ARCHIVES PARLEMENTAIRES
PREMIERE SERIE
TABLE ALPHABÉTIQUE
ET ANALYTIQUE
de
L'ASSEMBLÉE NATIONALE LÉGISLATIVE
(OU 1er OCTOBRE 1791 AU 21 SEPTEMBRE 1792.)
A
Abaneourt (d'), adjudant général. Est nommé ministre de la guerre (23 juillet 1792, t. XLVII, p. 92). — Assure l'Assemblée de son dévouement (24 juillet, p. 104). — Est décrété d'accusation (10 août, p. 673). — Levée des scellés apposés sur ses papiers (11 août, 1792, t. XLVIII, p. 28). — On annonce son départ pour Orléans (ibtd., p. 31), (14 août, p. 120). — On annonce son arrivée à Orléans (14 août, p. 290). — Renvoi au comité de surveillance d'une lettre trouvée dans ses papiers (18 août, p. 358. — Pièces trouvées chez lui (23 août, p. 656). — Acte d'accusation contrelui (29 août 1792, t. XLIX, p. 83).
Abaneourt (D'), adjudant général. — Voir Ministre de la guerre.
AbaneouH (d'), de la section de la Halle au blé. Fait un don patriotique (3 septembre 1792, t. XLIX, p. 263).
Abandon. L'abandon de la femme par le mari ou du mari par la femme pendant deux ans est une cause de divorce (20 septembre 1792, t. L, p. 188).
Abbaye (Prisons de 1'). On annonce qu'elle sont attaquées par le peuple (11 août 1792, t. XLVIII, p. 16). — Elles sont mises sous la
Abbaye (Prisons de 1') (Suite).
sauvegarde de la loi (ibid.). — On annonce que plusieurs Suisses y sont détenus (ibid. p. 39). — On annonce des rassemblements autour de ces prisons (4 septembre 1792, t. XLIX, p. 346). — Voir Boulan. — Paris.
Abbaye (Prisons de 1'). Membres de l'Assemblée. envoyés à l'abbaye pour y garder prison : — Voir Calvet. — Froudière. — Jouneau. — Lecointre.
Abbayes de filles. Motion de Dorizy relative à la suspension de l'aliénation de ces abbayes (8 janvier 1792, t. XXXVII, p. 156) ; — renvoi au comité des domaines (ibid.).
Abbayes étrangères. Proposition de Couturier .relative au séquestre des biens qu'elles ont en France (30 août 1792, t. XLIX, p. 109) ; — renvoi aux comités diplomatique et des domaines réunis (ibid. p. 110).
Abbeville (Commune d'). Adresse relative aux événements du 20 juin (27 juin 1792, t. XLV, p. 627 et suiv.). — Adresse des citoyens désavouant un arrêté du département de laSomme (6 juillet p. 187). Adresse d'adhésion des citoyens (5 août, p. 490). —Lieu des séances de l'assemblée électorale du département de la Somme (13 août, t. XLVIII, p. 100);
