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Tri par date d'édition croissante

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A Adjudants des bataillons de volontaires nationaux. Les officiers et sous-officiers des troupes de ligue nommés adjudants dans ces bataillons pourront y rester jusqu'au 1er juin 1793 (12 décembre 1792, t. LV, p. 20). Administrateurs de départements. Renvoi au comité des finances de leur demande d'indemnité (14 décembre 1792, t. LV, p. 51). Administrateurs de l'habillement des troupes. Le Conseil e
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roposition de Jean Debry relative à leur création (24 décembre 1792, t. LV, p. 384). Audrein , député du Morbihan. — 4792. — Dépose sur le bureau de la Convention des clefs trouvées chez Thierry (t. LV, p. 359). Avallon (Commune d'). Adresse du Conseil général (22 décembre 1792, t. LV, p. 356). Aveline , receveur du droit d'Enregistrement. Fait un don patriotique (10 décembre 1792, t. LV, p. 125).
A Adjudants des bataillons de volontaires nationaux. Les officiers et sous-officiers des troupes de ligue nommés adjudants dans ces bataillons pourront y rester jusqu'au 1er juin 1793 (12 décembre 1792
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V, p. 359). Avallon (Commune d'). Adresse du Conseil général (22 décembre 1792, t. LV, p. 356). Aveline , receveur du droit d'Enregistrement. Fait un don patriotique (10 décembre 1792, t. LV, p. 125).

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B Bachmann , major général des Suisses. Décret relatif aux papiers trouvés chez lui (23 décembre 1792, t. LV, p. 361). Bagnes. Lettre du ministre de la marine y relative (19 décembre 1792, t. LV, p. 150). Bahezre , capitaine. Fait un don patriotique (14 décembre 1792, t. LV, p. 126). Baillache (Clément), anglais condamné par jugement du district de Saint-Brieuc. Lettre du ministre de la justice à s
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de l'Eure. — 1792. — Parle sur la conduite des généraux français dans les pays occupés par les armée» de la République (t. LV, p. 74) (p. 75). — Demande le bannissement ae la famille royale (p. 79 et suiv.). — Est entendu sur cette proposition (p. 160). — Parle sur le renouvellement des comités (p. 354). — Demande l'envoi aux départements du procès-verbal de la séance du 27 décembre 1792 (p. 725).
B Bachmann , major général des Suisses. Décret relatif aux papiers trouvés chez lui (23 décembre 1792, t. LV, p. 361). Bagnes. Lettre du ministre de la marine y relative (19 décembre 1792, t. LV, p. 15
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suiv.). — Est entendu sur cette proposition (p. 160). — Parle sur le renouvellement des comités (p. 354). — Demande l'envoi aux départements du procès-verbal de la séance du 27 décembre 1792 (p. 725).

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C Caffarelli-Dufalga , capitaine du génie. Rapport par Fabre d'Eglantine sur sa suspension (12 décembre 1792, t. LV, p. 24) ; — projet de décret tendant à ordonner sa suspension (ibid.) ; — diseussion : Ma-ribon-Montaut, Fabre d'Eglantine, rapporteur, Julien, Lepeletier-Saint-Fargeau (ibid. et suiv.); — rejet (ibid. p. 25). Calam (Adrien-Nicolas). Sera traduit à la barre de la Convention (22 décemb
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* t. LV, p. 125). Custamie , commandant général. Fait un don patriotique (15 décembre 1792, t. LV, p. 126). Custine , général. Rend compte de ce qui s'est passé dans l'affaire de Francfort (11 décembre 1792, t. LV, p. 16 et suiv.). — Demande le citoyen Berthier comme chef d'ètat-major (ibid. p. 17). — Rapport sur ses plaintes au sujet du manque de numéraire (18 décembre, p. 137); — décret (ibid.).
C Caffarelli-Dufalga , capitaine du génie. Rapport par Fabre d'Eglantine sur sa suspension (12 décembre 1792, t. LV, p. 24) ; — projet de décret tendant à ordonner sa suspension (ibid.) ; — diseussion
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e 1792, t. LV, p. 16 et suiv.). — Demande le citoyen Berthier comme chef d'ètat-major (ibid. p. 17). — Rapport sur ses plaintes au sujet du manque de numéraire (18 décembre, p. 137); — décret (ibid.).

