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  • Tome 7 : Table des cahiers des états généraux 1 résultat
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      Du tiers-état de la ville de Paris, t. V, p. 290, art. 22. Du tiers-état de la ville de Paris, t. V, p. 290, art. 22.
      De la ville de Paris, t. V, p. 292, art. 12; p. 296, a... De la ville de Paris, t. V, p. 292, art. 12; p. 296, art. 19; p. 306, art. 36; p. 317, art. 45.
      La ville de Marseille réclame l'admission du tiers-état marseillais dans le chapitre de cette abbaye, t. III, p. 705, art. 13. La ville de Marseille réclame l'admission du tiers-état marseillais dans le chapitre de cette abbaye, t. III, p. 705, art. 13.
      Demande de la paroisse de Montreuil-sur-Vincennes, t. IV, p. 736,... Demande de la paroisse de Montreuil-sur-Vincennes, t. IV, p. 736, art. 26.
      La communauté d'Aurons (Sénéchaussée d'Aix), demande que tout homme qui aura droit de voter soit mis à une amende commune s'i... La communauté d'Aurons (Sénéchaussée d'Aix), demande que tout homme qui aura droit de voter soit mis à une amende commune s'il s'abstient, t. VI, p. 258, art. 36.
      La paroisse de Ballainvilliers demande la suppression de l'Académie française, son utilité ne répondant pas à la dépense qu'elle occasionne, t. V, p. 33... La paroisse de Ballainvilliers demande la suppression de l'Académie française, son utilité ne répondant pas à la dépense qu'elle occasionne, t. V, p. 339, art. 23.
      Demandes relatives à Tétablissement de dépôts pour la conservation des actes notariés, etc. Demandes relatives à Tétablissement de dépôts pour la conservation des actes notariés, etc.
      Demande de Paris (intra muros): District des Minim... Demande de Paris (intra muros): District des Minimes, t. VI, p. 689, art. 25.
      Abbesse de Flânes (Madame 1') Abbesse de Flânes (Madame 1')
      Voy. Douai (Bailliage de), t. III, p. 204, art. 4. Voy. Douai (Bailliage de), t. III, p. 204, art. 4.
      Voy. Douai (Bailliage de), t. III, p. 223. Voy. Douai (Bailliage de), t. III, p. 223.
      Abstention de voter. Abstention de voter.
      Accapareurs de grains. Accapareurs de grains.
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      De la noblesse d'Amiens, p, 741. Du tiers-état d'Amien... De la noblesse d'Amiens, p, 741. Du tiers-état d'Amiens, p. 745.
      De la noblesse de Forez, p. 384. De la noblesse de Forez, p. 384.
      De la noblesse du Périgord, p. 340, 1M col. De la noblesse du Périgord, p. 340, 1M col.
      De la noblesse de Reims, t.V, p. 528, art. 55. De la noblesse de Reims, t.V, p. 528, art. 55.
      De la noblesse d'Albret (lois, presse, police , admini... De la noblesse d'Albret (lois, presse, police , administrations provinciales ) , p. 700, art. 11.
      De la ville d'Angoulême, p. 17. De la ville d'Angoulême, p. 17.
      Du tiers-état de La Rochelle, p. 482, art. 53. Du tiers-état de La Rochelle, p. 482, art. 53.
      Du tiers-état de la Basse-Marche, p. 679, art. 17; p? 681, ... Du tiers-état de la Basse-Marche, p. 679, art. 17; p? 681, art. 33?
      De la ville de Nantes, p. 99, art. 147. De la ville de Nantes, p. 99, art. 147.
      Du tiers-état de la ville de Paris, p, 290, art. 38. Du tiers-état de la ville de Paris, p, 290, art. 38.
      De la sénéchaussée de Rennes, p. 545, art. 140. De la sénéchaussée de Rennes, p. 545, art. 140.
      Demandes de la paroisse de Montgeron, t. IV, p. 727, art. 13. Demandes de la paroisse de Montgeron, t. IV, p. 727, art. 13.
      De la paroisse de Trappes, t. V, p. 140, art. 7, lre De la paroisse de Trappes, t. V, p. 140, art. 7, lre
      Du tiers-état de l'île de Corse, p. 42, art. 15. Du tiers-état de l'île de Corse, p. 42, art. 15.
      Du tiers-état de Gex, p. 394. Du tiers-état de Gex, p. 394.
      Du tiers-état de Gien, p. 408, art. 23 èt 24. Du tiers-état de Gien, p. 408, art. 23 èt 24.
      Du tiers-état de Guyenne, p. 413, art. 18. Du tiers-état de Guyenne, p. 413, art. 18.
      Du clergé de Lyon, p. 600, art. 9. Du clergé de Lyon, p. 600, art. 9.
      Des habitants de Scy, p. 792. Des habitants de Scy, p. 792.
      Du tiers-état de Montargis, p. 29, art. 11. Du tiers-état de Montargis, p. 29, art. 11.
      Des trois ordres de Montfort-l'Amaury? p, 40, l16 col. Des trois ordres de Montfort-l'Amaury? p, 40, l16 col.
      Du tiers-état de Nemours, p. 147. Du tiers-état de Nemours, p. 147.
      Du tiers-état de Nérac, p. 233, art. 25, Du tiers-état de Nérac, p. 233, art. 25,
      Du tiers-état de Nîmes, p. 243, art. 10. Du tiers-état de Nîmes, p. 243, art. 10.
      De Paris hors les murs : De Paris hors les murs :
      Paroisse de Montlhéry, p. 738, art. 14. Paroisse de Montlhéry, p. 738, art. 14.
      De Paris hors les murs (suite) : Paroisse de Pieirefitte, p. 19, art, De Paris hors les murs (suite) : Paroisse de Pieirefitte, p. 19, art,
      ...lle du Puiseaux, p. 46, art. 29. Clergé de Paris hors les murs, p. 233, art. 5. 12, 13 et 15. Ville du Puiseaux, p. 46, art. 29. Clergé de Paris hors les murs, p. 233, art. 5.
      Du clergé de Poitou, p. 394, art. 51. Du clergé de Poitou, p. 394, art. 51.
      Du clergé de Reinis, p. 323, art. 9. Du clergé de Reinis, p. 323, art. 9.
      Du tiers-état de Troyes, p. 83, art. 84 et 85. Du tiers-état de Troyes, p. 83, art. 84 et 85.
      Du bailliage de Vitry, p. 217, art. 10. Du bailliage de Vitry, p. 217, art. 10.
      Actions (Droit de timbre et impôt sur les), Actions (Droit de timbre et impôt sur les),
      Du bailliage de Domfront (constitution, périodicité des... Du bailliage de Domfront (constitution, périodicité des Etats généraux), p. 722, art. 3.
      page 31
      De la noblesse d'Angoumois (dette, finances, états pro... De la noblesse d'Angoumois (dette, finances, états provinciaux), p. 4.
      De la noblesse d'Anjou (éducation publique, subsides, ... De la noblesse d'Anjou (éducation publique, subsides, finances, impôts, municipalités, police, milices, poids et mesures, communaux, h...
      De la noblesse d'Artois (constitution, administration, justice, commerce, officiers municipaux, mont-de-piété, etcA p. 80 et 83. De la noblesse d'Artois (constitution, administration, justice, commerce, officiers municipaux, mont-de-piété, etcA p. 80 et 83.
      De la noblesse d'Autun (presse, justice), p. 102. De la noblesse d'Autun (presse, justice), p. 102.
      De la noblesse d'Aval (constitution, res-i ponsairilit... De la noblesse d'Aval (constitution, res-i ponsairilité ministérielle, hôpitaux, finances, administrations municipales, domaines, impô...
      De la noblesse du Berry (promulgation des lois d'admin... De la noblesse du Berry (promulgation des lois d'administration), p. 320.
      De la noblesse de Béziers (législation, lettres de cachet, constitution, responsabilité de... De la noblesse de Béziers (législation, lettres de cachet, constitution, responsabilité des ministres, impôts, douanes, poids et mesures, domaines, pensions, justice, etc...
      De la noblesse de Châteauneuf (finances, subsides, domain... De la noblesse de Châteauneuf (finances, subsides, domaines, routes, places, etc.), p. 644.
      De la noblesse de Dôle (finances, impôts, places, emplois... De la noblesse de Dôle (finances, impôts, places, emplois, pensions, etc.), p. 157 et 158.
      -De la noblesse de Douai (officiers municipaux, places et ... -De la noblesse de Douai (officiers municipaux, places et emplois), p. 178.
      De la noblesse de Dourdan (officiers municipaux, grains, bureaux de charité, etc.), p. 247. De la noblesse de Dourdan (officiers municipaux, grains, bureaux de charité, etc.), p. 247.
      De la noblesse d'Evreux (justice, procédure, notariats... De la noblesse d'Evreux (justice, procédure, notariats, commerce, milice, domaines), p. 298,
      De la ville de Bergues-Saint^Winoc, (abus dans l'admin... De la ville de Bergues-Saint^Winoc, (abus dans l'administration), p. 179.
      De la ville de Ghâlons (constitution, impôts, finances... De la ville de Ghâlons (constitution, impôts, finances, pensions), p. 596.
      De la ville de Dijon (constitution, emplois, impôts, f... De la ville de Dijon (constitution, emplois, impôts, finances, troupes, justice, etc.), p. 141,
      De la ville d'Orchies (réforme dans l'adminis... De la ville d'Orchies (réforme dans l'administration des finances), p. 189, art. 11.
      De commune de Ribaucourt (conservation de l'administration (le ce pays, etc.), p.... De commune de Ribaucourt (conservation de l'administration (le ce pays, etc.), p. 194, art 2 et 4.
      De la communauté de Courtiches (abus dans l'administration)... De la communauté de Courtiches (abus dans l'administration), p. 198, art. 25.
      De la communauté d'Aix (impositions), p. 208,... De la communauté d'Aix (impositions), p. 208, art. 13.
      Du tiers-état de Gray (dette nationale, cadastre, privil... Du tiers-état de Gray (dette nationale, cadastre, privilèges, subsides, responsabilité des ministres, impôts, finances), p. 778.
      Du tiers-état d'Armagnac (lettres de cachet, prisons, haras, routes, électio... Du tiers-état d'Armagnac (lettres de cachet, prisons, haras, routes, élection d'officiers municipaux,commerce, milice, poids et mesurés, domaine, finances, ...
      Du tiers-état de Baïlleul (constitution, impôts, troupes... Du tiers-état de Baïlleul (constitution, impôts, troupes, milice, pensions, finances, domaines, mendicité, clergé, propriétés, etc.), p....
      Du clergé de Bigorre (constitution, dette nationale,... Du clergé de Bigorre (constitution, dette nationale, impôts, finances, pensions, milices, corps municipaux, haras, etc.), p. 353.
