TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. 763
Jaucourt, député de Seine-et-Marne. — 4792. — Demande l'exécution de la loi sur les sociétés populaires (t. XLVI, p. 19). — Propose à l'Assemblée de se former en comité général (p. 20). — Demande le dépôt sur le bureau de lettres communiquées par Delmas (p. 48). — Fait une motion d'ordre (p. 187).
Jauges, administrateur provisoire de la commune de Roussac. Rapport sur son assassinat et demande d'indemnité pour sa veuve (7 juillet 1792, t. XLVI, p. 204) ; — renvoi au comité des secours publics (ibid.).
Joigny (Commune de). Don patriotique des jeunes étudiants (19 juillet 1792, t. XLVI, p. 647).
Jolivet fils. Déclaration qu'il n'y a pas lieu à délibérer au sujet de son affaire (4 juillet 1792, t. XLVI, p. 123).
— Lettre trouvée sur lui lors de son arrestation (18 juillet, p. 605).
Jolivet, père. Est mandé à la barre (4 juillet 1792, t. XLVI, p. 123).
Jollivet, député de Seine-et-Marne. — 1792. — Demande que les curés et vicaires qui n'ont pas prêté le serment cessent d'être payés par le Trésor public-(t. XLVI, p. 105).
Jolly aîné, député de l'Aisne. — 1792. — Obtient un congé (t. XLVI, p. 31).
Joly, président du tribunal du troisième arrondissement de Paris. Est nommé secrétaire du conseil du roi (9 juillet 1792, t. XLVI, p. 260).
Joly (de). — Voir Dejoly.
Joncy (Commune de). Don patriotique des citoyens (15 juillet 1792, t. XLVI, p. 485).
Jones (Paul), amiral américain. Annonce de son décès (19 juillet 1792, t. XLVI, p. 669) ; — l'Assemblée décrète qu'une députation de 12 membres assistera à ses funérailles (ibid.).
Jouffret, député de [l'Allier. — 1792. — Présente un projet de décret relatif à l'augmentation du traitement du greffier de la Haute-Cour (t. XLVI, p. 76).
— Fait une motion relative à la vente des biens nationaux (ibid.). — Fait une motion d'ordre (p. 116.)
— Parle sur l'affaire des sieurs Jolivet père et fils ^p. 123). — Fait un rapport sur des rectifications tà faire à différents décrets (p. 682 et suiv.).
Jouneau, député de Ia'Charente-Inférieure. — 1792. — Lettre du juge de paix de la section des Lombards relative à son affaire avec Grangeneuve (t. XLVI, p. 23). — Parle sur la liquidation des pensions des gardes françaises (p. 517).
Journalistes. Thuriot demande qu'il soit pris des mesures contre eux (2 juillet 1792, t. XLVl,^ p. 27 et suiv.); — renvoi à la commission extraordinaire des Douze (ibid. p. 28).
Journée du 20 juin. Adresse du département de la Seine-Inférieure (1er juillet 1792, t. XLVI, p. 21). — Pétition de citoyens de Paris (l8r juillet, p. 23 et suiv.). — Protestation contre la pétition déposée chez les notaires de Paris (2 juillet, p. 74), (3 juillet, p. 92). — Adresse du directoire du département de la Manche (3 juillet, p. 92), — du directoire du département du Gard (ibid.). — Arrêté du district de Béthune (4 juillet, p. 402). — Adresse du directoire
du département des Ardennes (ibid. p. 122), — des administrateurs du département de la Meuse (5 juillet, p. 125), — des citoyens du Havre (6 juillet, p. 163),
— de divers citoyens (11 juillet, p. 359), — de la commune de Strasbourg (12 juillet, p. 397). — Rapport du procureur-syndic du département de Paris (ibid. p. 398 et suiv.). — Lettre de 1,500 citoyens actifs de Lille (13 juillet, p. 438). — Adresse de la commune de Chateauroux (ibid.). — Rapport du procureur-syndic du département de Paris (ibid. p. 445 et suiv.). —Adresse de la commune de Niort (17 juillet, p. 573), — de la municipalité de Bouzonville (ibid.),
— des citoyens du Mans (ibid.), — des administrateurs du Var (ibid. p. 574), — des citoyens de Blois (18 juillet, p. 589), — de la commune de Salies (19 juillet, p. 648). — des citoyens de Neuville-sur-Saône (20 juillet, p. 697).
Journée du 20 juin. — Voir Maire de Paris ti° 2 (Affaire de la suspension du maire.) — Manuel.
Jours (Commune de). Deuxième lecture du projet de décret sur sa distraction du district de Semur et son incorporation au district de Châtillon (18 juillet 1792, t. XLVI, p. 588).
Juéry, député de l'Oise. — 1792. — Dénonce un discours prononcé aux Jacobins (t. XLVI, p. 19). — Suppléant au comité diplomatique (p. 574).
Juglar, député des Basses-Alpes. — 1792. —Parle sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792 (t. XLVI, p. 607 et suiv.).
Jullien, prieur de Sénéchar. Est décrété d'accusation. (18 juillet 1792, t. XLVI, p. 638).
Jura (Département du). Adresse de dévouement des fédérés (13 juillet 1792, t. XLVI, p. 438).
Volontaires nationaux. — Eclaircissements sur des faits d'insurrection dont s'est rendu coupable le 6° bataillon au camp de Neuf-Brisach (30 juin 1792, t. XLVI, p. 1). — Présentent une pétition relative à. la suspension du maire et du procureur de la commune de Paris (11 juillet, p. 325).
Jurés. Le ministre de la justice demande si la peine prononcée par l'article 18 du titre II contre le juré qui ne se présente pas est applicable à celui qui se retire pendant la séance (5 juillet 1792, t. XLVI, p. 126); — renvoi au comité de législation (ibid).
li
Kehl, commune du duché de Bade. — Voir Autrichiens.
Kersaint, député de Paris. — 1792. — Demande qu'il soit procédé à un appel nominal (t. XLVI, p. 297).
— Propose des dispositions qui doivent accompagner l'acte qui déclare la patrie en danger (p. 440 et suiv.).
— Parle sur le recrutement de l'armée (p. 658).
Koch, député du Bas-Rhin. — 1792. — Parle sur une communication de pièces faite par le ministre des affaires étrangères (t. XLVI, p. 21 et suiv.). — Donne lecture d'un mémoire du ministre des affaires étrangères (p. 308.) — Membre du comité diplomatique (p. 574).
