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Tri par date d'édition croissante

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page 771 - 773
A Aban (d'), lieutenant-colonel. Fait un don patriotique, (30 mars 1793, t. LX, p. 721). Académie des sciences. Fait une offrande patriotique, (18 mars 1793, t. LX, p. 278). Administration municipale des biens nationaux. Dons patriotiques des employés, (14 mars 1793, t. LX, p. 192), (15 mars, p. 220). Adresses . 1° Tableau des adresses parvenues à la Conven tion, (14 mars 1793, t. LX, p. 196), (22
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. 524). Aveyron (Département de 1'). — Pièces relatives à la contestation entre ce département et celui de la Lozère (23 mars 1793, t. LX, p. 465). Aze , imprimeur. Fait un don patriotique (10 mars 1793. t. LX, p. 46). Azéma, député de l'Aude. — 1793. — Demande qu'il soit rendu compte de l'envoi aux départements de la loi qui accorde trois sous par lieue et l'étape aux volontaires (t. LX, p. 287).
A Aban (d'), lieutenant-colonel. Fait un don patriotique, (30 mars 1793, t. LX, p. 721). Académie des sciences. Fait une offrande patriotique, (18 mars 1793, t. LX, p. 278). Administration municipale d
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93. t. LX, p. 46). Azéma, député de l'Aude. — 1793. — Demande qu'il soit rendu compte de l'envoi aux départements de la loi qui accorde trois sous par lieue et l'étape aux volontaires (t. LX, p. 287).

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page 773 - 777
B Badenier, juge près le tribunal de Joigny. Fait un don patriotique (10 mars 170, t. LX, p. 36). Bagnols (Commune de). Société des Amis de la liberté et de l'égalité. Fait un don patriotique (21 mars 1793, t. LX, p. 363). Bailleul, commune du Tournaisis. Décret sur sa réunion à la France (23 mars 1793, t. LX, p. 488). Bailly. Dénonce les dilapidations qui se commettent dans les envois de chevaux d
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nde que Danton et Camus rendent compte de ce qu'ils savent sur Dumouriez (p. 605). — Parle sur une pétition des sections de Paris (p. 657). — S'élève contre le système de dénonciation de Marat et rend le côté gauche de l'assemblée responsable des maux de la République (p. 694 et suiv.), — Fait un rapport sur la mise à la disposition des administrateurs de l'Eure de quatre pièces de canon (p. 702).
B Badenier, juge près le tribunal de Joigny. Fait un don patriotique (10 mars 170, t. LX, p. 36). Bagnols (Commune de). Société des Amis de la liberté et de l'égalité. Fait un don patriotique (21 mars
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le côté gauche de l'assemblée responsable des maux de la République (p. 694 et suiv.), — Fait un rapport sur la mise à la disposition des administrateurs de l'Eure de quatre pièces de canon (p. 702).

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page 777 - 785
C Cabanis, médecin. Est nommé juré près le tribunal criminel extraordinaire (13 mars 1793, t. LX, p. 177). Cadroy , député des Laudes. — 1793. — Signale la conduite des administrateurs du département des Landes (t. LX, p. 188). Caen (Commune de). Lettre relative à un rassemblement de révoltés qui a eu lieu prés de cette ville (13 mars 1793, t. La, p. 152). — Décret pour la poursuite des auteurs des
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patriotique des volontaires de la Haute-Saône (11 mars 1793, t. LX, p. 74). — On annonce qu'il a remporté un avantage sur les Prussiens (25 mars, p. 544). Cuvillez. Réclame contre sa destitution (24 mars 1793, t. LX, p. 523 et suiv.) ; — renvoi au comité des secours publics (ibid. p. 524). Cyr-Prévost, ci-devant garde-magasin des vivres de la marine. Fait une pétition (10 mars 1793, t. LX, p. 29).
C Cabanis, médecin. Est nommé juré près le tribunal criminel extraordinaire (13 mars 1793, t. LX, p. 177). Cadroy , député des Laudes. — 1793. — Signale la conduite des administrateurs du département d
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ars 1793, t. LX, p. 523 et suiv.) ; — renvoi au comité des secours publics (ibid. p. 524). Cyr-Prévost, ci-devant garde-magasin des vivres de la marine. Fait une pétition (10 mars 1793, t. LX, p. 29).

