. TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LXV. 776
Montigny-le-Roi (Commune de). Décret changeant son nom en celui de Montigny-Source-Meuse (1er juin 1793, t. LXV, p. 565).
Mont-Louis (Commune de). Décret changeant son nom en celui de Mont-Libre (1er juin 1793, t. LXV, p. 655).
Montmayecjr, lieutenant-colonel de hussards de la Liberté. Présente une pétition au nom de ses soldats qui demandent à être armés et équipés (17 mai 1793, t. LXV, p. 16).
Montmédy (Commune de). Il y sera établi un adjudant de place en temps de guerre (22 mai 1793, t. LXV, p. 177).
Montpasier (Commune de). Les officiers municipaux écrivent que le recrutement est terminé et font parvenir un don patriotique offert par le citoyen Léotard (24 mai 1793, t. LXV, p. 268) ; — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
Montpellier (Commune de).
Société populaire. Dénonce une délibération prise par la Société populaire de Toulouse (25 mai 1793 t, LXV, p. 293).
Montreuil-scr-Mer (Commune de). Il y sera établi un adjudant de place en temps de guerre (22 mai 1793, t. LXV, p. 177). — Décret concédant à la commune un terrain pour lui servir de cimetière (24 mai, p. 263).
Mont-Terrible (Département du). Décret accordant au département le transit de l'étranger à I'étraneer (26 mai 1793, t. LXV, p. 342).
Montvoisin, commissaire de police de la section du Contrat social. Se plaint des vexations exercées contre lui et ses collègues dans la nuit du 30 au 31 mai (1" juin 1793, t. LXV, p. 664); — renvoi aux comités de législation et de sûreté générale réunis (ibid.).
Morbihan (Département du). Compte rendu du recrutement et de l'état des esprits (18 mai 1793, t. LXV, p. 29). — Lettre des commissaires de la Convention signalant la conduite louable de plusieurs corps administratifs et demandant pour eux la mention honorable (30 mai, p. 689 et suiv.); — décret portant qu ils ont bien mérité de la patrie (ibid. p. 592).
Administrateurs.—Adressent un arrêté provisoire, u'ils ont pris relativement au gîte et au geôlage des étenus et en demandent l'approbation (20 maial793, t. LXV, p. 113 et suiv.) ; — la Convention confirme 1 arrêté (ibid. p. 114).
Morcang (Robert). Ordre du jour sur sa pétition (24 mai 1793, t. LXV, p. 265) ,
iuuxiir., juge au iriuunai au district de Font-Saint-Esprit. L'un des candidats à la place de juge au tribunal révolutionnaire (30 mai 1793, t. LXV, p. 628).
Moselle (Département de la). On annonce que le transit de l'étranger à l'étranger a été suspendu dans ce département (27 mai 1793, t. LXV, p. 362) ; — renvoi aux comités de commerce et des finances (ibid.).
Administrateurs. Attestent que les citoyens Au-drouet et Limbourg ont toujours donné des preuves du plus pur civisme (1« juin 1793, t. LXV, p, 664).
Moucheron. Fait un don patriotique (17 mai 1793 t. LXV, p. 6).
Mouchet, membre du conseil général du département de l'Aube. Présente une pétition au nom des corps
administratifs du département de l'Aube (19 mal 1793, t. LXV, p. 69 et suiv.).
Mourer, procureur général syndic du département de la Meurthe, — Voir Meurthe (Département de la).
Mulenar, capitaine de corsaire. On annonce la prise d'un vaisseau anglais faite par lui (20 mai 1793, t. LXV, p. 131) ;— insertion au Bulletin (ibid.).
Mulets. — Voir Chevaux.
Municipalités (Organisation des). Voir Discussion de la Constitution (t. LXV, p. 39 et suiv.).
Muséum d'histoire naturelle. Voir Jardin des Plantes.
Musset, député de la Vendée. — 1793. — Membre du comité d'aliénation (t. LXV, p. 116).
M.
Najac. — Voir Adjoints au ministre de la marine.
Nancy (commune de). Rapport par Enguerran-Des-landes sur les mesures prises par les commissaires de la Convention et sur l'arrestation d'un grand nombre de citoyens de cette ville (24 mai 1793, t. LXV, p. 268 et suiv.); — projet de décret (ibid., p. 270); — adoption (ibid.) ; — sur les observations de plusieurs membres la Convention rapporte son décret d'adoption, ordonne l'impression du rapport et en ajourne la discussion (ibid., p. 271).
Nantes (commune de). Il y sera établi un adjudant de place en temps de guerre (22 mai 1793, t. LXV, p. 177), — Pétition du maire et de la municipalité dans laquelle ils se plaignent à la Convention de l'ignorance des agents du pouvoir exécutif (27 mai 1793, t. LXV, p. 364); — renvoi au comité du Salut public (ibid.).
Société populaire. Renvoi au comité des secours publics do sa pétition demandant des fonds pour secourir les veuves et les enfants des patriotes massacrés par les brigands (17 mai 1793, t. LXV, p. 2).
— Demande à la Convention de voter la Constitution (28 mai, p. 483).
Tribunal de commerce. On annonce que les juges ont décidé de n'accorder aucun jugement par défaut pendant la durée des troubles qui affligent les départements du Nord Ouest (18 mai 1793, t. LXV, p. 33);
— renvoi aux comités de commerce et de législation (ibid.).
Naud, commis aux exercices de défunt Crépin-Rouillard, On annonce l'envoi de son compte au comité de l'examen des comptes (17 mai 1793, t. LXV, p. 4.).
Navigation. Sur la proposition de Bourdon Ide l'Oise), la Convention charge les comités diplomatique, de marine et de commerce réunis, de présenter un projet d'acte de navigation (20 mai 1793, t. LXV, p. 116).
— Le ministre des affaires étrangères écrit qu'il s'occupe de recueillir les matériaux nécessaires à ce travail (24 mai, p. 253) ; — renvoi au comité do marine (ibid.).
Nègre, sous-chef de l'administration do la marine dans l'arrondissement de Bordeaux. On annonce qu'il a été suspendu de ses fonctions (27 mai 1793, t. LXV, p. 364) ; — renvoi au comité do la marine (ibid.).
Neuville (district de).
Procureur-syndic. Présente à la Convention quel-
