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Tri par date d'édition croissante

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page 747 - 753
A Abancourt (Commune d'), département du Nord, Accepte la Constitution (2 août 1793, t. LXX, p. 121); — insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 124). Abbaye (Prison de Y), Nombre de détenus dans cette prison (30 juillet 1793, t. LXX, p. 1), (p. 2), (1er août, p. 62), (2 août, p. 125), (3 août, p. 169), (4 août, p. 212), (5 août, p. 249), (6 août, p. 324), (p. 325), (8 août, p. 496). Abb
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l'Indre. Adhère aux journées des 31 mai, l»1- et 2 juin et accepte la Constitution (4 août 1793, t. LXX, p. 200) ; — insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 203). Azerailles (Commune d'), département de la Meurthe. Assemblée primaire. Accepte la Constitution (31 juillet 1793, t. LXX, p. 35) ; — mention honorable, insertion au Bulletin et renvoi à la commission des Six (ibid. et suiv.).
A Abancourt (Commune d'), département du Nord, Accepte la Constitution (2 août 1793, t. LXX, p. 121); — insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 124). Abbaye (Prison de Y), Nombre de détenus
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département de la Meurthe. Assemblée primaire. Accepte la Constitution (31 juillet 1793, t. LXX, p. 35) ; — mention honorable, insertion au Bulletin et renvoi à la commission des Six (ibid. et suiv.).

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page 753 - 760
B Baccarat (Canton de), département de la Meurthe. Accepte la Constitution à l'unanimité (30 juillet 1793, t. LXX, p. 8), (31 juillet, p. 35). , Baco , maire de Nantes. Annonce que la Constitution a été acceptée à l'unanimité par la ville de Nantes et présente une pétition en faveur du général Beysser et du représentant Coustard (2 août 1793, t. LXX, p. 125). — Se justifie (ibid. p. 126 et suiv.);
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on au Bulletin el au procès-verbal (ibid. p. 124). Busset (Commune de), département de l'Allier. Accepte la Constitution (2 août 1793, t. LXX, p. 123) ; — insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 124). Butel. Voir Chanvre. Buxy (Canton de), département de Saône-et-Loire. Accepte la Constitution (2 août. 1793, t. LXX, p. 123) ; — insertion au Bulletin et au procès-verbalt (ibid. p. 124).
B Baccarat (Canton de), département de la Meurthe. Accepte la Constitution à l'unanimité (30 juillet 1793, t. LXX, p. 8), (31 juillet, p. 35). , Baco , maire de Nantes. Annonce que la Constitution a ét
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id. p. 124). Butel. Voir Chanvre. Buxy (Canton de), département de Saône-et-Loire. Accepte la Constitution (2 août. 1793, t. LXX, p. 123) ; — insertion au Bulletin et au procès-verbalt (ibid. p. 124).

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page 760 - 772
C Cadillac (Canton de\ département de la Gironde. Accepte la Constitution (2 août 1793, t. LXX. p. 120 ; — insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 124). Cadillac (District de). Voir Emigrés n' 2. Caen (Canton de), département du Calvados. Accepte la Constitution (2 août 1793, t. LXX, p. 123) ; (4 août, p. 201). Caen (Commune de). Carrier écrit que la ville est rentrée dans l'ordre (5 ao
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procès-verbal (ibid. p. 124). Custine , général. Réclame sa correspondance dont il a besoin pour se justifier (1er août 1793. t. LXX, p. 78); — renvoi au tribunal révolutionnaire (ibid.). Custines (Commune), département de la Meurthe. Adbhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin et accepte la Constitution (4 août 1793, t. LXX, p. 201)"; — insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 203).
C Cadillac (Canton de\ département de la Gironde. Accepte la Constitution (2 août 1793, t. LXX. p. 120 ; — insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 124). Cadillac (District de). Voir Emigrés
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mmune), département de la Meurthe. Adbhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin et accepte la Constitution (4 août 1793, t. LXX, p. 201)"; — insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 203).

