786
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQ UE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. 786
(10 décembre, p. 728) ; — adoption sans discussion des articles 1 à 8 (ibid.) ; — article 9 : Théodore Lameth; Gérardin, Delacroix, Voysin de Gartempe, Dumas (ibid.) et p. suiv.) ; — ajournement de l'article 9 et du reste du projet de décret (ibid. p. 729).
2" Projet de décret relatif à la revue des bataillons des volontaires nationaux (1er décembre 1791, t. XXXV, p. 499).
3° Pétition du troisième bataillon des volontaires du département de la Drôme (10 décembre 1791, t. XXXV, p. 722 et suiv.) ; — renvoi au comité militaire (ibid. p. 723).
Vosges (Département des).
Procureur-général-syndic. Lettre concernant le nombre et le placement des notaires (7 décembre 1791, t. XXXV, p. 622),
Voysin de Gartempe, député de la Creuse. —1791. — Parle sur l'élection des hauts jurés (t. XXXV, p. 79), — sur les mesures à prendre contre les prêtres réfractaires (p. 98), — sur la demande du sieur Varnier (p. 159), — Présente un projet de proclamation pour annoncer la formation de la haute cour nationale et un projet d'accusation contre Varnier (p. 312 et suiv.). — Parle sur l'affaire Delattre (p. 347), (p. 355). — Fait une motion relative au départ pour Orléans des officiers de la haute cour nationale (p. 501). — Parle sur les volontaires nationaux (p. 728).
Vuilliez, député du Jura. — 1791. — Opinion et projet de décret sur l'émission des 100 millions d'assignats
décrétée le 1er novembre 1791) pour être échangés dans les départements (t. XXXV, p. 692 et suiv.).
W
Wighs (Société constitutionnelle des). — Adresse en faveur de la Constitution française (6 décembre 1791, t. XXXV, p. 601 et suiv.), (p. 616) ; — insertion au procès-verbal et envoi aux départements (ibid. p. 602) ;
— réponse du Président de l'Assemblée à la société (7 décembre, p. 627) ; — observations du sieur Léoni (8 décembre, p. 645).
Wilhelm, député du Bas-Rhin. — 1791. — Obtient un congé (t. XXXV, p. 469).
Wimpfen (général). — 1791. — Annonce de la pro-
fiosition qui lui a été faite par les princes émigrés de eur livrer Neuf-Brisach (t. XXXV, p. 292 et suiv.) ;
— décret (p. 295). — Lettre au général Liickner à ce sujet (p. 363 et suiv.). — Refuse de faire connaître la personne qui lui a écrit de la part des princes (p. 513).
Yvernois frères. — 1791. — Demandent à être employés dans les bureaux de l'Assemblée (t. XXXV, p. 561).
fin de la table alphabétique et analytique du tome xxxv.
