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Tri par date d'édition croissante

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page 742 - 746
A Abbaye. Membres de l'Assemblée envoyés à l'abbaye pour y garder prison. — Voir Calvet. — Froudière. — Lecointre. Adam (Jean-Charles), député de la Moselle. — 1792. — Demande que le ministre de la guerre envoie un état nominatif des officiers du régiment de Bercbiny qui ont déserté (t. XLIV,. p. 85). Agde (Commune d'). — Voir Prud'hommes pêcheurs. Adjudants généraux . Décret relatif à leur nominat
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ire et des officiers municipaux (27 mai, p. 171). — On annonce que la tranquillité règne dans la ville (5 juin, p. 579). — Lettre relative aux conditions d'éligibilité des citoyens actifs et demande de fonds (7 juin, p. 679).— Adresse des citoyens (8 juin, p. 718 et suiv.). Azaïs , ancien soldat invalide. Son mémoire relatif à une nouvelle fabrication de monnaie grise (22 mai 1792, t. XLIV, p. 5).
A Abbaye. Membres de l'Assemblée envoyés à l'abbaye pour y garder prison. — Voir Calvet. — Froudière. — Lecointre. Adam (Jean-Charles), député de la Moselle. — 1792. — Demande que le ministre de la gue
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e fonds (7 juin, p. 679).— Adresse des citoyens (8 juin, p. 718 et suiv.). Azaïs , ancien soldat invalide. Son mémoire relatif à une nouvelle fabrication de monnaie grise (22 mai 1792, t. XLIV, p. 5).

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page 746 - 749
B Ballet, député de la Côte-d'Or. — 1792. — Parle sur la nécessité de dissoudre la garde du roi (t. XLIV, p. 195 et suiv.), (p. 275 et suiv). — Propose de lever la permanence de la séance commencée le 28 mai (p. 428). — Parle sur une réclamation en faveur du sieur Talvande (p. 666). — Fait un rapport sur les faits imputés au sieur Vigier, ancien garde du roi (p. 668 et suiv.). Balzac. Reclame contr
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chef de bureau des affaires étrangères. Est dénoncé à l'Assemblée (4 juin 1792, t. XLIV, p. 559), (p. 564 et suiv.). Brunck, député du Bas-Rhin. — 1792. — Parle sur la formation d'un corps de réserve composé de gardes nationaux (t. XLIV, p. 686). Budelot, capitaine de la garde nationale de Paris. Jugement rendu contre lui (2 juiu 1792, t. XLIV, p. 488) ; — renvoi au comité de législation (ibid.).
B Ballet, député de la Côte-d'Or. — 1792. — Parle sur la nécessité de dissoudre la garde du roi (t. XLIV, p. 195 et suiv.), (p. 275 et suiv). — Propose de lever la permanence de la séance commencée le
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composé de gardes nationaux (t. XLIV, p. 686). Budelot, capitaine de la garde nationale de Paris. Jugement rendu contre lui (2 juiu 1792, t. XLIV, p. 488) ; — renvoi au comité de législation (ibid.).

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page 749 - 757
C Cabarus (de Bordeaux). Fait un don patriotique (26 mai 1792, t. XLIV, p. 132). Caen (Commune de). Pétition relative aux travaux du port et de la rivière de l"0rne (5 juin 1792, t. XLIV. p. 636). Cahors (Commune de). Société des Amis de la Constitution. Don patriotique (3 juin 1792, t. XLIV, p. 584). Caillard, ministre de France à la diète de Ratisbonne. Procès-verbal de son arrestation et des mau
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mation aux environs de Paris d'un corps de réserve composé de gardes nationaux (p. 641), (p. 686). Cugne, membre du directoire du district de Lagrasse (28 mai 1792, t. XLIV, p. 176). Culte religieux. Demande relative au payement des dépenses faites pour les bâtiments destinés au service du culte (2 juin 1792, t. XLIV, p. 487); — renvoi aux comités de division et de l'extraordinaire réunis (ibid.).
C Cabarus (de Bordeaux). Fait un don patriotique (26 mai 1792, t. XLIV, p. 132). Caen (Commune de). Pétition relative aux travaux du port et de la rivière de l"0rne (5 juin 1792, t. XLIV. p. 636). Caho
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Demande relative au payement des dépenses faites pour les bâtiments destinés au service du culte (2 juin 1792, t. XLIV, p. 487); — renvoi aux comités de division et de l'extraordinaire réunis (ibid.).

