ARCHIVES PARLEMENTAIRES
première série
TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXVIÏ
TOME SOIXANTE-SEPTIÈME
(du 20 juin 1793 au 30 juin 1793)
jeudi 20 juin 1793
Pages.
Lettre du citoyen Malepeyre, suppléant du procureur-général-syndic du département de la Gorrèze, par laquelle il transmet à la Convention un arrêté du conseil général de ce département portant qu'il n'y a lieu à délibérer sur une proposition faite à cette administration d'une coalition de tous les départements par un député du département de la Haute-Vienne, porteur d'une délibération de celui de la Côte-d'Or............ 1
Lettre du citoyen Noël, procureur-syndic du district de Cherbourg, pour transmettre à la Convention un arrêté des administrateurs dans lequel ils déclarent qu'ils resteront soumis aux décrets de la Convention............................. 3
Lettre du citoyen Cor, procureur-syndic du district de Corbeil, par laquelle il transmet à la Convention la réponse qu'il a faite, au nom des administrateurs du district de Corbeil, à une lettre des sections réunies de la ville de Rennes, qui engageait ces administrateurs à réunir une force armée pour marcher sur Paris................4
Adressé des administrateurs du district d'An* necy, département du Mont-Rlanc, par laquelle ils félicitent la Convention du succès des journées des 31 mai et 2 juin...........................................6
Pages.
Adresse des membres du conseil général de la commune et de la société populaire de Romilly, par laquelle ils adhèrent aux décrets des 31 mai et 2 juin.............................................6
Lettre du-conseil exécutif par laquelle il transmet à la Convention copie d'une lettre du procureur général-syndic du département de la Manche, qui annonce que les autorités constituées et la société populairede Coutanees ont pris un arrêté relatif à la sûreté des représentants Prieur (de la Marne) et Laurent Lecointre, commissaires à l'armée des côtes de Cherbourg............. 7
Adresse des conseils généraux du département du Nord, des districts et de la commune de Douai à leurs concitoyens, par laquelle ils adhèrent formellement aux décrets des 31 mai et 2 juin.. 7
La Convention ordonne l'impression de cette adresse, son insertion au Bulletin et l'envoi aux départements, aux municipalités, aux armées et aux sociétés populaires...........................9
Lettre du représentant Du Rois Du Bais, commissaire à l'armée du Nord, par laquelle il transmet un arrêté pris par lui sur le maximum du prix des graisses, rend compte de la bonne tenue des troupes composant la division du général Tourville et transmet un don patriotique du citoyen Foussinet.........i *.. •. <..................9
