798 TABLE ALPHABETIQUE ET ANALYTIQUE DES
ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LXVI.
le traitement des juges et des commissaires nationaux (8 juin 1793, t. LXVI, p. 165).
Trouvain (Louis). — Se plaint de ne pouvoir obtenir le partage de la succession de la veuve Devineux (19 juin 1793, t. LXVI, p. 720). — Renvoi au ministre de la justice (ibid.).
Trumont. — Est nommé juré au tribunal criminel extraordinaire (8 juin 1793, t. LXVI, p. 171).
Tollé (Commune de). — Décret autorisant la municipalité à emprunter une somme de 45.000 livres (6 juin 1793, t. LXVI, p. 99 et suiv.).
Hôpital. — Ordre du jour motivé sur sa demande d'indemnité (16 juin 1793, t. LXVI, p. 571).
Manufacture d'armes. — Adresse du département "de la Corrèze sur les moyens d'augmenter la fabrication des armes (16 juin 1793, t. LXVI, p. 557). — Renvoi au comité du salut public (ibid.).
Turread-Liniêres, député de l'Yonne. — 1793. — Est nommé commissaire à l'armée des côtes de la Rochelle (t. LXVI, p. 523).
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Unité (Bourg de 1'), département de la Drôme. Compte rendu du zèle patriotique des citoyens (7 juin J793, t. LXVI, p. 134 et suiv.). — Mention honorable et insertion au Bulletin (ibid p. 135).
Urbain. Présente une pétition au nom des sections de la commune de Laval (11 juin 1793, t. LXVI, p. 436).
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Vadier, député de l'Ariège. — 1793. — Fait un rapport sur les secours à accorder aux patriotes belges réfugiés en France (t. LXVI, p. 516).
Valant, prieur chapelain de la Pitié. Fait part de son mariage (4 juin 1793, t. LXVI, p. 54) ; — ordre du jour.
Valence (Commune de), département de la Drôme. Adresse des autorités constituées civiles et militaires ,et des citoyens libres pour inviter la Convention à s'occuper d'une bonne constitution et à mettre fin aux dissensions qui régnent dans son sein (6 juin 1793, t. LXVI, p. 88 et suiv.) ; — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid., p. 89).
Valence (District de). Le ministre de l'intérieur sollicite un décret pour le paiement de la somme de 24,000 livres accordée aux gendarmes du district de Valence par l'assemblée électorale du district (17 juin 1793, t. LXVI, p. 590 et suiv.); — renvoi aux comités de la guerre et des finances réunis (ibid.)
Van den Clôster. Demande des passeports pour lui, son épouse, ses fdles et un domestique (15 juin 1793, t. LXVI, p. 533); — renvoi au comité de Sûreté générale (ibid.).
Var (Département du).
Procureur-général-syndic. Annonce qu'il a obtenu réparation des torts que la ville de Marseille avait envers celle de Toulon (12 juin 1793, t. LXVI, p. 444 et suiv.).
Vardon, député du Calvados. — 1793. — Suppléant au comité de Sûreté générale (t. LXVl, p. 583).
Varlet, député du Pas-de-Calais. — 1793. — On écrit qu'il a perdu la confiance de ses électeurs (t. LXVI, p. 664).
Vassant, procureur de la commune de Sedan. Transmet à la Convention une adresse du Conseil général, de la société répubticaine et de tous les sans-culoties de cette commune, dénonçant la conduite incivique des administrateurs des Ardennes. 16 juin 1793 (t. LXVI, p. 86 et suiv.) ; — renvoi au comité de Sûreté générale (ibid. p. 87.).
Vassy (Commune de').
Conseil général. Demande- l'autorisation de prendre
une somme de 200 livres sur les fonds de la commune pour être remise aux volontaires formant le contingent pour les frontières (10 juin 1793, t. LXVI, p. 251); — renvoi au comité des finances (ibid. p. 232).
