TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES
ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LIX. TfêgJ
Dimond. Adresse relative au jugement de Louis Capet (8 mars 1703, t. LIX, p. 694 et suiv.).
Dumouriez., général. Rend compte de ses opérations (3 mars 1793, t. LIX, p. 571).
Duplantier, député de la Gironde. — 1793. — Obtient un congé (t. LIX, p. 506).
Dupont (Jacob-Louis), député d'Indre-et-Loire. — 1793. — Obtient un passeport pour se rendre à Rordeaux (t. LIX, p. 153).
Dupuy, grenadier aux gardes ci-devant françaises. Marat demande sa mise en liberté provisoire (21 février 1793, t. LIX, P- 62); — renvoi au comité de sûreté générale (ibid.).
Durant. Fait un don patriotique (22 février 1793, t. LIX, p. 70).
Duroy, député d'Eure-et-Loir. — 1793. — Parle sur le recrutement de l'armée (t. LIX, p. 88), — sur l'affaire des quatre hussards de la liberté détenus à l'Abbaye (p. 604),— sûr l'abolition du droit de tester (p. 681).
Dutruy. — Voir Troupes légères à pied.
Duvrac (Pierre), cultivateur,, maître de poste à la Mail-leraye. Présente une pétition relative aux décrets sur les successions (3 mars 1791, t. LIX, p. 574); — renvoi au comité de législation (ibid.).
E
Ecole vétérinaire de Lyon. — Voir Lyon.
Edwards (Georges). Présente un projet de Constitution (28 février 1793, t. LIX, p. 331 et suiv.).
Eglises. — Voir Ornements d'églises.
Elèves des ponts et chaussées. Demandent à servir la patrie (6 mars 1793, t. LIX, p. 633) ; — renvoi aux comités militaire et des ponts et chaussées (ibid.). — Le ministre de la guerre demande l'autorisation de les consigner à leur poste actuel (ibid. p. 638); — renvoi aux comités de la guerre et des ponts et chaussées (ibid.).
Emigrés. 1° Pétition des fermiers des ci-devant seigneurs (24 février 1793, t. LIX, p. 152); — renvoi au comité de législation {ibid.).
2° Décret relatif aux mesures à prendre pour découvrir les émigrés et les étrangers dont la présence peut troubler la tranquillité publique (26 février 1793, t. LIX, p. 283 et suiv.). — Rapport par Osselin sur les mesures à prendre contre les émigrés (28 février, p. 332 et suiv.) ; — projet de décret (ibid. p. 384 et suiv.). — Discussion. — Titre Ier. — Article 1er : Prieur (de la Marne), Osselin, rapporteur, Laplaïgne, Duhem, Lesage, Garnier (de Saintes), Chambon (ibid. p. 339 et suiv.) ; — adoption (ibid. p. 341). — Nouvelle rédaction proposée par le comité (lormars,p. 518) ; — adoption des articles 1 à 4 (ibid. et p. suiv.). — Titre II. — Article lor : rejet (ibid. p. 519). — Article 2 : adoption (ibid.). — Art. 3 (Art. 5 de Vensemble du projet) : adoption (4 mars, p. 603). — Adoption des articles 6 à 12 modifiés (ibid. p. 605 et suiv.). — Adoption des articles 13 à 16 (ibid. p. 606). — Titre III. — Article 17 : adoption (ibid. p. 607). — Reprise de la discussion sur l'article 17 : Lasouree, Osselin, rapporteur, Thuriot, Robespierre, Lasouree, Philippeaux, Robespierre, Osselin, rapporteur, Mathieu (5 mars, p. 628 et suiv.); — adoption d'une nouvelle rédaction au pa-
ragraphe 1er (ibid. p. 631) ; — adoption des paragraphes 3 à 9 (6 mars, p. 650 et suiv.). — Article 18 : adoption (ibid. p. 651). — Article 19 : rejet (ibid] p. 652).
3° Rapport par Delacroix sur la vente de leurs immeubles (4 mars 1793, t. LIX, p. 588 et suiv.); — projet de décret (ibid. p. 590 et suiv.); — projet de décret additionnel (7 mars, p. 675) ; — adoption (ibid.).
4° Le tableau des sommes résultant de l'évaluation présumée des biens des émigrés sera inséré dans le Bulletin de la Convention (4 mars 1793, t. LIX, p. 603).
Enfants naturels. Le comité de législation fera un rapport sur les droits des enfants naturels (7 mars 1793, t. LIX, p. 683).
Engerran-Deslandes, député' de la Manche. — 1793. — Fait un rapport sur la pétition du citoyen Ravier (t. LIX, p. 676).
Enregistrement. Décret sur le remplacement des directeurs et receveurs suspendus par les commissaires de la Convention (7 mars 1793, t. LlX, p. 671 et suiv.).
Enstzheim-Empire (Commune d'). Les habitants demandent leur réunion à la France (l,p mars 1793, t. LIX, p. 503).
Entrepreneurs. Décret sur le mode à suivre pour les contraindre à exécuter les marchés qu'ils ont passé avec les agents de la République (4 mars 1793, t. LIX, p. 597 et suiv.).
Epinal (Commune d').
Société des Amis de la liberté et de Végalité. Adresse relative au jugement de Louis Capet et d'adhésion aux décrets (26 février 1793, t. LIX, p. 267 et suiv.).
Epinal (Districtd').
Tribunal. Adresse relative au jugement de Louis Capet (23 février 1793, t. LIX, p. 108).
Espagnac (D'). — Voir Marchés de la guerre.
Espagne. Rapport du ministre des affaires étrangères sur l'état de la France vis-à-vis de l'Espagne (7 mars 1792, t. LIX, p. 684 et suiv.). — Rapport par Barère sur les hostilités du gouvernement espagnol et sur la nécessité de déclarer que la République française est en guerre avec le roi d'Espagne (ibid. p. 686 et suiv.) ; projet de décret (ibid. p. 690 et suiv.); — adoption (ibid. p. 691).
Etablissements d'instruction publique. Décret sur la vente des biens formant leur dotation (8 mars 1793, t. LIX, p. 710).
Etain (District). Don patriotique des corps constitués et des citoyens (23 février 1793, t. LIX, p. 92).
Etampes (District d'). Don patriotique des citoyens (8 mars 1793, t. LlX, p. 692 et suiv.).
Etats-Unis d'Amérique. — Voir Colonies.
Etrangers. Décret relatif aux mesures à prendre pour découvrir les étrangers dont la présence peut troubler la tranquillité publique (26 février 1793, t. LIX, p. 283 et suiv.).
Eure (Département de).
Directoire. Adresse relative au jugement de Louis Capet (28 février 1793, t. LIX, p. 316).