      Du tiers-état de Chartres (états provinciaux , routes , ... Du tiers-état de Chartres (états provinciaux , routes , forêts , navigation ), p. 630.
      Du tiers-état de Châteauneuf (finances, subsides, domain... Du tiers-état de Châteauneuf (finances, subsides, domaines , places, etc. ), p. 655.
      Du clergé de Ghâtillon-sur-Seine (presse, finances, ... Du clergé de Ghâtillon-sur-Seine (presse, finances, domaines, pensions, places, propriétés, hôpitaux, milices, etc.), p. 700.
      Du clergé de Chaumont-en-Bassigny, (constitution, im... Du clergé de Chaumont-en-Bassigny, (constitution, impôts, justice, etc.), p. 720.
      Du tiers-état de Dax (impôts, finances, pensions, justic... Du tiers-état de Dax (impôts, finances, pensions, justice, etc.), p. 96, art. 18.
      Des trois ordres de Bayonne (écoles d'administration), p. 1... Des trois ordres de Bayonne (écoles d'administration), p. 106, art. 113.
      Du clergé de Dijon (constitution, impôts, justice, é... Du clergé de Dijon (constitution, impôts, justice, éducation, etc.), p, 125, g II; p. 127,2° col.
      Du tiers-état de Dijon (dettes de l?État, pensions, impôts, milice, etc.)... Du tiers-état de Dijon (dettes de l?État, pensions, impôts, milice, etc.). p. 131.
      Du clergé de Dourdan (administration .civile et eccl... Du clergé de Dourdan (administration .civile et ecclésiastique), p. 244.
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      De la noblesse de Forez (finances, impôts, propriétés, do... De la noblesse de Forez (finances, impôts, propriétés, domaines, clergé, officiers municipaux, etc.), p. 383.
      De la noblesse de Gex (maintien de l'administration de la province), p. 392. De la noblesse de Gex (maintien de l'administration de la province), p. 392.
      De la noblesse de Lille (officiers municipaux), p. 528. De la noblesse de Lille (officiers municipaux), p. 528.
      De la noblesse de Lyon (création d'administrations, pouvo... De la noblesse de Lyon (création d'administrations, pouvoirs), p. 604, art. 6, lre col.
      De la noblesse de Mâcon (abus de l'administration du Maçonnais), p. 627,... De la noblesse de Mâcon (abus de l'administration du Maçonnais), p. 627, lre
      De la noblesse de Marseille (administration municipale), ... De la noblesse de Marseille (administration municipale), p. 701, art. 32.
      De la noblesse de Meaux (dette de l'État, impôts, dépenses, subsides, fin... De la noblesse de Meaux (dette de l'État, impôts, dépenses, subsides, finances, code des chasses, promulgation des lois), p. 726.
      De la noblesse de Gévaudan (administration diocésaine, pr... De la noblesse de Gévaudan (administration diocésaine, presbytères), p. 753.
      De la noblesse de Thionville (états provinciaux, municipa... De la noblesse de Thionville (états provinciaux, municipalités, etc.), p. 775.
      De la noblesse de Montargis (impositions, finances, grain... De la noblesse de Montargis (impositions, finances, grains, hôpitaux), p. 23.
      De la communauté de Fours (plaintes relatives à l'administr... De la communauté de Fours (plaintes relatives à l'administration), p. 380.
      Du tiers-état de La Rochelle (impôts, finances, routes, cor... Du tiers-état de La Rochelle (impôts, finances, routes, corvées, pensions, places, domaines, etc.), p. 479 et 488.
      De la ville de Lyon (finances, impôts, police, hôpitau... De la ville de Lyon (finances, impôts, police, hôpitaux, etc.), p. 617.
      De la ville de Mâcon (réformation de l'administration), p. 635. De la ville de Mâcon (réformation de l'administration), p. 635.
      De la ville de Nantes (domaines, propriétés, hôpitaux,... De la ville de Nantes (domaines, propriétés, hôpitaux, police, milices, justice, municipalités, écoles gratuites, etc.), p. 98.
      484, art. 19. Paroisse de Draveil (maintien de l'administration de la province), p. 494, art. 2, 484, art. 19. Paroisse de Draveil (maintien de l'administration de la province), p. 494, art. 2,
      Du tiers-état de Barcelonnette (chemins), p. 373. Du tiers-état de Barcelonnette (chemins), p. 373.
      Du clergé de Gex (réforme des abus de l'administration), p. 390. Du clergé de Gex (réforme des abus de l'administration), p. 390.
      Du tiers-état de Haguenau (abus dans - l'administration)... Du tiers-état de Haguenau (abus dans - l'administration), p. 420, art. 65.
      Des trois ordres de Langres réformes relatives à l'administ... Des trois ordres de Langres réformes relatives à l'administration), p, 439. ,
      Du tiers-état de Lyon (finances), p. 609, art. 14. Du tiers-état de Lyon (finances), p. 609, art. 14.
      Du tiers-état de Mâcon (réorganisation de l'administration), p. 630, 2e col. Du tiers-état de Mâcon (réorganisation de l'administration), p. 630, 2e col.
      Du clergé de Mantes (administration de l'Etat), p. 657. Du clergé de Mantes (administration de l'Etat), p. 657.
      Du tiers-état de Meaux (domaines, pensions, poids et mes... Du tiers-état de Meaux (domaines, pensions, poids et mesures, etc.) p. 731.
      Du clergé de Metz (constitution, mendicité, commerce, propriétés, mont-de-piété, etc.), p. 759. Du clergé de Metz (constitution, mendicité, commerce, propriétés, mont-de-piété, etc.), p. 759.
      Du tiers-état de Mirecourt (comptes à Du tiers-état de Mirecourt (comptes à
      Du clergé de Mont-de-Marsan (justice, contrôle), fiefs ecclé... Du clergé de Mont-de-Marsan (justice, contrôle), fiefs ecclésiastiques, douanes, p. 32.
      Des trois ordres de Montfort-l'Amaury, (mendicité, places, ... Des trois ordres de Montfort-l'Amaury, (mendicité, places, domaines, pensions, etc.), p. 41.
      Du tiers-état de Tréguier et Lannion, (administration de... Du tiers-état de Tréguier et Lannion, (administration des villes), p. 77.
      Du tiers-état de Nemours (réformes dans l'administration... Du tiers-état de Nemours (réformes dans l'administration), p. 189.
      De Paris hors les murs : De Paris hors les murs :
      Paroisse de Bonneuil-sur-Marne (réformation des abus de l'administration), p. 364, art. 11. Ville de Ghevreuse (biens des pauvres, secret de...
      ...tc.), p. 432, ârt. 17 et suiv. Paroisse de Dammartin (finances), p.
      Paroisse de Bonneuil-sur-Marne (réformation des abus de l'administration), p. 364, art. 11. Ville de Ghevreuse (biens des pauvres, secret des lettres, travaux publics, etc.), p. 432, ârt. 17 et suiv. Paroisse de Dammartin (finances), p.
      ...annuels, etc.), p. 532 et 533. Paroisse de Gometz-le-Châtel (assemblées municipale... ...priétés), p. 518, art. 22, 23, 33 et 34. Paroisse d'Essonnes (domaines, comptes annuels, etc.), p. 532 et 533. Paroisse de Gometz-le-Châtel (assemblées municipales, impôts, procédure), p. 583, art. 28 et suiv. Paroisse d'Herblay (administrati...
      Paroisse de Marly (établissement d'un ordre fixe dans toutes les parties de l'administration), p. 678. Tiers-état de Meudon (composition et Paroisse de Marly (établissement d'un ordre fixe dans toutes les parties de l'administration), p. 678. Tiers-état de Meudon (composition et
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      De la noblesse et du tiers-état de Pé-ronne (législation, finances, justic... De la noblesse et du tiers-état de Pé-ronne (législation, finances, justice, baux, etc.), p. 358.
      la noblesse de Provins et de Monte-reau (impôts, detle nationale, pe... la noblesse de Provins et de Monte-reau (impôts, detle nationale, pensions, secret des lettres, corvées, justice, anoblissements, mendicité, etc.), ...
      De la noblesse du Quesnoy (Etats provinciaux, leurs fo... De la noblesse du Quesnoy (Etats provinciaux, leurs fonctions), p. 506,
      De la noblesse de Rouen (lettres cachet, propriétés, secret des lettres,... De la noblesse de Rouen (lettres cachet, propriétés, secret des lettres, presse, police, domaines, etc.), p. 595.
      De la noblesse de Soûle (Etats généraux et provinciaux, i... De la noblesse de Soûle (Etats généraux et provinciaux, impôts, finances, do-
      De la noblesse de Toul (impôts, finances, pensions, secre... De la noblesse de Toul (impôts, finances, pensions, secret des lettres, presse, etc.), p. 5.
      De la ville de Valenciennes (constitution, impôts, fin... De la ville de Valenciennes (constitution, impôts, finances, navigation, liberté individuelle, etc.), p. 97, 98 et 100.
      De la sénéchausséé d'Auray (finances, impôts,... De la sénéchausséé d'Auray (finances, impôts, propriétés, places, etc.), p. 113, art. 11 et suiv.
      De la sénéchaussée d'Aix : Communauté d'Allen... De la sénéchaussée d'Aix : Communauté d'Allen (réformés dans l'administration), p. 243, art. 17. Communauté d'Aurons (réforme...
      Communauté de Quinson (administra-de la province, administration des vigueries), p. 390 et 392. Communauté de Saint-Zacharie (réfor mes dans l'admini... Communauté de Quinson (administra-de la province, administration des vigueries), p. 390 et 392. Communauté de Saint-Zacharie (réfor mes dans l'administration), p. -423 art. 13.
      Des citoyens nobles de Paris (prisons, secret des lettres, éta...
      ...cipalités, domaines, clergé, mendicité, noblesse, etc.), p. 273, lre
      Des citoyens nobles de Paris (prisons, secret des lettres, états provinciaux, impôts, municipalités, domaines, clergé, mendicité, noblesse, etc.), p. 273, lre
      De Paris hors les murs (suite): De Paris hors les murs (suite):
      Paroisse de Perray (finances), p. 15, Paroisse de Perray (finances), p. 15,
      Paroisse de Savigny-sur-Orge (municipalités, pouvoi... Paroisse de Savigny-sur-Orge (municipalités, pouvoirs), p. 114, art. 13.
      Paroisse de Stains (finances), p. 123. Paroisse de Stains (finances), p. 123.
      Ville de Tournan (impôts, routes),p. 137, art. 4... Ville de Tournan (impôts, routes),p. 137, art. 40.