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page 757 - 760
D Dalloz, député du Jura. — 1792. — Parle sur la déportation des prêtres réfractaires (t. XLIV, p. 133). Dalmas, député de l'Ardèche. — 1792. — Parle sur les mesures à prendre pour réprimer les troubles reli- gieux (t. XLIV, p. 70), (p. 97), — sur le licenciement de la garde du roi (p. 302 et suiv.). — Son opinion, non prononcée, sur les dénonciations contre 1 ex-mi-nistre Duport-Dutertre fp. 615 e
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établie (26 mai 1792, t. XLIV, p. 138); — renvoi au pouvoir exécutif (ibid.). — Envoie une liste des prévenus dénoncés comme coupables dans l'affaire de Mous (31 mai, p. 389). Duvant, député de Rhône-et-Loire. — 1792. —Fait un rapport sur les créances du sieur Clément Barville contre la nation (t. XLIV, p. 327 et suiv.). Duvaux, de Suresnes. Fait un don patriotique (26 mai 1792, t. XLIV, p. 132).
D Dalloz, député du Jura. — 1792. — Parle sur la déportation des prêtres réfractaires (t. XLIV, p. 133). Dalmas, député de l'Ardèche. — 1792. — Parle sur les mesures à prendre pour réprimer les trouble
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-et-Loire. — 1792. —Fait un rapport sur les créances du sieur Clément Barville contre la nation (t. XLIV, p. 327 et suiv.). Duvaux, de Suresnes. Fait un don patriotique (26 mai 1792, t. XLIV, p. 132).

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page 760 - 761
E Ecole publique de chant et de déclamation. Rapport par Quatremère-Quincy sur le payement des ap- pointements qui sont dus aux professeurs pour les 6 derniers mois de 1791 (22 mai 1792, t. XLIV, p 11);— projet de décret (ibid. et p. suiv.); — adoption (ibid. p. 12). Ecoles primaires. Opinion et projet de décret de Sylvain Cadet sur l'organisation des écoles primaires (25 mai 1792, t. XLIV, p. 103
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. Eudes, administrateur du directoire du district de Pont-Audemer. Fait un don patriotique. (25 mai 1792, t. XLIV, p. 116). Eure. (Département de 1'.) Directoire. Demande relative aux coupures d'assignats (6 juin 1792, t. XLIV, p. 636). Euvremer, député de la Manche. —1792. — Du comité de législation (t. XLIV, p. 672). Exportation. —Voir Bestiaux. — Bois. — Chanvres. — Comestibles. —Denrées.— Tan.
E Ecole publique de chant et de déclamation. Rapport par Quatremère-Quincy sur le payement des ap- pointements qui sont dus aux professeurs pour les 6 derniers mois de 1791 (22 mai 1792, t. XLIV, p 11)
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nats (6 juin 1792, t. XLIV, p. 636). Euvremer, député de la Manche. —1792. — Du comité de législation (t. XLIV, p. 672). Exportation. —Voir Bestiaux. — Bois. — Chanvres. — Comestibles. —Denrées.— Tan.

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page 761 - 763
F Fabre (Gabriel), député de l'Aude. — 1792. — Parle sur des dénonciations faites par Raymond Ribes (t. XLIV, p. 577). Fabriques des églises, paroisses, etc. Deuxième lecture du projet de décret sur la vente des immeubles réels affectés aux fabriques des églises (23 mai 17y2, t. XLIV, p. 50). Fare, ci-devant architecte de la province d'Alsace. Présente une pétition (27 mai 1792, t. XLIV, p. 170 ; —
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dans le plus court délai, le plus grand nombre de fusils (27 mai 1792, t. XLIV, p. 167). 3° Proposition des fabricants d'armes de Saint-Etienne de fournir 80,000 fusils (28 mai 1792, t. XLIV, p. 177) ; — renvoi au comité militaire (ibid.). 4° Proposition du sieur Gomez, négociant à Londres, relative à une fourniture de fusils (6 juin 1792, t. XLIV, p. 665 et suiv.); — ordre du jour (ibid. p. 666).
F Fabre (Gabriel), député de l'Aude. — 1792. — Parle sur des dénonciations faites par Raymond Ribes (t. XLIV, p. 577). Fabriques des églises, paroisses, etc. Deuxième lecture du projet de décret sur la
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; — renvoi au comité militaire (ibid.). 4° Proposition du sieur Gomez, négociant à Londres, relative à une fourniture de fusils (6 juin 1792, t. XLIV, p. 665 et suiv.); — ordre du jour (ibid. p. 666).

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page 763 - 766
G Gaigne, notable d'Yssingeaux. Fait un don patriotique (28 mai 1792, t. XLIV, p. 175). Gallet. — Voir Labadie et Gallet. Gamon, député de l'Ardèche. — 1792. — Propose d'adresser une proclamation au peuple (t. XLIV, p. 196), — sur une pétition en faveur des sieurs Fontaine et Talvande (p. 632). Gannat (Commune de). Décret relatif aux réparations à faire à la commune (2 juin 1792, t. XLIV, p. 464).
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s 21 janvier et 22 avril 1792 (5 juin 1792, t. XLIV, p, 625). Guerre. — Voir. Trésoriers généraux de la guerre. Gustineyer (Barbe-Eléonore), femme Bargence. Il n'y a pas lieu à accorder son extradition (23 mai 1792, t. XLIV, p. 56.) Guyane-française. Demande relative au départ du commissaire civil (6 juin 1792, t. XLIV, p. 663). Guyon (Dame). Fait un don patriotique (28 mai 1792, t. XLIV, p. 176).
G Gaigne, notable d'Yssingeaux. Fait un don patriotique (28 mai 1792, t. XLIV, p. 175). Gallet. — Voir Labadie et Gallet. Gamon, député de l'Ardèche. — 1792. — Propose d'adresser une proclamation au pe
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n (23 mai 1792, t. XLIV, p. 56.) Guyane-française. Demande relative au départ du commissaire civil (6 juin 1792, t. XLIV, p. 663). Guyon (Dame). Fait un don patriotique (28 mai 1792, t. XLIV, p. 176).

