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TABi E ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. SOo
Prestation do sermeut par un consul en Norvège (26 janvier, p. 494).
Pétition de la section de Mauconseil tendant à astreindre au serment ecclésiastique tous les préposés à l'éducation gratuite (ibid.).
Prestation de serment par tous les curés de la ville d'Aleuçon, la grande majorité des ecclésiastiques fonctionnaires publics et quelques ecclésiastiques non fonctionnaires (26 janvier, p. 497), — par tous les ecclésiastiques fonctionnaires publics de la ville de Riom (ibid.), — par sept curés sur neuf de la ville d'Evreux et par tous les régents et prêtres du collège, un seul excepté (ibid.).
Rapport par Chasset, au nom du comité ecclésiastique, sur les moyens à prendre pour parvenir à un prompt remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n'ont pas prêté le serment (ibid. et p. suiv.); — incident : abbé Massieu, de Juigné, Chasset, de Murinais, abbé Maury (ibid. p. 498 et suiv.)—projet de décret (ibid. p.499); —discussion : de Cazalès, abbé Gouttes : de Cazalès, Boutteville-Dumetz, Biauzat, tioupilleau, Martineau, de Cazalès, Guillotin, de Montlosier, de Cazalès, Babey, de Cazalès, Gaul-tier-Biauzat, Boutteville-Dumetz, de Cazalès, Larie, un membre, Duval d'Eprémesnil, de Cazalès, de Foucault, de Cazalès, abbé Maury, de Murinais, de Cazalès , abbé Maury, de Cazalès, abbé Maury, de Cazalès, La vie, Regnaud (de Saint-Jean-d1 Angély), de Cazalès, Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély), Gaultier-Biauzat, Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély), de Cazalès, Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély), Boutteville-Dumetz, de Montlosier, Rrgnaud (de Saint-Jean-d'Angély), de Cazalès, abbé Maury, Duval d'Eprémesnil, abbé Maury, Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély), de Cazalès, le Président (abbé Grégoire), de Cazalès, de Menou, de Cazalès, Chasset, de Cazalès, Chasset, de Cazalès, Mirabeau, Duval d'Eprémesnil, Mirabeau, Duval d'Eprémesnil, Mirabeau, de Cazalès, Mirabeau, Chasset, de Foucault, de Montlosier (ibid. p. 499 et suiv.); — adoption du projet amendé (ibid. p. 503};
— reprise de l'article 1er; Guillaume, Chasset, Guillaume, de Folleville, Chasset, d'Estourmel, Guillaume, Goupilleau, Guillaume, Camus, Babey, Chasset, Martineau, d'Estourmel, Lanjuinais, Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély), d'André (27 janvier,p. 504 et suiv.);
— renvoi au comité ecclésiastique de l'article 1er pour changement de rédaction (ibid. p. 506). — Nouvelle rédaction (ibid. p. 514).
Prestation de serment par tous les curés et fonctionnaires publics ecclésiastiques de la ville de Pé-ronne (ibid. p. 507), — par le curé de Courménil (Orne),— par les ecclésiastiques fonctionnaires publics de Montmorency (Seine-et-Oise),— paries curés de Li-gny (Meuse), de Dame-Marie (Eure), d'Oriébat (Hautes-Pyrcnees), d'Allaye (Eure-et-Loir), de Nangis-en-Brie et d'Is-sur-Tille (ibid. p. 514 et suiv.), — par l'ancien curé du Mesnil, la plus grande partie des ecclésiastiques fonctionnaires publics de l'Ain, — par les curés et vicaires de Carcassonue, — par les prêtres de la doctrine chrétienne de la même ville et la majeure partie des curés de ce district (ibid. p. 515), — par je curé de Dormans, le vicaire, le principal du collège et un prêtre habitué de la même paroisse (ibid.
?. 516), — par cinq curés sur six de la ville de
ontoise, et tous leurs vicaires et autres ecclésiastiques fonctionnaires publics moins deux (ibid.), — par Mourellon, curé de Néoux, élevé à l'évèché du département de la Creuse (28 janvier, p. 523), — par les curés de Mobecq, de Saint-Symphorien, de Brance et de Chevannes (29 janvier, p. 548;, — par Sallen-tin, curé de Mouy, par les prêtres de l'oratoire de Béthune, les curés de Monceau-le-Comte, de Saint-Jean de Nevers, de Saint-Germain-de-Gonverne-en-Brie et de Vercourt, les ecclésiastiques de Chartres et des paroisses voisines (ibid. p. 560), — par tous les curés du diocèse de Valence (ibid. p. 562).
Prestation de serment par des ambassadeurs, secrétaires d'ambassade, etc. (30 janvier, p. 582).
Serment spécial prêté par le cardinal de Bernis, ministre d'Etat et du roi à Rome (ibid.) ; — discussion : Goupil, Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély), d'André, Goupil (ibid.)\ — renvoi au ministre des affaires étrangères (ibid ).
