TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. —
TOME LXXVII. 787;
Portiez, député de l'Oise. — An II (1793). — Fait un
• rapport sur la création d'une commission chargée d'examiner les comptes des subsistances fournies par le gouvernement en 1789 et 1790 (t. LXXVII, p. 17 et suiv.).
Postes et messageries. Décret approuvant le tarif du prix des places et des transports d'effets dans les voitures des postes et des messageries (l*r jour du 2* mois de l'an II — 22 octobre 1793, t. LXXVII, p. 407 et suiv.).
Pottier, député d'Indre-et-Loire. — An II (1793). — Fait un rapport sur les pensions à accorder à d'anciens militaires et à des veuves de militaires (t. LXXVII, p. 331), — un rapport sur la pension à accorder au général Lamorlière (p. 382), — un rapport sur la levée des scellés apposés sur les registres du citoyen Perrotin (ibid.), —un rapport sur la liquidation de pensions en faveur d'employés supprimés (p. 406). —Fait une~motion relative à la délivrance des brevets de pensions ou secours aux employés supprimés de la ci-devant direction de Lyon (p. 447). — Membre du comité de liquidation et d'examen des comptes (p. 462).
Poucet, adjudant général. Se plaint aux représentants du peuple prés l'armée des Alpes de manquer de tout ce qui a trait au service des pièces (28* jour du 1er mois de l'an II — 19 octobre 1793, t. LXXVII, p. 217).
Pouillon (Commune de), département des Landes. La Société populaire annonce le départ des jeunes gens de la lr" réquisition et adresse à la Convention des couplets civiques qu'ils ont chantés à cette occasion (30* jour du 1er mois de l'an II — 21 octobre 1793, t. LXXVII, p. 357) ; — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
Poultier, député du Nord. — An II (1793). — Lettre à lui adressée par les représentants du peuple à l'année des Alpes (t. LXXVII, p. 117 et suiv.).
Poufard (Jean-Abraham-André). Fait un don patriotique de 20.000 livres (2* jour du 2* mois de l'an II — 23 octobre 1793, t. LXXVII, p. 448); — mention civique et insertion au Bulletin (ibid.).
Poupard-Neuflize (Veuve). Fait un don patriotique de 10.000 livres (2* jour du 2* mois de l'an II — 23 cc-tobrel 1793, t. LXXVII, p. 448); — mention civique et insertion au Bulletin (ibid.).
Poupinet. Transmet à la Convention l'ode qu'il a composée au sujet de la réduction de la ville de Lyon (3* jour du 2° mois de l'an II — 23 octobre 1793, t. LXXVII, p. 443 et suiv.); — mention honorable et insertion au Bulletin (idib).
Poutroye (Commune de la). Voir Pontraye.
Président de la Convention nationale. — An II (1793) — Moyse Bayle (1er jour du 2° mois de l'au II —22 octobre J793, t. LXXVII, p. 430).
Prêtres. Rapport et projet de décret sur le mode de procéder au jugement des prêtres sujets à la déportation présentés par Bezard (29* jour du 1er mois de l'an II — 20 octobre 1793, t. LXXVII, p. 345) ; — adoption (ibid.). — Adoption de modifications à ce décret (2« jour du 2* mois de l'an II —23 octobre 1793, p. 442), (5 brumaire an II —26 octobre 1793,p. 575).
Prisonniers de guerre. Les sections de Paris se plaignent de l'inexécution de la loi relative à leur échange (5 brumaire an II — 26 octobre 1793, t. LXXVII, p. 579).
Prisonniers. Voir Paris § l'r, n° 1.
Prix d'architecture, de sculpture et de peinture. Rapport par Osselin sur le modèle de jugement du concours ouvert pour ces prix (2* jour du 2* mois de l'an II— 23 octobre 1793, t. LXXVII, p. 458); — ajournement (ibid.).
Privas (Commune de), département de l'Ardèche. La Société des sans-culottes félicite la Convention sur ses travaux et sur le décret fixant le maximum des denrées et l'invite à rester à son poste (5 brumaire au II — 26 octobre 1793, t. LXXVII, p. 593).
Procès criminels. Décret relatif au jugement des procès criminels commencés par les ci-devant cours supérieures incidemment à des appels civils (6 brumaire an II — 27 octobrel793, t. LXXVII, p. 672).
Provins (Commune de). La commission municipale provisoire annonce qu'elle va marcher d'un pas ferme et soutenu au but commun afin d'écraser les malveillants dont elle est entourée (29* jour du l*r mois de l'an II — 20 octobre 1793, t. LXXVII, p. 327) ; — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). — La Société populaire lémoigne sa reconnaissance à la Montagne de lui avoir donné la liberté dans toute sa plénitude et aux Parisiens dont la présence dans cette commune a abattu la triple aristocratie des riches, des nobles et des prêtres (29* jour du l,r mois de l'an II — 20 octobre 1793, p. 342); — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
Prunelle de Lière, député de l'Isère. — An II (1793). — Membre du comité d'aliénation et des domaines (t. LXXVII, p. 462).
Puy-de-Dôme (département du). Les représentants du peuple près l'armée des Alpes invitent les citoyens composant le conseil du département du Puy-de-Dôme à se conformer exactement aux dispositions de l'arrêté qu'ils lui font parvenir (28* jour du 1er mois de l'an II — 19 octobre 1793, t. LXXVII, p. 149).
Q
Quesnoy (Commune du). Décret qui met à la disposition du ministre de l'intérieur une somme de 10.000 livres pour être distribuée â titre de secours
