ARCHIVES PARLEMENTAIRES
PREMIÈRE SÉRIE
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE
DU TOME VINGT-HUITIÈME
(du 6 juillet au 28 juillet 1791.)
A
Abdication du roi. Articles y relatifs proposés par Salle (15 juillet 1791, t. XXVIII, p. 324); — discussion : Rœaerer, Goupilleau, Prieur (ibid. p. 331); —adoption sauf rédaction {ibid.), — texte présenté par Fricaut (16 juillet, p. 374); — débat : Merlin, d'André, Bout-teville-Dumetz (ibid.); — l'Assemblée décrète que les rédacteurs de l'adresse aux Français seront également chargés de la rédaction de ces articles (ibid.);— nouvelle rédaction présentée par Salle (ibid. p. 377); —débat : un membre, Salle (ibid.); — adoption (ibid.)
Absence des citoyens. — Voir Emigration.
Adam (William), écuyer, conseiller en loi. Son opinion sur l'affaire des hypothécaires anglais de l'île de Tabago (t. XXVIII, p. 186 et suiv.).
Adresse aux Français. D'André demande qu'il soit rédigé une adresse aux Français pour leur exposer les principes qui ont dicté le décret du 15 juillet 1791 sur les événements relatifs à l'évasion du roi (16 juillet 1791, t. XXVIII, p. 363);— discussion: Legrand; Fréteau, Boery, d'André, Chabroud, Vadier, Goupil-Préfeln, Emmery, Grelet du Beauregard, Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély (ibid. et p. suiv.); — adoption de la motion de d'André (ibid. p. 365), — noms des commissaires chargés de la rédaction de l'adresse (ibid.); —Chabroud démontre l'inutilité de l'adresse (ibid. p. 376); — débat : Legrand, d'André, Darnau-dat, Blin, Pierre Dedelay, Démeunier, Salle (ibid. et p. suiv.); — projet d'adresse présenté par Salle (ibid. p. 377 et suiv.); — discussion: Fréteau, Gaultier-Biauzat, Boutteville-Dumetz, Duport (ibid. p. 378); — l'Assemblée décrète que le décret rendu pour ordonner la rédaction d'une adresse sera rapporté (ibid.).
Affiches (Couleur des). — Voir Lois et actes de l'autorité publique.
Africain (le vaisseau l'). Lecoulteulx de Canteleu rend compte de l'arrestation de ce vaisssau à Caudebec et présente un projet de décret concernant la visite du vaisseau (6 juillet 1791, t. XXVIII, p. 3 et suiv.) ; — discussion : Gaultier-Biauzat, Augier, Fréteau-Saint-Just, Gaultier-Biauzat, Legrand, Rewbell (p. 4 et suiv.); — adoption du projet de décret présenté par Gaultier-Biauzat (ibid. p. 5); — compte rendu du
dr° SERIE. T. XXVIII.
résultat de la visite du vaisseau par Lecouteulx de Canteleu (20 juillet, p. 455).
Aillecourt (D'). — Voir Choiseul-d'Aillecourt.
Altkirch (Seigneurie d'). — Voir Mazarin.
Ambly (D'), député de la noblesse du bailliage de Reims, Parle sur l'émigration (t. XXVIII, p. 85),'— sur l'entrée dans les Tuileries (p. 110).
Amelot, commissaire de la caisse de l'extraordinaire. Sa lettre sur {la situation de la contribution patriotique (t. XXVIII, p. 397).
Andué (D'), député de la noblesse de la sénéchaussée d'Aix). Parle de la police municipale (t. XXVIII, p. 6), (p. 7), — sur l'émigration (p. 24), — sur l'émission des assignats de 5 livres (p. 45 et suiv.), (p. 72), — sur l'émigration (p. 85 et suiv.), — sur la fuite du roi (p. 105), — sur l'appel nominal (p. 114), — sur la mission de M. Duveyrier (p. 115), (p. 121), — sur les frontières entre la France et l'Espagne (p. 206),— sur la fuite du roi (p. 242 et suiv.), (p. 270); — demande qu'il soit rédigé une adresse aux Français pour leur exposer les principes qui ont dicté le décret du 15 juillet 1791 sur les événements relatifs à l'évasion du roi et propose différentes mesures concernant le maintien de l'ordre public (p. 363), (p. 364). — Parle sur la police correctionnelle (p. 368), — sur l'abdication du roi (p. 374), — sur l'adresse aux Français (p. 376), — sur la monnaie de cloches (p. 398). — Fait une motion relative à la déchéance des députés (p. 437). — Parle sur la défense de l'Etat (p. 522),— sur la mission de M. Duveyrier (p. 525 et suiv.). — Fait un rapport sur l'occupation des défilés de Porren-truy (p. 530 et suiv.); — le défend (p. 532), (p. 533).
— Parle sur les troubles de Paris (p. 535), (p. 536),
— sur les troubles du pays de Caux (p. 550), — sur la discipline militaire (p. 590), (p. 591 et suiv.), — sur l'action de la force publique (p. 699), — sur l'organisation des gardes nationales (p. 702), (p. 705),— sur les faux assignats (p. 722), — sur l'organisation des gardes nationales (p. 728), (p. 730), — sur une pétition (p. 772 et suiv.).
Andrieu, député du tiers état de la sénéchaussée de Riom. Parie sur la police municipale et la police correctionnelle (t. XXVIII, p. 8), (p. 369), — sur le recensement des habitants de Paris (p. 700).
Anson, député du tiers état de la ville de Paris. Parle sur l'échange des assignats de 5 livres(t.XXVIII,p.454).
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