ARCHIVES PARLEMENTAIRES
PREMIÈRE SÉRIE
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE
DU TOME TREIZIÈME
A
Achard de Bonvouloir, député de la noblesse du bailliage de Coutances. Son opinion, non prononcée, sur la disposition des biens ecclésiastiques (t. XIII, p. 18 et suiv.), — sur la part qui appartient aux pauvres dans ces biens (p. 19 et suiv.), — sur l'enlèvement du fourrier Muscard par ordre du ministre de la guerre (p. 77).
Agriculture (Société royale d'). Députation chargée de transmettre ses félicitations pour les décrets rendus en faveur de l'agriculture (20 avril 1790, t. XIII, p. 154) ; — réponse du président (de Bonnay) (ibid., p. 155).
Aiguillon (Duc d'), député de la noblesse de la sénéchaussée d'Agen. Parle sur les assignats (t. XIII, p. 51 et suiv.). — Inscrit dans l'état des pensions, (p. 337)3
Ailly (D'), député du tiers-état du bailliage de Chau-mont-en-Vexin. Propose deffaire remettre chaque semaine, par le ministre des finances, au comité, un bordereau de situation (t. XIII, p. 97).
Allarde (Baron d'), député de la noblesse de Saint-Pierre-le-Moustier. Son opinion, non prononcée, sur les assignats (t. XIII, p. 73 et suiv.); — parle sur le même objet (p. 84).
Alsace. Mémoire, par de Peyssonnel, sur les prétentions des princes d'Allemagne qui y possèdent des propriétés (t. XIII, p. 144), (p. 159 et suiv.).
Ambly (Marquis d'), député de la noblesse du bailliage de Reims. Donna sa démission du comité militaire (t. XIII, p. 92).
André (D'), député de la noblesse de la sénéchaussée d'Aix. Parle sur le maintien de la juridiction des prévôts de la marine (t. XIII, p. 45), — sur la motion du vicomte de Toulongeon concernant les assemblées administratives (p. 69), — sur l'enlèvement du fourrier Muscard par ordre du ministre de la guerre (p. 78), — sur les classes de la marine (p. 105).
Anson, député du tiers-état de la ville de Paris. Défend son rapport sur le projet de décret relatif aux assignats (t. XIII, p. 84), (p. 85), (p. 89), (p. 90), (p. 91). — Présente un projet de décret sur les impositions de la ville de Paris (p. 99 et suiv.) ; — le défend (p. 100).
