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page 789
A Agenois (Sénéchaussée d'). Cahier des demandes et do- léances de l'ordre du clergé, p. 675..— Cahier des pouvoirs et instructions des députés de la noblesse, p. 679. — Cahier des demandes, plaintes et doléances, mandats et pouvoirs du tiers-état, p. 686. Agoust (Le capitaine), est chargé d'arrêter au Parlement de Paris MM. Goislard et d'Epréménil, p. 290. Aides. Mémoire de M. de Calonne à l'assem
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l'établissement d'assem- blées provinciales, p. 201. — Edit du Roi portant création d'assemblées provinciales, p. 239. Autun (Bailliage d'). Voy. Bourgogne. Auvergne (Province d'). Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux États généraux, p. 636. Auxerre (Bailliage d') Voy. Bourgogne. Aval (Bailliage d'). Voy. Franche-Comté. Avesnes (Bailliage d'). Voy. flainaut.
A Agenois (Sénéchaussée d'). Cahier des demandes et do- léances de l'ordre du clergé, p. 675..— Cahier des pouvoirs et instructions des députés de la noblesse, p. 679. — Cahier des demandes, plaintes e
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le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux États généraux, p. 636. Auxerre (Bailliage d') Voy. Bourgogne. Aval (Bailliage d'). Voy. Franche-Comté. Avesnes (Bailliage d'). Voy. flainaut.

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page 789 - 790
B Bailleul (Bailliage de). Voy. Flandre. Bailliages Voy. Etats généraux g U, III, IV. Bapaume (Baillage de). Voy. Artois. Barentin (M. de), garde des sceaux de France, est nommé garde des sceaux, p. 320. — Ses dis ours à l'assemblée des notables en 1788, p. 392 et 482. Bar-le-Duc (Bailliage de). Voy. Lorraine. Bar-sur-Seine (Bailliage de). Voy. Bourgogne. Barrois (Province de). Voy. Lorraine. Barqu
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. — Mé « moire présenté au roi par 53 députés des trois ordres de la province de Bretagne, p. 520. — Réponse du roi, p. 520. —Règlement particulier du 16 mars 1789 fait par le roi pour la convocation aux Etats généraux, pp. 551 et 639. Voy. Etats de Bretagne. Parlement de Bretagne. Rennes. Breteuil (M. le baron de). Ses discours à l'assemblée des notables, pp. 201, 207, 221. Brienne. Voy. Loménie.
B Bailleul (Bailliage de). Voy. Flandre. Bailliages Voy. Etats généraux g U, III, IV. Bapaume (Baillage de). Voy. Artois. Barentin (M. de), garde des sceaux de France, est nommé garde des sceaux, p. 32
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aux Etats généraux, pp. 551 et 639. Voy. Etats de Bretagne. Parlement de Bretagne. Rennes. Breteuil (M. le baron de). Ses discours à l'assemblée des notables, pp. 201, 207, 221. Brienne. Voy. Loménie.

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page 790 - 791
C Cahiers. Voy. Etats généraux, % IV. Caisse d'escompte. Voy. Finances. Calonne (M. de). Sa, biographie, p. 150. — Son dis- cours à la première séance de l'assemblée des nota- bles, p. 189. — Présente six mémoires à l'assemblée des notables sur les assemblées provinciales, l'imposi- tion territoriale, le remboursement des dettes du clergé, la taille, le commerce des grains, la corvée, pp. 201 à 206
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re l'édit relatif à la sub- vention territoriale et contre l'édit sur le timbre, p. 252. — Proteste contre tout changement aux lois constitutives qui ne serait pas consenti par les Etats généraux, p. 334. Cour pléniére. Voy. Justice. Couserans (Vicomté de). Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats gé néraux, p, 645. I Croisades. Sapent la féodalité, p. 47.
C Cahiers. Voy. Etats généraux, % IV. Caisse d'escompte. Voy. Finances. Calonne (M. de). Sa, biographie, p. 150. — Son dis- cours à la première séance de l'assemblée des nota- bles, p. 189. — Présente
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334. Cour pléniére. Voy. Justice. Couserans (Vicomté de). Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats gé néraux, p, 645. I Croisades. Sapent la féodalité, p. 47.

