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TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES.
les assemblées électorales (14 mai 1792, t. XLIII, p. 348).
2° Les nouveaux administrateurs des postes assurent l'Assemblée de leur dévouement (21 mai 1192, t. XLIII, p. 649).
Postes militaires. Le ministre de la guerre demande que les postes militaires des frontières soient déclarés en état de guerre (7 mai 1792, t. XLIII, p. 60) ; — sur la motion de Mayerne l'Assemblée décrète l'urgence et adopte la proposition (ibicl.) ; — sur la motion de Brunck l'Assemblée rapporte le décret jusqu'au moment où le ministre de la guerre aura fourni l'état nominatif des places qui devront être déclarées en état de guerre (ibid.). — Nouvelle demande du ministre de la guerre (8 mai, p. 112); — renvoi au comité militaire (ibid.)', — rapport par Carnot-Feu-Ieins (11 mai, p. 2£2); — projet de décret (ibid.); — adoption avec amendement (ibid.).
Potier (Dame). Fait un don patriotique (18 mai 1792, t. XLIII, p. 533).
Pottier, administrateur du directoire du district de Mayenne. Fait un don patriotique (17 mai 1792, t. XLIII, p. 506).
Poudres et salpêtres. 1° Rapport par Lafon-Ladebat sur les moyens d'encourager les manufactures des poudres et salpêtres de France (7 mai 1792, t. XLIII, p. 87 et suiv.); — projets de décret (ibid. p. 92 et suiv.). — Discussion (13 mai, p. 360) ; — adoption (ibid.). — Texte définitif du décret (ibid. et p. suiv.).
2° Projet de décret fixant le prix des poudres et salpêtres vendus par la régie aux particuliers (7 mai 1792, t. XLIII, p. 92 et suiv.). — Deuxième lecture (14 mai, p. 364).
Poulie mécanique. Présentation d'une poulie perfectionnée (6 mai 1792, t. XLIII, p. 59).
Pourvois en revision. — Voir Jugements.
Poydenot jeune. Somme qui lui est due (17 mai 1792, t. XLIII, p. 530).
Prat (l'aîné), marchand de vins, grenadier volontaire de la section de la Grange-Batelière. Don patriotique (6 mai 1792, t. XLIII, p. 55).
Presbytères. Demande relative à leur entretien (22 mai 1792, t. XLIII, p. 652); — renvoi au comité de division (ibid. p. 653).
Président de l'Assemblée nationale législative. Mu-raire (13 mai 1792, t. XLIII, p. 311).
Prêtres. On demande une loi contre les prêtres non assermentés (11 mai 1792, t. XLIII, p. 240); — renvoi au comité des Douze (ibid.). — Adresses et pétitions demandant la déportation des prêtres non conformistes (16 mai, p. 430). — Demande d'une loi répressive contre les prêtres factieux (18 mai, p. 534).
Prévost (Joseph et Paul). Dénoncent les membres composant le ci-devant comité général et militaire de la ville de Fontenay-le-Comte (7 mai 1792, t. XLIII, p. 87).
Prévost, de Neuilly-sur-Seine. Fait un don patriotique (6 mai 1792, t. XLIII, p. 54).
Prévost (Denis-Joseph-Robert), ci-devant chanoine de la métropole de Rouen, et conseiller du ci-devant parlement de la même ville. Fait un don patrioque (18 mai 1792, t. XLIII, p. 532).
Prévoté générale des ci-devant bandes et du régiment des gardes françaises. — Voir Liquidation n° 5.
Priez (père). Citoyen de Saint-Quentin. Fait un don patriotique (20 mai 1792, t. XLIII, p. 596).
Princes français. Nouveau rapport sur la suspension
du traitement des deux princes français, frères du roi (16 mai 1792, t. XLIII, p. 461 et suiv.) ; — projet de décret (ibid. p. 462 et suiv.) — Discussion : Lambon, Thuriot, Bassal, Guadet, Cambon (ibid. p. 463 et suiv.). — Adoption de l'article l,r (ibid.
— Observations de Baignoux, rapporteur (19_mai, p. 563 et suiv.) — Adoption des articles 2 à 5 (ibid, p. 564). — Article 6 :Lecointe-Puyraveau, Beu-gnot, Henry-Larivière, Vergniaud (ibid. et p. suiv.) ; — adoption avec amendement (ibid. p 565). - Rejet de l'article 7 (ibid. p. 566). — Adoption de l'article 8 devenu article 7 (ibid.). — Texte définitif du décret (ibid. et p. suiv.).
Prisonniers de guerre. Le ministre de la guerre rendra compte des nouvelles relatives à l'assassinat de prisonniers de guerre à Lille (5 mai 1792, t. XLIII, p. 21).
Prisonniers de la haute-cour a Orléans. Demande de secours en leur faveur (19 mai 1792, t. XLIII, p. 575); — renvoi au comité de l'extraordinaire des finances (ibid.).
Procès-verbaux de I'Assemblée nationale constituante. Don par Gabet du troisième volume de cet ouvrage (14 mai 1792, t. XLIII, p. 331).
Prost. Fait un don patriotique (22 mai 1792, t. XLIII. p. 668).
Prouveur, député du Nord. — 1792. — Fait une motion relative au maréchal Rochambeau (t. XLIII, p. 81).
Puy-de-Dôme (Département du). Administrateurs. Font un don patriotique (5 mai 1792, t. XLIII, p. 19).
Pyrénées (Basses-) (Département des)
Directoire. Arrêté sur la proclamation du décret portant déclaration de guerre au roi de Bohême et de Hongrie (19 mai 1792, t. XLIII, p. 574).
Pyrénées-Orientales (Département des). Don patriotique des administrateurs, du procureur général syndic et du secrétaire général (19 mai 1792, t. XLIII, p. 559).
Puy (Commune du). Lettre de la municipalité sur le zèle de la garde nationale (11 mai 1792, t. XLIII, p. 242).
Q
Quatremère-Quincy, député de Paris. — 1792. — Fait la seconde lecture d'un rapport sur la pétition de M. de Rossel (t. XLIII, p. 32). — Fait un rapport sur les honneurs funèbres à décerner à la mémoire du maire d'Etampes (p. 268) ; — le soumet à la discussion (p. 269 et suiv.). — Parle sur la police de Paris (p. 424); — sur les troubles religieux (p. 445). — Fait la troisième lecture du rapport sur la pétition de M. de Rossel (p. 526). — Parle sur la communication de pièces relatives à l'existence d'un comité autrichien (p. 541) ; — sur les mesures de police à prendre à Paris (p. 549) ; — sur le cas du juge de paix Larivière (p. 581). — Fait une motion d'ordre (p. 596). — Parle sur le cas du juge de paix Larivière (p. 610).
Quatre-Nations (Collège des). Dons patriotiques des écoliers, de l'agent et des domestiques (8 mai 1792, t. XLIII, p. 123);— des écoliers, du principal et des bibliothécaires (15 mai, p. 395).
Quesnard. Fait hommage d'un plan d'éducation publique (6 mai 1792, t. XLIII, p. 48).
Quesnay, député de Maine-et-Loire. — 1792. — Parle sur la ratification des conventions arrêtées entre le roi, le prince de Lowenstein-Wertheim et le prince
