TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES.
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Montalan, de Lyon. Fait hommage d'une arme pour la défense de l'infanterie contre la cavalerie (29 janvier 1792, t. XXXVIII, p. 2).
Montault-des-Isles, député de la Vienne. — 1792. — Parle sur le rétablissement des passeports (t. XXXVIII, p. 23).
Montaut. — Voir Maribon-Montaut.
Montesquieu. Pastoret demande que les honneurs du Panthéon lui soient accordés (10 février 1792, t. XXXVIII, p. 345 et suiv.) ; — renvoi au comité d'instruction publique Iibid. p. 346).
Montesson, ministre plénipotentiaire. Le comité diplomatique fera un rapport sur sa conduite (2 février 1792, t. XXXVIII, p. 102).
Montjustin, officier d'infanterie. Acte d'accusation contre lui (6 février 1792, t. XXXVIII, p. 196 et suiv.).
Montlhéry (Commune de). Rapport par Lequinio sur une demande de secours en prévision de troubles (17 février 1792, t. XXXVIII, p. 605 et suiv.) ; — observations de Delacroix (ibid. p. 606); — renvoi au pouvoir public (ibid.) ; — réponse du ministre de i'inté-rieur (21 février, p. 714 et suiv.).
Montmarin. Mention honorable au procès-verbal de sa conduite dans les troubles du département de l'Oise (21 février 1792, t. XXXVIII, p. 727).
Morbihan (Département du).
Directoire. Sollicite un décret qui autorise les directoires de départements à faire mettre en état d'arrestation les prêtres perturbateurs (11 février 1792, t. XXXVIII, p. 423); — renvoi au comité de législation (ibid).
Volontaires nationaux. Le l,r bataillon se plaint de n'avoir pas obtenu de réponse à sa demande de servir sur les frontières (10 février 1792, t. XXXVIII, p. 347) ; — renvoi au pouvoir exécutif (ibid.).
Moreau, député de l'Yonne. — 1792. — Parle sur les visiteurs des rôles des contributions (t. XXXVIII, p. 256 et suiv.).
Morestier. Présente un plan de construction d'un port à Saint-Servan (12 février 1792, t. XXXVIII, p. 463).
Morin (Veuve), belle-mère du sieur Delattre. Demande la levée des scellés apposés lors de l'arrestation de son fils (20 février 1792, t. XXXVIII, p.;676) ; — renvoi au comité central (ibid. p. 677).
Morisson, député de la Vendée. — 1792. — Parle sur les rétablissements des passeports (t. XXXVIII, p. 23), — sur les troubles de Noyon (p. 632).
Mortagne (Commune de). Les officiers municipaux annoncent l'arrestation de Montagudo (6 février 1792, p. 208).
Mosneron frères. Caminet demande qu'il leur soit interdit de fabriquer de la monnaie de confiance (4 février 1792, t. XXXVIII, p. 134); — observations ae Reboul (ibid.).
Moulins. — Voir Borelli.
Mouysset, député de Lot-et-Garonne. — 4792. — Ses observations sur la réponse du roi à l'invitation qui lui a été faite de demander des explications à l'empereur (t. XXXVIII, p. 1). — Expose les difficultés survenues au sujet de deux décrets portés à la sanction (p. 36 et suiv.). — Donne lecture de la liste des
hauts jurés (p. 57). — Parle sur le rétablissement des passeports (p. 61). — Propose d'accorder un commis aux grands procurateurs ae la nation (p. 105).
— Présente l'acte d'accusation contre Malvoisin, Gauthier et Marc fils (p. 124). — Parle sur le non-payement de la solde des volontaires nationaux des Landes (p. 175). — Fait un rapport sur une nouvelle rédaction de deux décrets (p. 298). — Présente l'acte d'accusation contre Loyauté, Silly et Meyet (p. 348). — Fait une motion relative à l'impression des décrets de liquidation et de pension (p. 404). — Paile sur une adresse des citoyens du faubourg Saint-Antoine (p. 461), — sur le serment à prêter par la garde du roi (p. 475), (p. 477), — sur une proposition relative aux avoués et aux huissiers (p. 558), — sur l'affaire Pelleport (p. 586 et suiv.) — sur l'absence de Lacombe, député de la Gironde (p. 607), — sur 1'ctablissement au tribunal de commerce de Lyon (p. 646), — sur la création d'affiches nationales (p. 647), — sur les monnaies (p. 680). — Fait uu rapport sur le remplacement près la haute cour nationale du commissaire du roi prés le tribunal du district d'Orléans par le commissaire du roi près le tribunal criminel (p. 718 et suiv.).
Moynier, procureur général syndic du département des Hautes-Alpes. —• Demande à être admis à la barre (7 février 1792, t. XXXVIII, p. 246).— Est admis; présente une demande de secours pour son département (ibid. p. 263).
Muiron, receveur du district de Reims. Demande une augmentation de traitement (14 février 1792, t. XXXVIII, p. 509); — renvoi au comité de l'ordinaire des finances (ibid.).
Mulhausen (République de). Députation chargée de demander la ratification des conventions arrêtées entre elle et le roi (11 février 1792, t. XXXVIII, p. 423) ; — réponse du président (ibid. et p. suiv.) ; — renvoi de la pétition aux comités diplomatique et de commerce réunis (ibid. p. 424).
Mulot, député de Paris. — 1792. — Présente une adresse de la commune d'Isle-sur-Sorgue (t. XXXVIII, p. 178).
Muraire, député du Var. — 1792. — Fait un rapport sur la manière de constater les naissances, mariages et décès (t. XXXVIII, p. 530 et suiv.), (p. 690 et suiv.).
— Secrétaire (p. 689).
Muret, vicaire général du département de l'Isère. Fait hommage d'un ouvrage intitulé : Adresse aux habitants des campagnes, où Von démontre d'une manière simple et irréfutable que les curés et les évêques que le peuple a nommés sont des pasteurs légitimes (5 février 1792, t. XXXVIII, p. 183).
M
Naissances. — Voir Mariages.
Nancy (Commune de).
Municipalité. Réclamation, par le directoire du département de la Meurthe contre la réception faite par la municipalité d'un acte de mariage entre deux catholiques (2 février 1792, t. XXXVIII, p. 93) ; — renvoi au comité de législation (ibid.).
Nantes (Commune de). Pétition relative à l'état des colonies (12 février 1792, t. XXXVIII, p. 463).
Nantes (Commune de). — Voir Loire-Inférieure (Tribunal criminel).