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D Dauphiné (Province de). Arrêt du conseil d'Etat pour la nouvelle formation des Etats de celte province, p. 368. — Assemblée générale des trois ordres à Romans et nomination des députés aux Etats généraux, p. 535. — Règlement fait par le roi pour la convocation des députés aux Etats généraux, p. 646. Dépenses. Règlement fait par le roi le 30 mai 1789, pour le payement des dépenses des assemblées d
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l'établissement d'un tarif uniforme aux frontières, p. 209. Draguignan (Sénéchaussée de). Voy. Provence. Dubois (Le cardinal) empêche la convocation des Etats généraux, p. 105. Du Chailleau (M. Jean-Baptiste), évêque de Châlon- sur-Saône. Son discours à l'assemblée des notables de 1788, p. 485. Duval d'Epréménil (M.), conseiller au Parlement de Paris, est mis en état d'arrestation, p. 289 et suiv.
D Dauphiné (Province de). Arrêt du conseil d'Etat pour la nouvelle formation des Etats de celte province, p. 368. — Assemblée générale des trois ordres à Romans et nomination des députés aux Etats géné
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aptiste), évêque de Châlon- sur-Saône. Son discours à l'assemblée des notables de 1788, p. 485. Duval d'Epréménil (M.), conseiller au Parlement de Paris, est mis en état d'arrestation, p. 289 et suiv.

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page 791 - 792
E Emprunts. Edit du roi portant création d'emprunts gra- duels et successifs, p. 261. Etats de Bretagne. Protestation du procureur général- syndic contre les mesures financières et judiciaires arrêtées en mai 1788, p. 500. — Protestation de la commission intermédiaire, p. 502. — Lettre de la commission intermédiaire au roi, p. 516. — Lettre de la commission intermédiaire à M. Necker, p. 521, — Lett
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p. 744. — Amont en Franche-Comté (bailliage d') : clergé, p. 757 ; no- blesse, p. 763; tiers-état, p. 768. trois ordres réunis, p. 773; — Bailliage (secondaire de Gray, p. 777. États provinciaux. Les provinces perdent leurs Etats sous la troisième race, p. 48 ; Exmes (Bailliage d'). Cahier des doléances, plaintes et remontrances des villes, bourgs, paroisses et commu- nautés du bailliage, p. 726.
E Emprunts. Edit du roi portant création d'emprunts gra- duels et successifs, p. 261. Etats de Bretagne. Protestation du procureur général- syndic contre les mesures financières et judiciaires arrêtées
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provinces perdent leurs Etats sous la troisième race, p. 48 ; Exmes (Bailliage d'). Cahier des doléances, plaintes et remontrances des villes, bourgs, paroisses et commu- nautés du bailliage, p. 726.

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page 792
F Féodalité. Ses divers âges, p. 44 et 45. — Est sapée par les Croisades, p. 47. Fers. Mémoire de M. de Calonne à l'assemblée des no- tables sur la suppression du droit de marque des fers, p. 211. Fiefs. Hérédité des fiefs, p. 43. Finances. Compte rendu au roi par M. Necker, p. 175. — Administration des finances de France en 1789, par M. Necker, p. 175. — Mémoire présenté aux nota- bles sur les rem
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e de nomination des députés de la province aux Etats généraux, p. 531. — Mémoire des officiers municipaux de Vesoul contre la composition ancienne des Eta's de Franche-Comté, p. 541. — Rè- glement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux, p. 649. — Voy. Amont. Fumel-Mousegur (Le marquis de) est élu député de la noblesse d'Agenois aux Etats généraux, p. 679.
F Féodalité. Ses divers âges, p. 44 et 45. — Est sapée par les Croisades, p. 47. Fers. Mémoire de M. de Calonne à l'assemblée des no- tables sur la suppression du droit de marque des fers, p. 211. Fief
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t par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux, p. 649. — Voy. Amont. Fumel-Mousegur (Le marquis de) est élu député de la noblesse d'Agenois aux Etats généraux, p. 679.

