Archives parlementaires
- Tome 32 : 30 septembre 1791. Tables. » page CXXXIV
TABLE GÉNÉRALE CHRONOLOGIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. —
TOME XXVI. CXXXVII
Pages.
Lettre des commissaires des gens de couleur
et lettre des députés du commerce de France.. 742
Suite de la discussion sur les colonies, M. de
Clermont-Tonnerre....................................................743
M. Monneron............................................744
M. de Gouy d'Arsy...................................744
Pages.
M. Malouet............................ 750
M. Pétion de Villeneuve................ 753
M. Barnave............................ 755
Opinion de M. de Viefville des Essarts sur l'affranchissement des nègres.................... 760
TOME VINGT-SIXIÈME.
. . Pages.
12 MAI 1791. Assemblée nationale,
Rapport par M. de Sillery et décret sur la correspondance des grades du service de mer avec celui de terre................................ 1
Rapport par M. de Sillery sur le traitement du corps ae la marine........................... 2
Rapport par M. de Curt et décret sur les sommes nécessaires à la continuation des travaux du port de Cherbourg.................. 3
Suite de la discussion sur les colonies. M. Lanjuinais............................... 4
M. Goupil-Préfeln.............................................6
M. Robespierre............................................7
M. Moreau de Saint-Méry, etc.......... 6
M. Barnave, etc.............................14
Rapport par M. de Curt sur les travaux du port de Cherbourg........................... 17
Liste des députés qui ont voté oui dans l'affaire des colonies............................ 25
Opinion de M. Chabert de La Charrière sur les colonies................................ 27
13 MAI 1791. Assemblée nationale.
Decret relatif à la conservation de l'église de Font-Sanise................................. 29
Décret relatif à la circonscription de diverses paroisses.................................... 29
Décret annulant la nomination d'un juge du district de Thouars........................... 30
Décret portant création de justices de paix et tribunaux de commerce...................... 30
Rapport par M. Dupont {de Nemours), et décret sur la caisse de Poissy.................. 31
Décret portant liquidation de parties de la dette arriérée......................................32
Pages.
Suite de la discussion sur les colonies. M. Pétion, etc........................................................................41
M. Regnault (de Saint-Jean-d'Angély), etc. 44
M. Rarère de Vieuzac, etc....................46
M. Bouchotte, etc.......... ....................48
M. l'abbé Maury..............................................51
M. Louis Monneron........................................58
Article 1" du comité, M Robespierre, etc. ;
adoption.......................................................60
Article 2 proposé par Rarnave.............. 62
U MAI 1791. Assemblée nationale.
SÉANCE DU MATIN.
Décret relatif au traitement des ministres... 63
Décret autorisant des réparations à l'hôtel de Rourmont................................... 63
Décret autorisant le directoire de Nancy à siéger à l'hôtel de l'Intendance.................. 64
Décret concernant les bureaux des droits des traites à, Sarreguemines...................... 64
Lettre des commissaires des hommes de couleur et discours à la barre.................... 65
Suite de la discussion sur les colonies. Article proposé par M. Grégoire.................. 69
M. Moreau de Saint-Mry................ 72
M. Louis Monneron.................... 72
Discussion de l'article 14 du projet du comité. 74
Assemblée nationale.
SÉANCE DU SOIR. Modification aux articles 10, 12 et 13 de la loi
sur les inventions et découvertes...................76
Députation de la municipalité de Paris et discours de M. Bailly au sujet des baptêmes faits secrètement dans des maisons particulières.... 77