Vendée (Troubles de). Voir Ouest (Départements de l').
Vendôme (Commune de).
Corps administratifs. Demandent vengeance des outrages et ekcès commis par le 3e bataillon des volontaires de Paris (11 juin 1793, t. LXVI, p. 275) ;
— renvoi au comité de Salut public (ibid.).
Ventre, administrateur du déparlement des Basses-Alpes. — Arrêté relatif à sa destitution (11 juin 1793, t. LXVI, p. 285).
Verchers (Bourg des). Compte rendu d'un avantage remporté par les troupes de la République sur les brigands près de ce bourg (3 juin 1793, t. LXVI, p. 16).
Verdelin (Pierre-Jacques-Joseph-César), capitaine d'infanterie. Décret portant que sa pension sera de 994 livres 15 s. et mention honorable, et insertion au Bulletin de son don patriotique (19 juin 1793, t. LXVI, p. 698).
Verdolin, député des Basses-Alpes. — 1793. — Est remplacé par Bouret (t. LXVI, p. 10).
Verdun (Commune de). Pétition demandant une Constitution et la destruction de l'anarchie (11 juin 1793, t. LXVI, p. 437) ; —renvoi aux comités de Salut public et de législation réunis (ibid.).
Vergniaud, député de la Gironde. — 1793. —■ Écrit qu'il se refuse à donner sa démission de représentant du peuple (t. LXVI, p. 8). — Discussion sur la question de savoir s'il sera donné lecture d'une lettre de lui (p. 101 et suiv.) ; — après une épreuve douteuse, lecture est donnée de sa lettre dans laquelle il demande que le comité de Salut public soit tenu de faire le jour même son rapport sur les complots dont trente représentants du peuple ont été accusés (p. 103). — Demande l'autorisation de sortir avec son garde (p. 586) ; — l'autorisation lui est accordée (ibid.).
Vernier, député du Jura. — 1793. — Parle sur une motion relative à la refonte des assignats (t. LXVI, p. 142). — Fait un rapport sur l'emploi des quatre millions mis à la disposition de la compagnie Masson et d'Espagnac (p. 210). — Demande que 1 on s'occupe du sort des députés détenus (p. 253). — Fait un rapport sur la faillite de Mermier, ci-devant receveur général de la régie à Lyon (p. 516 et suiv.). — Suppléant au comité des finances (p. 680).
Vernon (Commune de). Dénonce un arrêté du département de l'Eure qui provoque la coalition de plusieurs départements contre Paris (13 juin 1793, t. LXVI, p. 472 et suiv.). — Adresse concernant l'état des esprits dans le département de l'Eure et demandant une Constitution (18 juin, p. 668 et suiv.). — Décret transférant à Vernon l'administration du district d'Évreux (ibid. p. 672).
Versailles (Commune de). Adresse d'adhésion au 31 mai (12 juin 1793, t. LXVI, p. 446 et suiv.).
Conseil général. — Réclame contre le décret qu ordonne la suppression de la machine de Marly (17 juin 1793, t. LXVl, p. 662). — Fait une pétition relative au paiement des gages et des traitements des employés de la ci-devant liste civile (ibid.) ; — renvoi aux comités des finances et de liquidation réunis (ibid).
Veuves de militaires. Décret sur les pensions alimentaires et secours à accorder aux veuves des militaires morts aux oombats ou par suite des blessures qu'ils y auraient reçues ou après de longs services (4 juin 1793, t. LXVI, p. 27 et suiv.).
Veyron, supérieur du séminaire du département du Cantal. On annonce qu'il s'est enrôlé comme volontaire pour l'armée de la Vendée (3 juin 1793, LXVI, p. 10);
— mention honorable et insertion au Bulletin (ibid).
Vial-Dalais (Charles-Guillaume), ancien commandant en second dans la colonie de Demerary. Il lui sera payé la somme de 5,000 livres (19 juin 1793, t. LXVI, p. 693).