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page 785 - 789
D Daignan . Demande que les officiers de santé attachés aux armées, les ingénieurs et les commissaires des guerres soient exceptés de la loi sur le recrutement (22 mars 1793, t. LX, p. 434). Dalzan, membre du conseil général de la commune de Mende. Fait un don patriotique (19 mars 1793, t. LX, p. 311). Damne , ville de Belgique. Décret relatif à sa réunion à la France (19 mars 1793, t. LX, p. 317).
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ries et tripots (t. LX, p. 386). Dusausay-de-Mély , lieutenant-colonel. Fait un don patriotique (14 mars 1793, t. LX, p. 193). Dusausay-Rabiat, négociant. Fait un don patriotique (14 mars 1793, t. LX, p. 193). Dutrone. Fait hommage à la Convention d'un ouvrage intitulé : Précis sur la canne et sur les moyens d'en extraire le sucre (17 mars 1793, t, LX, p. 264); — renvoi au comité colonial (ibid.).
D Daignan . Demande que les officiers de santé attachés aux armées, les ingénieurs et les commissaires des guerres soient exceptés de la loi sur le recrutement (22 mars 1793, t. LX, p. 434). Dalzan, me
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p. 193). Dutrone. Fait hommage à la Convention d'un ouvrage intitulé : Précis sur la canne et sur les moyens d'en extraire le sucre (17 mars 1793, t, LX, p. 264); — renvoi au comité colonial (ibid.).

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page 789 - 790
E Ecclésiastiques . Décret ordonnant de quitter le territoire à ceux qui n'ont pas prêté le serment de maintenir la liberté et l'égalité (23 mars 1793, t. LX, p. 487). Ecole nationale des ponts et chaussées. Les élèves demandent que la Convention décrète si elle les admettra à servir comme soldats (9 mars 1793, t. LX, p. 22) ; — décret (ibid.). Ecoles de trompettes . Le ministre de la guerre demand
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urs (30 mars 1793, t. LX, p. 702). Eure-et-Loir (Département d'). — Administrateurs. Annoncent que les habitants se portent au secours de la Vendée (13 mars 1793, t. LX, p. 491). Evêques. Les évêques salariés par la nation ne sont pas compris dans la loi du recrutement (23 mars 1793, t. LX, p. 494). Evregnies , commune du Tournaisis. Décret sur sa réunion à la France (23 mars 1793. t. LX, p. 488).
E Ecclésiastiques . Décret ordonnant de quitter le territoire à ceux qui n'ont pas prêté le serment de maintenir la liberté et l'égalité (23 mars 1793, t. LX, p. 487). Ecole nationale des ponts et chau
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salariés par la nation ne sont pas compris dans la loi du recrutement (23 mars 1793, t. LX, p. 494). Evregnies , commune du Tournaisis. Décret sur sa réunion à la France (23 mars 1793. t. LX, p. 488).

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page 790 - 792
F Fabre (Claude-Dominique-Côme), député de .l'Hérault. — 1793. — Fait un rapport sur une pétition des boulangers de Paris (t. LX, p. 204). — Parle sur l'affaire du citoyen Ducruix (p. 248). Fabre, receveur des droits d'enregistrement et membre du conseil général de la commune de Mende. Fait un don patriotique (19 mars 1793, t. LX, p. 312). Fabre d'Eglantine (Philippe-François-Nazaire), député de Pa
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cret enjoignant au ministre de la guerre de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la défense des frontières du côté de l Es-pagne (25 mars 1793, t. LX, p. 539). — Compte rendu des mesures prises (30 mars, p. 720). Frorennes, commune du Tournaisis. Décret sur sa réunion à la France (23 mars 1793, t. LX, p. 488). Froch, lieutenant. Fait un 'on patriotique (30 mars 1793, t. LX, p. 721).
F Fabre (Claude-Dominique-Côme), député de .l'Hérault. — 1793. — Fait un rapport sur une pétition des boulangers de Paris (t. LX, p. 204). — Parle sur l'affaire du citoyen Ducruix (p. 248). Fabre, rece
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s prises (30 mars, p. 720). Frorennes, commune du Tournaisis. Décret sur sa réunion à la France (23 mars 1793, t. LX, p. 488). Froch, lieutenant. Fait un 'on patriotique (30 mars 1793, t. LX, p. 721).

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page 792 - 794
G Gabriel (Charles-Théodore), professeur au collège de Meaux. Part comme volontaire et demande à conserver le tiers de ses appointements (22 mars 1793, t. LX, p. 434 et suiv.) ; — sa demande lui est accordée (ibid. p. 435). Galibert, déporté de Saint-Domingue. On annonce son arrivée en France (11 mars 1793, t. LX, p. 81). — 11 est renvoyé devant le comité colonial (15 mars, p. 216). — U est mis en
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es subsistances (t. LX, p. 50), — sur une réclamation de l'Académie de Dijon (p. 111), — sur une conspiration tramée à Beaune (p. 195), — sur le paiement des pensions des ci-devant religieux qui se sont rendus aux frontières (p. 370). — Fait un rapport sur la réunion du pays de Porrentruy à la France (p. 490). — Remet un don patriotique (p. 570). — Membre de la commission de salut public (p. 581).
G Gabriel (Charles-Théodore), professeur au collège de Meaux. Part comme volontaire et demande à conserver le tiers de ses appointements (22 mars 1793, t. LX, p. 434 et suiv.) ; — sa demande lui est ac
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nt rendus aux frontières (p. 370). — Fait un rapport sur la réunion du pays de Porrentruy à la France (p. 490). — Remet un don patriotique (p. 570). — Membre de la commission de salut public (p. 581).

