ARCHIVES PARLEMENTAIRES
PREMIÈRE SÉRIE
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE
DU TOME QUARANTE-SEPTIÈME.
du 21 juillet 1792 au 10 aout 1792.)
Abancourt (d'), adjudant général. Est nommé ministre de la guerre (23 juillet 1792, t. XLVI1, p. 92). — Assure l'Assemblée de son dévouement (24 juillet, p. 104). — Est décrété d'accusation (10 août, p. 673).
— Voir Ministre de la guerre.
Abbeville (Commune d'). Adresse d'adhésion des citoyens (5 août 1792, t. XLVII, p. 490).
Acadiens et Canadiens. Etat des personnes qui se sont fait inscrire pour toucher la solde qui leur est accordée (1" août 1792, t. XLVII, p. 333).
Accusateurs publics près des tribunaux de district. Motion relative à leur payement (3 août 1792, t. XLVII, p. 449) ; — renvoi au comité de législation (ibid).
Actes du Corps législatif. Le comité des décrets rendra compte si le ministre de l'intérieur a reçu tous les actes du Corps législatif dont l'Assemblée a décrété l'impression et l'envoi aux départements (1er août 1792, t. XLVII, p. 346). — Compte rendu (ibid. p. 380).
Adam (Jean-Charles), député de la Moselle. — 1792. — Dépose une pétition de la ville de Sarreguemines (t. XLVII, p. 48). — Annonce que la municipalité de Sarreguemines a acquitté la généralité de ses impositions (p. 83). — Fait la seconde lecture d'un projet de décret sur la liquidation (ibid. et p. suiv.), — la troisième lecture du projet de décret (p. 279 et suiv.).
Administrateurs de district. Sont autorisés à acheter les armes et les munitions (23 juillet 1792, t. XLVII, p. 92).
Adresse au roi. Projet d'adresse au roi sur les moyens qu'il lui reste de reconquérir la confiance de la nation (26 juillet 1792, t. XLVII, p. 159 et suiv.). — Observations de Brissot do Warville (ibid. p. 160 et suiv.).
Adresses a l'Assemblée nationale législative. — 1792. — (21 juillet, t. XLVII, p. 1), (23 juillet, p. 55), (p. 56), (p. 69), (p. 92), (25 juillet, p. 119), (p. 140), (26 juillet, p. 178), (27 juillet, p. 203), (28 juillet, p. 211), (p. 234), (29 juillet, p. 250 et suiv.), (30 juillet, p. 271), (p. 289 et suiv.), (31 juillet, p. 303), (l*r août, p. 344 et suiv.), (p. 375), (2 août, p. 382), (3 août, p. 425), (3 août, p. 449), (5 août, p. 487), (p. 489), (p. 503), (6 août, p. 516), (p. 533 et suiv.), (8 août, p. 553), (p. 554), ((p. 556 et suiv.), (9 août, p. 594), (p. 595).
2° Aucune adresse ne sera lue à l'Assemblée avant d'avoir été enregistrée au bureau des renvois des pièces (27 juillet 1792, t. XLVII, p. 179).
Adresses au peuple français. 1° Projet d'adresse sur l'exercice des droits de souveraineté présenté par Condorcet (9 août 1792, t. XLVII,p.615 et suiv.); — l'Assemblée décrète l'impression du projet (ibid. p. 616).
2° Projet d'adresse sur les circonstances actuelles proposé par la commission extraordinaire des Douze (10 août 1792, t. XLVII, p. 644) ; — adoption (ibid.)
Affry (d'), administrateur général des Suisses. Lettre du juge de paix de la section Henri IV à son sujet, (10 août 1792, t. XLVII, p. 644) ; — renvoi au comité de surveillance (ibid.).
Agde (Commune d'). Voir Prudhommes pêcheurs.
Agents de change. Règlement sur l'exercice de leurs fonctions (27 juillet 1792, t. XLVII, p. 208).
Aguettant. Equipé par la section Mirabeau (5 août 1792, t. XLVII, p. 499).
