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TABLE ALPHABETIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTA1RES
(26 octobre 1791, t. XXXIV, p. 436); — adresse concernant les pretres non assermentes (29 octobre, p. 502). v '
Coube, depute du Tarn. — 4791. — Est admis (t. XXXIV, p. 53). — Prete serment (p. 79). — Mem-bre du comite des contributionspubliques (p. 368).
Couget, depute des Hautes-Pyrenees. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 65). — Prete serment (p. 569).
Coupe, depute de l'Oise. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 64). — Prete serment (p. 78). — An-nonce la desertion d'une partie des officiers du 36° regiment en garnison a Saint-Malo et a Saint-Servan (p. 153).
Courtin, depute de Seine-et-Oise. —1791.— Est admis (t. XXXIV, p. 67).—Prete serment (p. 79).— Membre du comite colonial (p. 412).
Courtois, depute de 1'Aube. — 1791. —Est admis (t. XXXIV, p. 54). — Pr6te serment (p. 605).
Courtot, depute de la Haute-Saone. — 1791.—Est admis (t. XXXlV, p. 66).—Prete serment (p. 79).
Courvol, huissier de l'Assemblee nationale consti-tuante 1791. — Demande a continuer ses fonc-tions (t. XXXIV, p. 109).—Est maintenu [ibid.).
Coustard, depute de la Loire-Inferieure. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 94). — Prete serment (ibid.).
— Parle stir les pretres refractaires (p. 332). — Son projet de decret sur les mesures a prendre coritre eux (p. 333). — Membre du comite militaire (p. 390). — Parle sur une petition de la commune de Nantes relative aux elections de la Loire-Inferieure (p. 498).
Couthon, depute du Puy-de-Ddme. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 65).—Pr6te serment (p. 78).
Ses motions relatives au ceremonial a observer lors de la presence • du roi a l'Assemblee (p. 83), fo. 84), (p. 86), (p. 87), (p. 98).— Parle sur le vol de rocard , secretaire general de Rhone-et-Loire p. 106). Fait la motion qu'il soit pris des mesures contre les pretres refractaires (p. 117). —Parle sur des insultes faites k des deputes (p. 121) , — sur le vol de Focard, secretaire general de Rhone-el-Loire (p. 128) , sur les comptes a rendre par les minis-tres (p. 135) , — sur une petition relative au privilege accorde aux anciens deputes & l'Assemblee cons-tituante d assister aux seances dans des tribunes re-servees (p. 138), — sur la formule des decrets (p. 141).
— Pr^sente un projet de decret sur 1'organisation des comites (p. 159). — Parle sur le reglement (p. 189), —sur 1'organisation des comite^ (p. 212) ,
sur la saisie a Sierck d'elfets soupQonnes provenir du garde-meuble (p. 249), —sur la proposition de tarran-iJe Coulon de voterdes remerciementsa Jeremie Bentham (p. 251), —sur la demande de fonds du de-partement de Loir-et-Cher (p. 258),— sur I'inexecu-tion de la loi d'amnistie (p. 271), (p. 293), — sur les emigrations (p. 317), — sur un rappel au reglement (p. 389), (p. 390). — Membre du comite de legislation civile et criminelle (p. 429) —Son projet de decret sur les mesures a prendre contre les emigres (p. 471 et suiv.), (p. 478 et suiv.). — Parle sur le rappel de Monsieur, frere du roi (p 519), (p. 520);
sur la creation d'assignats (p. 567). — Secretaire p. 604). Parle sur les troubles de Saint-Domingue (p. 654), (p 662), — sur les troubles ocrasionnes par les pretres refractaires (p. 664), —sur une petition relative aux gardes franpaises (p. 671 et suiv.), (p. 673), — sur les emigrants (p. 703), (p. 707). — Son amendement 4 1 art. 2 du projet de decret sur les emigrants (p. 708).—Parle sur les emigrants (p. 709), (p. 711). 8
Couturier, depute de la Moselle. — 1791 _ Est admis (t. XXXIV, p. 64). - Prete serment (p. 78). -Membre du comite des petitions (p. 387). — Membre du comite des decrets (p. 415). — Opte pour le comite des petitions (p. 534).