      Paroisse de Triel (municipalités, leurs pouvoirs), ... Paroisse de Triel (municipalités, leurs pouvoirs), p. 144, art. 26.
      Paroisse de Vauhalland (Assemblées t| provinciales,... Paroisse de Vauhalland (Assemblées t| provinciales, leurs attributions), p. 160, art. 8.
      Paroisse de Vaujours (finances, justice, places), p... Paroisse de Vaujours (finances, justice, places), p. 162, chap. n.
      Clergé de Paris hors les murs (justice, police ec... Clergé de Paris hors les murs (justice, police ecclésiastique, police civile, agriculture, commerce, subsides), p. 233.
      Du chapitre de l'Eglise de Paris (iiitra muros) (finances), p. 269... Du chapitre de l'Eglise de Paris (iiitra muros) (finances), p. 269.
      Du tiers-état de Paris (municipalités, hôpitaux, approvi... Du tiers-état de Paris (municipalités, hôpitaux, approvisionnements), p. 304, art. 45 et 46; p. 310, art. 37 et suiv.
      Du tiers-état de Ponthieu (impôts), p. 437. Du tiers-état de Ponthieu (impôts), p. 437.
      Du tiers-état de Pont-l'Evêque (finances, domaines, etc.... Du tiers-état de Pont-l'Evêque (finances, domaines, etc.), p. 606.
      Du tiers-état du Pont-de-1'Arche (établis?-sement de conseils d'administration), p. 624, art... Du tiers-état du Pont-de-1'Arche (établis?-sement de conseils d'administration), p. 624, art. 38.
      Du tiers-état de Senlis (établissement de conseils d'administration), p. 738. Du tiers-état de Senlis (établissement de conseils d'administration), p. 738.
      Du tiers-état de Toulon (finances, privilèges, impôts, e... Du tiers-état de Toulon (finances, privilèges, impôts, etc.), p. 789.
      Du tiers-état de Vie (réformes dans l'administration), p... Du tiers-état de Vie (réformes dans l'administration), p. 22, art. 52.
      Du bourg de Vicheray (administration provinciale), ... Du bourg de Vicheray (administration provinciale), p. 24.
      Du clergé de Toulouse (administration du royaume), p... Du clergé de Toulouse (administration du royaume), p. 30.
      Du clergé de Verdun (administration générale du roya... Du clergé de Verdun (administration générale du royaume, justice, Etats provinciaux), p. 129.
      Communauté de Gemenos (communautés, règlement, obligations), p. 295, art. 31 et suiv. Communauté de Mimet (administration des communautés),... Communauté de Gemenos (communautés, règlement, obligations), p. 295, art. 31 et suiv. Communauté de Mimet (administration des communautés), - p. 351, art. 12 et suiv.
      Communauté de Vernègues (réformes dans l'administrati... Communauté de Vernègues (réformes dans l'administration), p. 441, art. 17.
      De Paris (intra muros): tiers-état des Bla...
      ...unicipales), p. 687, art. 11. Du clergé de Villeneuve-de-Berg (administration municipale), p. 70...
      De Paris (intra muros): tiers-état des Blancs-Manteaux (administration publique confiée aux assemblées provinciales et municipales), p. 687, art. 11. Du clergé de Villeneuve-de-Berg (administration municipale), p. 704.
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      De la noblesse de Dombes, t. VI, p. 68, art. 47. De la noblesse de Dombes, t. VI, p. 68, art. 47.
      Cahier de la noblesse, t. I. p. -679 : Cahier de la noblesse, t. I. p. -679 :
      De la noblesse d'Alençon (abolition des entraves fiscales qui retardent les progrès de ragriculture), p. 714, art 8. De la noblesse d'Alençon (abolition des entraves fiscales qui retardent les progrès de ragriculture), p. 714, art 8.
      De la noblesse d'Amiens (encouragements pour la multiplication des bestiaux ; résiliati... De la noblesse d'Amiens (encouragements pour la multiplication des bestiaux ; résiliation des baux), p. 741, art. 39 et 41.
      Demande relative à la construction d'un pont sur la rivière de l'Adour, à Dax, t. III, p. 108, 2e col. Demande relative à la construction d'un pont sur la rivière de l'Adour, à Dax, t. III, p. 108, 2e col.
      Le tiers-état de la ville de Paris demande l'abrogation de la loi Mde qui fonde le droit connu sous le nom de Droit bourgeois, t. V. p. 285, art. Le tiers-état de la ville de Paris demande l'abrogation de la loi Mde qui fonde le droit connu sous le nom de Droit bourgeois, t. V. p. 285, art.
      Demandes particulières de la province, p. 683. Demandes particulières de la province, p. 683.
      Adour (Rivière de l'). Adour (Rivière de l').
      M (Loi). M (Loi).
      Du tiers-état de Dombes, t. VI, p* 71, 2e Du tiers-état de Dombes, t. VI, p* 71, 2e
      Voyez Draguignan (sénéchaussée de), t. III, p. 262. Voyez Draguignan (sénéchaussée de), t. III, p. 262.
      Cahier de l'ordre du clergé, p. 675: Cahier de l'ordre du clergé, p. 675:
      . Demandes et doléances qui intéressent la nation en général, p. 675. . Demandes et doléances qui intéressent la nation en général, p. 675.
      Est chargé d'arrêter, au Parlement de Paris, MM. Goislard et Duval d'E-prémén... Est chargé d'arrêter, au Parlement de Paris, MM. Goislard et Duval d'E-préménil, t. I, p. 290.
      Agriculteurs du terroir de JEarceilIe. Agriculteurs du terroir de JEarceilIe.
      Du tiers-état d'Agertois (droits sur la production des campagnes), p. 690» Du tiers-état d'Agertois (droits sur la production des campagnes), p. 690»
      ...age d'Exraes (entraves fiscales, droits de halage, péage, etc.; encouragements), p... Du "bailliage d'Exraes (entraves fiscales, droits de halage, péage, etc.; encouragements), p. 729, art. 34 et suivants.
      Du tiers-état de Gray (corvées, prestations seigneuriale... Du tiers-état de Gray (corvées, prestations seigneuriales, communaux, propriétés, mësus et feux .chemins, haras, garennes, etc.), p. 779...
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      De la noblesse de Blois (haut intérêt de l'argent nuisible à l'agriculture, grai... De la noblesse de Blois (haut intérêt de l'argent nuisible à l'agriculture, grains, banalités, marais, communaux, encouragements, bestiaux, étalons, etc.), p. m...
      De la noblesse de Cambrai (bestiaux, défrichement de commune et marais), p. 519, De la noblesse de Cambrai (bestiaux, défrichement de commune et marais), p. 519,
      De la noblesse de Crépy (exploitation de charrues), p. 74, art. 9. De la noblesse de Crépy (exploitation de charrues), p. 74, art. 9.
      De la ville d'Arles (encouragements, troupeau... De la ville d'Arles (encouragements, troupeaux, baux)* P- 6ÔP
      De la ville d'Hénin^-Liétard (baux), p. 90, a... De la ville d'Hénin^-Liétard (baux), p. 90, art. 47,
      De la ville de Cambrai (Capitaineries, chasses, primes... De la ville de Cambrai (Capitaineries, chasses, primes aux cultivateurs) , p. 524.
      De la communauté de Saubens (encouragements, entretien des ... De la communauté de Saubens (encouragements, entretien des bestiaux, dîmes, etc.), p. 31, art. 20.
      De la ville de Vienne (droits personnels, grains, sëco... De la ville de Vienne (droits personnels, grains, sëcours, partage des communes, milices), p. 84.
      De la sénéchaussée des Lannes (ravages dès te... De la sénéchaussée des Lannes (ravages dès terres, communaux), p. 108,
      De la ville de Dijon (encouragements), p. 142, art. 31... De la ville de Dijon (encouragements), p. 142, art. 31.
      De la ville d'Ornans (défrichements, semences... De la ville d'Ornans (défrichements, semences), p. 171, art. 27.
      De la ville-d'Orchies (culture des colzas), p... De la ville-d'Orchies (culture des colzas), p. 191, art. 23.
      De la ville de Marchiennes (suppression des grandes fe... De la ville de Marchiennes (suppression des grandes fermes), p. 192, art. 18.
      De la communauté de Vatines (primes De la communauté de Vatines (primes
      ...ncouragements, étangs et marais, bureau de secours, | plantation des vignes, chass... Du clergé d'Auxerre (encouragements, étangs et marais, bureau de secours, | plantation des vignes, chasse, colom- ] biers), p. 111.
      Du tiers-état de BailJeul (récompenses, encouragements, ... Du tiers-état de BailJeul (récompenses, encouragements, plantations, étalons, ijfte.), p. 178.
      Du tiers-état de Bar-le-DuG (encouragements des plantati... Du tiers-état de Bar-le-DuG (encouragements des plantations, dépeuplement des campagnes, chemins vicinaux), p. 193.
      Du tiers-état de Beauyais (déroiernents, chardons, pigeo...
      ...fcçis, plantations, maréchaussée, juges de i paix), p. 307.
      Du tiers-état de Beauyais (déroiernents, chardons, pigeons, gibier, praieries artificielles, dîme, baux, troupeaux, haras, communaux, irrigation, fcçis, plantations, maréchaussée, juges de i paix), p. 307.
      Du tiers-état de Bordeaux (encouragements, abolition des... Du tiers-état de Bordeaux (encouragements, abolition des impôts, lapins, bêtes fauves, troupeaux, bois, marais, dîmes, etc.), p. 402.
      Du tiers-état de Brest (corvée, enrôle^ ments forcés, me... Du tiers-état de Brest (corvée, enrôle^ ments forcés, mendicité, dîmes, encouragements), p. 474.
      Du tiers-état de Calais (chemins vicinaux, mendicité, de... Du tiers-état de Calais (chemins vicinaux, mendicité, dessèchement du Calaisis,-canaux, haras, colombiers, chasse, etc.), p. 514.
      Du tiers-état de Carcassonne (encouragements, bestiaux),... Du tiers-état de Carcassonne (encouragements, bestiaux), p. 533, art. 33.
      Du tiers-état de Castelnaudary (encouragements, exemptio... Du tiers-état de Castelnaudary (encouragements, exemption d'impôts), p. 561.
      Du tiers-état de Castres (encouragements, circulation. des- grains, abolition de droits, tirage au sort, censives et ren... Du tiers-état de Castres (encouragements, circulation. des- grains, abolition de droits, tirage au sort, censives et rentes foncières, mendicité, etc.), p. 570.
      Du tiers-état de Caux (dîmes, baux, droit de champart, châsse), p. 579. Du tiers-état de Caux (dîmes, baux, droit de champart, châsse), p. 579.