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page 772 - 776
D Dalbarade , ministre de la marine. Voir Ministre de la marine. Daligondès (François). Décret portant qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur la pétition de sa veuve (7 août 1793. t. LXX, p. 441). Damazan (Canton de), département de Lot-et-Garonne.. Les citoyennes transmettent leur adhésion unanime à la Constitution et à la Convention (6 août 1793, LXX, p. 335 et suiv.) ; — mention honorable et inser
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nçois-Marie), député de l'Ille-et-Vilaine. — 1793. — Commissaire pour assister à l'inauguration des bustes de Marat et de Lepeletier-Saint-Fargeau (t. LXX, p. 181). Duval (Claude), député de l'Aube. — 1793. — Présente une pétition des administrateurs du district de Bar-sur-Seine (t. LXX, p. 125). Duval (Jean-Pierre), député de la Seine-Inférieure. — 1793. — Est remplacé par Revel (t. LXX, p. 174).
D Dalbarade , ministre de la marine. Voir Ministre de la marine. Daligondès (François). Décret portant qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur la pétition de sa veuve (7 août 1793. t. LXX, p. 441). Damaza
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1793. — Présente une pétition des administrateurs du district de Bar-sur-Seine (t. LXX, p. 125). Duval (Jean-Pierre), député de la Seine-Inférieure. — 1793. — Est remplacé par Revel (t. LXX, p. 174).

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page 776 - 778
E Eaux de Paris. Voir Compagnie des Eaux de Paris. Ebreuil (Canton d'), département de l'Allier. Accepte la Constitution à l'unanimité (30 juillet 1793, t. LXX, p. 9), (2 août, p. 120). Échelles (Canton des), département du Mont-Blanc. Adhère aux journées des 31 mai, l"r et 2 juin et accepte la Constitution (4 août 1793, t. LXX, p. 202) ; — insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 203).
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acceptation de la Constitution (5 août 1793, t. LXX, p. 254) ; — insertion au Bulletin et renvoi au comité de Sûreté générale (ibid.). Exportation. Rapport par Villers sur la nécessité de défendre l'exportation des denrées et marchandises qui ont été déclarées de première nécessité par le décret du 26 juillet 1793 (7 août 1793, t. LXX, p. 426 et suiv.) ; — projet de décret (ibid. p. 427 et suiv.).
E Eaux de Paris. Voir Compagnie des Eaux de Paris. Ebreuil (Canton d'), département de l'Allier. Accepte la Constitution à l'unanimité (30 juillet 1793, t. LXX, p. 9), (2 août, p. 120). Échelles (Canto
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xportation des denrées et marchandises qui ont été déclarées de première nécessité par le décret du 26 juillet 1793 (7 août 1793, t. LXX, p. 426 et suiv.) ; — projet de décret (ibid. p. 427 et suiv.).

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page 778 - 781
F Fabre d'Églantine , député de Paris. — 1793. —Donne lecture d'un rapport sur l'agiotage et le change et sur le surhaussement des denrées et des marchandises (t. LXX, p. 189 et suiv.); — la Convention décrète l'impression de son rapport, le renvoi à la commission des Six et des Cinq et l'adjoint à ces deux commissions (p. 194). Falaise (Canton de), département du Calvados. La section de la Trinité
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titution (31 juillet 1793, t. LXX, p. 35) ; — mention honorable, insertion au Bulletin et renvoi à la commission des Six ((ibid* et suiv.). Frohen-le-Grand. (Commune de), département de la Somme. Accepte la Constitution (2 août 1793, t.LXX. p. 121) ; — insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 124). Fualdée. Juré en exercice près du tribunal révolutionnaire (1« août 1793, t. LXX, p. 86).
F Fabre d'Églantine , député de Paris. — 1793. —Donne lecture d'un rapport sur l'agiotage et le change et sur le surhaussement des denrées et des marchandises (t. LXX, p. 189 et suiv.); — la Convention
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pte la Constitution (2 août 1793, t.LXX. p. 121) ; — insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 124). Fualdée. Juré en exercice près du tribunal révolutionnaire (1« août 1793, t. LXX, p. 86).

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page 781 - 784
G Gabet , homme de loi. Présente le 6e volume des procès-verbaux do l'Assemblée constituante et dit qu'il se propose de continuer le même ouvrage pour l'assemblée législative et l'assemblée actuelle (6 août 1793, t. LXX, p. 346); — renvoi aux archives (ibid.). Gacé (Canton de), département de l'Orne. Accepte la Constitution (2 août 1793, t. LXX, p. 122) ; — insertion au Bulletin et au procès-verbal
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ton-Morveau , député de la Côte-d'Or. — 1793. — Est adjoint au comité d'instruction publique (t. LXX, p.233). Gy (Canton de), département de la Haute-Saône. Accepte la Constitution (30 juillet 1793, t. LXX, p. 8); — (4 août, p. 200). Gyé-sur-Seine (Commune de), département de l'Aube. Accepte la Constitution (2 août 1793, t. LXX, p. 122) ; — insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 124).
G Gabet , homme de loi. Présente le 6e volume des procès-verbaux do l'Assemblée constituante et dit qu'il se propose de continuer le même ouvrage pour l'assemblée législative et l'assemblée actuelle (6
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. LXX, p. 8); — (4 août, p. 200). Gyé-sur-Seine (Commune de), département de l'Aube. Accepte la Constitution (2 août 1793, t. LXX, p. 122) ; — insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 124).

