ARCHIVES PARLEMENTAIRES
PREMIÈRE SÉRIE
TABLE CHRONOLOGIQUE
DU TOME XXI.
TOME VINGT ET UNIÈME
(DO 26 NOVEMBRE 1790 AD 2 JANVIER 1791.)
Pages.
ASSEMBLÉE NATIONALE. 26 NOVEMBRE 1790.
Assemblée nationale. — Séance du soir. Adresse
du département de la Loire-Inférieure........ 1
Rapport par M. Voidel sur les protestations de divers éviques et chapitres du royaume..,. 3
Discussion. M. de Bonnal, évéque de Clermont........................ ....... 9
H. de Mirabeau....................... 10
M. l'abbé de Montesquiou.............. 15
Considérations sur les limites de la puissance spirituelle et de la puissance civile, par
M. de Fontanges............................ 16
Lettre de M. l'évêque de Nantes aux recteurs et ecclésiastigues de son diocèse,............ 21
Lettre de M. l'évêque de Tulle au clergé de
son diocèse.................................................22
Avertissement au clergé et aux fidèles de son diocèse par l'archevêque de Vienne........... 23
Déclaration de l'évêque de Soissons aux ad-
Pages
ministrateurs de l'Aisne..................... 27
Lettre de M. l'évêque de Lisieux aux officiers municipaux de Lisieux...................... 39
Lettre pastorale de M. de Clermont-Tonnerre, évêque de Châlons-sur-Ufarae................ 33
27 novembre 1790.
Assemblée nationale. — Séance du matin. Décret sur les membres des directoires nommés
receveurs................................... %
Décret d'ensemble sur l'organisation du tribunal de cassation ................................38
Lettre de M. Lambert, contrôleur général des finances, sur la perception des impôts....... 41
Rapport par M. Dupont sur la poliee de sûreté, ia justice criminelle et l'institution des
jurés.............................................42
Projet de loi.....................................61
Discussion et adoption des articles 1 à 11 du
tarif sur les droits d'enregistrement.......... 72
Décret portant aliénation de -domainos nationaux aux municipalités d'Angers et d'Orléans 73