      Du tiers-état de Chartres (torts causés par les grandes ... Du tiers-état de Chartres (torts causés par les grandes exploitations, baux, char-
      Du tiers-état de Château-Thierry (délits champêtres, che... Du tiers-état de Château-Thierry (délits champêtres, chemins , domestiques, poids et mesures, gibier, chasse, pi-geons, défrichements, e...
      Du clergé de Ghâtellerault (bêtes fauves, lapins, pi... Du clergé de Ghâtellerault (bêtes fauves, lapins, pigeons, privilèges, droits, impôts), p. 688.
      Du tiers-état de CJiâtellerault (impôts, droits seigneur... Du tiers-état de CJiâtellerault (impôts, droits seigneuriaux, bois, lapins, bêtes fauves, prairies, dîmes, routes, etc.), p. 695.
      Du tiers-état de CJiaumont-en-Vexin (encouragements, grains, dîmes vertes, droits de champart, rentes foncières, baux, lapin... Du tiers-état de CJiaumont-en-Vexin (encouragements, grains, dîmes vertes, droits de champart, rentes foncières, baux, lapins, capitaineries, pigeons, milices), p. 740.
      Du tiers-état de l'île de Corse (encouragements, primesy exemptio... Du tiers-état de l'île de Corse (encouragements, primesy exemption d'impôts, mésus champêtres, marais et étangs, etc.), p. 44.
      Du tiers-état de Saint-Lô (entraves fis*-cales), p. 60, ... Du tiers-état de Saint-Lô (entraves fis*-cales), p. 60, art. 6.
      Du tiers-état de Crépy (établissement de juridictions composées de cultivateurs, exploitation de charrues, grêle, exemption d'impôts, co... Du tiers-état de Crépy (établissement de juridictions composées de cultivateurs, exploitation de charrues, grêle, exemption d'impôts, corvées, impositions, baux), p. 77, art. 28; p. 79, art. 65 et suiv.
      Du tiers-état de Dinan (prix et encouragements), p. 151,... Du tiers-état de Dinan (prix et encouragements), p. 151, art. 59.
      Du tiers-état de Douai (chasse, colombiers, plantations,... Du tiers-état de Douai (chasse, colombiers, plantations, chemins), p. 182.
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      De la noblesse de Dourdan '(droit de champart, dîmes, corvées,, impositions, franc-fief, noblesse pauvre), p. 247. De la noblesse de Dourdan '(droit de champart, dîmes, corvées,, impositions, franc-fief, noblesse pauvre), p. 247.
      De la noblesse de Melun (capitaineries, impôts), p. 742. De la noblesse de Melun (capitaineries, impôts), p. 742.
      De la communauté de Courtiches (encouragements), p. 197, ar... De la communauté de Courtiches (encouragements), p. 197, art. 10.
      De la paroisse de Marquette (dîme, impositions), p. 221. De la paroisse de Marquette (dîme, impositions), p. 221.
      De la ville de Forcalquier (bestiaux, communauté des e... De la ville de Forcalquier (bestiaux, communauté des eaux), p. 351 et 356.
      De la sénéchaussée de Lesneven (défrichements, engrais, baux)... De la sénéchaussée de Lesneven (défrichements, engrais, baux), p. 498.
      De la ville de Marseille (bestiaux), p. 704, art 30. De la ville de Marseille (bestiaux), p. 704, art 30.
      De la paroisse de Montarlot (lapins, capitaineries), p. 7... De la paroisse de Montarlot (lapins, capitaineries), p. 750, art. 1er.
      ...'élevage des bêtes à laine, suppression de dîmes et privilèges, droits ae plantis,... pour l'élevage des bêtes à laine, suppression de dîmes et privilèges, droits ae plantis, chasse), p. 195.
      Du clergé de Dourdan (exploitation des fermes, remis... Du clergé de Dourdan (exploitation des fermes, remises, chasses, gibier, pigeons, etc.), p. 245.
      Du tiers-état de Dourdan (droits d'échange, commissaires...
      ... chasse, bêtes fauves, colombiers, baux de dîmes, exploitation de fermes, communaux, milices, bois et for...
      Du tiers-état de Dourdan (droits d'échange, commissaires à terrier, chasse, bêtes fauves, colombiers, baux de dîmes, exploitation de fermes, communaux, milices, bois et forêts, routes et chemins), p. 252.
      Du tiers-état de Draguignan (encouragements, bestiaux, m... Du tiers-état de Draguignan (encouragements, bestiaux, marais), p. 259.
      Du clergé d'Étampes (droit de champart), p. 282, art. 47. Du clergé d'Étampes (droit de champart), p. 282, art. 47.
      ...d'Etampes (travail du dimanche, réunion de fermes, baux, loi romaine, pâtures, éta... Du tiers-état d'Etampes (travail du dimanche, réunion de fermes, baux, loi romaine, pâtures, étalons, bois), p. 286.
      Du bailliage de BeaUmont-le-Roger (résiliation de baux, défrichements des biens communaux... Du bailliage de BeaUmont-le-Roger (résiliation de baux, défrichements des biens communaux), p. 310, art 34; p. 314, art. 57.
      Du clergé de Forcalquier (encouragements), p. 327. Du clergé de Forcalquier (encouragements), p. 327.
      Du tiers-état de Forcalquier (exemption d'impôts, bestia... Du tiers-état de Forcalquier (exemption d'impôts, bestiaux, bois et charbon), p. 334.
      Du tiers-état de Gien (étalons, droits de mouture, chemins vicinaux, p. 409. Du tiers-état de Gien (étalons, droits de mouture, chemins vicinaux, p. 409.
      Du clergé de Libourné (encouragements), p . 504. Du clergé de Libourné (encouragements), p . 504.
      Du tiers-état de Tulle (encouragements), p. 541, art. 42... Du tiers-état de Tulle (encouragements), p. 541, art. 42.
      Du tiers-état de Limoux (encouragements, bestiaux), p. 5... Du tiers-état de Limoux (encouragements, bestiaux), p. 581.
      Du tiers-état de Lyon (encouragements, impôts, droits, c... Du tiers-état de Lyon (encouragements, impôts, droits, chemins vicinaux, biens communaux), p. 612.
      Du tiers-état de Mantes (champarts, droits féodaux, baux... Du tiers-état de Mantes (champarts, droits féodaux, baux, chemins, arbres, pigeons), p. 671.
      Du tiers-état de Meaux (chasse, capitaineries, chaumes, ... Du tiers-état de Meaux (chasse, capitaineries, chaumes, colombiers, plantations sur les chemins,- défrichements," terriers, bornages, ma...
      Du clergé de Melun (grains, bestiaux, culture des te... Du clergé de Melun (grains, bestiaux, culture des terrains, milice), p. 735, art. 19.
      Du tiers-état de Mende (encouragements), p. 757, art. 43... Du tiers-état de Mende (encouragements), p. 757, art. 43.
      Du tiers-état de Metz (édit de clôtures, défrichements, greniers d'abondance, bois, haras, foires de bestiaux, encouragements), p. 770. Du tiers-état de Metz (édit de clôtures, défrichements, greniers d'abondance, bois, haras, foires de bestiaux, encouragements), p. 770.
      Du tiers-état de Thionville (édits des clôtures), p. 779... Du tiers-état de Thionville (édits des clôtures), p. 779, art. 31. •
      Des habitants de Scy (bois, enclos, pigeons, clôture des... Des habitants de Scy (bois, enclos, pigeons, clôture des prés), p. 792 et 793.
      Du tiers-état de Montargis (encouragements, étalons, exp... Du tiers-état de Montargis (encouragements, étalons, exploitation des biens, droits domaniaux et seigneuriaux, commissaires à terrier, m...
      Des trois ordres de Monfort-l'Amaury (milice, corvées, capi... Des trois ordres de Monfort-l'Amaury (milice, corvées, capitaineries, bêtes fauves, chasses, prés, chaumes, pigeons, banalités, baux, pêche...
      Du tiers-état de Montpellier (encouragements, bureau de conciliation, haras, troupeaux, plantat... Du tiers-état de Montpellier (encouragements, bureau de conciliation, haras, troupeaux, plantations, milices), p. 55.
      Du clergé de Nemours (encouragements), p. 107. Du clergé de Nemours (encouragements), p. 107.
      Du tiers-état de Nemours (gabelle, impositions, administration de l'agriculture, lois et règlements nuisi... Du tiers-état de Nemours (gabelle, impositions, administration de l'agriculture, lois et règlements nuisibles à l'agriculture), p. 133,160, 191 et 205.
      Du clergé de Nérac (encouragements), p. 231, art. 20... Du clergé de Nérac (encouragements), p. 231, art. 20.
      Du tiers-état de Nérac (diminution d'impôts, marais, lan... Du tiers-état de Nérac (diminution d'impôts, marais, landés, bois), p. 234.
      Du tiers-état de Nîmes (défrichements, baux, exemption d... Du tiers-état de Nîmes (défrichements, baux, exemption d'impôts, milice, droits
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      ...on des servitudes personnelles, liberté de la propriété, réduction des fêtes), p. 259... Du tiers-état du Nivernais (abolition des servitudes personnelles, liberté de la propriété, réduction des fêtes), p. 259.
      ...), p. 314. Paroisse d'Asnières (liberté de la propriété, lapins), p. 318, art. 14. Pa... ...g d'Argenteuil (colombiers, chasses, propriétés, remises, gibier, gardes-chasses), p. 314. Paroisse d'Asnières (liberté de la propriété, lapins), p. 318, art. 14. Paroisse d'Athis (gibier, nettoyage des grains, fauchaison des prés, impôts), p. 3...
      Paroisse de Clichy-la-Garenne (circulation des grains, colomb... Paroisse de Clichy-la-Garenne (circulation des grains, colombiers, capitaineries), p. 447, art. 18.
      Paroisse de Gombs-la-Ville (mauvaises herbes, pâturage, baux... Paroisse de Gombs-la-Ville (mauvaises herbes, pâturage, baux, dîmes, pigeons), p. 456, art. 14 et suiv.
      D u tiers-état de Pamiers (encouragements), p. 284. D u tiers-état de Pamiers (encouragements), p. 284.
      De Paris hors les murs : Paroisse d'An-dre...
      ... Paroisse d'Angervilliers (exploitation de charrues, de fermes et moulins), p. 296.
      De Paris hors les murs : Paroisse d'An-dresy (bestiaux), p. 294, art. 7. Paroisse d'Angervilliers (exploitation de charrues, de fermes et moulins), p. 296.
      Paroisse de Balainvilliers (pâturages, vaine pâture... Paroisse de Balainvilliers (pâturages, vaine pâture, gibier, colombiers, lapins), p. 342.
