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  • Tome 71 : Table alphabétique et analytique des séances de la Convention nationale du 20 septembre 1792 au 10 août 1793 (1ère partie : de A à K) » page 659
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Citer

HAB
— 659 —
iïAL
H
HAB EUT D'ORGEMONT, commandant. Fait un don patriotique (13 octobre 1792, t. LII, p. 482).
HABILLEMENT DES TROUPES. — Voir Armée, § 10, Habillement, équipement et campement.
HABSHEIM (Commune de), département du Haut-Rhin. Accepte la Constitution (2 août 1793, t, LXX, p. 123); — insertion au Bulletin et au procès-verbal (ibid. p. 124),
HACHE (Jean-Jacques), membre du conseil général de la commune de Louviers. Rétracte sa signature aux arrêtés du département de l'Eure (21 juillet 1793, t. LXIX, p. 282 et suiv.); i— insertion an Bulletin (ibid. p. 283).
HAGUENAU (Commune, canton et district de), département du Bas-Rhin. Les administrateurs protestent contre le décret qui a autorisé les citoyens déportés de Strasbourg à rentrer dans leurs foyers (10 avril 1793, t LXI, p. 610 et suiv.). — Dons patriotiques des citoyens et adhésion aux décrets (29 avril 1793, i LXIII, p. 558)} — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.), — Décret portant que les administrateurs du district ont bien mérité de la patrie (22 juin 1793, t. LXVII, p. 58). —t. Le conseil général du district félicite la Convention d'avoir achevé la Constitution et adhère aux mesures prises dans les jotmiées des 31 mai et 2 juin (8 juillet 1793, t. LXVIII, p. 409 et suiv.); — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid. p. 410). — Le tribunal annonce qu'il a reçu avec joie l'Acte constitutionnel (19 juillet 1793, t. LXIX, p. 169); —- mention honorable, insertion au Bulletin et renvoi à la commission
HAGUENAU (suite).
des Six (ibid.). •— L'assemblée primaire du canton accepte la Constitution à l'unanimité (24 juillet, p. 416); — insertion au Bulletin et renvoi à la commission des Six (ibid.). — L'assemblée primaire du canton accepte la Constitution (31 juillet 1793, t. LXX, p. 34), (4 août, p. 201).
HAHN, colonel. Rend compte de ses opérations (15 décembre 1792, t. LV, p. 68).
HAIGUZET. Il lui est alloué une somme de 2,000 livres pour récompense d'avoir dénoncé des fabricateurs de faux assignats (25 juin ' 1793, t. LXVII, p. 452).
HAILLECOURT, garde des écluses. Est suspendu de ses fonctions (14 avril 1793, t. LXII, p. 79).
HAIN (Jean-Baptiste), secrétaire du département du Calvados. Envoie à la Convention sa rétractation aux arrêtés liberticides des administrateurs du département (21 juillet 1793, t. LXIX, p. 260) ; — insertion au Bulletin et renvoi au comité de Sûreté générale (ibid.).
HAINAUT, province de Belgique. — Voir Belgique.
HALL3É, lieutenant-colonel, commandant la 2e division de gendarmerie nationale. Écrit que le corps qu'il commande est dans le plus mauvais état (13 février 1793, t. LVIII, p. 492).

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