TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES.
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Richier (De), député de la noblesse de la sénéchaussée de Saintes. Demande la distribution aux députés d'une carte correspondant à la nouvelle division projetée de la France (t. IX, p. 210). — Parle sur la réponse du Roi du 4 octobre 1789 à une demande de sanction (p. 346). — Demande que, toute affaire cessante, i'As<emblée s'occupe des municipalités (p. 555). — Parle sur la molion du comle de Mira-rabeau concernant les blés des Etats-Unis (p. 714).
Robespierre ^Maximilien), député du tiers état de^ la province d'Artois. Soutient que sanctionner les arrêtés du 4 août "ne signifie pas autre chose que les promulguer (t. IX, p. 34). — Son opinion sur le veto (p. 79 et suiv.). — Parle contre le prévôt de la maréchaussée de Marienbourg (p. 224); — sur une réponse du Roi du 4 octobre 1789 à une demande de sanction (p. 343); — sur l'organisation du corps législatif (p. 381); —sur une lettre sympathique de deux Anglais (p. 382); — sur l'organisation du corps législatif (p. 383), (p. 384); —sur le projet d'arrêté concernant la liberté individuelle (p. 414). —Demande que l'Assemblée puisse- interrompre les discussions courantes pour traiter les questions qui intéressent la paix publique (p. 469). — Parle contre la loi sur les attroupements (p. 474 et suiv.). — Demande qu'on soit électeur ou éligible sans distinction de fortune (p. 479). — Parle contre l'exception demandée en faveur des fils de famille (p. 600).
Roc;: ebrune (Baron de), député de la noblesse du bailliage de Sainl-Flour. Demande que les non privilégiés soient déchargés au prorata de ce que paieront à l'avenir les privilégiés (t. IX, p. 103). — Parle sur les impositions des privilégiés (p. 184).
Rqcque de Saint-Pons, député des communes de la sénéchaussée de Béziers. Parle sur le prêt à intérêts (t. IX, p. 338).
Roger, député des communes de Comminges et Nébou-zan. Parle sur la gabelle (t. IX, p. 97).
Roi de France et de Navarre. — Roi des Français. Voir la discussion sur la Constitution (8 octobre 1789, t. IX, p. 384 et suiv.). — Roi de Navarre. Voir même discussion (12 octobre, p. 408 et suiv.).
Rostaing (Marquis de), député du tiers état du bailliage du Forez. Parle sur la formation d'un comité de la marine (t. IX, p. 355).—Nommé secrétaire (p. 411), — Donne des explications sur un faux extrait du procès-verbal (p. 612).
Rousselet, député des communes du bailliage de Provins. Fait un rapport concluant à la prohibition des vœux monastiques perpétuels (t. IX, p. 597).
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Roussier, député des communes de la sénéchaussée de Marseille. Propose un amendement au premier article du chapitre II delà Constitution (t. IX, p. 100).
Roussillon, député des communes de la sénéchaussée de Toulouse. Justifie les habitants de la province de Languedoc des faux bruits répandus contre eux touchant leur prétendue opposition aux décrets de l'Assemblée nationale (t. IX, p. 52).
Ruallem, député suppléant du clergé du bailliage de Meaux. Remplace Barbou démissionnaire (t. IX, p. 601).
Rully (Comte de), député suppléant çlu bailliage de Châlon-sur-Saône. Remplace le marquis de Sassenay, démissionnaire (t. IX, p. 731).
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Saint-Maixant (Marquis de), député de la noblesse de la sénéchaussée de la Haute-Marche. Donne sa démission pour raison de santé (t. IX, p. 419).
SainT-Priest (Guignard comte de), ministre da l'in-
térieur. Sa lettre relative à l'éloignement du régiment de Flandres (t. IX, p. 123). — Sa lettre au sujet d'une sortie qu'il aurait faite contre l'Assemblée nationale (p. 407 et suiv.).