Crequi (Alexandre), n6 Bourbon-Montmorency._ 1791.
Demande 4 etre autorise a presenter une petition relative a ses malheurs (6 novembre 1791 t. XXXIV p. 568); — sera admis (p. 659). ' '
Crestin, depute de la Haute-Saone. — 1791 _ ret admis (t. XXXIV,p. 66).— Membre d'une deputation au
roi (p. 75). — Prete serment (p. 79).—Parle sur les emigrants (p. 307 et suiv.). — Son projet de decret relatif aux mesures a prendre contre les emigres (p. 309). — Parle sur les troubles d'Avignon (p. 342).
— Membre du comite des assignats et monnaies (p. 343). — Membre du comite des domaines (p. 461). Parle sur le memoire de Lasisgliere (p. 591). — Demande des secours pour un village incendie (p. 604).
— Parle sur les emigrants (p. 7o2).
Cretet, depute de Paris. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 64). —Prete serment (p. 78).— Membre du comite des contributions publiques (p. 368)
— Membre du comite d'agricullure (p. 435).
Grevecoeur, consul a New-York. — 1791. —¦ Son serment (t. XXXIV, p. 561).
Croichet, depute du Jura. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 62). — Prete serment (p. 77). — Membre du comite des domaines (p. 462).
Croize, depute d'llle-et-Vilaine. — 1791. — Est ad mis (t. XXXIV,p. 61).— Prete serment (p. 77). — Suppleant au comite des domaines (p. 462).
Crousse, depute de la Meurthe. — 1791. — Est admis (t. XXXlV, p. 64). — Membre du comite d'asricul-ture (p. 435).
Crublier-u'Opterre, depute de l'lndre. — 1791. _
Est admis (t. XXXIV, p. 61). — Pr6le serment (p. 77)
— Membre du comite militaire (p. 390). — Membre du comite de marine (p. 410). — Renonce k ce dernier (p. 689).
Cuel, depute du Puy-de-Domo. —1791. —[Est admis (t. XXXlV, p. 65). — Pr6te serment (p. 78). — Membre du comite des contributions publiques (p. 368). *
Cunin, depute de la Meurthe. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 64). — Prete serment (p. 217). — Membre du comite des domaines (p. 462).
Curee, depute de THerault. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 61). — Prete serment (p. 77). — Membre du comite de division (p. 450).
D
Daignan (Sr). — 1791. — Demande une indemnite pour services rendus au gouvernement (t. XXXIV, p. 383 et suiv.). F
Dalibourg, depute de la Mayenne. — 1791. — Est admis (t. XXXlV, p. 63). —Prete serment (p. 78). — Suppleant au comite de liquidation (p. 371). — Membre du comite des domaines (p. 462).
Dalloz, depute du Jura. — 1791. — Est admis (t. XXXlV, p. 62). — Prete serment (p. 77). — Membre du comite de division (p. 450).
Dalmas, depute de l'Ardeche. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 54). — Prete serment, p. 94).— Parle sur les emigrations (p. 392 et suiv.); — son projet de decret sur les mesures a prendre contre les emigres (p. 393). — Membre du comite de legislation civile et criminelle (p. 430).
Dameron, depute de la Nievre. —1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 64). — Prete serment (p. 78). — Membre du comite des decrets (p. 415).
Damourette, depute des Ardennes. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 54). — Prete serment (p. 75).
— Membre du comite de 1'examen des comptes (p. 358).
— Membre du comite d'agriculture (p. 436). _Demande l'envoi de commissaires pour visiter les fron-
' tieres (p. 592 et suiv.).
D/nthon, depute de l'Isere. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 62). - Prete serment (p. 77).
Dareau, depute suppleant des Hautes-Pyrenees. — 1 VSi. — admis en rem|dacement de Dumoret, demis-sionnaire; — prete serment (t. XXXIV, p. 437).
Darneuilh,depute des Hautes-Pyrenees. —1791. — Est admis (t. XXXlV, p. 65), — PrSte serment (p. 389).
Daubenton, ancien intendant de la marine. — Lettre du
