760 TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. —
TOME LXXXXI.
p. 239) ; — 1& Convention décrète que les scellés seront levés pour en retirer les lettres particulières qui s'y trouvent (ibid.).
Buzot, député de l'Eure. — An II (1793). — Le représentant Goyre-Laplanche envoie une somme importante soustraite à lui et aux autres fugitifs par Berthier, receveur du district de Caen (t. LXXXI, p. 64 et suiv.).
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Cadroy, député des Landes. — An II (1793). — Le conseil général de la commune de Brassempouy demande son expulsion (t. LXXXI, p. 346).
Caen (Commune de), département du Calvados. Le représentant Goyre-Laplanche annonce à la Convention que bientôt cette commune et le reste du Calvados seront à la hauteur des vrais principes de la révolution (17 frimaire an II — 7 décembre 1793, t. LXXXI, p. 65) ; — insertion au Bulletin (ibid.). — Le même représentant annonce que la Société populaire a subi le scrutin épuratoire (22 frimaire an II — 12 décembre 1793, p. 353). — Le commandant temporaire de Caen, Florenval, fait part à la Convention
. qu'à l'arrrivée du représentant du peuple Goyre-Laplanche tous les hochets du fanatisme ont disparu ; il en envoie une grande partie et espère que le reste suivra bientôt (26 frimaire an II — 16 décembre 1793, p. 517) ; — mention honorable, insertion au Bulletin [ibid.). — Goyre-Laplanche, représentant du peuple, annonce qu'il a renouvelé les autorités constituées à Caen ainsi que la municipalité à laquelle il a été obligé d'accorder 1200 livres à titre d'indemnité ; il fait part des progrès de la Révolution (27 frimaire an II— 17 décembre 1793, p. 603).
Cahors (Commune de). La Société montagnarde applaudit à l'énergie de la Convention et lui demande de se débarrasser de tous les traîtres qui sont dans son sein (18 frimaire an II — 8 décembre 1793, t. LXXXI, p. 109) ; — insertion au Bulletin (ibid.).
Caire (Jean-Isidore), huissier à Chàtillon Michaille. Fait don à la République de la finance de son office d'huissier (19 frimaire an II — 9 décembre 1793, t. LXXXI, p. 199) ; — mention honorable, insertion au Bulletin, renvoi au comité de liquidation (ibid.).
Calendrier. Couplets composés par le citoyen Ducroisy sur le calendrier républicain (19 frimaire an II — 9 décembre 1793, t. LXXXI, p. 193)."
Calendrier. Voir Décadaire républicain.
Calmet, le jeune, prêtre à Bray-sur-Seine. Renonce à la prêtrise (16 frimaire an II — 6 décembre 1793, t. LXXXI, p. 41).
Calvados (Département du). Le représentant Goyre-Laplanche annonce que bientôt ce département sera à la hauteur des vrais principes de la Révolution (17 frimaire an II — 7 décembre 1793, t. LXXXI, p. 65; — insertion au Bulletin (ibid.). — La Société populaire de Coutances annonce que les habitants ont montré le plus grand zèle à voler au secours des habitants du département de la Manche lorsque les rebelles ont menacé ce département (20 frimaire an II— 10 décembre 1793, p. 264). — Le procureur syndic fait part qu'il vient de procéder à la vente des biens de l'émigré Williamson, qui s'est élevée à la somme de 580.000 livres (22 frimaire an II — 12 décembre 1793, p. 350) ; — insertion au Bulletin (ibid.). — Le représentant Goyre-Laplanche écrit que le grand œuvre de la régénération de ce département s'avance (22 frimaire an II — 42 décembre 1793, p. 353); — mention honorable, insertion au Bulletin (ibid). — Les administrateurs félicitent la Convention sur ses travaux et l'invitent à rester à son poste (23 frimaire an II — 13 décembre 1793, p. 417).
