779 TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES.
BoisGeUn (De), archevêque d'Aix, député du clergé de là sénéchaussée d'Aix. Parle sur les assignats (t. XIII, p. 57 et suiv.);
Boislandry (De), député du tiers-état de Paris-hors->-les-Murs. Parle sur l'abolition du droit de pacage (t. XIII, p. 104 et suiv).
Bonnay (Marquis de), député de la noblesse du Nivernais. Ses réponses, comme président, à une dcputa-tion de la commune de Paris (t. XIII, p. 67 et suiv.), — aux citoyens-soldats du bataillon au petit Saint-Antoine (p. 68), — à des dépiitatlons de Chelles et de Videlle (ibid), — à des députations du district de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés, du bataillon des Théatins* de la commune de Paris, de la paroisse de Gennevilliers et de la société royale d'agriculture (p. 153 et suiv.).
Bonneval (Abbé de), député du clergé de la ville de Paris. Son opinion, non prononcée, sur le projet de décret du comité des dimes (l. XIII, p. 30 et suiv.). — Parle sur les impositions do la ville de Paris (p. 100).
Bouche, député du tierà-état de la sénéchaussée d'Aix. Parle sur les assignats (t. XIII, p. 90), — sur la dime (p. 150/, — sur une dénonciation contre l'évêque d'Ypres (p, 162).
Boufflers (Chevalier dé), député dé là noblesse du bailliage de Naricy. Son ôpinion, non prononcée, sur la vente des biens ecclésiastiques (t. XIII, p. 37 et suiv.).
BOURDON, député dû tiers-état du bailliage de Caux. Transmet à l'Assemblée une dénonciation contre la négligence apportée à la perception de l'impôt (t. XIII, p. 68). — Propose un projet de décret tendant à accélérer la rentrée des impositions (p. 99).
Boutàric, député du tiérs-étât de la sénéchaussée de Quercy. Parle sur l'abolition du droit de pacage (t. XIII, p. 104). ,
Bouthillier (Marquis de), député de la noblesse du bailliage de Berry. Donne sa démission du comité militaire (t. XIII, p. 92.).
BoutteVillE-Dumetz, député du tiers-état du bailliage de Péronne, Roy et Montdidier. Parle sur les assignats (t. XIII, p. 84.), (p. 91.), — sur là dime (p. 148), (p. 149.), — sur la procédure criminelle (p. 164).
Breteuil (Baron et comte dé). Inscrits dans l'état des pensions sous le nom de Le Tonnelier (t. XIII, p. 312), (p. 351).
Breuvard, député du clergé du bailliage de Douai et Orchies. Parle sur les assignats (t. XIII, p. 84).
Brîois de Beaumetz, député de la noblesse de la province d'Artois. Défend son rapport sur lé projet de décret relatif à la procédure criminelle (p. 164), (p. 165).
Burdelot, député du tiers-état du bailliage de Cou-tances. Parle sur les assignats (t. XIII, p. 89),
Cî.
Caisse d'escompte. Emploi de quatre cents millions d'assignats à l'échange de billets de cette caisse (17 avril 1790, t. XIII, p. 90) ; — êlle ne pourra, jusqu'à nouvel ordre, faire d'émission dé bilb'ts (ibid, p. 92); — décret portant que les commissaires charges de surveiller le receveur de l'extraordinaire autorisé à endosser les billets de la Caisse d'escompte jusqu'à la délivrahCe des assignats seront choisis parmi les membres du comité aes finances (20 avril, p. 144).
CamUs, député du tiers-ét^t de la villè de Paris. Parle sur i ne demande de Crédit (t. XIII, p. 92), (p. 97i. — Pi "ésëîiLG des projets de décrets sut- les bénéfices (p, 98 et suiv.), — sur les pensions (p. 144), sur la dime (p. 147). ,
Uàraman (Comte de). Inscrit dans l'état dos pensions sous le nom de Riquet (t. XIII, p. 361).
Castries (Maréchal, duc de). Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Lacfoix (t. XIII, p. 311);
CAitALÈs (de), député de la noblesse des pays et jugerie de Rivière-Verdun, Gaure, Léonacèt Marestaing. Parle sur les assignats (t. XIII, p. 79).
Champion de Cïcé, archevêque de Bordeaux, député du clergé de la sénéchaussée de Bordeaux, ministre de la justice. Sa lettre concernant une réclamation des forçats de Toulon relativement à la juridiction des prévôts de la marine (t. XIII, p. 45).
Chasse. Présentation par Merlin, au nom du comité des droits féodaux, d'un projet de décret tendant à assurer la conservation des plaisirs du roi et à spécifier l'étendue des cantons qu'il entend se réserver (20 avril 179Ô, t. XIII,p. 155); — adoption (ibid.). ^Rapport par le même sur la chasse et la pêche (p. 156 et suiv. ); discussion : de Robespierre, Mougins de Roquefort, Rewbell [ibid., p. 158 et suiv.) ; — Merlin, Goupil de Préfelrt, de Robespierre, Charles de Lamcth, de Robespierre, Martineau, le chevalier d'Aubergeon de Murinais, Rewbell, Garât jeune, Alexandre de La-meth (21 avril, p. 165 et suiv.); —adoption de l'àrt. l"r, modifié par Merlin (ibid., p. 166).
Chatèlet de Paris. Projet de décret tendant à la continuation de l'instruction relative à l'altération et falsification des lettres de change (17 avril 1790, t. XIII, p. 88); — adoption {ibid.).
Chatizel (Abbé), député du clergé de la sénéchaussée d'Anjou. Donne sa démission (t. XIII, p. 104).
Chimay (De Boussu de), prince d'Hénin. Inscrit dans l'état des pensions sous le nom d'Alsace (t. XIII, p. 322).
Choiseul-Praslin (Duc de), député de la noblesse de la sénéchaussée d'Anjou. Parle sur les assignats (t. XIII, p. 90).
Choiseul-Praslin (Comte de), député de la noblesse de la sénéchaussée du Maine, Parle sur le procès-verbal (t, XIII, p, 44),
