TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENT AIRES. — TOME LIII. 790
tition des juges concernant leur traitement (2 novembre 1792, t. LIII, p. 111) ; — renvoi aux comités des finances et de législation réunis (ibid.).
Tribunal de cassation. Lettre du président concernant les procédures commencées contre les citoyens Man-dary et Rellevaux (27 octobre 1792, t. LIII, p. 3).
Tribunal criminel du 17 août. Les membres qui le composent demandent à être admis à la barre (27 octobre 1792, t. LIII, p. 10); — ordre du jour (ibid.). — Ils sont admis et présentent leur justification (28 octobre, p. 22); — renvoi au comité de législation (ibid.). — Les jugements de ce tribunal sont sujets à cassation (15 novembre, p. 428). — Le comité de législation fera un rapport sur la question desavoir si ce tribunal doit être suspendu (ibid.)', — rapport par Garran de Coulon sur la suppression du tribunal et sur le traitement de ses membres (29 novembre, p. 654 et suiv.) ; — projet de décret (ibid. p. 655) ; — adoption (ibid.). — Ordre du jour motivé sur une demande du président du tribunal (30 novembre, p. 684). — Les papiers déposés entre les mains du directeur du juré d'accusation seront remis au comité de surveillance (ibid.).
Tribunaux en général. Formalités qu'ils ont à remplir au sujet de l'envoi des lois (5 novembre 1792, t. LIII, p. 151).
Tribunaux de commerce. Demande relative au mode de payement des menus frais de ces tribunaux (2 novembre 1792, t. LIII, p. 110); — renvoi au comité des finances (ibid.).
Tribunes publiques de la Convention nationale. Le Président les rappelle à l'ordre (31 octobre 1792, t. LUI, p. 87).
Troettes (Henri-Bernard). Fait un don patriotique (17 novembre 1792, t. LIII, p. 469).
Troettes (Jean). Fait un don patriotique (17 novembre 1792, t. LIII, p. 469).
Troupes. 1* Rapport par Mallarmé tendant à faire rapporter la loi au 19 août 1792 sur le payement des troupes (31 octobre 1792, t. LIII, p. 85 et suiv.); — projet de décret (ibid. p. 86) ; — adoption (ibid.).
2* Proposition du ministre de la guerre relative aux ornements des uniformes des troupes (4 novembre 1792, t. LUI, p. 137) ; — renvoi au comité de la guerre (ibid.).
3° Décret sur le mode de pourvoir aux emplois vacants dans les troupes de ligne (8 novembre 1792, t. LUI, p. 308 et suiv.).
4° Etat des bataillons de troupes de ligne (16 novembre 1792, t. LUI, p. 433).
5° Etat de l'habillement des troupes au l,r novembre (16 novembre 1792, t. LUI, p. 446).
Troyes (Commune de). Décret ordonnant de faire rentrer au Trésor public une somme de 10,000 livres remise par le chapitre à son receveur des décimes (28 novembre 1792, t. LUI, p. 630 et suiv.).
Conseil général. Pétition en faveur d'un ancien militaire (2 novembre 1792, t. LIII, p. 110).
Truguet (contre-amiral), commandant la flotte de la Méditerranée. Le ministre de la marine annonce qu'il a reçu de ses nouvelles (24 novembre 1792, t. LIII, p. 576).
Tugnot, lieutenant-colonel. Fait un don patriotique (8 novembre 1792, t. LUI, p. 576).
Tuileries (Château des). Le ministre de l'intérieur est autorisé à s'opposer à toute espèce d'établissement dans ce palais (27 octobre 1792, t. LIII, p. 3). — Le château des Tuileries est mis à la disposition de la Convention (2 novembre p. 112). — Décret concernant les travaux à y exécuter (3 novembre, p. 135).
Tuileries. — Voir Papiers.
Tulle, colonel d'artillerie. Envoi de pièces le concernant (13 novembre 1792, t. LUI, p. 377).
Tulle (Commune de). Adresse d'adhésion (4 novembre 1792, t. LUI, p. 142).
Turièque, ci-devant abbé de Frustroff. Fait un don patriotique (5 novembre 1792, t. LUI, p. 151).
Turreau-Linières, député de l'Yonne. — 4792. — Parle sur la conduite du ministre de l'intérieur (t. LUI, p. 512).
U
Uzerches (District d'). Sera le chef-lieu de l'assemblée électorale du département de la Corrèze (30 octobre 1792, t. LUI, p. 62).
Uzès (District d'). Sera le chef-lieu de l'assemblée électorale du département du Gard (30 octobre 1792, t. LIII, p. 62).
V
Vaillant. Fait un don patriotique (5 novembre 1792, t. LUI, p. 151).
Vaillant, sous-officier des invalides. Décret lui accordant une pension (18 novembre 1792, t. LUI, p. 460).
Valence, général commandant l'armée des Ardennes. Rend compte de la valeur et de la bonne conduite de ses troupes (30 octobre 1792, t. LUI, p. 83. — Envoie trois drapeaux pris sur l'ennemi à l'affaire de Virton (2 novembre, p. 116). — Rend compte de ses opérations (15 novembre, p. 424). — Annonce la prise de Namur (23 novembre, p. 564 et suiv.). — Rend compte de ses opérations (29 novembre, p. 671).
Valla, ci-devant grenadier. Se plaint de son renvoi par Lafayette avec une cartouche infamante (27 octobre 1792, t. LUI, p. 1).
Vallée, député de l'Eure. — 1792. — Membre de la commission des marchés militaires (t. LUI, p. 512).
Vallier, officier suisse. — Voir Vigier (Régiment de).
Vannerel, secrétaire commis au bureau des procès-verbaux de la Convention. Fait un don patriotique (!•' novembre 1792, t. LUI, p. 104).
