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{Assemblée nationale.]j ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [12 décembre 1790.)
monnaie, je me bornerai aux réflexions générales qui me paraissent justitier mon opinion, puisque cette opinion elle-même me dispense des détai ls, et peut accélérer votre décision sur cet objet important.
Quelle est la sorte de petite monnaie dont il serait convenable d'ordonner la fabrication dans le moment actuel? Première question.
Fabriquera-t-on une monnaie de billon ? Cette monnaie, sera-t-elle rouge ou d'argent à un bas litre? Admettra-t-on la proportion décimale? Seconde question. ■
La première me paraîtrait rentrer absolument dans la seconde, si je ne présumais qu'elle porte en même temps sur la quantité de petite monnaie qu'il conviendrait de fabriquer. Je dois croire que votre comité a combiné avec soin les rapports de convenance entre les quantités d'es-
Îèces circulantes, et les besoins supplémentaires.
e ne me suis pas livré à ce calcul, sur lequel je n'ai point d'npinion ; mais il sera facile d'établir les bases qui pourront déterminer la vôtre.
La seconde question m'occupe seule en ce moment. S'il s'agissait de l'approfondir dans toutes ses parties, je puiserais mes réflexions dans le savant travail que M. de Mirabeau vient de publier sur les monnaies ; mais je pense que vous devez laisser aux législatures suivantes l'avantage de profiter de l'ouvrage qui vient de vous être présenté. Les savants trouveront à s'y instruire. Des motifs puissants me paraissent vous porter à ce parti. Vous avez jugé qu'il était important d'assujettir les mesures d'étendue et de poids à l'unité de mesure linéaire.
Déjà l'Angleterre, l'Espagne, le Portugal et l'Amérique se disposent à adopter la mesure que vous aurez déterminée.Les compagnies savantes' qui fixeront cette unité, choisiront, suivant toute apparence, pour livre poids un volume d'une substance homogène, telle que l'eau distillée, en; prenant pour ce volume le cube d'une des divisions décimales de l'unité de mesure linéaire, ou Une partie décimale d'un pareil cube. Il est à désirer que toutes les monnaies d'argent soient des parties décimales de la livre poids que l'on aura ainsi fixée.
Cette correspondance des monnaies avec l'unité de mesure offre de grandes facilités pour lès •pesées d'argent, pour les calculs monétaires, et pour les comparaisons de l'argent aux objets dont il sert à mesurer la valeur. Il est permis d'espérer qu'un système monétaire, fondé sur les rapports les plus commodes et les plus simples, sera également adopté par les nations commerçantes de l'Europe, qui ont déjà fait connaître • leur vœu sur l'unité de mesures et de poids, et qu'alors il s'établira une monnaie commune dont lés avantages seront aussi grands que ceux d'une mesure universelle. C'est un nouveau bienfait qui sera dû au progrès des lumières ; et l'Assemblée nationale se priverait du moyen de le réaliser, si elle se livrait à la refonte actuelle des monnaies.
Cependant, Messieurs, le besoin actuel de fabriquer uue petite monnaie est généralement reconnu. Vous avez créé des assignats, et dès cet instant vous avez rendu indispensable une masse correspondante d'espèces propres à subdiviser les plus faibles parties de ce nouveau numéraire, qui ne seraient pas assez facilement échangées avec les monnaies dont la quantité est devenue insuffisante.
C'est à celte considération principalement, et
uniquement peut-être, que vous devez vous ar rêter.
Le point de vue, sous lequel j'envisage cette question, me dispense d'exposer les principes généraux, qui d'ailleurs, si j'en juge par la controverse des écrits publiés par des personnes dont l'opinion doit avoir quelque autorité, ne me paraissent pas encore assez universellement reconnus; mais il en est quelques-uns d'incontestables dont vous croirez devoir faire l'application aux circonstances.
Toutes les espèces d'un même métal doivent être rigoureusement dans un rapport de valeur conforme au rapport de leur poids. Toute déviation de ce principe serait une calamité publique, puisque l'étranger ou le contrefacteur s'emparerait de toutes les pièces d'un titre supérieur, en introduisant à leur place les pièces qui seraient la division des premières.
Second principe également certain. Il faut que la valeur monétaire d'un métal se rapproche le plus qu'il est possible de sa valeur intrinsèque. C'est de cette vérité mieux sentie de nos jours, que doit sortir l'assentiment général des nations qui reconnaîtront tous les avantages de l'unité dans le système des monnaies, et réduiront sans doute à une seule et unique mesure le signe représentatif de toutes le&autre valeurs. Le billon-nage porte avec lui le caractère de l'ignorance autant que celui de l'infidélité. Aucun motif ne peut justifier le mélange des métaux ;il est le signe certain de la pauvreté dans les Etats qui avi-Jisseut par cette opération les pièces de première valeur dans leurs monnaies; il est le signe de l'impérltie dans ceux qui l'introduisent dans leurs monnaies subalternes. 1° La proportion prescrite par la loi dans le pays qui adopte le billon, est facilement changée : l'essai de l'argent, à un titre trop bas, est toujours incertain, et la modicité de sa valeur le dérobe à cet essai ; 2° Il est plus facile d'imiter par d'autres mixtions la couleur et le grain d'un argent de bas aloi, que d'une monnaie plus pure; 3* L'argent ainsi falsifié s'use et se consomme plus vite par le frai, et la monnaie perd alors le peu qu'elle avait de valeur réelle.
A ces vices du billon se joignent d'autres inconvénients qui frapperont bien autrement l'Assemblée nationale, qu'ils n'auraient intéressé les administrateurs dans d'autres temps. Les représentants du peuple ne voudront pas que la classe laborieuse et la moins aisée de la société reçoive, pour prix de son travail, une monnaie mensongère qui, tôt ou tard altérée par son usage, aurait une valeur intrinsèque fort éloignée de sa valeur monétaire. Quelle influence une masse de billon n'aurait-elle pas sur les opérations du commerce? Gomment apprécier les pertes inévitables au moment des refontes, et comment enfin consentir à perpétuer ces discussions populaires causées par l'oblitération des empreintes? Tels sont les malheurs auxquels la violation de la bonne foi condamne toujours, en dernière analyse, et les hommes et les gouvernements qui s'en écartent.
Sans doute, il faudra songer à réparer les abus auxquels donne lieu l'altération des pièces actuellement répandues dans la société ; mais déjà c'est les atténuer, ces abus, c'est les détruire peut-être, que de se défendre toute opération qui ne servirait qu'à les multiplier. La plus simple dans son principe, sera la plus utile dans ses effets ; celle qui n offrira ni prétexte à l'inquiétude, ni appât aux contrefacteurs, ni dangers dans ses suites,est celle qu'il vous convient d'adopter : la sim-