TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE î)ËS ARCHIVES PARLEMENTAIRES.
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de Villiers, des Royes (ibid. p. 26) ;— adoption(/Md.);
— art. 10 à 18 : adoption (ibid.); — présentation de trois articles additionnels, relatifs aux contumaces (7 février, p. 31);— adoption des deux premiers (ibid.);
— discussion sur le troisième : Thévenot, Martineau, Boulteville-Dumetz, Martineau, Duport. Hégnier (ibid. et p. suiv.); — adopiion avec amendement (ibid., p. 38) ; — question posée par Loys au sujet de la remise d'un conlumax après 20 ans (ibid.) ; — ordre du jour à la demande de Duport et de Murinais (ibid.);
— titre XII : adoption (ibid. et p. suiv.); — titre XIII: adoption (ibid. p. 39 et suiv.).
Justice de paix. Voir Pouvoir judiciaire (23 février 1791, t. XXIII, p. 447 et suiv.).
K
Kauffmann, député du tiers état du bailliage de Col-mar et Schelestadt. Parle sur les troubles des Haut-et Bas-Rhin (t. XXIII, p. 136).
L
Lachèze (De), député du tiers-état de la sénéchaussée de Quercy. Parle sur la haute cour nationale (t.XXIlI, p. 46), — sur les biens nationaux (p. 87), — sur la haute Cour nationale (p. 121), (p. 122), — sur les requêtes civiles (p. 123),— sur les assignats (p. 171),
— sur les municipalités (p. 172,, — sur les patentes (p. 227], — sur les dépenses (p. 292), — sur le pouvoir judiciaire (p. 555),— sur les prisons (p. 753).
La Galissonnière (De), député de la noblesse de la sénéchaussée d'Anjou. Parle sur les patentes(t.XXIII, p. 227), — sur les haras (p. 281), — sur les bâtiments du roi (p. 387).— Présente des articles additionnels au décret sur la décoration militaire (p. 390 et suiv.). — Parle sur la résidence des fonctionnaires publics (p. 508 et suiv.).
Lameth (Alexandre De), député de la noblesse du bailliage ae Péronne, Roy et Montdidier. Demande la lecture du rapport sur le recrutement (t. XXIII, p. 57 et suiv.). — Parle sur l'armée (p. 207 et suiv.), — sur la contribution foncière (p. 396), — sur le départ de Mesdames, tantes du roi (p. 497 et suiv.), (p. 500),
— sur le pouvoir judiciaire (p. 529), — sur les colonels et lieutenants-colonels susceptibles de remplacement (p. 652). — Présente des projets de décrets sur les troupes provinciales (p. 659 et suiv.), — sur les maréchaux de France, les lieutenants généraux et les quatre commandants de troupe (p. 661 et suiv.).
Lameth (Charles De), député de la noblesse de la province d'Artois. Parle sur les dépenses publiques (t. XXIII, p. 87), — sur le tabac (p. 153), (p. 165), (p. 166), — sur l'inscription de son nom au Livre rouge (p. 188 et suiv.),— sur le départ de Mesdames, tantes du roi (p. 499), — sur la résidence des fonctionnaires publics (p. 520), — sur le contre-seing (p. 566), — sur l'arrestation de deux maréchaux de camp (p. 592).
Lanjuinais, député du tiers état de la sénéchaussée de Rennes. Parle sur l'emplacement des tribunaux et corps administratifs (t. XXIII, p. 29), — sur le timbre (p. 3K. — Présente un projet de décret sur le traitement des fonctionnaires ecclésiastiques n'ayant pas prêté serment (p. 42).—Demande l'ajournement de la lecture d'un rapport sur le recrutement (p. 57).
I" Série. T. XXIII.
— Présente des projets de décrets sur les biens nationaux grevés de fondations (p. 84),— sur la formation de quatre paroisses dans la ville du Mans (p. 112),— sur la circonscription des paroisses de la ville de Rouen (p. 221 et suiv.).— Parle sur les patentes (p. 225), — sur les dépenses (p. 263), (p. 274).—Présente des projets de décrets sur les vicaires (p. 489),
— sur la vente des biens des fabriques (p. 525); — défend ce dernier projet (ibid. et p. suiv.). — Parle sur l'arrestation de deux maréchaux de camp (p. 590), (p. 591).— Fait un rapport sur une pétition des vicaires des églises supprimées (p. 598 et suiv.). — Présente un projet de décret sur les paroisses de Nantes et de Clisson (p. 657 ,et suiv.). — Parle sur l es maréchaux de France (p. 662 et suiv.), (p. 663), — sur les corps administratifs (p. 674), — sur les encouragements à donner à l'agriculture, au commerce et à l'industrie (p. 714).
La Pérouse . Rapport par Delattre, au nom des comités d'agriculture, de commerce et de la marine, sur la recherche à faire de ce navigateur (9 février 1791, t. XXIII, p. 78 et suiv.). — Projet de décret (ibid. p. 80) ; — adoption (ibid., p. 80);— motion complémentaire faite par un membre (10 février, p. 81) ; — réponse du rapporteur (ibid.).
La Poule, député du tiers état du bailliage de Besançon. Parle sur le tabac (t. XXIII, p. 153), — sur l'organisation des corps administratifs (p. 645).
La Reveillère - Lépeaux, député du tiers état de la sénéchaussée d'Anjou. Fait un rapport sur les secours accordés aux Acadiens et Canadiens (t. XXIII, p. 378 et suiv.). —Parle sur le respect dû à la loi (p. 562).
La Rochefoucauld (De), député de la noblesse de la ville de Paris. Parle sur les dépenses publiques (t. XXIII, p. 88). — Signale le zèle des amis de la Constitution de Loches (p. 171). — Parle sur le tabac (p. 174), — sur les patentes (p. 203). — Fait un rapport sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791 (p. 285 et suiv.). — Parle sur la contribution foncière (p. 395).
La Rochefoucauld-Liancourt (De), député de la noblesse du bailliage de Clermont-en-Beauvoisis. Parle sur les dépenses publiques (t. XXIII, p. 274), (p. 275),
— sur l'exclusion de l'abbé de Bouvans (p. 642).
Lasnier de Vaussenay, député du tiers état de la sénéchaussée du Maine. Son opinion, non prononcée, sur la création d'un ministère des colonies (t. XXIII, p. 727).
Latude (De). Demande une pension (26 février 1791, t. XXIII, p. 538) ; — motion de Barnave tendant au renvoi aux comités des pensions et des finances (ibid.) ;
— débat : Bouche, un membre, Robespierre, de Cazalès (ibid.) ; — adoption de la motion (ibid.).
Laurent (Abbé), député du clergé do la sénéchaussée de Moulins. Nommé évêque (t. XXIII, p. 228).
Lavenue, député du tiers état de la sénéchaussée de Bazas. Parle sur les dépenses (t. XXIII, p. 288), — sur les employés de la ferme et de la régie (p. 672).
Lavie, député du tiers état du bailliage de Belfort et Huningue. Parle sur les patentes (t. XXIII, p. 219), (p. 225), — sur une arrestation faite à l'étranger (p. 450), (p. 451), — sur les tabacs (p. 595), — sur les corps administratifs (p. 663), — sur le maréchal de Broglie (p. 668), — sur une lettre de prétendus commissaires de Saint-Domingue (p. 679 et suiv.).
Le Bois-Desguays, député du tiers étal du bailliage de Montargis. Parle sur le pouvoir judiciaire (t. XXIII, p. 555), — sur le refus de serment de de Bouvans (p. 638).
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