      Paroisse de Beaubourg (fermage), p. 347, art. 10. Paroisse de Beaubourg (fermage), p. 347, art. 10.
      Paroisse de Belloy (gibier, baux, encouragements, m... Paroisse de Belloy (gibier, baux, encouragements, milice, droits seigneuriaux, dîmes, voiries, corvée, secours, etc.)» P* 352,
      Paroisse de Beyne (destruction des moineaux), p. 35... Paroisse de Beyne (destruction des moineaux), p. 358, art. 10.
      Paroisse de Bonnelles (droit de cham-part, dîme, sel, gibier, pigeons, ... Paroisse de Bonnelles (droit de cham-part, dîme, sel, gibier, pigeons, fêtes remises au dimanche, propriétés, impôts), p. 361, art. 1er
      Paroisse de Bouqueval (chasse, gibier, fermage), p.... Paroisse de Bouqueval (chasse, gibier, fermage), p. 366.
      Paroisse de Bouffemont (fermage), p. 367, art. 8. Paroisse de Bouffemont (fermage), p. 367, art. 8.
      ...(encouragements, échanges, exploitation de terres, pigeons, glanage), p. 371. Paroisse du Bourget (encouragements, échanges, exploitation de terres, pigeons, glanage), p. 371.
      Paroisse du Bourg-la-Reine (chasse, milice, vaines pâtures),... Paroisse du Bourg-la-Reine (chasse, milice, vaines pâtures), p. 372.
      Paroisse de Boussy-Saint-Antoine, (capitaineries, g... Paroisse de Boussy-Saint-Antoine, (capitaineries, gibier, fauchage, pigeons), p. 373.
      Paroisse de Bruyère-le-Ghâtel (chasse, colombiers, baux de dîmes, fermage, milices), p. 381. Paroisse de Bruyère-le-Ghâtel (chasse, colombiers, baux de dîmes, fermage, milices), p. 381.
      Paroisse de Bures (impôts, gibier, capitaineries, p... Paroisse de Bures (impôts, gibier, capitaineries, pigeons, suppression des fêtes), p. 383,
      Paroisse de Champs-sur-Marne (bestiaux), p. 399, ar... Paroisse de Champs-sur-Marne (bestiaux), p. 399, art. 8.
      Paroisse de Chanteloup (gibier, impositions), p. 40... Paroisse de Chanteloup (gibier, impositions), p. 401.
      Paroisse de Gharenton (pâturage, bestiaux), p. 404. Paroisse de Gharenton (pâturage, bestiaux), p. 404.
      Paroisse de Gharly-sur-Marne (grains), p. 405, art.... Paroisse de Gharly-sur-Marne (grains), p. 405, art. 8 et suiv.
      Paroisse de Châtenay (lapins, capitaineries, chasse... Paroisse de Châtenay (lapins, capitaineries, chasse, foins, dîmes, colombiers, pâturage), p. 412.
      Paroisse de Ghâtenay-en-France (blés, colombiers), ... Paroisse de Ghâtenay-en-France (blés, colombiers), p. 413.
      Paroisse de Ghâtillon-lès-Paris (capitaineries, rem... Paroisse de Ghâtillon-lès-Paris (capitaineries, remises, chasses, prés, foins, chaume), p. 413, 2' col.
      Paroisse de Ghartres-en-Brie (loi Empto-rem, tiérac... Paroisse de Ghartres-en-Brie (loi Empto-rem, tiérachiens, prairies artificielles, arbres, écoulement des eaux), p. 416, art. 28, 38...
      Paroisse de Ghelles (fauchage, ban de vendange, animaux giboyeux, pâtures com... Paroisse de Ghelles (fauchage, ban de vendange, animaux giboyeux, pâtures communes, glanage, tiérachiens, grains, prairies communes, libertés des échanges, p...
      Paroisse de Ghennevières-lès-Louvres (bêtes à laine... Paroisse de Ghennevières-lès-Louvres (bêtes à laine), p. 426, art. 19.
      Paroisse de Ghennevières-sur-Marne (luzernes et sai... Paroisse de Ghennevières-sur-Marne (luzernes et sainfoins), p. 426, art. 10.
      Paroisse de Ghevannes - sur - Seine (mauvaises herb... Paroisse de Ghevannes - sur - Seine (mauvaises herbes, labourage, des terres en friche), p. 428, art. 3 et 4.
      Paroisse de Ghevilly (luzernes, éplu-chage des grai... Paroisse de Ghevilly (luzernes, éplu-chage des grains), p. 428, art. 3 et suiv.
      Paroisse de Ghevry (gibier, voituriers tiérachiens,... Paroisse de Ghevry (gibier, voituriers tiérachiens, dîmes), p. 433.
      Bourg de Glaye (pâturages), p. 444, art. 21. Bourg de Glaye (pâturages), p. 444, art. 21.
      Paroisse de Gormeilles - en - Parisis (terrains inc... Paroisse de Gormeilles - en - Parisis (terrains incultes, défrichements), p. 463, art. 18.
      Paroisse de. Goubert (bêtes fauves, pâturages, pige... Paroisse de. Goubert (bêtes fauves, pâturages, pigeons, culture et fauche des récoltes), p. 467, art. 22, 29 et suiv.
      Paroisse de Goubron (gibier, baux des fermiers), p.... Paroisse de Goubron (gibier, baux des fermiers), p. 470, art. 1er
      Paroisse de Gourbevoie (capitaineries des chasses, ... Paroisse de Gourbevoie (capitaineries des chasses, culture), p. 473, art. 1 et 2.
      Paroisse de Gourquetaine (tenue des Paroisse de Gourquetaine (tenue des
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      Paroisse de Gréieil (baux des terres), p. 478, art.... Paroisse de Gréieil (baux des terres), p. 478, art. 10.
      Paroisse de Croissy-en-Br/e (gibier, pigeons, etc.)... Paroisse de Croissy-en-Br/e (gibier, pigeons, etc.), p. 479, art; 6.
      Paroisse de Dammartin (exploitation de fermes, blés), p. 484, art. 18. Paroisse de Dammartin (exploitation de fermes, blés), p. 484, art. 18.
      Paroisse de Deuil (baux, fermes), p. 487, art. 20 e... Paroisse de Deuil (baux, fermes), p. 487, art. 20 et 21.
      Paroisse de Domont (champart, animaux giboyeux, fau... Paroisse de Domont (champart, animaux giboyeux, fauchage du foin, pigeons, remises, fermes), p. 487, art. 3 et suiv. ; p. 488, art....
      Paroisse de Drartôy (gazons des chemins, baux,- dro... Paroisse de Drartôy (gazons des chemins, baux,- droits d'échange, droits féodaux), p. 492 et 493.
      Paroiêse d'Élancourt (liberté de faucher et de désherber les grains, remisés, pâturage... Paroiêse d'Élancourt (liberté de faucher et de désherber les grains, remisés, pâturage), p: 502, art. 14 et stiiv.
      Paroisse d'Evry -les- Châteaux (liberté vendanger, chaumes, chasses), p. 542, a... Paroisse d'Evry -les- Châteaux (liberté vendanger, chaumes, chasses), p. 542, art. 14 et Suiv'.
      Paroisse de Favières (dîmes, impôts, chasses), p. 5... Paroisse de Favières (dîmes, impôts, chasses), p. 544 et 545,
      Paroisse de Ferrières (grains, gibier, dîmes, droit... Paroisse de Ferrières (grains, gibier, dîmes, droits d'écjiange, baux), p. 546.
      Paroisse de Férolles (liberté de faucher), p. 546, art. 6. Paroisse de Férolles (liberté de faucher), p. 546, art. 6.
      ParoisSë de Fleury- Mérogis (colombiers, baux, défr... ParoisSë de Fleury- Mérogis (colombiers, baux, défrichements, plantations), p. 551.
      Paroisse de Fontenay-le-Vicomte (pâtu-, rage, sel, ... Paroisse de Fontenay-le-Vicomte (pâtu-, rage, sel, grains), p. é52, art. 4 et suiv.
      Paroisse de. Fontenay-sur-lé-Bois-de-Vinôennés (liberté de récolter, gibier, Paroisse de. Fontenay-sur-lé-Bois-de-Vinôennés (liberté de récolter, gibier,
      Ville de Fontenay (écoulement dés éaux, bestiaux... Ville de Fontenay (écoulement dés éaux, bestiaux), p; 557, art. 28 et suiv.
      Paroisse de Fontenay. - lès - Louvres (droits seign... Paroisse de Fontenay. - lès - Louvres (droits seigneuriaux, chassé, dîmes, exploitation , ChéminS, Colombiers, blés), p. 460.
      Paroisse de Fosses (pâtures communes), p. 563, art,... Paroisse de Fosses (pâtures communes), p. 563, art, 18.
      Paroisse de Fresnes (gabelle, liberté de faucher, fermes), p. 570, art. 3 et SUi... Paroisse de Fresnes (gabelle, liberté de faucher, fermes), p. 570, art. 3 et SUiv.
      Paroisse de Fresnes-lès-Rungis (baux, pâturage, obl... Paroisse de Fresnes-lès-Rungis (baux, pâturage, obligation déS laboureurs)," p. 570, art 14 [p. 571, art. 20 et 22.
      Paroisse de Gèntilly-lés-Paris (liberté de faucher), p. 578, art. 2l. Paroisse de Gèntilly-lés-Paris (liberté de faucher), p. 578, art. 2l.
      Paroisse de Germiny (gibier, baux), p. 580, art. 23... Paroisse de Germiny (gibier, baux), p. 580, art. 23 et suiv.
      Paroisse de Gonesse-(gibier, baux, pigeons), p. 585... Paroisse de Gonesse-(gibier, baux, pigeons), p. 585.
      Paroisse de Gourrtây-sUr- Marne (bêtes â cornés, pi... Paroisse de Gourrtây-sUr- Marne (bêtes â cornés, pigeons, baux), p, 588.
      Paroisse de Goussaïiiville (champart, corvées, exploitation de charrues), p. 589 et 590. Paroisse de Goussaïiiville (champart, corvées, exploitation de charrues), p. 589 et 590.
      Paroisse de Grés-en-Brie (champart, dîHie, gibier, ... Paroisse de Grés-en-Brie (champart, dîHie, gibier, impositions)^ p. 592 et 593.
      Paroisse de Grigny (gibier, liberté de faucher, impositions), p. 594. Paroisse de Grigny (gibier, liberté de faucher, impositions), p. 594.
      Paroisse de Grisy et SuiHés (bâuX, exploitation des... Paroisse de Grisy et SuiHés (bâuX, exploitation des terres), p. 595, art. 16 et suiv.
      Paroisse de Groslay (gibier, remises, fermiers), p.... Paroisse de Groslay (gibier, remises, fermiers), p. 596.
