ARCHIVES PARLEMENTAIRES
PREMIÈRE SÉRIE
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE
DU TOME TRENTE-DEUXIÈME
[30 septembre 1791 (suite des annexes)]
A
Acte constitutionnel. —Voir Constitution.
Administration. — Voir Bureaux de traites. — Pensions de retraite. — Douanes.
Administration du commerce. Rapport y relatif par Las-nier de Vaussenay (t. XXXII, p. 53 et suiv.).
Armée. — Voir Recrutement de Varmée.
Art de guérir. Projet de décret sur l'enseignement et l'exercice de l'art de guérir présenté par Guillotin (t. XXXII, p. 27 et suiv.).
Assemblée nationale. — Voir Tribunal judiciaire de VAssemblée nationale.
Assemblées nationales. Opinion, non prononcé, de de Custine sur la permanence des Assemblées nationales et l'établissement d'un Sénat (t. XXXII, p. 41 et suiv.).
B
Ballidart (De), député de la noblesse du bailliage du Vitry-Ie-François. Son compte rendu à ses commettants (t. XXXII, p. 374 et suiv.).
Bernigaud de Grange, député du tiers état du bailliagede de Chalon-sur-Saône. De l'état des finances au 1er mai 1789 et au 1er octobre 1791 avec des observations sur le mémoire de Montesquiou du 9 septembre de ladite année et compte à ses commettants (t. XXXII, p. 379 et suiv.)
Biens ecclésiastiques. Opinion, non prononcée, de de Custine sur la question de savoir si les biens du clergé appartiennent ou non à la nation (t. XXXII, p. 428 et suiv.).
Bijoux de la couronne (Inventaire des). —Voir Garde-meuble de la couronne (Inventaire du).
Bion, député du tiers état du bailliage de Loudun. Un des commissaires chargés de l'inventaire des diamants de la couronne (t. XXXII, p. 113).
Bronzes de la couronne. — Voir Garde-meuble delà couronne (Inventaire du).
Bureaux de traites. Rapport par Goudard sur la nomenclature des bureaux de traites établis aux frontières et sur la dépense résultant d'établissements formés en vertu de nouveaux décrets (t. XXXII, p. 3 et suiv.); — projet de décret (p. 4); — état des bureaux servant à la perception des droits à l'entrée et à la sortie du royaume (p. 5 et suiv.).
C
Cahier des doléances du tiers état de la sénéchaussée de Saint-Jean-d'Angély (t. XXXII, p. 521 et suiv.).
Caisse patriotique et militaire. Projet de caisse patriotique et militaire présenté par le marquis d'Us-son (t. XXXII, p. 105 et suiv.).
Canal de la Picardie. Rapport par Poncin sur la continuation des travaux du canal souterrain dit de
1M Série. T. XXXII.
la Picardie (t. XXXII, p. 66 et suiv.); — projet de décret (p. 67); — pièces justificatives (p. 68 et suiv.).
Canal de Somme-Voire a Chalette. Rapport par Re-gnauld d'Epercy sur le projet d'un canal de navigation de Somme-Voire à Chalette par la rivière de Voire et de Chalette à la Seine par l'Aube, présenté à l'Assemblée nationale par le sieur Mourgue et compagnie (t. XXXII, p. 88 et suiv.); -r- projet de décret (p. 91 et suiv.) ; — tarif des droits du canal et du passage par les écluses (p. 93).
Chirurgie. — Voir Art de guérir.
Christin, député du tiers état du bailliage d'Aval en Franche-Comté. Un des commissaires chargés de l'inventaire des diamants de la couronne (t. XXXII, p. 113).
Clergé. — Voir Biens ecclésiastiques.
Colonies. — Voir Commerce des colonies.
Comité militaire. Opinion, non prononcée, de de Custine, sur la formation d'un comité militaire (t. XXXII, p. 422 et suiv.).
Comités de l'Assemblée nationale. Liste des comités de l'Assemblée nationale et des membres de ces comités (t. XXXII, p. 543).
Comité d'agriculture et de commerce [ibid. p. 545).
Comité de l'aliénation des domaines nationaux (ibid. p. 546).
Comité des assignats [ibid. p. 547).
Comité d'Avignon (ibid. p. 547).
Comité central (ibid. p. 548).
Comité des colonies (ibid. p.548).
Comité de Constitution (ibid. p. 549).
Comité des contributions publiques. "Voir Comité de l'imposition.
Comité des décrets (ibid. p. 550).
Comité des dîmes (ibid. p. 550).
Comité diplomatique (ibid. p. 551).
Comité des domaines (ibid. p. 551).
Comité des Douze (ibid. p. 552).
Comité ecclésiastique (ibid. p. 552).
Comité d'emplacement (section du comité de Constitution) (ibid. p. 553).
Comité de l'extraordinaire (ibid. p. 553).
Comité féodal (ibid. p. 554).
Comité des finances (ibid. p. 555).
Comité de l'Imposition ou des contributions publiques (ibid. p. 556).
Comité de judicature (ibid. p. 556).
Comité de législation criminelle (ibid. p. 557).
Comité des lettres de cachet (ibid. p. 557).
Comité de liquidation (ibid. p. 558).
Comité central de liquidation (ibid. p. 558).
Comité de la marine (ibid. p. 559).
Comité de mendicité (ibid. p. 560).
Comité militaire (ibid. p. 560).
Comité des monnaies (ibid. p. 561).
Comité des pensions (ibid. p. 561).
Comité des rapports (ibid. p. 562».
Comité des recherches (ibid p. 564).
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