TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LXXVII. 796;
qualité de la poudre fabriquée par le citoyen Barthélémy (p. 365), — sur la proposition de réorganiser le tribunal de cassation (p. 433).
Tiffange's. Voir Tiffauges.
Tiffauges (Commune de). Les représentants du peuple auprès l'armée de l'ouest informent la Convention que cette commune est en leur pouvoir etq«ie les rebelles sont poursuivis et attaqués de toutes parts (39* jour du l"p mois de l'an II — 20 octobre 1793, t. LXXVII, p. 350).
Tilly-sur-Seuries (Commune de). La Société des amis de la Constitution invite la Convention à rester à son poste (5 brumaire an II — 26 octobre 1793, t. LXXVII, p. 545) ; — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
Tonnerre (Commune de). La Société républicaine des sans-culottes montagnards demande l'arrestation de Barry (2* jour du 2° mois de l'an II — 23 octobre 1793, t. LXXVII, p. 463).
Tonnerre (District de). Le procureur syndic annonce que différentes communes du district ont arrêté qu'il n'y aurait plus d'offices le dimanche et qu'elles ont substitué au dimanche, pour jour de repos, le 10" jour de chaque décade (30e jour du 1er mois de l'an II — 21 octobre 1793, t. LXXVII, p. 362); — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). — Le procureur syndic fait connaître un arrêté pris par l'administration du district le 27 du l*r mois de l'an II et portant qu'il ne sera plus célébré de grand'messo le dimanche (2" jour du 2" mois de l'an II — 23 octobre 1793, p. 441) ; — ordre du jour motivé (ibid.). — Le bataillon des volontaires de la première réquisition invite la Convention à rester à son poste (6 brumaire an II — 27 octobre 1793); — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
Topsent, député de l'Eure. — An II (1793). — Membre du comité de la marine et des colonies (t. LXXVII, p. 462).
Toul (Commune de), département de la Moselle. La Société populaire demande la répression de l'agiotage (28" jour du l*p mois de l'an II — 19 octobre 1793, t. LXXVII, p. 32). — La Société populaire demande la répression de l'agiotage qui se commet dans la vente des biens nationaux (4 brumaire an II — 25 octobre 1793, p. 541^ ; — renvoi au comité des domaines (ibid.).
Toulon (Commune de). Décret relatif à la séquestration et à la vente des biens des rebelles (l*r jour du 2" mois de l'an II — 22 octobre 1793, t. LXXVII, p. 423). — La Société populaire de La Tour du Pin sollicite un décret qui ordonne la destruction de Toulon (2° jour du 2" mois de l'an II — 23 octobre 1793, p. 441 et suiv.).
Tour-du-Pin (Commune de la). La Société populaire indignée de la trahison de la ville de Toulon sollicite un décret qui ordonne la démolition de la ville
(2* jour du 2" mois de l'an II — 23 octobre 1793, t. LXXVII, p. 441); — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
Tours (Commune de). Des membres de la Société populaire félicitent la Convention sur ses travaux, l'invitent à rester à son poste et lui font part des causes de plusieurs désastres que les armes de la République ont essuyés en Vendée (1er jour du 2" mois de l'an II — 22 octobre 1793, t. LXXVII, p. 398); — la Convention décrète la formation d'une commission pour examiner les causes de ces désastres (ibid).
Tréhouart, député d'HIe-et-Vilaine. — An II (1793). — Membre du comité de la marine et des colonies (t. LXXVII, p. 462).
Treilhard, député de Seine-et-Oise. — An II (1793).— Ecrit que la vente du mobilier du château de Marly se poursuit avec activité (t. LXXVII, p. 363).
Tremblay-le-Vicômte (Commune de). Le conseil général et la Société populaire félicitent la Convention sur ses travaux et sur le décret fixant le maximum des denrées et l'invitent à rester à son poste (5 brumaire an II — 26 octobre 1793, t. LXXVII, p. 637 et suiv.).
Tribunal de cassation. Philippéaux demande sa réorganisation (l«r jour dn 2° mois de l'an II — 22 octobre 1793, t. LXXVII, p. 433).
Tribunal de cassation. Voir Colonies.
Ttibunal révolutionvaire.
Organisation. Décret autorisant le tribunal à prendre deux nouveaux garçons de bureau (6 brumaire an II — 27 octobre 1793, t. LXXVII, p. 668).
Tribunaux militaires. Voir Armées de terre en général § 4.
Troupes a cheval. Voir Armées de terre en général, §3. j*
Turreau, député de l'Yonne. — An II (1793). — Ses lettres sur les opérations militaires en Vendée (t. LXXVII, p. 450 et suiv.), (p. 509 et suiv.), (p. 670).
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Ussel (Commune d'). La Société populaire invite la Convention à rester à son poste et annonce qu'elle va envoyer au département de la Corrèze une somme d'argent applicable au soulagement des prisonniers de guerre du l*r bataillon de ce département (4 brumaire an II — 25 octobre 1793, t. LXXVII, p. 512) ; — mention honorable au procès-verbal et insertion au Bulletin (ibid.).
UzÈs (District d'). Les administrateurs du directoire envoient aux représentants du peuple près l'armée des Alpes, Dubois-Crancé, Albitte et Gauthier, un arrêté