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page 792
G Gabelle. Mémoire de M. de Calonne à l'assemblée des notables concernant la gabelle, p. 215. Gex (Bailliage de). Voy. Bourgogne. Gisors (Bailliage de). Voy. Rouen. Goislard (M.). Fait un récit au Parlement sur les con- trôleurs des vingtièmes, p. 273. — Est mis en état d'arrestation, p. 289 et suiv. Grains. Mémoire de M. de Calonne à l'assemblée des notables sur le commerce des grains, p. 238. — A
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tat, p. 777. Grenoble -(Ville de). Supplication présentée au roi par les notables citoyens à la suite des désordres sur- venus dans cette ville en 1788, p. 534. — Réponse du roi, p. 535. — Lettre de la ville au roi demandant le maintien de l'ancienne constitution du royaume, p. 540. Guyenne (Quatre Vallées sous). Règlement fait par le roi pour accorder un député au pays des Quatre-Vallées, p. 650.
G Gabelle. Mémoire de M. de Calonne à l'assemblée des notables concernant la gabelle, p. 215. Gex (Bailliage de). Voy. Bourgogne. Gisors (Bailliage de). Voy. Rouen. Goislard (M.). Fait un récit au Parl
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a ville au roi demandant le maintien de l'ancienne constitution du royaume, p. 540. Guyenne (Quatre Vallées sous). Règlement fait par le roi pour accorder un député au pays des Quatre-Vallées, p. 650.

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page 792 - 793
H Hagueneau (Préfecture d'). Voy. Alsace. Hainaut (Province du). Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux.Etats gé- néraux, p. 650. Ham (Bailliage de). Pétitions particulières du tiers-état du bailliage, p. 755. Hennebon (Sénéchaussée de). Voy. Bretagne. Henri II, roi de France, convoque les Etats généraux, p. 60. Henri III, roi de France, convoque les Etats généraux, p. 66 et 67. Hesdin (Bailliage d') Voy. Artois. Hue de Miroménil (Monseigneur), garde des sceaux de France, donne sa démission, p. 226. Huiles. Mémoire de M. de Calonne sur la suppression des droits de fabrication sur les huiles et savons, p. 212. H Hagueneau (Préfecture d'). Voy. Alsace. Hainaut (Province du). Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux.Etats gé- néraux, p. 650. Ham (Bailliage de). Pétitions par
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Hue de Miroménil (Monseigneur), garde des sceaux de France, donne sa démission, p. 226. Huiles. Mémoire de M. de Calonne sur la suppression des droits de fabrication sur les huiles et savons, p. 212.

Liste alphabétique

Liste alphabétique

page 593 - 597
LISTE ALPHABÉTIQUE des députés aux états généraux de 1789, convoqués par le roi louis xvi. CLERGÉ. A Allain, recteur de Josselin. Évêché de Saint-Malo. Andelau (D'), prince-abbé de Murbach. Baill. de Col-mar et Schlestadt. Antroche (César d'), évêque de Condom. Sén. deNérac. Argentré (Duplessis d') évêque de Limoges, abbé de Vaux-de-Cernay, diocèse de Paris, et de Saint-Jean- d'Angéty, diocèse de S
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m), prieur de l'abbaye de Relecq. Évêché de Saint-Pol-de-Léon. Veytard, curé de Sainl-Gervais. Ville de Paris. Villaret, vicaire général de Rhodez. Sén. de Villefran- che de Rouergue. Villebanois, curé de Saint-Jean-le-Vieux. Baill. du Berry. Villevielle Pavée de), évêque de Bayonne. Navarre. Viochot, curé de Maligny. Baill. de Troyes. Yvernault, chanoine de Saint-Ursin de Bourges. Baill du Berry.
LISTE ALPHABÉTIQUE des députés aux états généraux de 1789, convoqués par le roi louis xvi. CLERGÉ. A Allain, recteur de Josselin. Évêché de Saint-Malo. Andelau (D'), prince-abbé de Murbach. Baill. de C
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é de Saint-Jean-le-Vieux. Baill. du Berry. Villevielle Pavée de), évêque de Bayonne. Navarre. Viochot, curé de Maligny. Baill. de Troyes. Yvernault, chanoine de Saint-Ursin de Bourges. Baill du Berry.

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I Impot. Mémoire de M. de Calonne à l'assemblée des no- tables sur l'imposition territoriale, p. 203. — Voy. Finances. I Impot. Mémoire de M. de Calonne à l'assemblée des no- tables sur l'imposition territoriale, p. 203. — Voy. Finances.