809* TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LXIV.
François, adjoint au ministre de la guerre. Il est remplacé par Deforgue (9 mai 1793, t. LXIV, p. 343).
Franconi, écuyer. Offre à la Convention d'instruire 20 cavaliers dans l'art de l'équitation et proteste de son dévouement pour le maintien de la liberté et de l'égalité (8 mai 1793, t. LXIV, p. 327) ; — mention honorable et renvoi au comité de la guerre (ibid,.).
Franquelin. Projet d'établissement que ce citoyen se propose de fonder à Paris pour l'équipement et l'habillement des troupes (13 mai 1793, t. LXIV, p, 612 et suiv.) ; — renvoi au comité de la guerre (ibid. p. 614).
Fréchon. Voir Armateurs.
Frécine, député de Loir-et-Cher.— 1793. — L'un des commissaires envoyés dans les sections de Paris (t. LXIV, p. 337).
Frékin. Fait un don patriotique (7 mai 1793, t. LXIV, p. 268).
Fremanger, député d'Eure-et-Loir. —1793. —L'un des commissaires envoyés dans les sections de Paris (t. LXIV, p. 337).
Frétigny (Commune de). On demande un décret validant des actes passés de bonne foi devant un homme qui avait cessé d'être notaire (11 mai 1793, t. LXIV, p. 543); — renvoi au comité de législation (ibid.).
Frontières. Voir Départements frontières.
G
Galtier (Joseph) dit d'Alauze. Fait un don patriotique (7 mai 1793, t. LXIV, p. 260) ; — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
Garat, ministre de l'intérieur. Voir Ministre de l'intérieur.
Gard (Département du). On signale le zèle patriotique des habitants (6 mai 1793, t. LXIV, p. 219). — Etat des volontaires partis pour l'armée du Var (8 mai, p. 319), (p. 327). —Arrêté des commissaires de . la Convention pour l'exécution de la loi qui met en permanence les conseils généraux (12 mai, p. 592 et suiv.).
Administrateurs. Envoient des pièces relatives à des' correspondances suspectes (2 mai 1793, t. LXIV, p. 7).
Volontaires nationaux. Lettre des commissaires de la Convention annonçant que le nombre des volontaires partis s'élève à 2,237 (12 mai 1793, t. LXIV, p. 593).
Gardien, député d'Indre-et-Loire. — 1793. — Fait un rapport sur le cas des citoyens Amy et Mariveaux (t. LXIV, p. 201 et suiv.).
Garnier (Jacques), député de la Charente-Inférieure.— 1793. — Propose d'accorder un secours aux citoyens Louis et René Orgé (t. LXIV, p. 147).
Garnier, canonnier de la section du Temple. Renvoi au comité des finances d'une demande de secours en sa faveur (15 mai 1793, t. LXIV, p. 687); — rapport (ibid. p. 701) ; — décret lui accordant un secours provisoire de 100 livres (ibid.).
Garonne (Haute-) (Département de la). Adresse de dévouement des corps administratifs (14 mai 1793, t. LXIV, p. 668) ; — renvoi aux comités de la guerre et de Salut public (ibid.). — On écrit que l'esprit du département est bon (16 mai, p. 709).
Gascaing d'AzY. Fait un don patriotique (7 mai 1793, t. LXlV, p. 268).
Gasparin, député des Bouches-du-Rhône. — 1793. — Transmet une lettre du général Lamarlière (t. LXIV, p. 343). — Adresse un rapport sur le combat du 8 mai 1793 (p. 589).
Gay-Vèrnon, député de la Haute-Vienne. — 1793. — L'un des commissaires envoyés dans les sections de Paris (t. LXIV, p. 338).
Gélin, député de Saône-et-Loire. — 1793. — Obtient un congé (t. LXIV, p. 50).
Gendarmerie nationale. 1° Lettre du directoire du département du Tarn rendant un témoignage honorable du 2* escadron de la 2' division de gendarmerie organisée à Versailles (3 mai 1793, t. LXIV, p. 30) ; — mention honorable (ibid.).
