14). — Parle sur les abus de l'administration forestière (p. 440). Jacobins . Voir Société des Jacobins. Jagot , député de l'Ain.
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cation de faux assignats (13 août 1793, t. LXXII, p. 127) ; — la Convention décrète qu'il sèrà réintégré ën prison sur-lé-champ (ibid.). Jurés . Décret fixant l'indemnité due aux citoyens qui rempliront les fonctions de jurés d'accusation, de jugement et de jurés adjoints (16 août 1793, t. LXXïï, p. 246 et suiv.). Jussey (District de). Don patriotique des citoyens (17 août llÔâ, t. LXXII, p. 286).
J Jacob (Dqminiqué), député de la Meurthe. — 1793. — Demande que le ministre de la guérre soit tenu de donner sans retard des ordres pour approvisionner la placé de Toul en affûts de canons et pour fai
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nt les fonctions de jurés d'accusation, de jugement et de jurés adjoints (16 août 1793, t. LXXïï, p. 246 et suiv.). Jussey (District de). Don patriotique des citoyens (17 août llÔâ, t. LXXII, p. 286).