Salicetti, député des communes de l'île de Corse. Demande que la qualification de Roi de Corse soit ajoutée à celle de Roi des Français (t. IX, p. 411) ; — que la Corse forme un département séparé (p. 759).
Salle des séances. Un décret supprime la distinction des places disposées par ordre (15 octobre 1789, t. IX, p. 454). — Distribution du local de l'archevêché destiné aux séances et aux travaux (p. 456 et suiv.). — Les commissaires, nommés pour procéder à l'installation provisoire de l'Assemblée, sont chargés de chercher un local plus convenable (19 octobre, p. 458); — compte rendu y relatif (26 octobre, p. 555 et suiv.); — accident sunenu par la chute d'une travée de la galerie réservée au public (ibid.); — noms des députés blessés (27 octobre, p. 589); — trois membres, dont un médecin, sont désignés par le président pour aller les visiter (ibid.). — L'inspecteur de l'hôtel des Menus-Plaisirs annonce que les tribunes sont rétablies et que le public peut y être admis (28 octobre, p. 594); — Colbert-Seignelay et Salle rendent compte de l'état des blessés (ibid.). — Sur la demande du marquis de Foucault, l'Assemblée décrète que les vieillards, et ceux qui en ont l'habitude, peuvent se couvrir (31 octobre p. 613). — Le maître de la chambre des bâtiments écrit qu'il résulte d'une visite très-scrupuleuse faite de la salle construite au Manège pour recevoir l'Assemblée, que les députés et le public n'y courront aucun risque pour leur sûreté et leur santé (6 novembre, p. 70i); — le sieur Paris, architecte, écrit que cette salle sera prête le 9 novembre, mais que, si l'Assemblée veut y tenir séance ce jour-là, il faut pouvoir enlever, cette après-midi, lesfSbjets employés dans la salle actuelle et qui doi>ent servir dans la nouvelle (7 novembre, p. 715); — l'Assemblée se prononce pour l'affirmative (ibid.).
Salle de Ciiocx, député du tiers état du bailliage de Berry. Parle sur la gabelle (t. IX, p. 7 et suiv.). — Son opinion, non prononcée, sur le veto (p. 83 et suiv.). — Parle sur la nomination des suppléants (p. 679).
Salomon de la Saugerie, député des communes du bailliage d'Orléans. Nommé inspecteur (t. IX, p. 651).
Sancerre (Echange du comté de). Motion des députés de BJois, Valeneiennes et Bar-le-Duc y relative (2 octobre 1789, t. IX, p. 240 et suiv.); — discussion préliminaire : duc d'Aiguillon, marquis de Bonnav (ibid., p. 247); —suppliques du comte d'Espagnac, propriétaire de ce comté, tendant à obtenir de faire entendre sa défense à la barre (ibid. et p. suiv.).
Sanction royale. Voir Veto.
Sancy père, député des communes du bailliage de Chalon-sur-Saône. Donne sa démission (t. IX, p. 613).
Sancy fils, député suppléant du bailliage de Chalon-sur-Saône. Remplace son père, démissionnaire (t. IX, t. 613).
Sassenay (Marquis Bernard de), député de la noblesse du bailliage de Châlon-sur-Saône. Donne sa démission (t. IX, p. 731).
Secours aux malades dans les provinces. Projet de décret y relatif, présenté par Fromont, maître en chirurgie (3 octoble 1789, t. IX, p. 339), (ibid. p. 340 et suiv.).
Secrétaires de l'Assemblée nationale:
Lafare, Bureaux de Puzy, Faydel : 28 septembre 1789. De Rostaing, Alexandre de Lameth, abbé Thibault :
12 octobre.
Target, Thouret, Barnave : 26 octobre.
Serment. Décret astreignant le marquis de Bouillé et les officiers d'état-major de la ville de Metz à prononcer textuellement la formule du serment (10 octobre 1789, t. IX, p. 407).