Cambacérès, député de l'Hérault. — An II (1793). — Propose l'ordre du jour sur le renouvellement des pouvoirs du comité de Salut public (t. LXXXI, p. 367).
Camberlin. Annonce, au nom du comité de surveillance de Villers-Cotterets que l'on a découvert une grande quantité d'argenterie provenant de la dame Mazan-cour, émigrée, et les titres de sa ci-devant terre; il ajoute que ses concitoyens font des dons patriotiques en tout genre (22 frimaire an II — 12 décembre 1793, t. LXXXI, p. 387) ; — mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.).
Cambon, député de l'Hérault. — An II (1793). — Décret portant que ce représentant qui était membre de la Commission- des finances, supprimée par le même décret, restera adjoint au comité des finances t. LXXXI, p. 23). — Parle sur une proposition de Danton demandant le séquestre des biens des pères et mères dont les enfants sont émigrés (p. 93). — Présente un projet de décret relatif à l'inscription de la dette publique sur le Grand Livre et aux titres à fournir pour cette inscription (p. 128 et suiv.). — Fait un récit de ce qui s est passé à l'audience du tribunal révolutionnaire au moment du suicide de Clavière et fait part d'un jugement rendu par ce même tribunal (p. 247 et suiv.). — Fait une motion relative à la liberté à accorder aux comptables dont les comptes sont apurés et à diverses pétitions présentées par les ci-devant fermiers-généraux (p. 321), (p. 322). — Fait un rapport sur l'annulation des pensions accordées à des citoyens âgés de moins de 24 ans lors de la suppression des bénéfices ecclésiastiques dont ils jouissaient (p. 322), — un rapport sur l'inscription de la dette publique au Grand Livre (p. 323). — Parle dans la discussion sur l'état de la manufacture d'armes de Paris (p. 444). — Fait un rapport sur le retrait de la circulation des assignats, à face royale au-dessus de 100 livres, démonétisés par la loi du 31 juillet dernier (p. 444),— un rapport sur les bons à délivrer aux possesseurs de grains qui auront acquitté leurs contributions en nature (p. 448 et suiv.), — un rapport sur la perception de l'emprunt forcé à Paris (p. 523). — Parle sur diverses questions faites par les sections de Paris relativement à l'emprunt forcé (p. 541). — Fait un rapport sur la liquidation des loteries supprimées par le décret du 25 brumaire dernier (p. 558 et suiv.). — Parle sur les faits reprochés aux agents du conseil exécutif à Saint-Germain et à Longjumeau (p. 576). — Fait décréter l'impression et l'ajournement d'un projet de décret sur les secours à accorder aux familles indigentes dont les parents ont été mis en état d'arrestation (p. 595). —Parle sur la mise en arrestation de Vincent, Maillard et Ronsin (p. 605). — Fait décréter l'impression et l'ajournement du projet de décret portant suppression de la Commission du Moséum (p. 644).
Camboulas, député de I'Aveyron. — An II (1793). — Parle dans la discussion sur le rappel du représentant Thirion (t. LXXXI, p. 552).
Cambrai (Commune de). Le maire informe la Convention que la philosophie fait de grands progrès, que les prêtres reconnaissent leurs erreurs et que les quatre sections de la commune ont juré de ne reconnaître d'autre culte que celui de la liberté et de la raison (19 frimaire an II — 9 décembre 1793, t. LXXXI, p. 208).
Cambremer (Commune de), département du Calvados. Annonce à la Convention qu'elle se défait de ses curés et l'invite à rester à son poste (16 frimaire an II — 6 décembre 1793, t. LXXXI, p. 60) ; — mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.).
Cammaille-Saint-Aubin, capitaine de la l" réquisition. Fait hommage à la Convention d'un drame en 3 actes et en vers, intitulé l'Ami du Peuple (22 frimaire an II — 12 décembre 1793, t. LXXXI, p. 341) ; — mention honorable, insertion au Bulletin et renvoi au comité d'instruction pubhque (ibid.).