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      Paroisse de la Chapelle-Saint-Denis (engrais), p. 638,... Paroisse de la Chapelle-Saint-Denis (engrais), p. 638, 2 col.
      Paroisse de la Ferté - sous - Jouarre (baux, exploitation de fermes, blés), p. 635, art. 28 et suiv. Paroisse de la Ferté - sous - Jouarre (baux, exploitation de fermes, blés), p. 635, art. 28 et suiv.
      Paroisse de la Madeleine-lès-Tournan (loi Emptorem, ba... Paroisse de la Madeleine-lès-Tournan (loi Emptorem, baux, voituriers tié-rachiens), p. 636, art. 29 et 30 ; p. 637, art. 39.
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      Paroisse de Veuilly-la-Poterie (baux, exploitation de fermes), p. 187, art. 24 et suiv. Paroisse de Veuilly-la-Poterie (baux, exploitation de fermes), p. 187, art. 24 et suiv.
      Paroisse de la Villedubois (pâturages, chaumages, bois... Paroisse de la Villedubois (pâturages, chaumages, bois secs, herbages), p. 195, art. 10.
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      De la noblesse et du tiers-état de Pé-ronne (chasses, haras, plantations, liberté de Récolter), p. 360. De la noblesse et du tiers-état de Pé-ronne (chasses, haras, plantations, liberté de Récolter), p. 360.
      De la noblesse du Poitou (diminution de l'impôt sur les terres), p. 396, art. 1... De la noblesse du Poitou (diminution de l'impôt sur les terres), p. 396, art. 19.
      De la noblesse de Saint-Quentin (animaux servant à l'agri... De la noblesse de Saint-Quentin (animaux servant à l'agriculture, entraves fiscales), p. 653.
      De la noblesse de Bouzonvilïe (délits champêtre^, pâture)... De la noblesse de Bouzonvilïe (délits champêtre^, pâture), p. 702.
      De la noblesse de Touraine (nullité de l'agriculture en Touraine), p. 42. . De la noblesse de Touraine (nullité de l'agriculture en Touraine), p. 42. .
      De la noblesse de Troyes (baux), p, 79, art. 78 et 79. De la noblesse de Troyes (baux), p, 79, art. 78 et 79.
      Des citoyens nobles de la Ville de Paris, (liberté de l'agriculture), p. 274, lre col. Des citoyens nobles de la Ville de Paris, (liberté de l'agriculture), p. 274, lre col.
      De la sénéchaussée de Rennes (récompenses, encouragements, te... De la sénéchaussée de Rennes (récompenses, encouragements, terres vagues, clôtures, plantations, bois, écoulement des eaux, baux, bestiaux, c...
      De la sénéchaussée de Saint-Brieuc (droits seigneuriaux, chem... De la sénéchaussée de Saint-Brieuc (droits seigneuriaux, chemins, dîmes, grains, plantations , défrichements) , p. 631.
      De la paroisse de Villechauve (chasse, délits champêtres, exploitation de labour), p. 59, art. 4 et suiv. De la paroisse de Villechauve (chasse, délits champêtres, exploitation de labour), p. 59, art. 4 et suiv.
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      De la noblesse de Verdun (édit des clôtures , échanges), ... De la noblesse de Verdun (édit des clôtures , échanges), p. 432.
      De la noblesse de Vermandois (encouragements, grains j éc... De la noblesse de Vermandois (encouragements, grains j échanges, édit dés rivières, chasse), p. 143.
      De la noblesse de Villers - Ooiterets (baux, gibier), p. ... De la noblesse de Villers - Ooiterets (baux, gibier), p. 490, art. 24.
      Est nommé député de la noblesse d'Agenois aux Etats généraux, t. I, p. ... Est nommé député de la noblesse d'Agenois aux Etats généraux, t. I, p. 679.
      Des syndics de la province de Champagne (droit personnel appelé congé... Des syndics de la province de Champagne (droit personnel appelé congé), p. 94.
      De la ville de Valenciennes (pâisson, réduction des fe... De la ville de Valenciennes (pâisson, réduction des fermes)j p. 404, 4re col.
      De la communauté, de Doilnàin (exploitation des fermes, verg... De la communauté, de Doilnàin (exploitation des fermes, vergers, écoulement 'des eaux, prairies, bestiaux), p. 405.
      De la sénéchaussée d'Auray-(baux), p. 446, ar... De la sénéchaussée d'Auray-(baux), p. 446, art. 50,
      De la ville de La Fère (liberté de cultiver, d'ensemencer et de récolter, clôture, baux)* p. 149, art. ... De la ville de La Fère (liberté de cultiver, d'ensemencer et de récolter, clôture, baux)* p. 149, art. 20 et 24.
      De la Sénéchaussée d'Aix : Communauté de Cabrières - d'Aiguës (suppression de l'édit du défrichement), p. 270, art 1er. Communauté de Cucuron (suppression de l'édit de défrichement), p-. 283, , art. Ier De la Sénéchaussée d'Aix : Communauté de Cabrières - d'Aiguës (suppression de l'édit du défrichement), p. 270, art 1er. Communauté de Cucuron (suppression de l'édit de défrichement), p-. 283, , art. Ier
      Mémoire de M. de Galonné à l'Assemblée des -notables, sur la suppression de divers droits d'aides, t. I, p,242,—Voy... Mémoire de M. de Galonné à l'Assemblée des -notables, sur la suppression de divers droits d'aides, t. I, p,242,—Voyez Fisc. — Impôts. Vins.
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      De la noblesse et du tiers-état de Péronne, p. 358, art. 21. De la noblesse et du tiers-état de Péronne, p. 358, art. 21.
      Pouvoirs donnés aux députés de la noblesse, p. 693. Pouvoirs donnés aux députés de la noblesse, p. 693.
      Instructions données aux députés de la noblesse, p. 694. Instructions données aux députés de la noblesse, p. 694.
      Demandes de la sénéchaussée d'Anjou, p. 42, art. 18. Demandes de la sénéchaussée d'Anjou, p. 42, art. 18.
      De la ville d'Arras, p. 90, art. 50. De la ville d'Arras, p. 90, art. 50.
      Demandes de la Communauté de Cour-tiches, p.198, art. 24. Demandes de la Communauté de Cour-tiches, p.198, art. 24.
      Demandes de la Communauté d'Attain-ville, p. 322, art,... Demandes de la Communauté d'Attain-ville, p. 322, art, 17.
      De la paroisse de Mareil en France, p. 673, art. 10-. De la paroisse de Mareil en France, p. 673, art. 10-.
      De la paroisse de Marly, p. 679, 2e col. De la paroisse de Marly, p. 679, 2e col.
      Doléances de la communauté du lieu d'Albertas, p, 237. Doléances de la communauté du lieu d'Albertas, p, 237.
      Doléanoes de la communauté d'Allauch, p. 237. Doléanoes de la communauté d'Allauch, p. 237.
      Cahier de la communauté d'Allen, p. 242. Cahier de la communauté d'Allen, p. 242.
      Cahier de la communauté d'Ansouis, p. 244. Cahier de la communauté d'Ansouis, p. 244.
      Cahier de la paroisse d'Artigues, p. 246. Cahier de la paroisse d'Artigues, p. 246.
      Cahier de la communauté d'Artignosc, p. 247. Cahier de la communauté d'Artignosc, p. 247.
      Cahier de la communauté de la ville d'Aubagne, p. 249. Cahier de la communauté de la ville d'Aubagne, p. 249.
      Cahier de la ville et communauté d'Auriol, p. 251. Cahier de la ville et communauté d'Auriol, p. 251.
      Cahier de la communauté d'Aurons, p. 254. Cahier de la communauté d'Aurons, p. 254.
      Cahier de la communauté de la Bastidonne ou bastide du Prévôt, p. 258... Cahier de la communauté de la Bastidonne ou bastide du Prévôt, p. 258.
      Cahier de la communauté de la Bastidonne de Sanerie, p. 259. Cahier de la communauté de la Bastidonne de Sanerie, p. 259.
      Cahier de la communauté de Baudinard, p. 260. Cahier de la communauté de Baudinard, p. 260.
      Cahier de la communauté de Beaurecueil, p. 262. Cahier de la communauté de Beaurecueil, p. 262.
      Doléances et plaintes de la communauté de Belcodène, p. 262. Doléances et plaintes de la communauté de Belcodène, p. 262.
      Cahier de la ville de Berre, p." 263. Cahier de la ville de Berre, p." 263.
      Cahier de la paroisse de Brue, p. 265. Cahier de la paroisse de Brue, p. 265.
      Extrait d'une lettre de la Chambre de commerce de Marseille, à M. le duc de Praslin, p. 267. Extrait d'une lettre de la Chambre de commerce de Marseille, à M. le duc de Praslin, p. 267.
      Copie de la lettre écrite par le marquis de Roux à M. Necker, p. 267. Copie de la lettre écrite par le marquis de Roux à M. Necker, p. 267.
      Cahier de la communauté de Cabrières-d'Aiguës, p. 268. Cahier de la communauté de Cabrières-d'Aiguës, p. 268.
      Procès-verbal de nomination des députés de la paroisse de Cabriès, p. 270. Procès-verbal de nomination des députés de la paroisse de Cabriès, p. 270.
      Cahier de la communauté de Cabriès, p. 271. Cahier de la communauté de Cabriès, p. 271.
      Clergé, noblesse et féodalité ; objets relatifs à l'administration de Provence, conclusion, p. 697. Clergé, noblesse et féodalité ; objets relatifs à l'administration de Provence, conclusion, p. 697.
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      Cahier de la communauté du bourg de Cadenet en Provence, p, 272. Cahier de la communauté du bourg de Cadenet en Provence, p, 272.
      Cahier de la communauté de Cuger, p. 274. Cahier de la communauté de Cuger, p. 274.
      Cahier de la communauté de Carri et le Rouet, p. 279. Cahier de la communauté de Carri et le Rouet, p. 279.
      Cahier de la communauté de Cassis, p. 281. Cahier de la communauté de Cassis, p. 281.
      Cahier de la communauté du bourg de Cucuron, p. 282. Cahier de la communauté du bourg de Cucuron, p. 282.
      Cahier de la communauté de Ghâteauneuf, p. 285/ Cahier de la communauté de Ghâteauneuf, p. 285/
      Délibération prise par la communauté de Châteauneuf-le-Rouge, p. 286. Délibération prise par la communauté de Châteauneuf-le-Rouge, p. 286.
      Cahier de la communauté d'Eguilles, p, 288. Cahier de la communauté d'Eguilles, p, 288.
      Cahier de la communauté d'Esparron-de-Pallières, p. 289. Cahier de la communauté d'Esparron-de-Pallières, p. 289.