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D Dartigoeyte , député des Landes. —1792. — Parle sur la proposition de faire juger l'ancien maire de Strasbourg, Diétrich, par le tribunal criminel du département du Doubs (t, LV, p. 18), — sur le jugement de Louis XVI (p. 63). Debray , administrateur dd l'habillèraent des troupes. Le ministre de la guerre écrit qu'il lui a retiré ses fonctions (14 décembre 1792, t. LV, p. 51). Debry (Jean), déput
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son arrestation (19 décembre 1792, t. LV, p. 150). Duquesnoy , député du Pas-de-Calais. — 1792. — Est rappelé â l'ordre (t. LV, p. 18). — Parle sur le jugement de Louis XVI (p. 19). Durand-Maillane , député des Bouches-du-Rhône. — 1792. — Parle sur l'organisation de l'enseignement primaire (t. LV, p. 27 et suiv.). Duroy , député de l'Eure. — 1792. — Parle sur le procès de Louis XVI (t. LV, p. 39).
D Dartigoeyte , député des Landes. —1792. — Parle sur la proposition de faire juger l'ancien maire de Strasbourg, Diétrich, par le tribunal criminel du département du Doubs (t, LV, p. 18), — sur le jug
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député des Bouches-du-Rhône. — 1792. — Parle sur l'organisation de l'enseignement primaire (t. LV, p. 27 et suiv.). Duroy , député de l'Eure. — 1792. — Parle sur le procès de Louis XVI (t. LV, p. 39).

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E Ecoles primaires. Voir Enseignement primaire. Ecrivains patriotes. Voir Journalistes. Egalité (Philippe dit). Voir Orléans. Emigrés. 1°. Discussion sur les exceptions à porter dans la loi sur les pénalités encourues par les émigrés (11 décembre 1792, t. LV, p. 6 et suiv.). — Articles décrétés (17 décembre, p. 102). 2°. — Liste des émigrés faits prisonniers et jugés par la commission militaire (16
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re, p. 332). — Texte de l'article premier modifié (ibid.) États-Unis d'Amérique. Lettre du minisire des affaires étrangères sur les relations passées et à venir entre la République des Etats-Unis et la République française (21 décembre 1792, t. LV, p. 349). — Projet de lettre au président de la République des Etats-Unis présenté par Guadet (22 décembre, p. 353 et suiv.); — adoption (ibid. p. 354).
E Ecoles primaires. Voir Enseignement primaire. Ecrivains patriotes. Voir Journalistes. Egalité (Philippe dit). Voir Orléans. Emigrés. 1°. Discussion sur les exceptions à porter dans la loi sur les pén
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a République française (21 décembre 1792, t. LV, p. 349). — Projet de lettre au président de la République des Etats-Unis présenté par Guadet (22 décembre, p. 353 et suiv.); — adoption (ibid. p. 354).

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F Fabre (Claude-Dominique-Côme), député do l'Hérault. — 1792. — Fait un rapport sur les pénalités à appliquer à tout individu qui chercherait à faire augmenter le prix des grains ou farines (t. LV, p. 425). Fabre d'Eglantine , député de Paris. — 1792. — Fait un rapport sur le cas du capitaine Caffarelli-Dufalga (t. LV, p. 24), — le défend (ibid. et p. 25). Fabry , capitaine d'artillerie. Fait un do
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ommissaires de la Convention demandent que les préparatifs militaires qui ont été faits sur ces frontières soient payés (22 aé-cembre 1792, t. LV, p. 351 et suiv.); — renvoi au comité de la guerre (ibid. p. 352); — rapport par Cambon (ibid. p. 360); — projet de décret (ibid.); — adoption (ibid.). Frossard , de Lyon. Fait hommage de deux ouvrages do sa composition (23 décembre 1792, t. LV, p. 367).
F Fabre (Claude-Dominique-Côme), député do l'Hérault. — 1792. — Fait un rapport sur les pénalités à appliquer à tout individu qui chercherait à faire augmenter le prix des grains ou farines (t. LV, p.
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id. p. 352); — rapport par Cambon (ibid. p. 360); — projet de décret (ibid.); — adoption (ibid.). Frossard , de Lyon. Fait hommage de deux ouvrages do sa composition (23 décembre 1792, t. LV, p. 367).

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page 756 - 757
G Garran-Coulon , député du Loiret. — 1792. — Fait un rapport sur divers paquets concernant Louis XVI qui avaient été adressés à la commission des Vingt-Un (t. LV, p. 59). Gaudi , manufacturier. Demande une indemnité (24 décembre 1792, t. LV, p. 374) ; — renvoi au comité des secours (ibid.). Gauthier , Veuve Lefebvrier. Fait un don patriotique (27 décembre 1792, t. LV, p. 705). — Mention honoraire
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député de Saône-et-Loire. — 1792. — Fait un rapport sur le traitement du commissaire civil de Cayenne et de son secrétaire (t. LV, p. 61), — un rapport sur les poursuites contre André Négré (p. 61). de nés inquiétudes sur la situation de la ville de Strasbourg (22 décembre 1792, t. LV, p. 357 et suiv.). — Certificat de la municipalité provisoire de Strasbourg relative à son civisme (ibid. p. 358).
G Garran-Coulon , député du Loiret. — 1792. — Fait un rapport sur divers paquets concernant Louis XVI qui avaient été adressés à la commission des Vingt-Un (t. LV, p. 59). Gaudi , manufacturier. Demand
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e nés inquiétudes sur la situation de la ville de Strasbourg (22 décembre 1792, t. LV, p. 357 et suiv.). — Certificat de la municipalité provisoire de Strasbourg relative à son civisme (ibid. p. 358).

