TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES.
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Tribunaux de commerce. Renvoi au comité de l'ordinaire des finances d'une demande du ministre des contributions publiques relative au payement de leurs menues dépenses (2 juin 1792, t. XLIV, p. 489). — Nouvelle réclamation relative à cet objet (7 juin, p. 679) ; — renvoi aux comités de législation et de commerce réunis (ibid.).
Troubles. — A ngles. — Voir Yssingeaux. — Gironde. — Rhin (Haut-). — Var.
Troubles du royaume: Suite de la discussion sur les mesures à prendre pour les faire cesser (24 mai 1792, t. XLIV, p. 64 et suiv.).
Troubles religieux. Discussion sur les mesures à prendre pour les faire cesser (24 mai 1792, t, XLIV, p. 61 et suiv.), (25 mai, p. 95 et suiv.), (26 mai, p. 133 et suiv.), (p. 136 et suiv.). — Décret (27 mai, p. 167 et suiv,)
Troupes. Rapport par Blanchard sur le payement des troupes et leur traitement pendant la campagne (29 mai 1792, t. XLIV, p. 248) ; — projet de décret (ibid. et p. suiv.),
Troupes. — Voir Logement des troupes.
Truchot, accusé d'embauchage. Pièces relatives à son arrestation (25 mai 1792, t. XLIV, p. 84); — renvoi au comité de surveillance (ibid.).
Tulle (Commune de). Lettre du juge de paix relative à une insurrection arrivée dans cette ville (6 juin 1792, t. XLIV, p. 654) ;— renvoi au comité des Douze (ibid.).
Turpin, agent du Trésor public. Sa lettre relative aux poursuites exercées contre lui par Rossel (8 juin 1792, t. XLlV, p. 703).
u
Uzerche (District de).
Administrateurs. Font un don patriotique (29 mai 1792, t. XLlV, p. 272).
V
Vaisseaux. — Voir Armement maritime. — Rosnay (Gaston de).
Yalenciennes (Commune de). Lettre datée de cette ville sur une action entre les Français et les ennemis (25 mai 1792, t. XLIV, p. 81 et suiv.). — La ville est déclarée en état de guerre (26 mai, p. 132).
Valéry, procureur général du directoire du département du Lot. Fait un don patriotique (29 mai 1792, t. XLIV, p. 81).
Vancrel. Ses fonctions au bureau des procès-verbaux de l'Assemblée nationale (24 mai 1792, t. XLIV, p. 58).
Var (Département du). Les côtes et îles voisines du département sont déclarées en état de guerre (26 mai 1792, t. XLIV, p. 132).
Administrateurs. Annoncent que les officiers, sous-officiers et soldats de la compagnie de Soras du corps royal d'artillerie des colonies font un don patriotique (25 mai 1792, t. XLIV, p. 116).— Font connaître les mesures prises contre les agitateurs (28 mai 1792, t. XLIV, p. 202). — Écrivent au sujet de la violation du territoire français par la frégate napolitaine la Sirène (29 mai, p. 287). — Envoient des dons patriotiques (31 mai, p. 395). — Écrivent au sujet ae l'arrestation d'un vaisseau dont la cargaison appartient à des négociants des États du roi de Hongrie (8 juin, p. 688).
Var (Département du).
Directoire. Approbation de sa conduite (26 mai 1792, t. XLIV, p. 126). — Demande une prorogation du délai pour la remise des titres de créances sur la nation (2 juin, p. 487).
Tribunal criminel. Lettre de l'accusateur public sur des assassinats commis à Beausset (2 juin 1792, t. XLIV, p. 489 et suiv.).
Troubles. Lettre des administrateurs au sujet des troubles qui se sont manifestés dans le département (25 mai 1792, t. XLIV, p. 112). — Adresse du direc toire aux citoyens (26 mai, p. 125 et suiv.).
Vasselin (Georges-Victor). Ses observations sur le décret d'accusation rendu contre le juge de paix Larivière (22 mai 1792, t. XLIV, p. 5), (p. 12 et suiv.)
Vatan (Commune de). Rapport et projet de décret sur la circonscription des cures de la ville (29 mai 1792, t. XLlV, p. 264).
Vatheville, artiste de l'Opéra. Fait un don patriotique (26 mai 1792, t. XLlV, p. 124).
Vatinel, sergent des grenadiers du Havre. Fait un don patriotique (25 mai 1792, t. XLlV, p. 82).
Vaucluse (District de). Question sur le genre de pouvoir à conserver par les départements de la Drôme et des Bouches-du-Rhône sur les commissaires qui y sont envoyés (27 mai 1792, t. XLIV, p. 155).
Vaudrey-Darantière, cultivateur à Cessey, près Bai-gneux. Fait un don patriotique (30 mai 1792, t. XLIV, p. 333).
Vayron, député du Cantal. — 1792. — Fait la seconde lecture du projet de décret sur l'organisation générale de l'instruction publique (t. XLIV, p. 86 et suiv.). — Parle sur la déportation des prêtres réfractaires (p. 95 et suiv.), — sur des dénonciations faites à l'Assemblée (p. 576).
Velter, sergent en garnison à Montmédy. Lettre l'invitant à la désertion (26 mai 1792, t. XLIV, p. 128).
Velut,ci-devant religieux de la congrégation de Saint-Maur. Demande l'autorisation d'aller à Gênes (1er juin 1792, t. XLIV, p. 460); —ordre du jour (ibid., p. 461).
Vendée (Département de la). Adresse des citoyens libres pour demander la déportation des prêtres non assermentés (25 mai 1792, t. XLlV, p. 113).
Société ambulante des Amis de la Constitution. Don patriotique (25 mai 1792, t. XLIV, p. 86).
Verdun (Commune de). Réclamations de la commune (25 mai 1792, t. XLIV, p. 111). —La ville est déclarée en état de guerre (26 mai, p. 132).
Vergniaud, député de la Gironde. — 1792. — Parle sur le licenciement de la garde du roi (t. XLIV, p. 303 et suiv.); — sur la suppression de la course en mer (p. 347), — sur la réunion des communes de Riotord et de Saint-Ferréol au département de la Haute-Loire ■ (p. 493 et suiv.), — sur la pétition du sieur Rossel (p. 498), — sur des dénonciations faites par Chabot (p. 563), — sur la formation aux environs de Paris d'un corps de réserve composé de gardes nationaux (p. 647 et suiv.). — sur les troubles d'Yssingeaux (p. 717).
Verneuil (Commune de). Troisième lecture du projet de décret concernant la circonscription des paroisses de la ville et des faubourgs (24 mai 1792, t. XLIV, p. 57);
— adoption (ibid.).
Versailles (Commune de). Demande de secours pour l'hôpital (27 mai 1792, t. XLIV, p. 156). — Il n'y a pas lieu à délibérer sur cette pétition (29 mai, p. 245) ;
— demande relative à l'établissement d'un troisième juge de paix (27 mai, p. 156) ; — rapport et projet de décret (29 mai, p. 263).