      Cahier de la communauté de Fos-Am-phoux, p. 290. Cahier de la communauté de Fos-Am-phoux, p. 290.
      Cahier de la communauté de Fos-lès-Martigues, p. 291. Cahier de la communauté de Fos-lès-Martigues, p. 291.
      Cahier de la communauté de Gardanne, p. 293. Cahier de la communauté de Gardanne, p. 293.
      Cahier de la communauté de Gemenos, p. 295. Cahier de la communauté de Gemenos, p. 295.
      Cahier de la communauté de Gignac, p. 296. Cahier de la communauté de Gignac, p. 296.
      Cahier de la communauté de Ginasse-rois, p. 300. . Cahier de la communauté de Ginasse-rois, p. 300. .
      Procès-verbal des assemblées générales de la paroisse de Gréasqiie, p. 302. Procès-verbal des assemblées générales de la paroisse de Gréasqiie, p. 302.
      Cahier de la ville et communauté d'Istres, p. 303. Cahier de la ville et communauté d'Istres, p. 303.
      Cahier de la paroisse de Jouques, p. 307. Cahier de la paroisse de Jouques, p. 307.
      ...rocès-verbal d'assemblée extraordinaire de la paro'isse de Jouques, p. 309. Procès-verbal d'assemblée extraordinaire de la paro'isse de Jouques, p. 309.
      Cahier de la ville de Lambesc, p. 314. Cahier de la ville de Lambesc, p. 314.
      Cahier des chefs de famille de la communauté de Lauris, p. 316. Cahier des chefs de famille de la communauté de Lauris, p. 316.
      Cahier de la communauté de Lourma-rin, p. 320. Cahier de la communauté de Lourma-rin, p. 320.
      Cahier de la communauté de La Ciotat, p. 321. Cahier de la communauté de La Ciotat, p. 321.
      Cahier de la communauté de La Fare, p. 329. Cahier de la communauté de La Fare, p. 329.
      Cahier de la communauté de la Galinière, p. 330. Cahier de la communauté de la Galinière, p. 330.
      Cahier de la communauté des Pennes, p. 331. Cahier de la communauté des Pennes, p. 331.
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      Cahier de la communauté de la Roquette, p. 334. Cahier de la communauté de la Roquette, p. 334.
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      Cahier de la communauté de la Verdière, p. 337. Cahier de la communauté de la Verdière, p. 337.
      Cahier de la communauté de Mallemort, p. 339. Cahier de la communauté de Mallemort, p. 339.
      Cahier de la communauté de Marignan, p. 340. Cahier de la communauté de Marignan, p. 340.
      Cahier du tiers-état de la ville de Marti -gues, p. 342. Cahier du tiers-état de la ville de Marti -gues, p. 342.
      Cahier de la communauté de Mayrar-gues, p. 345. Cahier de la communauté de Mayrar-gues, p. 345.
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      Cahier de la communauté de Megrueil, p. 349. Cahier de la communauté de Megrueil, p. 349.
      Cahier de la communauté de Mimet, p. 350. Cahier de la communauté de Mimet, p. 350.
      Cahier de la communauté de Mirabeau, p. 351. Cahier de la communauté de Mirabeau, p. 351.
      Cahier de la communauté de Miramas, p. 358. Cahier de la communauté de Miramas, p. 358.
      Cahier de la communauté de Mont-meyan, p. 360. Cahier de la communauté de Mont-meyan, p. 360.
      Cahier de la communauté de Naux, p. 362. Cahier de la communauté de Naux, p. 362.
      Cahier de la communauté du lieu d'Ol-lières, p. 365. Cahier de la communauté du lieu d'Ol-lières, p. 365.
      Cahier de la communauté de Peypin, p. 366. Cahier de la communauté de Peypin, p. 366.
      Cahier de la communauté de la Penne, p. 368. Cahier de la communauté de la Penne, p. 368.
      Cahier de la ville de Pertuis, p. 370. Cahier de la ville de Pertuis, p. 370.
      Cahier de la communauté de Peynier, p. 373. Cahier de la communauté de Peynier, p. 373.
      Cahier de la communauté de Peypin-d'Aiguës, p. 374. Cahier de la communauté de Peypin-d'Aiguës, p. 374.
      Cahier de la communauté de Peyrolles, p. 376. Cahier de la communauté de Peyrolles, p. 376.
      Cahier de la communauté de Porcioux, p. 377. Cahier de la communauté de Porcioux, p. 377.
      Cahier de la communauté de Puget-les-Lauris, p. 383. Cahier de la communauté de Puget-les-Lauris, p. 383.
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      Cahier du corps de la noblesse du duché d'Albret, p. 699. Cahier du corps de la noblesse du duché d'Albret, p. 699.
      Cahier de la communauté de Puyloubier, p. 385. Cahier de la communauté de Puyloubier, p. 385.
      Cahier de la communauté de Puyvert, p. 387, Cahier de la communauté de Puyvert, p. 387,
      Cahier de la communauté de Quinson, p, 388, Cahier de la communauté de Quinson, p, 388,
      Cahier de la communauté de Rians, p. 393. Cahier de la communauté de Rians, p. 393.
      Cahier de la communauté de Riboux, p, 397. Cahier de la communauté de Riboux, p, 397.
      Cahier de la communauté de Rognes, p. 400. Cahier de la communauté de Rognes, p. 400.
      Cahier de la communauté de la Roque-d'Antheron, p. 401. Cahier de la communauté de la Roque-d'Antheron, p. 401.
      Cahier de la communauté de Roquefort, p. 402. Cahier de la communauté de Roquefort, p. 402.
      Cahier de la communauté de Roques-* Hautes, p. 404. Cahier de la communauté de Roques-* Hautes, p. 404.
      Cahier de la communauté de Roque-vaire, p. 405. Cahier de la communauté de Roque-vaire, p. 405.
      Cahier de la communauté de Roussettes-Aix, p. 408. Cahier de la communauté de Roussettes-Aix, p. 408.
      Cahier de la communauté de Saint-Anto* nin, p. 409. Cahier de la communauté de Saint-Anto* nin, p. 409.
      Cahier de la communauté de Saint-Can* nat, p. 409. Cahier de la communauté de Saint-Can* nat, p. 409.
      Gabier de la communauté de Saint^Cha-mas, p. 411. Gabier de la communauté de Saint^Cha-mas, p. 411.
      Cahier de la communauté de Saint-Es* tève-de-Jançon, p. 414. Cahier de la communauté de Saint-Es* tève-de-Jançon, p. 414.
      Cahier de la communauté de f3aint-Julien-Ie-Montagnier, p. 414. Cahier de la communauté de f3aint-Julien-Ie-Montagnier, p. 414.
      Cahier de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde, p. 417. Cahier de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde, p. 417.
      Cahier de la communauté de Saint-Mar-=-tin-de-Brasque, p. 418f Cahier de la communauté de Saint-Mar-=-tin-de-Brasque, p. 418f
      Cahier de la communauté de Saint-Mar-tin-de-Palliére, p, 419. Cahier de la communauté de Saint-Mar-tin-de-Palliére, p, 419.
      Cahier de la communauté de Saint-Paul-le-Longassier, p. 420. Cahier de la communauté de Saint-Paul-le-Longassier, p. 420.
      Cahier de la communauté de Saint-Sa*-vournin, p. 421. Cahier de la communauté de Saint-Sa*-vournin, p. 421.
      Cahier de la communauté de Saint-Vic-toret, p, 422. Cahier de la communauté de Saint-Vic-toret, p, 422.
      Cahier de la communauté de Saint-Zaeha-rie, p. 422. Cahier de la communauté de Saint-Zaeha-rie, p. 422.
      Cahier de la communauté de Saunes, p. 423. Cahier de la communauté de Saunes, p. 423.
      Cahier de la communauté de Silans, p. 423. Cahier de la communauté de Silans, p. 423.
      Cahier de la communauté de Simiane, p. 425. Cahier de la communauté de Simiane, p. 425.
      Cahier de la communauté de Sue, p. 426. Cahier de la communauté de Sue, p. 426.
      Cahier de la communauté de Tholonet, p. 427. Cahier de la communauté de Tholonet, p. 427.
      Cahier - de la communauté de Trets, p. 427. " Cahier - de la communauté de Trets, p. 427. "
      Cahier de la communauté de Valbonnette-Charleval, p. 429, ' ; > Cahier de la communauté de Valbonnette-Charleval, p. 429, ' ; >
      Cahier de la communauté de Varages, p. 430. Cahier de la communauté de Varages, p. 430.
      Cahier de la communauté de Vaugines, p. 432. Cahier de la communauté de Vaugines, p. 432.
      Cahier de la communauté de Vellaux, p. 436. Cahier de la communauté de Vellaux, p. 436.
      Cahier de la communauté de Venelles, p. 438. Cahier de la communauté de Venelles, p. 438.
      Cahier de la communauté de Ventabres,. p, 439. Cahier de la communauté de Ventabres,. p, 439.
      Cahier de la communauté de Vernègues, p, 440. Cahier de la communauté de Vernègues, p, 440.
      Cahier de la Communauté de Villeneuve-Coutelas, p. 442. Cahier de la Communauté de Villeneuve-Coutelas, p. 442.
      Cahier de la communauté de Vinon, p, 443. Cahier de la communauté de Vinon, p, 443.
      Cahier de la communauté de Vitrolles-d'Aiguës, p. 445. Cahier de la communauté de Vitrolles-d'Aiguës, p. 445.
      Cahier de la communauté de Vitrolles-les-Martigues, p. 447. Cahier de la communauté de Vitrolles-les-Martigues, p. 447.
      Discours de M. le baron de Batz à l'ouverture de la séance des trois ordres, p. 698. Discours de M. le baron de Batz à l'ouverture de la séance des trois ordres, p. 698.
      Cahier de l'ordre delà noblesse de Nérac, Casteljaloux et Castelmoron, p. ... Cahier de l'ordre delà noblesse de Nérac, Casteljaloux et Castelmoron, p. 701.
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      Cahier de la noblesse, t. I, p. 710. Cahier de la noblesse, t. I, p. 710.
      De la ville d'Arles, p. 58, art. 4. De la ville d'Arles, p. 58, art. 4.
      De la ville de Dieppe, p. 580, art. 68. De la ville de Dieppe, p. 580, art. 68.
      Demande de la ville de Nantes, p. 98. art. 118. Demande de la ville de Nantes, p. 98. art. 118.
      Demandes de la paroisse de Vernouillet- Demandes de la paroisse de Vernouillet-
      page 48
      De la noblesse de Saumur, p. 722, 2e col. De la noblesse de Saumur, p. 722, 2e col.
