•760 TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LXI.
Lot (Département du). Pétition relative au paiement des sommes dues en remplacement des droits supprimés (7 avril 1793, t. LXI, p. 392).
Louis XVI. Adresses et pétitions relatives à son procès et à son jugement. — Adresses des administrateurs du district de Toul (31 mars 1793, t. LXI. p. 3), — de la municipalité de Romorantin ((ibid. p. 6), — des administrateurs du district de Tarascon (S avril, p. 328).
Lozère (Département de la). Compte rendu des opérations du recrutement. — Mention honorable du patrio" tisme des habitants (9 avril 1793, t. LXI, p. 494 et suiv.).
Luxembourg. Décret dispensant les soldats, matelots et sous- officiers des légions dites de Luxembourg, de produire des quittances d'imposition et des certificats de résidence pour toucher ce qui leur est adjugé sur la succession du feu prince de Luxembourg (8 avril 1793, t. LXI, p. 424).
Lycée des Arts et Métiers. Les administrateurs invitent les membres de la Convention à assister à l'inauguration du lycée (6 avril 1793, t. LXI, p. 369); — la Convention décrète que quatre de ses membres assisteront à cette inauguration (ibid. p. 370).
AI
Maine-et-Loire (Département de).
Administrateurs. Communiquent un interrogatoire du nommé Joseph Cathelineau (2 avril 1793, t. LXJ, p. 76).
Troubles. Renseignements sur l'état des forces des armées de la République et sur celles des rebelles (3 avril 1793, t. LXI, p. 130 et suiv.), (6 avril, p. 362).
Mallarmé, député de la Meurthe. — 1793. — Parle sur une demande de secours de la ville de Sedan (t. LXI, p. 19). — Fait un rapport sur les certificats de civisme des employés de l'enregistrement (p. 262), — un rapport sur la remise de la somme d'un million à la caisse de la marine de Toulon (ibid.), — un rapport sur les dépenses d'entretien des bâtiments qui appartenaient à la ci-devant li.-te civile (ibid.), — un rapport sur une pétition de la municipalité de Millau (ibid. et p. suiv.), — un rapport sur une pétition de la municipalité de Montauban (p. 263), — un rapport sur une pétition du Conseil général de Strasbourg (ibid.). — Fait une motion re- J lative à la nomination d'un nouveau ministre de la guerre (p. 310). — Parle sur le sort à faire aux prisonniers de guerre (p. 329). — Fait un rapport sur
les demi-soldes des sous-officiers et soldats de la ci-devant garde de Paris (p. 372). — Parle sur une pétition de la section du Ron-Conseil (p. 454).
Malleville, sergent au 40» régiment d'infanterie. Est destitué de ses fonctions (31 mars 1793, t. LXI, p. 13).
Malus, commissaire ordonnateur des guerres. Sera traduit à la barre de la Convention (4 avril 1793, t. LXI, p. 303)1
Manche (Département de la). On écrit que le meilleur esprit règne dans le département (9 avril 1793, t. LXI, p. 467).
Manufacture d'armes. Décret pour leur donner plus d'activité (2 avril 1793, t. LXI, p. 107 et suiv.).
Marac (Commune de). Fait un don patriotique (31 mars 1793, t. LXI, p. 20).
Marat, député de Paris. — 1793. — Parle sur une demande de secours de la ville de Sedan (t. LXI, p. 19), (p. 21), — sur une dénonciation du citoyen Gautier (p. 21), (p. 22). — Dénonce le comité de défense générale (p. 38), (p. 39). — Demande la mise en liberté de 17 hussards détenus à l'Abbaye (p. 61). — Demande la punition des traîtres quelque part qu'ils se trouvent (p. 63). — Demande le décret d'accusation contre le général Paoli (p. 90). — Demande le décret d'accusation contre le général Moreton-Cha-brillant et propose d'accorder la remise des contributions arriérées aux départements qui ont souffert de l'invasion (p. 91). — Demande la suppression de la commission des Six (p. 95). — Se défend d'avoir violé les décrets de la Convention (p. 97). — Propose de nommer sur-le-champ un comité de sûreté générale et un comité de défense générale (p. 128). — Renouvelle sa proposition (p. 129). — Demande que l'on donne une couronne civique à celui qui livrera Dumouriez (p. 132). — Fait une motion relative aux députés et aux ministres qui franchiraieni les barrières (p. 133). — Parle sur la création d'un Conseil d'exécution (p. 278), — sur les pouvoirs du tribunal révolutionnaire (p. 336 et suiv.), — sur la conduite de Custine (p. 345), — sur la création d'un comité du Salut public (p. 377), — sur la conduite du général Chazot (p. 402).— Demande la destitution du général Biron (p. 445). — Demande les honneurs de la séance pour des pétitionnaires de la section de Bon-Ccnseil (p. 455). — Demande la parole pour dénoncer des membres du comité do sûreté générale (p. 470). — Demande l'admission à la barre de deux soldats de l'armée de Dumouriez (p. 508). — Demande, la mise à prix de la tête d'Egalité fils et de celles des Capets fugitifs (p. 606). — Est rappelé à l'ordre (p. 629). — Renouvelle sa proposition de mettre à prix la tète d'Egalité fils et celles des Capets fugitifs (p. 637). — Royer-Fonfrède l'accuse d'avoir demandé la dictature et demande le décret d'accusation contre lui (p. 640). — Répond aux accusations dirigées contre lui (p. 641