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page 794 - 795
H Ham-sur-Sambre , ville de Belgique. Décret relatif à sa réunion à la France (11 mars 1793, t. LX, p. 87). Hambourg, ville d'Allemagne. Décret abolissant la course en mer à l'égard des navires de cette ville (29 mars 1793, t. LX, p. 701). Hamet-Moktar, chef de la tribu des Maures Braknas. Décret pour obtenir réparation des vexations qu'il s'est permises à l'égard des Français qui sont ailés dans s
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, ouvrier charpentier. Fait un don patriotique (25 mars 1793, t. LX, p. 538). Hussards . — Régiments divers. 10* régiment. Sa création (25 mars 1793, t. LX, p. 535). Hussards de la liberté. Le corps des hussards de la liberté devient le 10' régiment de hussards (25 mars 1793, t. LX, p. 535). ! Hussards noirs du nord. Décret portant qu'ils sont à la solde de la nation (13 mars 1793, t. LX, p. 176).
H Ham-sur-Sambre , ville de Belgique. Décret relatif à sa réunion à la France (11 mars 1793, t. LX, p. 87). Hambourg, ville d'Allemagne. Décret abolissant la course en mer à l'égard des navires de cett
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es hussards de la liberté devient le 10' régiment de hussards (25 mars 1793, t. LX, p. 535). ! Hussards noirs du nord. Décret portant qu'ils sont à la solde de la nation (13 mars 1793, t. LX, p. 176).

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page 795 - 796
I Ichon, député du Gers. — 1793. — Est envoyé dans les départements pour y accélérer le recrutement (t. LX. p. 25). Iles du Vent. On annonce que ces îles ont reconnu l'autorité de la République française (13 mars 1793, t. LX, p. 156). Ille-et-Vilaine (Département du). Troubles. Décret relatif à l'envoi des forces nécessaires pour rétablir le calme (18 mars 1793, t. LX, p. 284). — Décret relatif au
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d'un comité de force publique (p. 443). — Membre de la commission de salut public (p. 581). Isoré député de l'Oise. — 1793. — Est envoyé comme commissaire dans les départements de l'Oise et de Seine-et-Marne (t. LX, p. 539). Izarn-Valady, député de l'Aveyron. — 1793. — Retenu au corps de garde de l'Oratoire, il demande un décret pour le faire remettre en liberté (t. LX, p. 263) ; — décret (ibid.).
I Ichon, député du Gers. — 1793. — Est envoyé dans les départements pour y accélérer le recrutement (t. LX. p. 25). Iles du Vent. On annonce que ces îles ont reconnu l'autorité de la République françai
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t-Marne (t. LX, p. 539). Izarn-Valady, député de l'Aveyron. — 1793. — Retenu au corps de garde de l'Oratoire, il demande un décret pour le faire remettre en liberté (t. LX, p. 263) ; — décret (ibid.).

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page 796 - 797
J Jac , député du Gard. — 1793. — Est nommé commissaire pour assister à la levée des scellés des maisons ci-devant royales (t. LX, p. 230). Jacqueminot, officier municipal de la commune de Longwy. Est décrété d'accusation (28 mars 1793, t. LX, p. 641). Jacquet fils, cordonnier. Fait un don patriotique (26 mars 1793, t. LX, p. 566). Jacquet , père, cordonnier. Fait un don patriotique (26 mars 1793,
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— sur le cas du citoyen Barre (p. 575). — Commissaire envoyé à Orléans (p. 615). Juhièges (Commune de). — Officiers municipaux. Demandent à être autorisés à changer l'église paroissiale contre celle des ci-devant bénédictins (11 mars 1793, t. LX, p. 81) ; —renvoi au comité des pétitions [ibid). Jury (Joseph), dit la Plume, ouvrier charpentier. Fait un don patriotique (25 mars 1793, t. LX, p. 538).
J Jac , député du Gard. — 1793. — Est nommé commissaire pour assister à la levée des scellés des maisons ci-devant royales (t. LX, p. 230). Jacqueminot, officier municipal de la commune de Longwy. Est
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es ci-devant bénédictins (11 mars 1793, t. LX, p. 81) ; —renvoi au comité des pétitions [ibid). Jury (Joseph), dit la Plume, ouvrier charpentier. Fait un don patriotique (25 mars 1793, t. LX, p. 538).