767 TAB'.E ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. - TOME LXVII.
Nord (Département du).
Administrateurs. Décret autorisant les administrateurs à distribuer des secours aux citoyens les plus indigents qui ont souffert de l'invasion (27 juin 1793, t. LXVII, p. 545). —Ils adhèrent aux décrets des 31 mai et 2 juin (27 juin, p. 600 et suiv.) ; — mention civique insertion au Bulletin, envoi aux départements et aux armées {ibid. p. 601)
Conseil général. Adresse d'adhésion aux décrets des 31 mai et 2 juin (20 juin 1793, t. LXVII, p. 7 et suiv.); — insertion au Bulletin et envoi aux départements et aux armées (ibid. p. 9).
Noyers (commune de).
Club républicain. Adhère aux décrets des 31 mai et 2 juin (25 juin 1793, t. LXVII, p 427 et suiv.) ; — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
O
Officiers. 1° Projet de décret sur le renvoi à l'examen des tribunaux militaires des suspensions prononcées contre des officiers (22 juin 1793, t. LXVII, p. 71);
— la Convention prononce la question préalable sur ce projet de décret (ibid.).
2° Adoption d'une correction au décret du 6 juin relatif au paiement des appointements des officiers blessés venus à Paris pour se faire guérir (22 juin 1793 t. LXVII, p 71 et suiv).
Oise (Département de 1').
Chasseurs bons tireurs. Décret relatif au nombre des sous-ofliciers et caporaux de la compagnie (27 juin 1793, t. LXVII, p. 549).
Orange ((Commune d'). Compte rendu de la réception des commissaires delà ville de Marseille (25 juin 1793, t. LXVII, p. 465 et suiv.).
Orbais (Commune d") département de l'Aisne.
Société républicaine. Adhère aux décrets des 31 mai et 2 juin (27 juin 1793, t. LXVII, p. 525 et suiv.) ;
— mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
— Félicite ses frères de Paris d'avoir dévoilé les projets des conspirateurs et demande qu'il soit fait un rapport sur les députés détenus (30 juin 1793, t. LXVII, p. 682); — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
Orbec Commune d').
Société populaire. Fait une adresse de dévouement à la Convention (28 juin 1793, t. LXVII, p. 624); — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
Orléans (Commune d'). Les sections adhèrent aux décrets des 31 mai et 2 juin (26 juin 1793, t. LXVII, p. 474) ;
— mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
Orléans. — Voir Égalité.
Ornans (Commune d'), département du Doubs.
Société populaire. Adhère aux décrets des 31 mai et
2 juin (25 juin 1793, t. LXVII, p. 423); — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
Orne (Département de 1').
Volontaires nationaux. Le 2U bataillon demande vengeance contre les administrateurs du département et rend hommage aux mesures que prend la Convention pour sauver la chose publique (25 juin 1793, t. LXVII, p. 429); —mention honorable et iusertion au Bulletin (ibid.).
Osselin, député de Paris. — 1793. — Parle sur l'évasion de Pétion (t. LXVII, p. 136). — Fait une motion relative à l'impression et à la distribution de l'article constitutionnel (p. 130).
Oudet, homme de loi. Fait hommage à la Convention d'un ouvrage sur les subsistances, les testaments, les successions et les enfants naturels avec un projet de loi sur ces objets (24 juin 1793, t. LXVII, p. 118) ; — renvoi au comité do législation, mention civique et insertion au Bulletin (ibid.).
Oudot, député de la Côte-d'Or. — 1793. — Ses observations au sujet de la Constitution ( t. LXVII, p. 362 et suiv.), (p. 364 et suiv.), (p. 368 et suiv.). — Membre du comité de législation (p. 518).
Ouest (département de 1').
1. — Renseignements sur les troubles et les opérations militaires (22 juin 1793, t. LXVII, p. 64 et suiv.), (23 juin, p. 102 et suiv.), (25 juin, p. 445 et suiv.), (26 juin, p. 470 et suiv.), (p. 498), (27 juin, p. 601), (28 juin, p. 611), (p. 622), (29 juin, p. 640), (p. 649 et suiv.), (30 juin, p. 682).
2. — Décrets relatifs à différentes mesures à prendre contre les rebelles (22 juin, p. 67), (p. 68).
3. — Décret chargeant les citoyens Méaulle, Fou-ché, Philippeau et Edme de la Vallée de se rendre dans les départements du Centre et de l'Ouest (24 juin 1793, t. LXVII, p. 120).
4. — Adresse des administrateurs du département de Loir-et-Cher relative aux troubles de Vendée (25 juin 1793, t. LXVII, p. 420 et suiv.).
5. — Situation des armées républicaines engagées contre les rebelles exposée par Carra (28 juin 1793, p. 621).
I*
Paoli, général. Voir Corse (Ile de). Paris,
§ 1er. — Commune de Paris. § S. — Département de Paris. § 3. — Volontaires et autres militaires. § 4. — Tribunaux.
§ 1" — Commune de Paris. 1° — Police. 2° — Mairie. 3° — Commune. 4° — Sections.
