ARCHIVES PARLEMENTAIRES
PREiWIÈRE SÉRIE
table alphabétique
ET ANALYTIQUE
de
LA CONVENTION NATIONALE
DU 20 SEPTEMBRE 1792 AU 10 AOUT 1793
A
? Réclame le paiement d'une somme
de 3,309 livres qui lui est due pour fournitures d'habillement au 14e régiment de chasseurs à cheval (30 juin 1793, t. LXVII,
p 675) ; — renvoi au ministre de la guerre ( ibid.).
ABAN (Lieutenant-Colonel d'). Fait un don patriotique (30 mars 1793, t. LX p. 721).
ABANCOURT (Commune d'), département du Nord. Accepte la Constitution (2 août 1793, t. LXX, p. 121) ; — insertion au Bulletin et au procès-verbal) (ibid., p. 124).
ABBAYE (Prisons de l'). Lettre relative aux dépenses qui y ont été faites (27 septembre 1792, t. LU, p. 174). — Le concierge demande le remboursement des avances qu'il a faites aux prisonniers (6 octobre, p. 360). — Pétition de deux prisonniers (15 no-ire Sèbjs. t. lxxi.
ABBAYE (suite).
yembre 1792, t. LIII, p. 413). - Rapport tendant a faire payer par la Trésorerie nationale, au concierge de l'Abbaye, une somme de 19,019 livre® à lui due pour frais de nourriture et avances (28 janvier 1793
731 et suiv-> ' ~ ProJ'et de décret (tbid., p. 732) ; — discussion (ibid.).; — adoption (ibid.). — Delbrel demandé quil soit fait une enquête sur le sort qui est fait aux prisonniers (ibid ) • — discussion (ibid. et p. suiv.) ; - décret p. 735) ; — décret relatif aux réparations de la prison de l'Abbaye (31 ian-vier 1793, t. LVIII, p. 107), - On demande si elle doit être considérée comme prison nationale ou comme maison de détention (7 mars 1793, t. LIX, p. 670) ; — renvoi au comité d'aliénation (ibid.)! — Le ministre de l'intériéur transmet la plainte d'un citoyen détenu à l'Abbaye, au plus rigoureux secret, depuis soixante-treize jours, sans aVoir été interrogé
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