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Tri par date d'édition croissante

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page 809 - 810
R Rabaud de Saint-Étienne , député du tiers état de la sénéchaussée de Nîmes et Beaucaire. Demande l'insertion d'une lettre de Dubois de Crancé au procès-verbal (t. XI, p, 60). — Réclame la dernière partie du discours du président de La Houssaye non déposé (p. 128). — Parle sur la division du royaume (p. 349), — sur l'organisation des municipalités (p. 416). Ramel-Nogaret , député du tiers état de
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res religieux (p. 647). Roy , député du tiers état dunailliage d'Angoulême. Parle sur le prix des journées de travail exigé pour être citoyen actif (t. XI, p, 187), Royer , député-suppléant du clergé du baillage d'Aval en Franche-Comté. Remplace Royer, démissionnaire (t. XI, p. 765). Royère (De), député du clergé de la sénéchaussée de Castres, évêque de Castres. Donne sa démission (t. XI, p. 710).
R Rabaud de Saint-Étienne , député du tiers état de la sénéchaussée de Nîmes et Beaucaire. Demande l'insertion d'une lettre de Dubois de Crancé au procès-verbal (t. XI, p, 60). — Réclame la dernière pa
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du baillage d'Aval en Franche-Comté. Remplace Royer, démissionnaire (t. XI, p. 765). Royère (De), député du clergé de la sénéchaussée de Castres, évêque de Castres. Donne sa démission (t. XI, p. 710).

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page 810 - 811
S Saint-Domingue. Voir Colonies. Saint-Lazare (Ordre de). Motion de Camus y relative (4 janvier 1790, t. XI, p. 85 et suiv.)» Saint-Martin (De), député du tiers état de la sénéchaussée d'Annonay. Parle sur la division du royaume (t. XI, p. 317), — sur les droits féodaux (p. 686). Saint-Priest (Comte de), ministre de l'intérieur. Sa lettre conteuant un vœu du Roi au sujet du district de Fontaineblea
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ord Stanhope, président de cette société anglaise, à l'archevêque d'Aix, de Boisgelin, qui, Président de l'Assemblée nationale, avait répondu à une première lettre du même lord (30 janvier 1790, t. XI, p. 401 et suiv.). Solliers , député du tiers état des sénéchaussées de Forcalquier, Sisteron, Digne, etc. Parle sur la contribution patriotique (t. XI, p. 23), — sur la division du royaume (p. 519).
S Saint-Domingue. Voir Colonies. Saint-Lazare (Ordre de). Motion de Camus y relative (4 janvier 1790, t. XI, p. 85 et suiv.)» Saint-Martin (De), député du tiers état de la sénéchaussée d'Annonay. Parle
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, p. 401 et suiv.). Solliers , député du tiers état des sénéchaussées de Forcalquier, Sisteron, Digne, etc. Parle sur la contribution patriotique (t. XI, p. 23), — sur la division du royaume (p. 519).

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page 811 - 813
T Talhouet (De), président au parlement de Rennes. Ecrit au Président de l'Assemblée pour déclarer qu'il n'a pas participé au refus de ce parlement de rendre la justice (t. XI, P 31) ; — il est exempté de la comparution à la barre (ibid.). Talleyrand-Périgord (De), évêque d'Autun, député du elergé du bailliage d'Autun. Fait un rapport sur la possession d'état de citoyen actif réclamée par les juifs
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d'Agier, Prieur, Duport, Lanjuinais, Charles de Lameth (ibid. et p. suiv.); — adoption (ibid. p. 682) ; — article 5 : repoussé par la question préalable (ibid.). — ajournement des articles 6 et 1 (ibid.) ; — article additionnel : Dupont (de Nemours), Fréteau (ibid.); — adoption de cet article amendé et devenant l'article 5 (ibid). — Opinion, non prononcée, du comte de Montlosier (p. 682 et suiv.).
T Talhouet (De), président au parlement de Rennes. Ecrit au Président de l'Assemblée pour déclarer qu'il n'a pas participé au refus de ce parlement de rendre la justice (t. XI, P 31) ; — il est exempté
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d.) ; — article additionnel : Dupont (de Nemours), Fréteau (ibid.); — adoption de cet article amendé et devenant l'article 5 (ibid). — Opinion, non prononcée, du comte de Montlosier (p. 682 et suiv.).

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page 813
U Ulry , député des tiers état du bailliage de Bar-le-Duc. Parle sur la division du royaume (t. XI, p. 406). Usson (Marquis d'), député de la noblesse de la sénéchaussée de Pamiers. Propose la création d'une caisse patriotique et militaire (t. XI, p. 619 et suiv.). U Ulry , député des tiers état du bailliage de Bar-le-Duc. Parle sur la division du royaume (t. XI, p. 406). Usson (Marquis d'), député de la noblesse de la sénéchaussée de Pamiers. Propose la création d'une caisse patriotique et militaire (t. XI, p. 619 et suiv.).