. TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LXV. 762
Dcyal (Cbarles-François-Marie), député d'Ille-ét-Vilaine.— 1793. —Suppléant à la commission des Douze pour la recherche des complots (t. LXV, p. 138).
Duval (Jean-Pierre), député de la Seine-Inférieure. — 1793. — Est rappelé à la Convention (t. LXV, p. 704),
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Ecoles militaires. Renvoi au comité de liquidation d'un mémoire du ministre de la guerre concernant les rentiers et pensionnaires de là fondation de ces écoles (2.7 mai 1793, t. LXV, p. 364).
Ecoles primaires. Projet de décret tendant à organiser des écoles primaires dans toutes les communes de 400 à 1,500 habitants (30 mai 1793, t. LXV, p. 607); /«— adoption (ibid.).
Education. Plan d'éducation offert par le citoyen An-theaume (26 mai 1793, t. LXV, p. 354 et suiv.) ; — renvoi au comité d'instruction publique (ibid. p. 355).
Egalité (Louis-Philippe-Joseph, ci-devant duc d'Orléans dit), député de Paris. — 1793. — Le ministre de la justice écrit qu'il a reçu de lui une liste de personnes qu'il désire avoir auprès de lui et de son fils cadet (t. LXV, p. 29); — renvoi au comité de Salut public (ibid.).
Élections.
Vérification des pouvoirs.
Alpes-Maritimes. — Admission de Blanqui, Dabray et Massa (23 mai 1793, t. LXV, p. 232).
Gard. — Admission de Chambon-Latour, député suppléant en remplacement de Balla, démissionnaire (20 mai 1793, t. LXV, p. 131).
Nord. — Admission de Mallet en remplacement de Fockudey démissionnaire (29 mai 1793, t. LXV,p. 581).
Saônê-Èt Loire. — Admission de Claude Jacob en remplacement de Guillëmiin décédé (26 mai 1793, t. LXV, p. 344).
Elëpsém, capitaine dû brick danois le frànc-navire. — Voir Céleste (Corvette la).
Élèves bu corps d'artillerie. Décret portant qu'ils sont exempts de concourir au recrutement (I4* juin 1793, t. LXV, p. 658).
Emigrés. 1° Texte définitif du décret adopté dans la séance du 25 novembre 1793 concernant l'administration et la vente des biens des émigrés ot la liquidation de leurs dettes (23 mai 1793, t. LXV, p. 226 et suiv.).
2° Le ministre de la marine écrit que quantité d'émigrés se rendent dans les colonies pour y opérer une contre-révolution et prie la Convention de prendre de promptes mesures (26 mai 1793, t. LXV, p. 344) ;
— renvoi au comité de marine (ibid.).
3* Les régisseurs de l'enregistrement et des domaines nationaux adressent un état des biens des émigrés dans 364 districts (2 juin 1793, t. LXV, p. 691) ;
— renvoi au comité d'aliénation (ibid.).
Emigrés. — Voir Biens nationaux.
Emprunt forcé. Cambon propose de décréter un em-jprunt forcé sur les riches, pour subvenir aux frais de U -guerfé (20 mai-1793, t. . LXV-p. MO);. discus-
sion de cette proposition (ibid. et p. suiv.), (p, 126 et suiv.) ; — décret ordonnant un emprunt forcé d'un milliard (ibid. p. 130).
Engerran-Deslandes, député de la Manche. — 1793. — Fait un rapport sur les affaires de Nancy (t. LXV, p. 268 et suiv ), .#> un rapport sur les pétitions des citoyens de la commune de Vefnouillet et du citoyen Duplein (p. 337 et suiv.).
Epinal (Commune d').
Société des Amis de la Liberté et de l'Egalité. — Fait part de moyens propres à relever le crédit des assignats et à entretenir la confiance dans les opérations de la Convention nationale (24 mai 1793, t. LXV, p. 262 et suiv ), mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
EspërT, député de PAriège. — 1793. — Obtient un congé (t. LXV, p. 664).
Etain (District d').
Administrateurs. — Font part d'un don patriotique du citoyen Langlois (25 mai 1793, t. LXV, p. 294 et suiv..).
Etat de la Républioue française. — Voir République française.
Etats-Unis d'Amérique, Décret portant que les vaisseaux des Etats-Unis ne sont pas compris dans les dispositions du 9 mai 1793 (23 mai 1793, t. LXV, p.. 238). — Voir Commerce.
Eure-et-Loir (Département d'). L'un des départements qui doivent fournir les jurés près le tribunal criminel extraordinaire (27 mai 1793, t. LXV, p. 347).
Corps administratifs. •— Décret leur ordonnant de délivrer des passeports aux citoyens Ledamin, Jaunet ot Charamond (26 mai 1793, t. LXV, p. 342 et suiv.).
Exportation. Décret chargeant les comités de commerce et de marine de faire un rapport sur les objets dont on peut permettre l'exportation ou le commerce avec les puissances alliées ou neutres (20 mai 1793, t. LXV, p. 115).
Exportation. — Voir Chamoiseurs de Besançon. — Vins.
F
Faouipî, secrétaire-commis du comité de Sûreté générale. Il lui est alloué Une indemnité de 300 livres (17 mai 1793, t. LXV, p. 9).
Fargues, président du département des Basses-Pyrénées. Transmet une lettre annonçant un Gombat heureux contre les Espagnols (18 mai 1793, t. LXV, p. 50).
Fauchet, député du Calvados. — 1793. — On demande le décret d'accusation contre lui (t. LXV, p. 688) ; — renvoi au comité de Salut public (p. 690). — Déclare qu'il se suspend de ses fondions (p. 705). — Décret portant qu'il ne sera pas mis en état d'arrestation mais qu'il lui sera seulement interdit de quitter Pa-
^ris (p. 708).
Fauqcet (André). Compte rendu des mauvais traitements qui lui ont été infligés par les rebelles (17 mai 1793, t. LXV, p. 2 et suiv.) ; — renvoi au comité des secours publics (ibid. p. 4).
Favmard, inventeur de la poudre antihémorragique. En-