2* Dons patriotiques de la 32° division (5 mai 1793, t. LXIV, p. 145) ; — des 5 compagnies de la 1" division employées à l'armée du Rhin (11 mai, p. 558).
3* Cent treize gendarmes en garnison à Chantilly et à Paris se plaignent de ne pas être organisés pour combattre les ennemis de la liberté (5 mai 1793, t. LXIV, p. 150); — renvoi au comité de la guerre (ibid.).
4° Compte rendu par le ministre de la guerre des difficultés qu'il éprouve pour l'exécution de la loi du 28 avril 1793 qui règle le départ pour l'armée du Nord de 300 gendarmes logés à la caserne de l'ancein séminaire Saint-Nicolas à Paris (6 mai 1793, t. LXIV, p. 196); — renvoi au comité de la guerre (ibid.).
5° Décret ordonnant la réunion à la 29* division, de la compagnie préparée au service des approvisionnements des camps et armées, casernée à Chantilly (7 mai 1793, t. LXIV, p. 269).
6° Adresse du conseil d'administration de la lr* division de gendarmerie à Strasbourg pour remercier la Convention de l'augmentation de paye qui lui a été accordée (8 mai 1793, t. LXIV, p. 327). — Don patriotique des militaires de cette division (9 mai, p. 340).
7° Les gendarmes composant un bataillon sur le point de partir pour combattre les rebelles demandent le même traitement que leurs frères déjà organisés (10 mai 1793, t. LXIV, p. 412) ; — renvoi au comité militaire (ibid.).
8° Le 33' bataillon faisant le service de la garde des ports de la ville de Paris demande à marcher à l'ennemi et prie la Convention de vouloir bien entendre le rapport sur les réclamations qu'il a faites au sujet d'une somme de 120.000 livres qui lui est due par la nation (10 mai 1793, t. LXIV, p. 428) ; — renvoi aux comités de Salut public, de la guerre et des finances réunis (ibid.).
9° Décret relatif à l'habillement et à la solde des gendarmes nationaux qui marchent à la défense de la République dans lès départements occupés par les rebelles (11 mai 1793, t. LXIV, p. 549).
Gendarmerie nationale. — Voir Convention nationale.
§ S. Loir-et-Cher.— Moselle.
Généraux. 1° Décret portant que le comité de Salut public sera tenu d'envoyer au comité de la guerre les pièces relatives aux généraux mis en état d'arrestation à mesure qu'il les recevra (11 mai 1793, t. LXIV, p. 557).
2® Décret leur ordonnant d'ouvrir un cartel d'échange pour les prisonniers de guerre (16 mai 1793, t. LXIV, p. 707).
Génissieu, député de l'Isère. — 1793. — Secrétaire (t. LXIV, p. 26). — Parle sur le plan du travail, de surveillance et de correspondance des représentants du peuple près les armées (p. 215 et suiv.), (p. 278), — sur l'ordre de la discussion de la Constitution (p. 627), — sur la nomination de certains officiers généraux (p. 641), — sur l'inexécution des décrets ordonnant la publications des listes des officiers et fonctionnaires publics (p. 674), — sur la division constitutionnelle du territoire (p. 699), — sur l'interdiction aux corps administratifs de suspendre ou de modifier les ordres donnés par le conseil exécutil ou par les commissaires de la Convention (p. 718).
Genneau, commissaire des monnaies à Orléans. Observations du ministre des contributions publiques sur sa destitution (3 mai 1793, t. LXlV, p. 26) ; — renvoi au comité des finances (ibid.).
Gillet, député du Morbihan. — 1793. — Fait un rapport sur l'établissement d'un comité de surveillance des vivres et subsistances militaires (t. LXIV, p. 59 et suiv.).
Gillet, capitaine au 1" bataillon des volontaires des Ardennes. Demande une indemnité pour la perte de son cheval (5 mai 1793, t. LXIV, p. 146); — renvoi au comité militaire (ibid.).
Gioz (Ignace). Demande audience pour présenter une adresse de 20 communes du district de Rouen (11 mai 1793, t. LXIV, p. 534 et suiv.); — jour fixé (ibid. p. 535).
Girard (Antoine-Marie-Anne), député de l'Aude. —1793.