Serment prêté par le cardinal de Brienne, évêque de Sens, et par tous les fonctionnaires ecclésiastiques
(1er février, p. 658), — par les curés de Belmont de Treçon et de Bourg (ibid. p. 665) ; — par le curé de Magné-les-Niort (3 février, p. 720), — par un professeur du collège de Saintes (4 février, p. 738), — par les curés de la ville de Vienne, leurs vicaires, etc. (ibid.), — par les curés des villes de Cherbourg, Li-bourne, Epernay et la Flèche (5 février, p. 765), — par les curés de la ville de Brioude (ibid. p. 766).
Projet de décret présenté par Chasset au nom du comité ecclésiastique sur l'assimilation des prédicateurs aux. fonctionnaires publics (ibid. p. 767); —discussion : Montlosier, Foucault, Chasset, Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély), Treilhard, abbé Bourdon, Chasset (ibid. et p. suiv.) ; — adoption de l'article l,r (ibid. p. 768); — renvoi de l'article 2 au comité (ibid.).
Succession (Droit de). Voir Colonies.
Sûreté tant extérieure qu'intérieure du royaume. Rapport par Alexandre de Lameth, au nom des comités diplomatique, militaire et des recherches, sur les moyens d'y pourvoir (28 janvier 1791, t. XXII, p. 531 et suiv.); — projet de décret (ibid. p. 534 et suiv.) ; — débat sur la discussion immédiate : Goupil, de Montlosier, de Noailles, de Toulongeon (ibid. p. 538) ;
— elle est ordonnée (ibid.) ; — article 1" : Malouet, Goupil, Malouet, Mirabeau (ibid. et p. suiv.);
— adoption (ibid. p. 539); — articles 2 et 3 : adoption sans discussion (ibid.) ; — article 4 : Defermon, Alexandre de Lameth, de Tracy, Emmery, de Tracy, Emmery, Rewbell, Custine, Alexandre de Lameth, Le Chapelier, Robespierre, Alexandre de Lameth, Rewbell, Dupont (ibid. et p. suiv.); — adoption de l'article amendé (ibid. p. 540) ; — article 5 : adoption (ibid.) ;
— article6 : Duport, Alexandre de Lameth (ibid.); — adoption de l'article amendé (ibid.); — article 6 : adoption sans discussion (ibid.). — Opinion de Malouet, non prononcée (p. 542 et suiv.).
T
Tabac. Deuxième projet de décret, présenté par Rœde-rer, et relatif au revenu public à établir sur la consommation du tabac (29 janvier 1791, t. XXII, p. 549); — exposé des motifs (ibid. et p. suiv.); — discussion : Delley d'Agier, Mirabeau (ibid. p. 554 et suiv.) ; — projet de décret présenté par Mirabeau (ibid. p. 557 et suiv.); — l'impression en est votée (ibid. p. 558) ; — incident de Folleville, Rœderer, Mirabeau, Delley , d'Agier, d'Estourmel, Mirabeau, de la Rochefoucauld, Le Chapelier, Rewbell, Mirabeau, de Cazalès, Rauffmann, de Cazalès, abbé Maury, Le Chapelier (ibid. et p. suiv.); — ajournement (ibid.) p. 559). — Opinions, non prononcées, de La Ville-Leroux et d'Allarde (p. 567 et suiv.). — Reprise de la discussion : La Rochefoucauld, Delley d'Agier, Malouet (4 février, p. 745 et suiv.) ; — nouvel ajournement (ibid. p. 746). — Développement de l'opinion de Mirabeau (p. 750 et suiv.).
Tessier de Marguerittes (De), député de la noblesse de la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes. Parle sur le procès-verbal (t. XXII, p. 20), — sur les troubles de Nîmes (p. 663), (p. 664).
Théâtres. Rapport par Le Chapelier sur une pétition présentée par les auteurs dramatiques pour la suppression du privilège du Théâtre de la Nation, ci-devant Théâtre-Français (13 janvier 1791, t. XXII, p. 213 et suiv.) ; — projet de décret supprimant ce privilège et rcglementaut les droits des auteurs et de leurs héritiers (ibid. p. 214); — discussion : Madier de Montjau, Mirabeau, abbé Maury, Mirabeau, abbé Maury, Mirabeau,de Folleville, Lavie, Mirabeau, Rœderer, Robespierre, Le Chapelier, Robespierre, Le Chapelier, Robespierre, Delandine (ibid. et p. suiY.); — adoption (ibid. p. 216).
Décret demandé par Rabaud-Saint-Etienne, an nom du comité de Constitution, sur un jugement rendu par le Châtelet dans un procès fait par la demoiselle de
. Montansier, aux entrepreneurs du théâtre de Mon-