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H Hahn , (colonel). Rend compte de ses opérations (15 décembre 1792, t. LV, p. 68}. Hainaut-Belgique. Adresse de reconnaissance et de dévouement (21 décembre 1792, t. LV, p. 348). — Adresse do l'assemblée générale des représentants demandant le rapport du décret qui règle la conduite des généraux des armées de la République en pays étrangers (23 décembre,p. 363et suiv.); — renvoi aux comités des fi
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e Guerville. S'offre pour défendre Louis XVI (13 décembre 1792, t. LV, p. 40). Humbert , maréchal de camp. Accusé de trahison, il demande à se justifier (23 décembre 1792, t. LV, p. 362); — renvoi au pouvoir exécutif (ibid.). Hussards de la mort. Sollicitent la prompte réorganisation de leur corps (17 décembre 1792, t. LV, p. 123); — renvoi aux comités de la guerre efr des finances réunis (ibid.).
H Hahn , (colonel). Rend compte de ses opérations (15 décembre 1792, t. LV, p. 68}. Hainaut-Belgique. Adresse de reconnaissance et de dévouement (21 décembre 1792, t. LV, p. 348). — Adresse do l'assemb
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pouvoir exécutif (ibid.). Hussards de la mort. Sollicitent la prompte réorganisation de leur corps (17 décembre 1792, t. LV, p. 123); — renvoi aux comités de la guerre efr des finances réunis (ibid.).

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I Iles du vent et Sous-le-Vent. Décret relatif á la con- duite á tenir envers les individus renvoyés en France par les commissaaitres civils (17 décembre 1792, t. LV, p. 91 et suiv.)-Lettre des commissaires civils(17 décembre,p.125). Impositions. Proposition de Jean I)ebry relative à rétablissement d'un nouveau système d'impositions gradué suivant l'échelle des fortunes et du superflu (24 décembre
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nvalides ci-devant entretenus par le roi de Sar-daigi\e (19 décembre 1792, t. LV, p. 149). 2° Compte à rendre de l'exécution de la loi du 16 mai 1792 concernant les invalides (20 décembre 1792, t. LV, p. 185). Isart , lieutenant de la garde nationale. Fait un don patriotique (10 décembre 1792, t. LV, p. 125J. IVRY (le citoyen d'). Fait un don patriotique (23 décembre 1792, t. LV, p. 366 et suiv.).
I Iles du vent et Sous-le-Vent. Décret relatif á la con- duite á tenir envers les individus renvoyés en France par les commissaaitres civils (17 décembre 1792, t. LV, p. 91 et suiv.)-Lettre des commiss
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p. 185). Isart , lieutenant de la garde nationale. Fait un don patriotique (10 décembre 1792, t. LV, p. 125J. IVRY (le citoyen d'). Fait un don patriotique (23 décembre 1792, t. LV, p. 366 et suiv.).

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J Jarnac , juge de paix et notaire. Fait un don patriotique (10 décembre 1792, t. LV, p. 125). Jaubert , capitaine. Remet à la Convention les drapeaux enlevés à la garnison de Namur (12 décembre 1792, t. LV, p. 82). Jean-Bon-Saint-André , député du Lot. — 1792. — Parle sur les crimes de Louis XVI (t. LV, p. 2), — sur le bannissement de la famille royale (p. 84). — Fait un rapport sur l'affaire des
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août (25 décembre 1792, t. LV, p. 430 et suiv.) ; — adoption [ibid. p. 433). — Texte définitif (ibid. et suiv.). Julien (Jean), député de la Haute-Garonne. — 1792. — Parle sur le cas du capitaine Caffarelli-Dufalga (t. LV, p. 24). Jullien , député de la Drôme. — 1792. — Fait une motion contre le président (t. LV, p. 639). Jumeaux (Léonard). Fait un don patriotique (9 décembre 1792, t. LV, p. 125).
J Jarnac , juge de paix et notaire. Fait un don patriotique (10 décembre 1792, t. LV, p. 125). Jaubert , capitaine. Remet à la Convention les drapeaux enlevés à la garnison de Namur (12 décembre 1792,
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arelli-Dufalga (t. LV, p. 24). Jullien , député de la Drôme. — 1792. — Fait une motion contre le président (t. LV, p. 639). Jumeaux (Léonard). Fait un don patriotique (9 décembre 1792, t. LV, p. 125).