Archives parlementaires

ARCHIVES PARLEMENTAIRES
REPUBLIQUE FRANCAISE
CONVENTION NATIONALE.
Stance tenue au chateau des Tuileries le jeudi 20 septembre 1792 (1).
presidence de ruhl, doyen d'age et de petion, 6lu president definitif.
presidence de RiiHL, doyen d'age.
La seance est ouverte a cinq heures et demie.
IS tihi, d&putt du dtpartement du Bas-Rhin et doyen d'age, prend place au fauteuil de la pre-sidence. (Applaudissements.)
Tallien, depuU du dfyartement de Seine-et-Oise, age de 25 ans 8 mois, et I*enieres, d&put& du dtpartement de la Correze, &ge de 26 ans, etant les plus jeunes d'age, prennent place au bureau pour y remplir les fonctions de secretaires.
Camus, depute du dtpartement de la Haute-Loire et archiviste de VAssemble legislative, se place au milieu d'eux, avec le registre des inscriptions con fie a sa garde.
Le President. La parole est a M. Camus.
,JEam"s' archiviste- Messieurs, la loi du 12 aout 1792, relative a la formation des assemblies pri-maires et ©lectorales pour le prompt rassem-blement de la Convention nationale, porte, en son article 13, la disposition suivante :
« Les deputes se rendront a Paris le 20 septembre et ils se feront inscrire aux archives de 1 Assemblee nationale. Des quMls seront au nombre de deux cents, 1'Assemblee nationale indiquera le jour de 1'ouverture de leurs seances. »
Je vais commencer l'appel nominal.
(II est procede a cet appel, en suivant pour les departements l'ordre alphabetique.)
(1) Nous procedons pour la Convention comme pour la Legislative et la Constituante. Le proces-verbal cons-tamment sous les yeux, nous donnons un compte rendu de chaque seance aussi complet que possible, a I'aide du Moniteur et de divers autres journaux, tels que le Journal des Ddbats et des Ddcrets, 1'Auditeur national t Assemble nationale (Perlet), le Mercure Univtrscl, le Point du Jour, le Bulletin de la Convention nationale les Annatespatriotiques, leLogotachigraphe, etc., etc. '
Nous continuons d'introduire a leur ordre, en indi-quant les collection* ou nous les recueillons, les rapports et lesi discours publies apart in extenso, par ordre de l'Assemblee nationale ou par le soin des auteurs eux-memes et dont les comptes rendus parlementaires ne donnent qu'un abrege souvent errone.
lre SERIE. T. L1I.
Camus, archiviste. Messieurs, il resulte du recensement de l'appel nominal, qui vient d'6tre
? oT^tT.0.118 vous lrouvez presents au nombre de olo. (Vifs applaudissements.)
Un membre : Je demande qu'il soit procede k un second appel nominal des departements, afin que les membres absents lors du premier, nuis-sent se faire inscrire sur le registre.
puyll grand nombre de membres : Appuye ! ap-
(L'Assemble dicrete qu'il sera proem a un second appel nominal.)
(On procede a 1'instant a se second appel dans les conditions exigees pour le premier, e'est-a-
temerUs ®Ulvant ^'or^re alphabetique des depar-
Camus, archiviste. Messieurs, le resultat de ce nouvel appel nominal est de 53 nouveaux membres, lesquels au nombre de 318, resultat du premier appel, constate la presence de371 membres reunis en ce moment. (Nouveaux applaudisse-
WlCTltS.)
Vous savez maintenant, Messieurs, ce que la loi vous ordonne de faire; ma mission d'archi-viste est remplie.
Je laisse sur le bureau la loi du 12 aout 1792.
Camus, archiviste, descend du bureau.
Un membre : Monsieur le President, l'Assemblee etant en nombre suffisant, je propose de proceder sur-le-champ a la verification des pou-voirs qui sont parvenus jusqu'a ce jour a M. 1'Ar-chiviste. On pourrait se diviser par bureaux et proceder dans la forme adoptee par l'Assemblee legislative.
Un autre membre combat cette proposition, en observant qu'il est moins important de verifier les pouvoirs que de verifier les personnes.
Un autre membre s'eteve contre cette derniere fagon de voir, qu'il consid6re comme attenta-toire au pouvoir de choisir, delegue aux elec-teurs par le peuple et a la souverainete du peuple qui avait confie ce pouvoir.
(Apres une legere discussion, l'Assemblee ar-rSte : 1° que la verification ne portera que sur la formule des proc6s-verbaux et la reconnaissance des individus; 2° que les extraits delivres individuellement aux membres dont les proces-verbaux ne sont point encore arrives, leur ser-viront egalement de pouvoirs.)
Plusieurs membres font des reserves et formu-lent diverses propositions relatives a la validite des elections faites par les corps electoraux qui