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page 766 - 767
H Haguenau (Commune de). La ville est déclarée en état de guerre (26 mai 1792, t. XLIV, p. 132). Ham (Commune de). Le pouvoir exécutif rendra compte de l'utilité de cette place (26 mai 1792, t. LXIV, p. 127). Hamptienne. Voir Gouvion. Harnes (Dame). Fait un don patriotique (28 mai 1792, t. XLIV, p. 176). Hauts-cour nationale. § 1. Prisons. § 2. Greffier. § 3. Instructions. —Jugements.— Opérations.
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qui ont déserté (7 juin 1892, t. XLIV, p. 679); — renvoi au comité militaire (ibid.). Hussards (anciens régiments.) Le ministre de la guerre enverra l'état nominatif de trois régiments qui ont déserté (25 mai 1792, t. XLIV, p. 85). Hussenot, marchand à Aniches. Fait un don patriotique (6 juin 1792, t. XLIV, p. 661). Hyères (Iles d'). Sont déclarées en état de guerre (26 mai 1792, t. XLIV, p. 132).
H Haguenau (Commune de). La ville est déclarée en état de guerre (26 mai 1792, t. XLIV, p. 132). Ham (Commune de). Le pouvoir exécutif rendra compte de l'utilité de cette place (26 mai 1792, t. LXIV, p
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(25 mai 1792, t. XLIV, p. 85). Hussenot, marchand à Aniches. Fait un don patriotique (6 juin 1792, t. XLIV, p. 661). Hyères (Iles d'). Sont déclarées en état de guerre (26 mai 1792, t. XLIV, p. 132).

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page 767 - 768
I Ichon, député du Gers. —1792. — Parle sur les troubles religieux (t. XLIV, p. 61 et suiv.). — Remet un hommage du sieur Mondin (p. 689). Iles du Vent. Questions relatives aux droits auxquels sont assujettis les bâtiments étrangers qui fréquentent ces îles avec des déchargements de noirs (5 juin 1792, t. XLlV, p. 625) ; — renvoi au comité de marine (ibid.). Ille-et-Vilaine (Département d'). Volont
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287 et suiv.); — adoption de l'article Ier (ibid., p. 289) ; — adoption des articles 2 à 17 (30 mai, p. 335 et suiv.). — Texte délinitif du décret (ibid., p. 336 et suiv.). Isnard, député du Var. — 1792. — Parle sur la déportation des prêtres réfractaires (t. XLIV, p. 99), — sur la garde du roi (p. 196). — Fait un rapport sur les les récompenses à accorder aux sieurs Maillard et Thieble (p. 213).
I Ichon, député du Gers. —1792. — Parle sur les troubles religieux (t. XLIV, p. 61 et suiv.). — Remet un hommage du sieur Mondin (p. 689). Iles du Vent. Questions relatives aux droits auxquels sont ass
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792. — Parle sur la déportation des prêtres réfractaires (t. XLIV, p. 99), — sur la garde du roi (p. 196). — Fait un rapport sur les les récompenses à accorder aux sieurs Maillard et Thieble (p. 213).

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page 768
J Jahan, député d'Indre-et-Loire. — 1792. — Parle sur une dénonciation contre Clavière (t. XLIV, p. 60), — sur une demande d'audience du sieur Boitet (p. 662). Jard-Panvillier, député des Deux-Sèvres. — 1792. — Fait un rapport sur des gratifications à accorder à divers (t. XLIV, p. 26 et suiv.), — un rapport sur les réclamations des pensionnaires de la ci-devant province de Bretagne (p. 30 et suiv.
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législation (ibid.). — Demande d'articles additionnels à la législation des jurés (25 mai, p. 112) ; — renvoi au comité de législation (ibid.). — Adoption d'un projet de décret sur le mode de récusation des jurés (29 mai, p. 273). Jussy (Commune de). Demande d'un emplacement pour le logement du desservant (25 mai 1792, t. XLIV, p. 110) ; — renvoi au comité de l'extraordinaire des finances (ibid.).
J Jahan, député d'Indre-et-Loire. — 1792. — Parle sur une dénonciation contre Clavière (t. XLIV, p. 60), — sur une demande d'audience du sieur Boitet (p. 662). Jard-Panvillier, député des Deux-Sèvres.
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on des jurés (29 mai, p. 273). Jussy (Commune de). Demande d'un emplacement pour le logement du desservant (25 mai 1792, t. XLIV, p. 110) ; — renvoi au comité de l'extraordinaire des finances (ibid.).