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page 784 - 785
H Habsheim (Commune de), département du Haut-Rhin. Accepte la Constitution (2 août 1793, t. LXX, p. 123) ; — insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 124). Haguenau (Canton de), département du Bas-Rhin. Assemblée primaire. Accepte la Constitution (31 juillet 1793, t. LXX, p. 34), (4 août, p. 201). Ham (Claude) peintre. Fait hommage d'un tableau à la gouache relatif à l'acceptation de l'a
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t. LXX, p. 202) ; — insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 203). Huningue (Commune d'). Compte rendu de l'incendie de l'arsenal (7 août 1793, t. LXX, p. 451). — Lettre des commissaires à l'armée du Rhin donnant des détails sur cet incendie (9 août, p. 583 et suiv.) ; — décret qui ordonne la recherche des auteurs de l'incendie (ibid. p. 584). Hymne dbs Marseillais. — Voir Marseillaise.
H Habsheim (Commune de), département du Haut-Rhin. Accepte la Constitution (2 août 1793, t. LXX, p. 123) ; — insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 124). Haguenau (Canton de), département
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l'armée du Rhin donnant des détails sur cet incendie (9 août, p. 583 et suiv.) ; — décret qui ordonne la recherche des auteurs de l'incendie (ibid. p. 584). Hymne dbs Marseillais. — Voir Marseillaise.

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page 786
I Ichon , député du Gers. — 1793. — Demande que le décret d'arrestation porté contre les citoyens Paris dit Laplaigne et Saint-Pierre dit Lesparet soit exécuté (t. LXX, p. 358), Ille-et-Vilaine (Département d'). Adresse de dévouement des officiers, sous-officiers et gendarmes en garnison à Neuf-Brisach (3 août 1793, t. LXX, p. 168 et suiv.);— mention honorable et insertion au Bulletin (ibid. p. 169
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rocès-verbal (ibid. p. 124). Issoudun. (Canton d'), département de l'Indre. Accepte la Constitution à l'unanimité (30 juillet 1793, t. LXX, p. 9) ; — (2 août, p. 121), (4 août, p. 200). Ivry-en-Montagne. (Commune d'), département de la Côte-d'Or. Accepte la Constitution (31 juillet 1793, t. LXX, p. 35) ; — mention honorable, insertion au Bulletin et renvoi à la commission des Six (ibid. et suiv.).
I Ichon , député du Gers. — 1793. — Demande que le décret d'arrestation porté contre les citoyens Paris dit Laplaigne et Saint-Pierre dit Lesparet soit exécuté (t. LXX, p. 358), Ille-et-Vilaine (Départ
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ne. (Commune d'), département de la Côte-d'Or. Accepte la Constitution (31 juillet 1793, t. LXX, p. 35) ; — mention honorable, insertion au Bulletin et renvoi à la commission des Six (ibid. et suiv.).

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page 786 - 787
J Jacob (Claude), député suppléant de Saône-et-Loire. — 1793. — Fait un rapport sur les indemnités à accorder aux familles des volontaires du Gard qui se sont noyés dans le Rhône (t. LXX, p. 18). Jagot , député de l'Ain. — 1793. — L'un des membres chargés de dépouiller le scrutin pour l'élection de sept juges au tribunal criminel extraordinaire (t. LXX, p. 170). Jalons. (Canton de), département de
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8 août 1793, t. LXX, p. 511). Juvigné (Commune de), département de la Mayenne. Adhère aux journées des 31 mai, lor et 2 juin et accepte la Constitution (4 août 1793, t. LXX,p. 202) ; — insertion au Bulletin et au procès-Verbal (ibid. p. 203). Juvigny (Canton de), département de la Marne. Accepte la Constitution à l'unanimité (30 juillet, 1793, t. LXX, p. 7) ; — insertion au Bulletin (ibid. p. 10).
J Jacob (Claude), député suppléant de Saône-et-Loire. — 1793. — Fait un rapport sur les indemnités à accorder aux familles des volontaires du Gard qui se sont noyés dans le Rhône (t. LXX, p. 18). Jagot
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lletin et au procès-Verbal (ibid. p. 203). Juvigny (Canton de), département de la Marne. Accepte la Constitution à l'unanimité (30 juillet, 1793, t. LXX, p. 7) ; — insertion au Bulletin (ibid. p. 10).