7 /6 TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. —
TOME LXX.
t. LXX, p. 9) ; — insertion au Bulletin (ibid. p. 10).
Auzon (Canton d'), département de la Haute-Loire. Adhère aux journées des 31 mai et jours suivants et accepte la Constitution (4 août 1793, t. LXX, p. 201) ;
— insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 203).
Avallon (Canton d'), département de l'Yonne (Section du Collège).
Assemblée primaire. Accepte la Constitution (31 juillet 1793, t. LXX, p. 35) ; — mention honorable, insertion au Bulletin et renvoi à la commission des Six (ibid. et suiv.).
Avesne-le-Comte (Canton d'), département du Pas-de-Calais. Adhère aux journées des 31 mai, 1" et 2 juin et accepte la Constitution (4 août 1793, t. LXX, p. 202) ; — insertion au Bulletin et au procès-verbal ((ibid. p. 203).
Avignon (Commune d'). On annonce que l'armée antifédéraliste est entrée triomphante dans la place (3 août 1793, t. LXX, p. 172).
Avize (Canton d'), département de la Marne. Accepte la Constitution à l'unanimité (30 juillet 1793, t. LXX, p. 8) ; — insertion au Bulletin (ibid. p. 10).
Avize (Canton d'), département de la Marne. La section d'Oger adhère au*x journées des 31 mai, lor et 2 juin et accepte la Constitution (4 août 1793, t. LXX, p. 200) ; — insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 203).
Avranches (Canton d'), département de la Manche. La seconde section accepte la Constitution (2 août 1793, t. LXX, p. 121) ; — insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 124).
Azay-le-Ferron (Commune d'), département de l'Indre. Adhère aux journées des 31 mai, l»1- et 2 juin et accepte la Constitution (4 août 1793, t. LXX, p. 200) ;
— insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 203).
Azerailles (Commune d'), département de la Meurthe.
Assemblée primaire. Accepte la Constitution (31 juillet 1793, t. LXX, p. 35) ; — mention honorable, insertion au Bulletin et renvoi à la commission des Six (ibid. et suiv.).
B
Baccarat (Canton de), département de la Meurthe. Accepte la Constitution à l'unanimité (30 juillet 1793, t. LXX, p. 8), (31 juillet, p. 35). ,
Baco, maire de Nantes. Annonce que la Constitution a été acceptée à l'unanimité par la ville de Nantes et présente une pétition en faveur du général Beysser et du représentant Coustard (2 août 1793, t. LXX, p. 125). — Se justifie (ibid. p. 126 et suiv.); — décret portant qu'il sera mis en état d'arrestation à l'Abbaye (ibid. p. 127). J ■
Bais (Canton de), département de la Mayenne- Adhère aux journées des 31 mai et jours suivants et accepte la Constitution (4 août 1793, t. LXX, p. 201) ; — insertion au procès-verbal et au Bulletin (ibid. p. 203).
Balainvilliers (Bernard), émigré. On informe la Convention de la vente de ses biens (6 août 1793, t. LXX, p. 372) ; — insertion au Bulletin (ibid.).
Balar. Fait un don patriotique (9 août 1793, t. LXX, p. S40) ; — mention honorable et insertion au Bulletin {ibid. p. 541).
Ballard, procureur général syndiç du département de la Nièvre. Décret portant que le rapport tendant à le faire destituer de ses fonctions sera imprimé et envoyé aux autorités constituées et sociétés populaires de son département (1" août 1793, t. LXX, p. 69).
Balleroy (Canton de), département du Calvados. Adhère aux journées des 31 mai, 1" et 2 juin et accepte la
lr9 SÉRIE. T. LXX.
Constitution (4 août 1793, t. LXX, p. 200) ; — insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 203).
Banchet, de la commune de Saint-Léger, département de Saône-et-Loire. Se rétracte (7 août 1793, t. LXX, p. 433) ; — renvoi au comité de Sûreté générale (ibid.).
Bannalec (Commune de), département du Finistère. Adhère aux journées des 31 mai, l8r et 2 juin et accepte la Constitution (4 août 1793, t. LXX, p. 202) ; insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 203).
Bapaume (Canton de), département du Pas-de-Calais. Adhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin et accepte la Constitution (4 août 1793, t. LXX, p. 200) ; — insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 203,)
Bar, député de la Moselle. — 1793. — Commissaire pour assister à l'inauguration des bustes de Marat et de Lepeletier-Saint-Fargeau (t. LXX, p. 181). — Son exposé des motifs des dispositions du titre III du livre l°r du Code civil sur les droits des époux (p. 636 et suiv.).
Bar-sur-Aube (Canton de), département de l'Aube. Adhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin et ac cepte la Constitution (4 août 1793, t. LXX, p. 202) ; — insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 203).
Bar sur-Aube (Commune de). Les membres du comité de surveillance applaudissent aux décrets des 31 mai et jours suivants, acceptent la Constitution et s'engagent à dénoncer toutes les mesures de fédéralisme (31 mai 1793, t. LXX, p. 37) ; — renvoi au comité de Salut public (ibid.).
Conseil général. Demande le rapport du décret fixant le maximum du prix des grains (9 août 1793, t. LXX, p. 535) ; — renvoi aux comités de commerce et d'agriculture et à la commission chargée du projet de loi contre l'agiotage (ibid. p. 536).
Bar-sur-Ornain (Canton de), département de la Meuse.
Assemblée primaire. Accepte la Constitution (31 juillet 1793, t. LXX, p. 35) ; — mention honorable, insertion au Bulletin et renvoi à la commission des Six (ibid. et suiv.).
Bar-sur-Seine (Canton de), département de l'Aube. Accepte la Constitution (2 août 1793, t. LXX, p. 122) ; — insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 124).
Bar-sur-Seine (District de).
Administrateurs. Se plaignent des administrateurs du district de Provins qui se sont opposés à l'enlèvement des grains qu'ils ont achetés (2 août 1793, t. LXX, p. 125) ; — renvoi au conseil exécutif (ibid.).
Barailon, député de la Creuse. — 1793. — Parle sur la conduite du citoyen Bruneau (t. LXX, p. 49). — Fait un rapport sur le traité à passer avec le citoyen William Newton (p. 75 et suiv.).
Barbier, officier municipal de le commune de Villeret, département de Rhône-et-Loire. Se rétracte (9 août 1793, t. LXX, p. 433), — renvoi au comité de Sûreté générale (ibit.).
Barbonne (Commune de), département de la Marne. Accepte la Constitution (30 juillet 1793, t. LXX, p. 8) ; insertion au Bulletin (ibid. p. 10).
Société populaire. Demande le prompt jugement des députés détenus et sollicite des mesures contre les gens suspects (9 août 1793, t. LXX, p. 421 et suiv.); — insertion au Bulletin (ibid. p. 422).
Barentin (Commune de), département de la Seine-Inférieure. Accepte la Constitution (9 août 1793, t. LXX, p. 532 et suiv.) • — insertion au Bulletin et renvoi à la commission des Six (ibid. p. 533).
Barère, député des Hautes-Pyrénées. — 1793. — Fait un rapport sur la situation de la République française et sur la conjuration dont elle est enveloppée par les puissances étrangères (t. LXX, p. 90 et suiv.). — Consent à supprimer aans son rapport un éloge de Louis XII et propose l'expulsion de tous les Anglais non domiciliés en France avant le 14 juillet 1789 (p. 104). — S'oppose à la proposition d'ériger le co
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