[Assemblée nationale.']
ARCHIVES PARLEMENTAIRES.
[21 avril 1790. —Pensions.] 631
DE MILLE DEUX CENTS LIVRES INCLUSIVEMENT
PENSIONS
MILLE DEUX CENTS LIVRES INCLUSIVEM A MILLE HUIT CENTS LIVRES EXCLUSIVEMENT
CINQUIÈME CLASSE.
Ces pensions sont soumises à la retenue des quatre dixièmes, sauf les exceptions portées par les articles 12 et 13 de l'arrêt du conseil du 13 octobre 1787.
A
ABBÉ (Antoine), 75. M.'1789. . . . . . . . ...... ..........1,500 litres.
Sans retenue, en considération de ses anciens services et pour sa retraite, en qualité de chirurgien-major des vaisseaux du roi.
ABBEZ DE COURBESOPÏ (Thomas d'),-70. G. 1° 176?, 4â6; 2° 1764, 1,200. . . , 1,696
La première, y compris 96 livres d'intérêts d'arrérages, en considération de ses services. La seconde, pour sa retraite, en qualité de major du régiment royal, infanterie, avec commission de lieutenant-colonel,
ABZAC DE LA DOUZE (Jean d*), 60. G. 1763, 654; 2° 1775, 780. ...... . 1,434
Brigadier des mousquetaires de la garde ordinaire du roi. La première, en considération de ses services, y compris 54 livres d'intérêts d'arrérages. La seconde, pour sa réforme.
ACHARD DE .LA HAYE (Antoine-Charles), 52. G, 1769v -. 1,500
Pour lui tenir lieu d'appointements en qualité de ci-devant aide-major des carabiniers de Monsieur, avec commission de lieutenant-colonel. Il doit cesser d'en jouir s'il est replacé.
AGHER DE MORTONVAE (Nicolas), "72, F. 1780.'.'.' / . . < . 1,500
Sans aucune retenue, à titre <|e gratification annuelle, en qualité de ci* devant premier secrétaire de l'intendance de Bourgogne. Il cessera d'en jouir s'il est replacé.
ACTON (Èdouard-Philippe), 48. M. 1786:........ , .................1,200
Pour sa retraite, en qualité de lieutenant-colonel du régiment du Port-au-Prince, île et côte de Saint-Domingue. Ladite pension sans retenue.
ADAM (Joseph), 42. M. du R. 1787. . . ..........................1,200
Sans retenue, à titre de retraite en qualité de médecin de la petite écurie du roi.
ADAM (Nicolas), 72. Af. t. 1767. .......... . . , ...............1,200
Ancien professeur de rhétorique dans l'Université de Paris, sans retenue, à titre d'appointements conservés, en considération de ses services, tant en qualité de secrétaire de l'ambassadeur du roi, à Venise, qu'en celle de chargé d'affaires de Sa Majesté près de cette république.
A reporter. . ...... 11,230 livres.
