ARCHIVES PARLEMENTAIRES
PREMIÈRE SÉRIE
TABLE CHRONOLOGIQUE
DU TOME XXXIX
TOME TRENTE-NEUVIÈME.
(du 22 février au 14 mars [1792)
Pages.
22 février 1792.
Assemblée nationale législative. — Rapport par M. Thuriot sur la détention du sieur Gircourt à Longwy, et décret portant qu'il n'y a pas lieu
à accusation contre ce citoyen................ 1
39 lecture, par M. Gaston, du projet de décret concernant la nomination du sieur Michel à la
place d'administrateur du district de Metz..... 2
Lecture, par M. Merlet, d'une lettre du sieur
Dutertre, ci-deyant chanoine d'Angers........ 2
Lettre du directoire du département de l'Oise
au sujet des troubles de Noyon....................3
Rapport du comité de législation sur la question de savoir si le ministre de la justice peut expédier
des provisions de notaire........................4
Discussion. Sont entendus : MM. Tardiveau,
Turiot, Chéron-La-Bruyère, Vergniaud........ 6
Rapport par Hérault de Séchelles, sur la
responsabilité des ministres.................. 8
Discussion : M. Viénot-Vaublanc........... 13
Lettre des députés de la ville de Saint-Pierre,
Martinique.................................. 19
M. de Narbonne, ministre de la guerre, déclare qu'il est prêt à rendre compte de l'état des gardes nationales et des marchés passés pour fourniture de viande aux troupes....................... 20
Annexes :
Pièces relatives à la détention du sieur Gircourt à Longwy................................... 21
Pages.
23 février 1792.
Assemblée nationale législative. — Rapport par M. Pierron sur une réclamation de la commune de Nantes, relative aux élections de la Loire-
Inférieure ................................... 24
Lettre de M. Bertrand, ministre de la marine, relative à la nouvelle organisation de la marine 29 Lettre du directoire du département du Haut-
Rhin, relative aux troubles religieux.......... 30
Lettre de M. Ch. Duval, tendant à mettre à l'ordre du jour les observations sur la conduite
du ministre de la marine.................... 30
Demande du minisire de la marine relative à un fonds particulier pour la rade de Cherbourg. 31 Motion de M. Prieur sur l'examen d'admission
à l'école du génie............................ 31
Motion de M. Mouysset tendant à ce que la salle de l'Assemblée soit mise à la disposition des députés les jours où il n'y a pas séance le soir. 32
Discussion : MM. Vergnaud, Viénot-Vaublanc, Grangeneuve, etc. Retrait de la motion....... 33
24 février 1792.
Assemblée nationale législative. — Compte rendu par M. Rougier-La-Bergerie concernant la circulation des grains dans le district de Compiègne. 45
Articles additionnels à la loi d institution du juré, proposés par M. Dehaussy-Robecourt...... 48
