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  • Tome 51 : Table générale alphabétique de l’Assemblée nationale Législative » page 136
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Citer

CAB
— 436 —
CAD
Burit (John), anglais. Fait un don patriotique
(26 avril 1792, t. XLII, p. 408).
Burnet, prêtre marié. Demande la liquidation d'une somme de 350 livres (23 janvier 1792, t. XXXVII, p. 594). — Demandé la liquidation d'une somme de 300 livres (t. L, p. 317, et suiv.).
Bursbrobst, caporal suisse. Décret le concernant (16 août 1792, t. XLVIII, p. 277).
Burté. Présente un mémoire sur les conditions d'éligibilité des commissaires de la comptabilité (31 décembre 1791, t. XXXVI, p. 711). —- Se plaint de la conduite du ministre des contributions publiques (9 février 1792, t. XXXVIII, p. 325) ; — observations de Ma-rant et Dorizy (ibid.) ; — renvoi au comité des pétitions (ibid.).
Bussière, officier au bataillon des volontaires du département de la Nièvre. Fait un don patriotique (3 septembre 1792, t. XLIX, p. 241).
Bussières (Commune de). Projet de décret sur la réunion des hameaux de Coreil et de Chant-Guillaume à cette commune (18 août 1792, t. XLVIII, p. 328).
Buste (Raymond). Renvoi au pouvoir exécutif d'une procédure instruite contre lui (27juil-let 1792, t. XLVII, p. 204).
Butay. Annonce qu'il a inventé une nouvelle pièce d'artillerie (27 juillet 1792, t. XLVII, p. 179).
Buthor. Annulation de sa nomination à la place de capitaine du port de Boulogne (9 septembre 1792, t. XLIX, p. 513).
Butkley, lieutenant d'infanterie. Réintégré dans son grade (24 avril 1792, t. XLII, p. 333).
Butté (Zacharie), cultivateur. Se plaint des officiers du 14e régiment des troupes légères (27 juillet 1792, t. XLVII, p. 181 et suiv.).
Buxdorf, officier au régiment de Salis-Sa-made. Compte à rendre des motifs qui l'on forcé à donner sa démission (13 août 1792, t. XLVIII, p. 104).
Buzançais (Commune de). Adresse de la société des Amis de la Constitution (27 mai 1792, t. XLIV, p. 157).
Buzancy (Commune de). Adresse de la Société des Amis de la Gonstition (5 février 1792, t. XXXVIII, p. 187).
Buzont. Rétracte sa signature à la pétition dés 8,000 (20 juin 1792, t. XLV, p. 425).
Buzot, président du tribunal criminel de l'Eure. Dénonce les administrateurs du département de l'Eure(27 décembre 1791, t. XXXVI, p. 428). — Se plaint de ne pas avoir de maison d'arrêt (21 février 1792, t. XXXVIII, p. 718). — Adhère aux mesures prises par l'Assemblée (12 août 1792, t. XLVIII, p. 81 et suiv.).
Buzzino, élève de 3e du collège de Lille. Fait un don patriotique (18 mai 1792, t. XLIII, p. 533).
c
Cabaille (André). On annonce qu'il a découvert une mine de charbon de terre (26 juin 1792, t. XLV, p. 583).
Cabaille (Pierre), administrateur du directoire du département de la Nièvre. Fait un don patriotique (7 mai 1792, t. XLIII, p. 85).
Cabarus, grenadier volontaire. Fait une proposition patriotique (12 août 1792, t. XLVIII, p. 78).
Cabarus (de Bordeaux). Fait un don patriotique (26 mai 1792. t, XLIV, p. 132).
Cabasset (François). Fait un don patriotique (2 septembre 1792, t. XLIX, p. 208).
Cabestan. Présentation d'un cabestan perfectionné 8 janvier 1792, t. XXXVII, p. 158). — Voir Deshay es-Desvallons.
Cabint. Rétracte sa signature à la pétition contre le camp de 20,000 hommes (15 juin 1792, t. XLV, p. 221).
Cabot. Son arrestation à Dormans (13 avril 1792, t. XLI, p. 575).
Cabourg (Commune de). Est distraite du district de Pont-l'Evêque et réunie au district de Caen (12 mai 1792, t. XLIII, p. 296).
Cabuehet. Haut-juré du département de l'Ain (15 novembre 1791. t. XXXV, p. 80).
Cacao. Droits d'entrée auxquels il est soumis 27 août 1792, t. XLIX, p. 50).
Cachalot (Pêche du). — Prime accordée aux armateurs qui s'y livreront (23 mai 1792, t. XLIV, p. 52).
Cadastre du royaume. Délibération du département de Rhône-et-Loire relative à l'établissement d'un cadastre général des propriétés (12 janvier 1792, t. XXXVII, p. 334); renvoi au comité de division (ibid.). — Réflexions de Bernard Allot sur les moyens de parvenir à la confection d'un cadastre général

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