      Cahier des doléances de la noblesse, p. 739. Cahier des doléances de la noblesse, p. 739.
      4e partie. —De noblesse et du gouvernement militaire, p. 746. 4e partie. —De noblesse et du gouvernement militaire, p. 746.
      Cahier des doléances de noblesse, t. I, p. 763. - Cahier des doléances de noblesse, t. I, p. 763. -
      Demandes de la sénéchaussée d'Aix : Demandes de la sénéchaussée d'Aix :
      lre partie. — De la Constitution nationale, p. 744. lre partie. — De la Constitution nationale, p. 744.
      2e partie. — De la police générale du royaume, p. 744. 2e partie. — De la police générale du royaume, p. 744.
      5e partie. — De la justice, p. 747 . 5e partie. — De la justice, p. 747 .
      Pétitions particulières de la ville d'Amiens et du bailliage-de Ham, p. 755. Pétitions particulières de la ville d'Amiens et du bailliage-de Ham, p. 755.
      De la ville d'Ornane, t. III, p. 168, art. 14... De la ville d'Ornane, t. III, p. 168, art. 14.
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      noblesse, p. 12. Administration de la justice, p. 12. Lois criminelles, p. 12. Juridictions consulaires, p. 12. Lettres de change tirées ou endossées par noblesse, p. 12. Administration de la justice, p. 12. Lois criminelles, p. 12. Juridictions consulaires, p. 12. Lettres de change tirées ou endossées par
      Du domaine de la couronne, de l'Eglise, des hôpitaux, de la justice, p. 770. Du domaine de la couronne, de l'Eglise, des hôpitaux, de la justice, p. 770.
      De l'intérêt particulier de la Franche-Comté, pétitions et doléances d... De l'intérêt particulier de la Franche-Comté, pétitions et doléances diverses, p. 772.
      g Ier. Mémoire de M. de Galonné à l'assemblée des notables sur la suppression du droit d'ancrage sur navi...
      ...imposés sur le commerce maritime et sur la pêche, t. I, p. 213. § II. Le tiers-état de Morlaix demande que les vaisseaux étrangers soient assujettis à un droit de port et de quai, t. IV, p. 74, lre col.
      g Ier. Mémoire de M. de Galonné à l'assemblée des notables sur la suppression du droit d'ancrage sur navires , français et d'autres droits imposés sur le commerce maritime et sur la pêche, t. I, p. 213. § II. Le tiers-état de Morlaix demande que les vaisseaux étrangers soient assujettis à un droit de port et de quai, t. IV, p. 74, lre col.
      ...bération des 9 et 24 décembre 1788, sur la composition des Etats de la province, t. I, p. 541. Délibération des 9 et 24 décembre 1788, sur la composition des Etats de la province, t. I, p. 541.
      ...nsabilité des ministres, p. 11. Lettres cachet, p. 11. Liberté de la presse, p. 11. États provinciaux, p. 11... ... 10. Périodicité des Etats généraux, p. 11. Établissement d'impôts, p. 11. Responsabilité des ministres, p. 11. Lettres cachet, p. 11. Liberté de la presse, p. 11. États provinciaux, p. 11. Etablissements d'États provinciaux pour
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      ...oi pour fixer Je nombre des députés que la sénéchaussée doit envoyer aux États généraux* t; I, p . §33. , . • ] Cahier de l'ordre dû clergé* t. II, p. 1; Cahier de la noblesse, p. ,3. Division : Charte nationale, p.... Règlement fait par le roi pour fixer Je nombre des députés que la sénéchaussée doit envoyer aux États généraux* t; I, p . §33. , . • ] Cahier de l'ordre dû clergé* t. II, p. 1; Cahier de la noblesse, p. ,3. Division : Charte nationale, p. 3. Administration; p. 4. Impôts, p. 4. Justice, p. 5. Objets divers, p. 6. Cahi...
      Cahier de la noblesse, t. II, p. 32. DMèibn : £)é la tlSUstitution, p. 33. De la législation, p. 84./ De l'administration, p. 34. Des intérêts de la prôvinôë, p. Des intérêts de hoblëêâé, pi.fit'. PbUVoirs tiêé dépUtè... Cahier de la noblesse, t. II, p. 32. DMèibn : £)é la tlSUstitution, p. 33. De la législation, p. 84./ De l'administration, p. 34. Des intérêts de la prôvinôë, p. Des intérêts de hoblëêâé, pi.fit'. PbUVoirs tiêé dépUtèë, p. 38. Càhiér dh tîèrs-ét'ât, p; 88. Artlblè préliminaire, p. 38. Cônètitutio...
      ... routes et chemins? p. 25. Travaux pour la navigation de la Charente, ps, 25t Droits sur les papier... Grandes routes et chemins? p. 25. Travaux pour la navigation de la Charente, ps, 25t Droits sur les papiers, p. 26. Droits sur les cuirs, p. 26. Droits sur les fers, p: 27. Droits d aide...
      ...s . villes* p« 9. Mémoire du tierô-état de vilie d'Angou-. lême, p. . ., , Demandes particulières Jes . villes* p« 9. Mémoire du tierô-état de vilie d'Angou-. lême, p. . ., ,
      La paroisse de yincehnes demande qu'on défende de laissèr conduire dans les La paroisse de yincehnes demande qu'on défende de laissèr conduire dans les
      Anoblissements. Voyéz Noblesse (chargés qui doîment la). Anoblissements. Voyéz Noblesse (chargés qui doîment la).
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      Les communes de la sénéchaussée de Grasse demandent qu'il soit établi ■ à ... Les communes de la sénéchaussée de Grasse demandent qu'il soit établi ■ à ÂntiBës un professeur d'hydrographie, t. III, p. 275.
      La paroisse de Nantouillet demande que les ouvriers de... La paroisse de Nantouillet demande que les ouvriers des bâtiments ne soient plus réglés par les architectes, mais par des juges, t. IV...
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      ...ignataires du cahier, ]-. 56. Assemblée de la noblesse d'Arles, p. 57. Cahier des doléances de la ville. Division : Clergé, p. 59. Noblesse, p. 59. Tiers-état, p. 59. Agriculture,... Liste des signataires du cahier, ]-. 56. Assemblée de la noblesse d'Arles, p. 57. Cahier des doléances de la ville. Division : Clergé, p. 59. Noblesse, p. 59. Tiers-état, p. 59. Agriculture, p. 60. Commerce, p, 60. Finances, p. 60. Guerre, p. 60. Médecins, p. 61. Procur...
      Cahier de la noblesse d'Armagnac et Cahier de la noblesse d'Armagnac et
      De la noblèsse d'Agenois (emplois militaires, serment, logement des gens de guerre, officiers non catholiques, arré... De la noblèsse d'Agenois (emplois militaires, serment, logement des gens de guerre, officiers non catholiques, arrérages), p. 680, art. 14 et 15; p. 683, § I, art. 7; p. 684, art. 14 et 15.
      De la noblesse d'Aix (réduction J de places de commandants et lieutenants généraux), p... De la noblesse d'Aix (réduction J de places de commandants et lieutenants généraux), p. 694.
      De la noblesse d'Albret (établissement d'une constitution militaire, destitution par conseil de guerre), p. 703, art. £ et 3, col. 2. De la noblesse d'Albret (établissement d'une constitution militaire, destitution par conseil de guerre), p. 703, art. £ et 3, col. 2.
      De la noblesse d'Alençon (destitutions militaires), p.... De la noblesse d'Alençon (destitutions militaires), p. 714, art. 4.
      De la noblesse d'Amiens (destitution par conseil de guerre), p. 742, art. 47. De la noblesse d'Amiens (destitution par conseil de guerre), p. 742, art. 47.
      De la noblesse d'Amont (demande de constitution militaire immuable, destitutions, conseil de guerre), p. 766, col. 2. De la noblesse d'Amont (demande de constitution militaire immuable, destitutions, conseil de guerre), p. 766, col. 2.
      Voyez la note concernant les cahiers des - trois ordres de cette sénéchaussée, t. II, p. 54. Voyez la note concernant les cahiers des - trois ordres de cette sénéchaussée, t. II, p. 54.
      De la ville' d'Amiens (milice, commandement d... De la ville' d'Amiens (milice, commandement des troupes), p. 755.
      page 53
      De la noblesse d'Auch (demande d'une institution immuable, destitutions, con* seils de guerre), p. 95, art. 17. De la noblesse d'Auch (demande d'une institution immuable, destitutions, con* seils de guerre), p. 95, art. 17.
      De la noblesse d'Auxois (réforme militaire, diminution des officiers généraux, suppression des coups de plat de sabre, croix de Saint-Louis, médaille militaire, augmentation des retraites de la classe la plus subalterne du militaire), p. 130, ... De la noblesse d'Auxois (réforme militaire, diminution des officiers généraux, suppression des coups de plat de sabre, croix de Saint-Louis, médaille militaire, augmentation des retraites de la classe la plus subalterne du militaire), p. 130, art. 15 et suiv.
      De la noblesse d'Aval (serment, emplois militaires, so... De la noblesse d'Aval (serment, emplois militaires, soldats provinciaux, renvoi des militaires dans leurs foyers, rédaction d'un nouve...
      De la noblesse de Saint-Mihiel (nombre de troupes à garder sous les drapeaux, suppression d'emplois, places de guerre, abus de la discipline actuelle, conseil de guerre), p. 241. De la noblesse de Saint-Mihiel (nombre de troupes à garder sous les drapeaux, suppression d'emplois, places de guerre, abus de la discipline actuelle, conseil de guerre), p. 241.
      Des trois ordres de Vesôul (diminution des commandants de provinces, réforme des gouvernements particuliers, traitement à accorder par suite de suppressions d'emplois militaires, option entre les emplois de la cour, du militaire ou de la diplomatie, abus dû cumul, confection d... Des trois ordres de Vesôul (diminution des commandants de provinces, réforme des gouvernements particuliers, traitement à accorder par suite de suppressions d'emplois militaires, option entre les emplois de la cour, du militaire ou de la diplomatie, abus dû cumul, confection du code militaire, destitutions, admission du tiers-état aux emplois militaires, ...
      De la Ville d'Angoulême (châteaux et états-majors, logement des gens de guerre, mouvements des troupes, troupes... De la Ville d'Angoulême (châteaux et états-majors, logement des gens de guerre, mouvements des troupes, troupes provinciales), p. 15.
      ... d'Arles (proportion du nombre des gens de guerre, suppression de la discipline actuelle, emploi des troupes en temps de paix, logement des troupes), p. 60. Du tiers-état d'Arles (proportion du nombre des gens de guerre, suppression de la discipline actuelle, emploi des troupes en temps de paix, logement des troupes), p. 60.